# Permis de construire de Saint-Sulpice (Puy-de-Dôme) : 13 autorisations

De 2013 à 2025 : 4 de logement, 9 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 03/11/2025 ; permis de construire 06339925C0002 ; Route de Bosjean ; parcelle YD 32 ; 483 m² ; autorisé ; EARL DE BOSJEAN
- 05/02/2024 ; permis de construire 06339924C0001 ; Serviere ; parcelle YN 10 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 2 307 m² ; autorisé
- 09/05/2022 ; permis de construire 06339922C0001 ; Le Bourge ; parcelle YK 4 ; 1 logement, 186 m² ; terrain 5 623 m² ; commencé
- 12/04/2021 ; permis de construire 06339920C0002 ; Bosjean ; parcelle YD 7 ; 1 logement, 3 m² ; terrain 7 589 m² ; autorisé
- 20/07/2020 ; permis de construire 06339920C0001 ; Le Fraisse ; parcelles AI 24, YH 23 ; 638 m² ; terrain 23 776 m² ; autorisé ; GAEC BRUT
- 08/08/2018 ; permis de construire 06339918C0003 ; Bosjean ; parcelle YD 14 ; 185 m² ; terrain 11 920 m² ; terminé ; GAEC DE BOSJEAN
- 21/07/2016 ; permis de construire 06339916C0001 ; Bosjean ; parcelle YD 14 ; 309 m² ; terrain 11 920 m² ; commencé ; GAEC DE BOSJEAN
- 04/05/2016 ; déclaration préalable 06339916C0004 ; Medier ; parcelle YO 34 ; 19 m² ; terrain 3 718 m² ; autorisé
- 23/01/2016 ; permis de construire 06339914C0002 ; Le Roc Qui Danse ; parcelle AE 135 ; 178 m² ; terrain 581 602 m² ; autorisé ; VSB ENERGIES NOUVELLES
- 17/04/2015 ; permis de construire 06339915C0001 ; Servieres ; parcelle YN 20 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 611 m² ; terminé
- 28/08/2014 ; permis de construire 06339914C0001 ; Bosjean ; parcelle YD 57 ; 453 m² ; terrain 36 032 m² ; commencé
- 31/10/2013 ; permis de construire 06339913C0002 ; Serviere ; parcelle YN 8 ; 125 m² ; terrain 15 764 m² ; autorisé
- 16/04/2013 ; permis de construire 06339913C0001 ; Le Bourg ; parcelle YK 1 ; 125 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/saint-sulpice-63399/permis
La commune : https://aucadastre.fr/saint-sulpice-63399.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/63399/permits