# Permis de construire de Saint-Stail (Vosges) : 4 autorisations

De 2014 à 2024 : 1 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 21/02/2024 ; permis de construire 08843624V0001 ; 4 le Palais ; parcelle A 649 ; 193 m² ; terrain 85 587 m² ; autorisé
- 07/03/2023 ; permis de construire 08843622V0002 ; 19 Rue du Chateau saint Louis ; parcelle A 922 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 806 m² ; commencé
- 30/07/2021 ; permis de construire 08843621V0003 ; A la Chatelle ; parcelle A 81 ; 283 m² ; terminé
- 01/10/2014 ; permis de construire 08843614S0001 ; Le Palais ; parcelle A 649 ; 300 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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