# Permis de construire de Saint-Sébastien (Creuse) : 28 autorisations

De 2013 à 2026 : 15 de logement, 12 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 10 autorisations et 10 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 20/06/2026 ; permis de construire 02323926S0001 ; 7 du Pressienat ; parcelle C 188 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 920 m² ; autorisé
- 18/03/2026 ; permis de construire 02323925S0002 ; Parchimbaud ; parcelles B 1811, B 1813, B 1814 ; 3,4 m² ; terrain 58 796 m² ; autorisé
- 03/12/2025 ; déclaration préalable 02323925S0014 ; 6 Rte de L Etang ; parcelles C 1460, C 1461, C 1462 ; 4 logements ; terrain 3 199 m² ; autorisé
- 13/08/2025 ; permis de construire 0232392500001 ; La Bussiere ; parcelle E 320 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 2 390 m² ; commencé
- 15/10/2024 ; déclaration préalable 02323924S0009 ; 6 Route de L Etang ; parcelles C 1460, C 1462 ; 1 logement ; autorisé
- 14/03/2023 ; déclaration préalable 02323923S0003 ; 39 ; parcelles B 1689, B 1770, B 1769 ; 1 logement ; terrain 5 036 m² ; autorisé
- 25/02/2023 ; permis de construire 02323922S0005 ; 7 ; parcelles E 1834, E 1833, E 927 ; 1 logement, 41 m² ; terrain 31 923 m² ; terminé
- 02/06/2022 ; déclaration préalable 02323922S0004 ; 1 Place Jean et Maurice Gary ; parcelle C 220 ; 11 m² ; terrain 1 223 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SAINT SEBASTIEN
- 28/02/2022 ; permis de construire 02323921S0006 ; 45 ; parcelles B 1533, B 1531, B 726 ; 1 logement, 39 m² ; terrain 16 258 m² ; commencé
- 21/01/2022 ; permis de construire 02323921S0003 ; 14 Place du Champs de Foire ; parcelle OC 233 ; 44 m² ; terrain 210 m² ; commencé ; SCI DU FRESSE
- 06/05/2021 ; permis de construire 02323920S0005 ; 0 ; parcelles B 254, B 79, B 255 ; 3 m² ; autorisé
- 22/01/2021 ; permis de construire 02323920S0002 ; 0 Che de la Liberte ; parcelle C 1604 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 643 m² ; autorisé
- 10/12/2019 ; déclaration préalable 02323919S0012 ; 0 ; parcelles C 618, C 618 ; 1 m² ; terrain 3 765 m² ; autorisé ; T D F
- 12/06/2018 ; permis de construire 02323918S0003 ; De la Froume ; parcelle C 1570 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 7 000 m² ; annulé
- 26/01/2018 ; permis de construire 02323917S0007 ; De la Fontaine saint Jean ; parcelles C 1528, C 1527 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 3 290 m² ; terminé
- 14/12/2017 ; permis de construire 02323917S0006 ; Che de la Liberte ; parcelle C 281 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 3 131 m² ; terminé
- 14/09/2017 ; permis de construire 02323917S0003 ; 16 Rue Fontaine saint Jean ; parcelle C 431 ; 1 logement ; terrain 4 807 m² ; autorisé
- 16/05/2017 ; permis d'aménager 0232391700001 ; La Gr la Grande Couture ; parcelles C 951, C 956, C 957 ; terrain 38 116 m² ; autorisé
- 08/09/2016 ; permis de construire 02323916X0004 ; La Baticole ; parcelle E 698 ; 513 m² ; terrain 7 671 m² ; commencé ; EARL MATIGOT
- 03/05/2016 ; permis de construire 02323916X0003 ; Marainan ; parcelle B 1030 ; 16 m² ; terrain 12 049 m² ; autorisé ; GAEC REJAUD
- 25/04/2016 ; permis de construire 02323916X0001 ; 2 la Goutte Jean ; parcelle D 1730 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 528 m² ; commencé
- 14/01/2016 ; permis de construire 02323914X0009 ; Le Fronton ; parcelle OC 770 ; 14 m² ; terrain 2 449 m² ; autorisé ; PARC EOLIEN DE LA CHAPELLE BALOUE
- 21/10/2014 ; permis de construire 02323914X0005 ; La Bussiere ; parcelle E 1836 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 913 m² ; terminé
- 04/12/2013 ; permis de construire 02323913X0012 ; 2 Rue de la Froume ; parcelle C 1507 ; 40 m² ; terrain 1 952 m² ; annulé
- 15/10/2013 ; permis de construire 02323913X0011 ; Pl Jean et Marie Gary ; parcelles C 1531, C 1530 ; 128 m² ; terrain 533 m² ; commencé ; SCI BEAUREGARD
- 28/03/2013 ; permis de construire 02323913X0002 ; Le Bois Chardon ; parcelle OE 1247 ; 20 m² ; terrain 9 600 m² ; commencé ; SAINT SEBASTIEN ENERGIES
- 12/03/2013 ; permis de construire 02323912X0009 ; Rte de saint Sebastien ; parcelles D 60, D 61 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 6 300 m² ; autorisé
- 08/03/2013 ; permis de construire 02323913X0001 ; La Goutte-Jean ; parcelles D 1038, D 1039 ; 954 m² ; terrain 12 004 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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