# Permis de construire de Saint-Usage (Côte-d'Or) : 88 autorisations

De 2013 à 2026 : 63 de logement, 22 de locaux, 2 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 14 autorisations et 7 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 12/05/2026 ; permis de construire 0215772600001 ; Rue de l'Echelotte ; parcelles ZB 521, ZB 529 ; 263 m² ; terrain 1 332 m² ; autorisé ; GSL IMMO
- 13/08/2025 ; déclaration préalable 0215772500028 ; 3 Impasse des Ecoles ; parcelle AC 480 ; 10 m² ; terrain 926 m² ; autorisé
- 18/07/2025 ; déclaration préalable 0215772500024 ; 40 Route de Dijon ; parcelles AB 171, AB 265 ; 50 m² ; terrain 1 451 m² ; autorisé
- 06/06/2025 ; déclaration préalable 0215772500004 ; La Croix Rouge ; parcelle AK 169 ; 24 m² ; terrain 2 602 m² ; autorisé
- 24/03/2025 ; permis de construire 02157724S0009 ; 51 Rue du Canal ; parcelles AK 127, AK 172, AK 185 ; 90 m² ; terrain 159 404 m² ; autorisé ; SAINT USAGE PV
- 04/03/2025 ; permis de construire 0215772500001 ; 2 Bis Impasse de l'Ecole ; parcelles AC 536, AC 539 ; 1 logement ; terrain 936 m² ; terminé
- 18/02/2025 ; déclaration préalable 0215772500003 ; La Croix Rouge ; parcelle AK 169 ; 225 m² ; terrain 2 602 m² ; autorisé
- 11/11/2024 ; permis de construire 02157724S0003 ; Route d'Echenon ; parcelles AB 610, AB 613 ; 2 logements, 208 m² ; terrain 1 043 m² ; autorisé
- 01/03/2024 ; permis de construire 02157723S0007 ; Rue du Couvent ; parcelles AB 658, AB 661, AB 664 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 246 m² ; autorisé
- 01/03/2024 ; permis de construire 02157723S0008 ; Rue du Couvent ; parcelles AB 657, AB 660, AB 663 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 291 m² ; autorisé
- 13/06/2022 ; permis de construire 02157721S0026 ; Zae de l'Echelotte ; parcelles ZB 470, ZB 470P ; 680 m² ; terrain 2 156 m² ; annulé ; CONSTRUCTION CAKIR
- 10/06/2022 ; permis de construire 02157721S0024 ; Zae de l'Echelotte ; parcelle ZB 470 ; 2 271 m² ; terrain 69 607 m² ; terminé ; LIDL
- 09/03/2022 ; permis de construire 02157721S0025 ; Rue du Chataigner ; parcelle ZB 160 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 912 m² ; commencé
- 09/02/2022 ; permis de construire 02157721S0022 ; 9 Rue saint-Jacques ; parcelles AB 113, AB 114 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 803 m² ; autorisé
- 17/12/2021 ; permis de construire 02157721S0021 ; 2 Allee de l'Ouzon ; parcelle ZB 447 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 444 m² ; autorisé
- 09/12/2021 ; permis de construire 02157721S0020 ; 10 Chemin de la Cours ; parcelle ZB 390 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 872 m² ; autorisé
- 01/12/2021 ; permis d'aménager 02157721S0002 ; Le Paquier de la Borde ; parcelles AD 109, AD 123, AD 126 ; terrain 90 509 m² ; autorisé ; CC RIVES DE SAONE
- 09/11/2021 ; permis de construire 02157721S0012 ; Rue du Chataigner ; parcelle ZB 160 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 912 m² ; annulé
- 28/08/2021 ; permis de construire 02157721S0013 ; Chemin de la Cour ; parcelle ZB 489 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 650 m² ; autorisé
- 26/08/2021 ; permis de construire 02157721S0007 ; 16 Route de Montot ; parcelle AB 635 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 363 m² ; autorisé
- 26/08/2021 ; permis de construire 02157721S0008 ; 24 Route de Dijon ; parcelle AB 635 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 390 m² ; autorisé
- 26/08/2021 ; permis de construire 02157721S0011 ; Route de Trouhans ; parcelles AB 483, AB 487 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 162 m² ; autorisé
- 20/07/2021 ; permis de construire 02157721S0010 ; Chemin de la Cour ; parcelles ZB 372, ZB 490 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 5 791 m² ; terminé
- 05/07/2021 ; permis de construire 02157721S0006 ; Allee de l'Ouzon ; parcelle ZB 449 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 589 m² ; terminé
- 23/06/2021 ; permis de construire 02157721S0001 ; 47 Rue du Couvent ; parcelle AB 513 ; 2 logements, 183 m² ; terrain 940 m² ; terminé
- 01/06/2021 ; permis de construire 02157720S0014 ; Rue de la Borde Moront ; parcelle AB 505 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 546 m² ; commencé
- 05/02/2021 ; permis de construire 02157720S0012 ; 23 Route de saint-Jean-de-Los ; parcelles AD 117, AD 188, AD 192 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 739 m² ; autorisé
- 14/10/2020 ; permis de construire 02157720S0004 ; Chemin de la Cour ; parcelles ZB 372, ZB 491 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 5 981 m² ; autorisé
- 14/10/2020 ; permis de construire 02157720S0009 ; 3 Rue du Molot ; parcelle ZB 421 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 821 m² ; commencé
- 05/10/2020 ; permis de construire 02157720S0008 ; 22 Rue du Chataignier ; parcelle ZB 157 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 037 m² ; commencé
- 16/09/2020 ; déclaration préalable 02157720S0027 ; Quai du Canal de Bourgogne ; parcelle AI 88 ; 5 m² ; autorisé ; SYNDICAT MIXTE DU PAYS DE L'AUXOIS ET DU MORVAN COTE D'ORIEN
- 13/07/2020 ; permis de construire 02157720S0005 ; Rue de la Borde Moront ; parcelles AB 620, AB 623, AB 634 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 700 m² ; commencé
- 09/07/2020 ; permis de construire 02157720S0003 ; Chemin de la Cour ; parcelle ZB 372 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 650 m² ; commencé
- 26/06/2020 ; permis de construire 02157720S0002 ; 23 Route de saint Jean de Losne ; parcelle AD 117C ; 1 logement, 147 m² ; autorisé
- 10/05/2020 ; permis de construire 02157720S0006 ; Chemin Es Deux Lants ; parcelle ZB 219 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 562 m² ; terminé
- 27/01/2020 ; permis d'aménager 02157719S0001 ; Rue de l'Echelotte ; parcelles ZB 331, ZB 388, ZB 470 ; terrain 71 147 m² ; terminé ; CC RIVES DE SAONE
- 18/10/2019 ; permis de construire 02157719S0015 ; Chemin de la Cour ; parcelle ZB 485 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 650 m² ; terminé
- 18/10/2019 ; permis de construire 02157719S0016 ; Chemin de la Cour ; parcelle ZB 486 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 650 m² ; autorisé
- 13/09/2019 ; permis de construire 02157719S0013 ; Chemin Rural N_ 6 Dit Chem ; parcelle ZB 372 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 650 m² ; commencé
- 12/09/2019 ; permis de construire 02157719S0008 ; 1 Avenue de la Gare et Rue D ; parcelle AI 192 ; 2 logements, 274 m² ; terrain 1 167 m² ; terminé ; SARL YALDIZ-IMMO
- 02/09/2019 ; permis de construire 02157719S0011 ; Chemin Es Deux Lants ; parcelle ZB 219 ; 4 logements, 504 m² ; terrain 3 539 m² ; autorisé
- 08/08/2019 ; permis de construire 02157719S0012 ; Rue du Couvent ; parcelles AB 399, AB 401, AB 625 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 4 005 m² ; commencé
- 02/01/2019 ; permis de construire 02157718S0011 ; 18 Rue du Chataignier ; parcelle ZB 153 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 776 m² ; commencé
- 19/09/2018 ; déclaration préalable 02157718S0051 ; Avenue de la Gare ; parcelle AH 63 ; 11 m² ; terrain 65 268 m² ; autorisé ; REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
- 04/05/2018 ; permis de construire 02157717BS009 ; Zae l'Echelotte ; parcelle ZB 455 ; 285 m² ; terrain 1 800 m² ; commencé ; CREDIT AGRICOLE MUTUEL CHAMPAGNE-BOURGOG
- 11/04/2018 ; déclaration préalable 02157718S0015 ; Promenade de la Gare d'Eau ; parcelles AI 105, AI 106, AI 107 ; 1 m² ; terrain 5 889 m² ; autorisé ; CC RIVES DE SAONE
- 20/02/2018 ; permis de construire 02157718S0001 ; 2 Allee de l'Ouzon ; parcelle ZB 447 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 444 m² ; autorisé
- 09/06/2017 ; permis de construire 02157716BS014 ; 4 Pl du 8 Mai 1945 ; parcelle AC 138 ; 130 m² ; terrain 1 233 m² ; commencé ; CC RIVES DE SAONE
- 16/02/2017 ; permis de construire 02157716BS015 ; Le Chataigner ; parcelle ZB 157 ; 2 logements, 200 m² ; terrain 2 670 m² ; commencé
- 13/12/2016 ; permis de construire 02157716BS011 ; 5 Rue du Molot ; parcelle ZB 422 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 668 m² ; commencé
- 23/08/2016 ; permis de construire 02157716BS006 ; 7 Bis et 7 Ter Route d'Ech ; parcelles AB 582, AB 583 ; 2 logements, 238 m² ; terrain 1 037 m² ; commencé
- 07/07/2016 ; permis de construire 02157716BS002 ; 12 Rue de l'Echelotte ; parcelle ZB 332 ; 80 m² ; terrain 1 800 m² ; commencé ; SOHO
- 09/06/2016 ; permis de construire 02157716BS005 ; 31 Rue du Couvent ; parcelles AB 586, AB 587, AB 594 ; 1 logement, 111 m² ; terminé
- 20/05/2016 ; permis de construire 02157716BS003 ; 29 Bi Rue du Couvent ; parcelles AB 592, AB 599, AB 600 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 615 m² ; commencé
- 23/04/2016 ; permis de démolir 02157716BS001 ; Rte D Esbarres ; parcelle AH 62 ; autorisé ; SNCF MOBILITES
- 24/07/2015 ; permis de construire 02157715B0009 ; Lot la Borde Moront Lot2 ; parcelle AB 514 ; 1 logement, 126 m² ; terminé
- 18/07/2015 ; permis de construire 02157715B0001 ; 29 Rue du Couvent 21170 Sa ; parcelles AB 588, AB 592, AB 599 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 615 m² ; annulé
- 23/06/2015 ; permis de construire 02157715B0002 ; Za L Echelotte 21170 saint ; parcelle ZB 455 ; 317 m² ; annulé
- 13/02/2015 ; permis de construire 02157714B0017 ; Za de Lechelotte ; parcelle ZB 417 ; 112 m² ; terrain 2 543 m² ; commencé
- 04/02/2015 ; permis de construire 02157714B0020 ; Rte de Trouhans ; parcelles AB 487, AB 483 ; 1 logement, 160 m² ; autorisé
- 02/02/2015 ; permis de construire 02157714B0019 ; 31 Rue du Couvent ; parcelles AB 602, AB 595, AB 585 ; 1 logement, 110 m² ; terminé
- 02/09/2014 ; permis de construire 02157714B0014 ; 3 All de l'Ouzon ; parcelle ZB 449 ; 1 logement, 62 m² ; terrain 589 m² ; annulé ; SCI POISOT
- 23/07/2014 ; permis de construire 02157714B0013 ; 2 Allee de l'Ouzon ; parcelle ZB 447 ; 1 logement, 62 m² ; terrain 444 m² ; annulé ; SCI POISOT
- 25/06/2014 ; permis de construire 02157714B0010 ; Rue du Chataignier ; parcelle AB 581 ; 1 logement, 120 m² ; terminé
- 05/06/2014 ; permis de construire 02157714B0009 ; 36 Rte de Montot ; parcelle ZB 252 ; 1 logement, 44 m² ; terrain 2 000 m² ; commencé
- 25/05/2014 ; permis de construire 02157713B0023 ; Promenade de la Gare D Eau ; parcelles AI 107, AI 106, AI 105 ; 1 174 m² ; terrain 5 889 m² ; commencé ; CC RIVES DE SAONE
- 22/05/2014 ; permis de construire 02157714B0006 ; Rue du Couvent ; parcelle AB 513 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 964 m² ; autorisé
- 05/05/2014 ; permis de construire 02157714B0002 ; 14 Chem de la Cour ; parcelle ZB 380 ; 78 m² ; terrain 1 759 m² ; autorisé ; EARL LA COUR
- 02/05/2014 ; permis de construire 02157714B0004 ; 10 Rue du Chataignier ; parcelle AB 61 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 2 365 m² ; commencé
- 02/05/2014 ; permis de construire 02157714B0005 ; 10 Rue du Chataignier ; parcelle AB 61 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 2 365 m² ; commencé
- 06/04/2014 ; permis de construire 02157714B0003 ; Rue de la Borde Moront ; parcelle AB 514 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 800 m² ; annulé
- 03/04/2014 ; permis de construire 02157713B0022 ; 12 Rue de L Echelotte ; parcelle ZB 454 ; 75 m² ; terrain 2 252 m² ; terminé ; SOC NETTOYAGE ET D'AGENCEMENT 21
- 06/03/2014 ; permis de construire 02157714B0001 ; Rue aux Cordes ; parcelle AC 8 ; 2 logements, 239 m² ; terrain 1 162 m² ; commencé
- 10/02/2014 ; permis de construire 02157713B0024 ; 2 Imp Es Deux Lants ; parcelles ZB 303, ZB 304 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 760 m² ; commencé
- 26/11/2013 ; permis de construire 02157713B0015 ; Za L Echelotte ; parcelle ZB 460 ; 41 m² ; terrain 4 966 m² ; autorisé ; FININVEST
- 20/11/2013 ; permis de construire 02157713B0017 ; 7 All de L Ouzon ; parcelle ZB 443 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 607 m² ; autorisé
- 22/10/2013 ; permis de construire 02157713B0019 ; 24 Chem Es Deux Lants ; parcelle ZB 462 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 5 736 m² ; terminé
- 06/08/2013 ; permis de construire 02157713B0014 ; 4 All de L Ouzon ; parcelle ZB 446 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 533 m² ; commencé
- 30/07/2013 ; permis de construire 02157713B0013 ; 6 Rue du Molot ; parcelle ZB 440 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 705 m² ; commencé
- 19/07/2013 ; permis de construire 02157713B0010 ; 42 Rte de Montot ; parcelles ZB 277, ZB 276, ZB 262 ; 171 m² ; terrain 9 998 m² ; terminé
- 01/07/2013 ; permis de construire 02157713B0009 ; 6bis Rue du Tremblay ; parcelles ZB 407, ZB 399 ; 1 logement, 104 m² ; commencé
- 15/06/2013 ; permis de construire 02157713B0005 ; 13 Rte de saint-Jean-de-Losne ; parcelles AD 133, AD 135, AD 137 ; 1 logement, 170 m² ; terrain 1 747 m² ; commencé
- 23/05/2013 ; permis de construire 02157713B0003 ; Zi Echelottes ; parcelle ZB 279 ; 99 m² ; commencé
- 03/04/2013 ; permis de construire 02157713B0004 ; 2 Rue du Molot ; parcelle ZB 442 ; 1 logement, 205 m² ; terrain 780 m² ; autorisé ; SCI CAKIR
- 21/03/2013 ; permis de construire 02157713B0001 ; Rte Departementale 20 ; parcelle ZB 443 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 607 m² ; autorisé
- 19/02/2013 ; permis de construire 02157712B0017 ; Lot C Rte D Echenon ; parcelle AB 55 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 600 m² ; autorisé
- 08/02/2013 ; permis de construire 02157712B0016 ; 4 Rue de Molot ; parcelle ZB 441 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 707 m² ; terminé
- 21/01/2013 ; permis de construire 02157712B0015 ; 2 Rue du Chataignier ; parcelle AB 55 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/saint-usage-21577/permis
La commune : https://aucadastre.fr/saint-usage-21577.md
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