# Permis de construire de Saint-Sigismond (Haute-Savoie) : 79 autorisations

De 2013 à 2026 : 66 de logement, 9 de locaux, 1 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 34 autorisations et 57 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 16/07/2026 ; déclaration préalable 0742522600007 ; Chemin des Maisonnettes ; parcelles 0A 52, 0A 57, 0A 56 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 3 341 m² ; autorisé
- 18/06/2026 ; permis de construire 0742522600002 ; Chez Bouvier ; parcelles 0B 2282, 0B 2285 ; 1 logement, 50,53 m² ; terrain 893 m² ; autorisé
- 16/02/2026 ; permis de construire 0742522500005 ; Route D Agy ; parcelles 0A 2013, 0A 2413, 0A 2014 ; 5 m² ; terrain 1 002 657 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES CLUSES ARVE ET MONTAGNES
- 15/07/2025 ; permis de construire 0742522500004 ; 0236 Route de la Joux ; parcelles 0B 726, 0B 724, 0B 729 ; 1 logement, 422 m² ; terrain 3 362 m² ; autorisé
- 12/06/2025 ; permis de construire 0742522500003 ; 0011 Chemin de la Reposiere ; parcelles 0A 856, 0A 857 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 1 298 m² ; autorisé
- 12/06/2025 ; déclaration préalable 0742522500005 ; 0287 Route de la Joux ; parcelle 0B 694 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 869 m² ; autorisé
- 27/05/2025 ; permis de construire 0742522500001 ; Les Rosieres ; parcelles 0B 2106, 0B 1869 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 017 m² ; autorisé
- 16/05/2025 ; permis de construire 07425224C0009 ; Impasse du Joudil ; parcelles 0B 644, 0B 645, 0B 868 ; 15 logements, 1 070 m² ; terrain 5 078 m² ; autorisé ; ALPES HABITAT COOPERATIF
- 16/05/2025 ; permis de construire 07425224C0009 ; Impasse du Joudil ; parcelles 0B 644, 0B 645, 0B 868 ; 1 070 m² ; terrain 5 078 m² ; autorisé ; ALPES HABITAT COOPERATIF
- 06/05/2025 ; permis de construire 07425224C0010 ; Route de la Motte ; parcelle 0B 1158 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 434 m² ; autorisé
- 14/01/2025 ; permis de construire 07425224C0008 ; Impasse de la Cour ; parcelle 0A 661 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 639 m² ; commencé
- 14/11/2024 ; permis de construire 07425224C0006 ; Sous la Pallaz ; parcelles 0A 2255, 0A 2265, 0A 2187 ; 14 logements, 1 117 m² ; terrain 3 017 m² ; autorisé ; ALPES HABITAT COOPERATIF
- 18/06/2024 ; permis de construire 07425224C0004 ; Chez Bouvier ; parcelles 0B 935, 0B 936 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 893 m² ; autorisé
- 15/05/2024 ; permis de construire 07425224C0002 ; Chemin de la Combe ; parcelle 0A 2523 ; 4 logements, 828 m² ; terrain 3 500 m² ; autorisé ; GADROIT INVESTISSEMENTS
- 15/05/2024 ; permis de construire 07425224C0003 ; Route ; parcelles 0B 703, 0B 699, 0B 709 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 2 017 m² ; commencé
- 14/05/2024 ; permis de construire 07425223C0009 ; 0062 Impasse du Jourdil ; parcelles 0B 2066, 0B 2067, 0B 2068 ; 130 m² ; terrain 2 912 m² ; autorisé
- 26/03/2024 ; permis de construire 07425223C0010 ; 635 Chemind des Aires ; parcelle 0A 2521 ; 1 logement, 16 m² ; terrain 1 463 m² ; commencé
- 15/03/2024 ; permis de construire 07425224C0001 ; La Corbassiere ; parcelle 0B 1239 ; 25 m² ; terrain 364 m² ; autorisé
- 13/02/2024 ; déclaration préalable 07425223C0029 ; 1868 Route des Hauts-Choseaux ; parcelles 0A 948, 0A 949, 0A 1257 ; 1 logement ; terrain 3 558 m² ; terminé
- 10/01/2024 ; permis de construire 07425223C0006 ; Chez Bouvier ; parcelles 0B 957, 0B 955 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 994 m² ; autorisé
- 09/01/2024 ; permis de construire 07425223C0007 ; Chemin de Chez Bouvier ; parcelles 0B 1927, 0B 962, 0B 1060 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 506 m² ; commencé
- 21/12/2023 ; permis de construire 07425223C0005 ; 0764 Chemin des Maisonnettes ; parcelles 0A 2324, 0A 2434, 0A 2436 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 3 102 m² ; commencé
- 12/09/2023 ; permis de construire 07425223C0003 ; Chez Bouvier ; parcelles 0B 955, 0B 957 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 631 m² ; autorisé ; BALME
- 28/07/2023 ; permis de construire 07425223C0004 ; Agy ; parcelle 0A 1860 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 048 m² ; terminé
- 17/07/2023 ; permis de construire 07425223C0002 ; La Joux ; parcelles 0B 1810, 0B 1775 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 1 379 m² ; autorisé
- 17/07/2023 ; permis de construire 07425223C0002 ; La Joux ; parcelles 0B 1810, 0B 1775 ; 69 m² ; terrain 1 379 m² ; autorisé
- 16/05/2023 ; déclaration préalable 07425223C0008 ; La Croix d'Agy ; parcelle 0A 2412 ; 12 m² ; terrain 431 m² ; autorisé ; T D F
- 15/05/2023 ; permis de construire 07425223C0001 ; La Pallaz Ouest ; parcelles 0B 2033, 0B 1980, 0B 1961 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 929 m² ; autorisé
- 11/10/2022 ; permis de construire 07425222C0006 ; Place de la Lyre ; parcelles 0B 869, 0B 868 ; 1 logement, 4 m² ; terrain 686 m² ; commencé ; COMMUNE DE SAINT SIGISMOND
- 11/10/2022 ; permis de construire 07425222C0006 ; Place de la Lyre ; parcelles 0B 869, 0B 868 ; 4 m² ; terrain 686 m² ; commencé ; COMMUNE DE SAINT SIGISMOND
- 06/10/2022 ; permis de construire 07425222C0005 ; 0354 Route des Bas Choseaux ; parcelle 0A 2391 ; 1 logement ; terrain 556 m² ; commencé
- 20/05/2022 ; permis de construire 07425221C0008 ; La Joux ; parcelles 0B 715, 0B 1798 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 846 m² ; annulé
- 20/04/2022 ; permis de construire 07425222C0001 ; Les Rosieres ; parcelles 0B 1856, 0B 1857, 0B 1860 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 2 033 m² ; autorisé
- 20/04/2022 ; permis de construire 07425222C0002 ; Les Rosieres ; parcelles 0B 1856, 0B 1857, 0B 1860 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 2 033 m² ; terminé
- 27/12/2021 ; permis de construire 07425221C0009 ; Bas-Choseaux ; parcelle 0A 2484 ; 1 logement, 172 m² ; commencé
- 07/05/2021 ; permis de construire 07425221C0002 ; 1611 Route d'Agy ; parcelle 0A 2747 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 086 m² ; autorisé
- 29/04/2021 ; permis de construire 07425221C0001 ; Route d'Agy ; parcelle 0A 489 ; 1 logement, 120 m² ; commencé
- 29/04/2021 ; permis de construire 07425221C0004 ; Route d'Agy ; parcelle 0A 489 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 291 m² ; commencé
- 09/04/2021 ; permis de construire 07425220C0008 ; 233 Chemin Chez Bouvier ; parcelles 0B 930, 0B 931 ; 1 logement, 122 m² ; autorisé
- 18/01/2021 ; permis de construire 07425220C0006 ; 1295 Route D Agy ; parcelle 0A 2407 ; 1 logement, 46 m² ; commencé
- 18/01/2021 ; permis de construire 07425220C0007 ; Agy ; parcelle 0A 491 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 234 m² ; commencé ; SCI LASOPIFA
- 05/11/2020 ; permis d'aménager 07425220C0002 ; Route d'Agy ; parcelle 0A 489 ; terrain 1 291 m² ; autorisé
- 24/09/2020 ; permis de construire 07425220C0005 ; 0956 Route D Agy ; parcelles 0A 2753, 0A 2755, 0A 2762 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 499 m² ; autorisé
- 01/07/2020 ; permis de démolir 07425220C0001 ; 11 Route du Planey ; parcelle 0B 1924 ; autorisé
- 15/01/2020 ; permis de construire 07425219C0008 ; La Cour ; parcelles 0A 663, 0A 665 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 744 m² ; terminé
- 16/07/2019 ; permis de construire 07425219C0005 ; La Combe ; parcelle 0A 2678 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 500 m² ; autorisé
- 16/07/2019 ; permis de construire 07425219C0006 ; La Combe ; parcelle 0B 2678 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 590 m² ; commencé
- 16/07/2019 ; permis de construire 07425219C0007 ; La Combe ; parcelle 0A 2586 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 549 m² ; autorisé
- 03/06/2019 ; permis de construire 07425219C0001 ; Route d'Agy ; parcelles 0A 2715, 0A 2719 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 169 m² ; commencé
- 29/05/2019 ; permis de construire 07425219C0003 ; Chemin des Aires ; parcelles 0A 2735, 0A 2736, 0A 2743 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 605 m² ; commencé
- 29/05/2019 ; permis de construire 07425219C0004 ; Route d'Agy ; parcelle 0A 1860 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 1 048 m² ; annulé
- 24/05/2018 ; permis de construire 07425218C0002 ; Dommartin ; parcelle 0B 1944 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 1 120 m² ; commencé
- 20/04/2018 ; permis de construire 07425218C0001 ; Impas des Vercaires ; parcelles 0A 2664, 0A 957, 0A 2492 ; 1 logement ; terrain 579 m² ; autorisé
- 28/02/2018 ; permis de construire 07425217C0010 ; Chemi Chez Bouvier ; parcelle 0B 952 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 704 m² ; commencé
- 08/01/2018 ; permis de construire 07425217C0006 ; Tarve ; parcelles 0B 644, 0B 645 ; 13 logements, 929 m² ; terrain 4 728 m² ; autorisé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- 31/10/2017 ; permis de construire 07425217C0007 ; Le Chatelard ; parcelles 0A 2235, 0A 1184, 0A 2237 ; 1 logement, 54 m² ; terrain 1 556 m² ; autorisé
- 10/07/2017 ; permis de construire 07425217C0004 ; Les Vercaires ; parcelles 0A 2595, 0A 2490, 0A 2600 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 242 m² ; autorisé ; CHARPENTE NICODEX
- 01/06/2017 ; permis de démolir 07425217C0001 ; 9 Route du Planey ; parcelle 0B 1923 ; terrain 1 222 m² ; autorisé ; DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES HAUTE-SAVOIE
- 22/05/2017 ; permis de construire 07425217C0003 ; Impas les Vercaires ; parcelles 0A 2516, 0A 2640 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 572 m² ; commencé
- 27/03/2017 ; permis de construire 07425217C0002 ; Le Parc ; parcelles 0A 2722, 0A 2723, 0A 2716 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 2 922 m² ; commencé
- 24/05/2016 ; permis de construire 07425216C0002 ; Les Vercaires ; parcelles 0A 2599, 0A 2661, 0A 2663 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 099 m² ; commencé
- 04/04/2016 ; déclaration préalable 07425216C0004 ; Sous la Pallaz ; parcelle 0A 699 ; 8 m² ; terrain 815 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 27/10/2015 ; permis de construire 07425215C0005 ; Chez Bouvier ; parcelle 0B 937 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 196 m² ; autorisé
- 02/09/2015 ; permis de construire 07425215C0004 ; Les Pierres ; parcelles 0B 2029, 0B 1763 ; 1 logement, 140 m² ; autorisé
- 06/08/2015 ; permis de construire 07425215C0003 ; 3 Rte D Araches ; parcelles 0A 415, 0A 414, 0A 413 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 2 616 m² ; commencé
- 05/07/2015 ; permis de démolir 07425215C0001 ; 3 Rte D Araches ; parcelles 0A 415, 0A 414, 0A 413 ; autorisé
- 30/03/2015 ; permis de construire 07425215C0001 ; La Joux ; parcelles 0B 1820, 0B 1800, 0B 713 ; 1 logement ; terrain 456 m² ; autorisé
- 17/01/2015 ; permis de construire 07425214C0013 ; Imp des Vercaires ; parcelles A0 2514, A0 2515, A0 2511 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 3 280 m² ; commencé ; CHARPENTE NICODEX
- 15/01/2015 ; permis de construire 07425214C0012 ; La Joux ; parcelles 0B 713, 0B 1800, 0B 1820 ; 1 logement, 13 m² ; terrain 772 m² ; commencé
- 29/11/2014 ; permis de construire 07425214C0009 ; Les Bas Choseaux ; parcelle 0A 2485 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 115 m² ; autorisé
- 18/10/2014 ; permis de construire 07425214C0007 ; Chem Chez Bouvier ; parcelles 0B 932, 0B 934 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 721 m² ; commencé
- 15/07/2014 ; permis de construire 07425214C0005 ; 1111 Rte D Agy ; parcelle 0A 2136 ; 1 logement ; terrain 6 198 m² ; autorisé
- 28/06/2014 ; permis de construire 07425214C0004 ; La Poche ; parcelle 0B 934 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 300 m² ; autorisé
- 24/04/2014 ; permis de construire 07425214C0003 ; Rte des Hauts Choseaux ; parcelle 0A 2435 ; 2 logements, 212 m² ; terrain 3 354 m² ; commencé
- 05/04/2014 ; déclaration préalable 07425214C0004 ; Rd N 6 ; parcelle 0B 1865 ; 10 m² ; terrain 1 500 m² ; autorisé ; SYNDICAT DES ENERGIES ET DE L AMENAGEMENT NUMERIQUE DE LA HAUTE SAVOIE
- 13/03/2014 ; permis de construire 07425214C0001 ; 813 Chem des Maisonettes ; parcelles 0A 2436, 0A 886, 0A 2324 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 1 295 m² ; commencé
- 10/12/2013 ; permis de construire 07425213C0004 ; parcelles 0B 2120, 0B 2118, 0B 1865 ; 14 logements, 1 028 m² ; terrain 6 515 m² ; commencé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- 13/07/2013 ; permis de construire 07425213C0003 ; 1135 Rte des Hauts Choseaux ; parcelles 0A 883, 0A 2438, 0A 2437 ; 1 logement ; terrain 2 318 m² ; commencé
- 21/03/2013 ; permis de construire 07425212C0006 ; 950 Rte des Alluaz ; parcelles 0B 2159, 0B 161, 0B 163 ; 2 logements, 111 m² ; terrain 2 096 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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