# Permis de construire de Saint-Sulpice (Ain) : 24 autorisations

De 2013 à 2026 : 19 de logement, 2 de locaux, 2 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 8 autorisations et 5 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 12/03/2026 ; permis de construire 00138726D0001 ; 464 Route de saint-Didier ; parcelle 0A 873 ; 1 logement, 48 m² ; terrain 2 462 m² ; autorisé
- 04/03/2025 ; permis de construire 00138724D0002 ; 316 Chemin de la Teppe ; parcelle 0A 880 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 922 m² ; terminé
- 19/03/2024 ; permis de démolir 00138724D0001 ; 381 Chemin de Ravallin ; parcelles 0A 754, 0A 755 ; terrain 2 205 m² ; autorisé
- 17/01/2024 ; permis de construire 00138723D0004 ; 34 Chemin de Ravallin ; parcelle 0A 871 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 622 m² ; terminé ; ALTHEGO
- 17/01/2024 ; permis de construire 00138723D0005 ; 34 Chemin de Ravallin ; parcelle 0A 872 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 621 m² ; terminé ; ALTHEGO
- 15/12/2023 ; permis de construire 00138723D0003 ; 612 Chemin de Chazeau ; parcelle 0A 74 ; terrain 2 582 m² ; commencé
- 04/10/2023 ; permis d'aménager 00138723D0001 ; 464 Route de saint Didier ; parcelle 0A 873 ; terrain 2 462 m² ; autorisé
- 14/06/2023 ; permis de construire 00138723D0001 ; Chemin de la Teppe ; parcelle 0A 856 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 701 m² ; terminé
- 04/08/2021 ; permis de construire 00138721D0004 ; Chemi de Ravallin ; parcelle 0A 345 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 4 140 m² ; autorisé
- 07/01/2021 ; permis de construire 00138720D0003 ; Chemi de Ravallin ; parcelle 0A 345 ; 1 logement, 260 m² ; terrain 4 140 m² ; autorisé
- 28/07/2020 ; permis de construire 00138720D0002 ; 34 Chemi de Ravellin ; parcelle 0A 795 ; 1 logement, 228 m² ; terrain 2 372 m² ; commencé
- 24/05/2018 ; permis de construire 00138718D0001 ; Route de saint Didier ; parcelles 0A 863, 0A 860, 0A 867 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 2 188 m² ; terminé
- 20/03/2018 ; permis de construire 00138717D0010 ; Chemi de Ravallin ; parcelle 0A 794 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 301 m² ; terminé
- 17/10/2017 ; permis de construire 00138717D0008 ; Chemi de la Teppe ; parcelle 0A 736 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 9 444 m² ; commencé
- 15/09/2017 ; permis de construire 00138717D0007 ; Chemi de la Teppe ; parcelle 0A 736 ; 2 logements, 197 m² ; terrain 9 444 m² ; commencé ; SC2S
- 31/08/2017 ; permis d'aménager 00138717D0001 ; Route de la Mairie ; parcelles 0A 2220, 0A 383, 0A 381 ; terrain 1 820 m² ; autorisé
- 05/07/2017 ; permis de construire 00138717D0005 ; Chemi de la Teppe ; parcelle 0A 736 ; 1 logement, 148 m² ; terminé
- 28/06/2017 ; permis de construire 00138717D0006 ; 16 Impas de Bage ; parcelle 0A 3 ; 39 m² ; terrain 3 820 m² ; terminé
- 17/11/2016 ; permis de construire 00138716D0002 ; 283 Chemi de Ravallin ; parcelle 0A 45 ; 1 logement, 15 m² ; terrain 5 978 m² ; commencé
- 12/02/2016 ; permis de construire 00138715D0005 ; 438 Voie Viaire Chossat ; parcelles 0A 429, 0A 430, 0A 417 ; 1 logement ; terrain 37 823 m² ; terminé
- 29/04/2015 ; permis de construire 00138715D0001 ; 141 Chemi des Langes ; parcelle 0A 393 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 3 286 m² ; commencé
- 07/09/2013 ; permis de construire 00138713D0003 ; Bellevue ; parcelle A 463P ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 440 m² ; terminé
- 31/05/2013 ; permis de construire 00138713D0001 ; Rte de St Sulpice A Viriat ; parcelle A 739 ; 1 logement, 66 m² ; terrain 1 480 m² ; autorisé
- 20/02/2013 ; permis de construire 00138712D0003 ; Bellevue ; parcelle A 463 ; 1 logement, 57 m² ; terrain 1 084 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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