# Permis de construire de Saint-Victor-de-Cessieu (Isère) : 124 autorisations

De 2013 à 2026 : 87 de logement, 36 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 34 autorisations et 24 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 27/07/2026 ; permis de construire 0384642610005 ; 113 Route de Vaux ; parcelles AI 59, AI 60 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 312 m² ; autorisé
- 16/07/2026 ; déclaration préalable 0384642610038 ; 144 Che du Luminaire ; parcelle AK 627 ; 16 m² ; terrain 450 m² ; terminé ; MAISON OLINE
- 02/07/2026 ; déclaration préalable 0384642610022 ; 257 Chemin du Luminaire ; parcelle AL 305 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 1 087 m² ; terminé
- 15/06/2026 ; permis de construire 0384642610006 ; 644 Route de Mornas ; parcelles AM 488, AM 489 ; 1 logement ; terrain 448 m² ; autorisé
- 15/06/2026 ; permis de construire 0384642610006 ; 644 Route de Mornas ; parcelles AM 488, AM 489 ; terrain 448 m² ; autorisé
- 13/05/2026 ; permis de construire 0384642610003 ; 1 000 m² ; terrain 110 701 m² ; autorisé
- 10/04/2026 ; permis de construire 0384642610001 ; 843 Route de Serezin ; parcelles AL 1, AL 333 ; 510 m² ; terrain 22 716 m² ; autorisé ; ETA JOHNNY VINCENT
- 11/03/2026 ; permis de construire 0384642510018 ; Route de Clos Janin ; parcelle AK 336 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 002 m² ; autorisé
- 09/03/2026 ; permis de construire 0384642510015 ; Route de Mornas - Lot B ; parcelles AM 383, AM 385 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 207 m² ; autorisé
- 27/01/2026 ; permis de construire 0384642510012 ; 189 Chemin des Vergers ; parcelle AH 535 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 2 352 m² ; autorisé
- 10/12/2025 ; déclaration préalable 0384642510063 ; 200 Chemin de la Molette ; parcelle AP 35 ; 24 m² ; terrain 960 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 20/10/2025 ; permis de construire 0384642510013 ; Chemin de Guillermont ; parcelle AC 272 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 1 535 m² ; autorisé
- 02/09/2025 ; permis de construire 0384642510007 ; 542 Chemin de Guillermont ; parcelle AC 271 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 481 m² ; commencé
- 04/07/2025 ; permis de construire 0384642510002 ; 231 Route de Clos Janin ; parcelle AK 664 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 470 m² ; autorisé
- 18/06/2025 ; déclaration préalable 0384642510028 ; 346 Route de Mornas ; parcelles AM 238, AM 239 ; 1 logement ; terrain 770 m² ; autorisé ; SCI JULES
- 18/06/2025 ; déclaration préalable 0384642510028 ; 346 Route de Mornas ; parcelles AM 238, AM 239 ; terrain 770 m² ; autorisé ; SCI JULES
- 13/05/2025 ; permis de construire 0384642510001 ; Chemin de Guillermont ; parcelle AC 270 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 479 m² ; commencé
- 07/02/2025 ; permis de construire 0384642410015 ; 179 Route de Clos - Janin ; parcelle AK 663 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 589 m² ; commencé
- 04/02/2025 ; permis de construire 0384642410018 ; 540 Chemin des Herissons ; parcelle AN 108 ; 1 logement ; terrain 2 805 m² ; commencé
- 06/01/2025 ; permis de construire 0384642410014 ; 193 Chemin du Luminaire ; parcelle AL 459 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 14/11/2024 ; permis de construire 0384642410010 ; Route de Torchefelon ; parcelles AK 374, AK 374, AH 342 ; 1 logement, 63 m² ; terrain 9 660 m² ; commencé
- 12/11/2024 ; permis de construire 0384642410009 ; 371 Chemin des Gallieres ; parcelle AN 469 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 731 m² ; terminé
- 10/07/2024 ; permis de construire 0384642410003 ; 611 Route de la Tour - du - Pi ; parcelles AI 238, AI 239, AI 242 ; 2 logements, 128 m² ; terrain 947 m² ; autorisé
- 09/04/2024 ; permis de construire 0384642410001 ; 1099 Chemin de Fontenaille ; parcelles AO 117, AO 120, AO 121 ; 258 m² ; terrain 52 800 m² ; terminé
- 20/03/2024 ; permis de construire 0384642310007 ; Route de Doissin ; parcelle AI 123 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 364 m² ; commencé
- 14/03/2024 ; permis de construire 0384642310008 ; Route du Clos Janin ; parcelle AK 648 ; 2 logements, 194 m² ; terrain 1 145 m² ; terminé ; SCI RM IMMO PLUS
- 08/08/2023 ; permis de construire 0384642310003 ; Route de la Tour du Pin ; parcelle AI 469 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 683 m² ; terminé
- 01/09/2022 ; permis de construire 0384642210006 ; 134 Chemin de l'Amarante ; parcelle AK 626 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 847 m² ; terminé
- 30/08/2022 ; permis de construire 0384642210007 ; Les Cotes Nord ; parcelles AE 145, AE 218, AE 219 ; 27 m² ; terrain 9 943 m² ; autorisé ; ENTREPRISE GUYONNET
- 26/07/2022 ; déclaration préalable 0384642210040 ; Mornas ; parcelle AM 34 ; 8 m² ; terrain 2 612 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 27/06/2022 ; permis de construire 0384642210004 ; 156 Route de Serezin ; parcelles AL 383, AL 464 ; 63 m² ; terrain 11 441 m² ; commencé
- 13/04/2022 ; permis de construire 0384642210001 ; Trievoz ; parcelle AS 68 ; 63 m² ; terminé
- 03/03/2022 ; permis de construire 0384642110019 ; Les Cotes Nord ; parcelle AE 122 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 3 220 m² ; autorisé ; BAULE IMMO
- 03/03/2022 ; permis de construire 0384642110019 ; Les Cotes Nord ; parcelle AE 122 ; 146 m² ; terrain 3 220 m² ; autorisé ; BAULE IMMO
- 28/12/2021 ; déclaration préalable 0384642110069 ; 346 Rte de Mornas ; parcelle AM 239 ; 24 m² ; terrain 325 m² ; autorisé ; SCI JULES
- 10/12/2021 ; déclaration préalable 0384642110065 ; Chemin de Javoliere ; parcelle AS 111 ; 3 logements ; terrain 1 319 m² ; autorisé
- 18/11/2021 ; permis de construire 0384642110021 ; 160 Chemin de l'Amarante ; parcelle AK 33 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 460 m² ; terminé
- 31/08/2021 ; permis de construire 0384642110012 ; 1103 Route de la Tour du Pin ; parcelles AC 255, AC 256 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 688 m² ; commencé
- 04/08/2021 ; permis de construire 0384642110016 ; 74 Chemin de l'Amarante Lotis ; parcelle AK 33 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 601 m² ; terminé ; SM-2J
- 04/08/2021 ; permis de construire 0384642110017 ; 52 Chemin de l'Amarante Lotis ; parcelle AK 33 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 442 m² ; terminé ; SM-2J
- 28/07/2021 ; permis de construire 0384642110013 ; 566 Route de Serezin ; parcelle AL 467 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 749 m² ; terminé
- 23/07/2021 ; permis de construire 0384642110011 ; 134 Chemin de l'Amarante ; parcelle AK 33 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 847 m² ; annulé
- 19/07/2021 ; permis de construire 0384642110015 ; 176 Chemin de l'Amarante ; parcelle AK 33 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 470 m² ; terminé
- 09/07/2021 ; permis de construire 0384642110002 ; 98 et Chemin de l'Amarante ; parcelle AK 624 ; 2 logements, 159 m² ; terrain 635 m² ; terminé ; SCI VINTO
- 15/06/2021 ; permis de construire 0384642110007 ; 807 Chemin du Ravinet ; parcelle AC 191 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 2 383 m² ; annulé
- 25/05/2021 ; permis de construire 0384642010013 ; Lot 1 Chemin de l'Amarante - Lot ; parcelle AK 33 ; 5 logements, 481 m² ; terrain 1 288 m² ; terminé ; L'IMMOBILIERE VALRIM
- 25/05/2021 ; permis de construire 0384642110005 ; 88 Chemin de l'Amarante ; parcelle AK 33 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 683 m² ; terminé
- 25/05/2021 ; permis de construire 0384642110001 ; 1126 Route de Doissin ; parcelles AE 179, AE 241, AE 248 ; 506 m² ; terrain 5 525 m² ; autorisé ; VAIRAI TP
- 17/05/2021 ; permis de construire 0384642110010 ; 144 Chemin de l'Amarante ; parcelle AK 33 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 450 m² ; terminé
- 27/04/2021 ; permis de construire 0384642110006 ; 118 Chemin de l'Amarante ; parcelle AK 33 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 651 m² ; commencé
- 28/12/2020 ; déclaration préalable 0384642010057 ; 415 Mte du Village ; parcelle AK 133 ; 1 logement ; terrain 393 m² ; terminé
- 02/11/2020 ; déclaration préalable 0384642010049 ; Chemin du Luminaire ; parcelle AK 33 ; 8 m² ; terrain 10 766 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 03/09/2020 ; permis de construire 0384642010009 ; Lotissement  le Luminaire ; parcelle AK 33 ; 15 logements, 1 023 m² ; terrain 2 426 m² ; terminé ; L'IMMOBILIERE VALRIM
- 27/08/2020 ; permis de construire 0384641910017 ; 699 Route de Mornas ; parcelles AM 61, AM 62 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 5 761 m² ; commencé
- 19/06/2020 ; permis de construire 0384642010007 ; La Molette ; parcelle AP 23 ; 780 m² ; terrain 110 910 m² ; terminé ; GAEC DE LA MOLETTE
- 04/06/2020 ; permis de construire 0384642010005 ; 569 Chemin du Buis ; parcelles AL 290, AL 291 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 542 m² ; autorisé
- 19/12/2019 ; permis de construire 0384641910016 ; 752 Route de Torchefelon ; parcelle AH 642 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 2 242 m² ; terminé
- 19/12/2019 ; permis d'aménager 0384641910001 ; Chemin du Luminaire ; parcelle AK 33 ; terrain 10 745 m² ; terminé ; L'IMMOBILIERE VALRIM
- 12/11/2019 ; permis de construire 0384641910013 ; 194 Chemin de la Bascule ; parcelle AK 233 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 729 m² ; commencé
- 12/11/2019 ; permis de construire 0384641910014 ; Chemin du Sansonet ; parcelle AL 354 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 982 m² ; terminé ; SCI LES LUMINAIRES
- 31/10/2019 ; permis de construire 0384641910011 ; Impasse de Mornas ; parcelle AM 89 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 548 m² ; terminé
- 31/10/2019 ; permis de construire 0384641910012 ; 474 Che du Buis ; parcelles AL 410, AL 423 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 172 m² ; terminé
- 31/10/2019 ; permis de construire 0384641910015 ; 84 Che des Roguieres ; parcelle AC 212 ; 1 logement, 34 m² ; terrain 1 820 m² ; terminé ; AF LEBRETON
- 01/10/2019 ; permis de construire 0384641910009 ; 239 Route de Doissin ; parcelle AI 422 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 1 579 m² ; terminé
- 17/09/2019 ; permis de construire 0384641910005 ; 50 Impasse des Noyers ; parcelle AI 459 ; 1 logement, 163 m² ; terminé
- 27/08/2019 ; permis de construire 0384641910007 ; 92 Impasse des Noyers ; parcelle AI 457 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 26/08/2019 ; permis de construire 0384641910006 ; 82 Impasse des Noyers ; parcelle AI 458 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 094 m² ; terminé
- 11/06/2019 ; permis de construire 0384641910001 ; Route de Serezin ; parcelle AM 464 ; 4 logements, 417 m² ; terrain 10 400 m² ; commencé ; SCI GRAND CHAMP
- 19/02/2019 ; permis de construire 0384641810022 ; 1320 Rte de Doissin ; parcelle AE 206 ; 636 m² ; terrain 4 776 m² ; autorisé ; SCI ALEXAR
- 05/02/2019 ; permis de construire 0384641810020 ; 128 Chemin du Gardivet ; parcelle AI 456 ; 1 logement, 194 m² ; terrain 1 500 m² ; autorisé
- 05/02/2019 ; permis de construire 0384641810021 ; Chemin du Buis ; parcelles AL 395, AL 462 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 400 m² ; commencé
- 05/02/2019 ; permis de construire 0384641810019 ; 1126 Route de Doissin ; parcelles AE 179, AE 241, AE 248 ; 243 m² ; terrain 5 525 m² ; commencé ; SCI TERRE NEUVE
- 14/12/2018 ; permis de construire 0384641810017 ; 112 Rte de Clos Janin ; parcelle AK 79 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 550 m² ; terminé
- 18/10/2018 ; permis de construire 0384641810016 ; 389 Chemin du Bas-Vallin ; parcelle AN 445 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 672 m² ; terminé
- 27/07/2018 ; permis de construire 0384641810014 ; Le Haut Vallin ; parcelle AO 9 ; 150 m² ; terrain 66 775 m² ; commencé
- 29/05/2018 ; permis de construire 0384641810010 ; 353 Chemin du Bas-Vallin ; parcelle AN 443 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 669 m² ; terminé
- 26/04/2018 ; permis de construire 0384641810004 ; 828 Chemin du Luminaire ; parcelle AM 275 ; 481 m² ; terrain 4 495 m² ; annulé
- 19/04/2018 ; permis de construire 0384641810008 ; La Garine Sud ; parcelles AM 464, AM 383, AM 384 ; 67 m² ; terrain 10 400 m² ; commencé
- 27/03/2018 ; permis de construire 0384641810005 ; 80 Chemin du Clos ; parcelle AK 603 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 900 m² ; terminé
- 12/03/2018 ; permis de construire 0384641810002 ; 397 Route de Clos Janin ; parcelle AK 35 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 504 m² ; terminé
- 09/03/2018 ; permis de construire 0384641810001 ; 82 Che des Roguieres ; parcelle AC 210 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 000 m² ; annulé
- 25/01/2018 ; permis de construire 0384641710012 ; Vaux ; parcelles AI 74, AI 77, AI 78 ; 1 logement, 188 m² ; terrain 1 411 m² ; terminé
- 31/10/2017 ; permis de construire 0384641710009 ; 605 Chemin de Guillermont ; parcelle AB 198 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 3 740 m² ; terminé
- 20/09/2017 ; permis de construire 0384641710007 ; 15 Chemin de Guillermont ; parcelle AI 424 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 026 m² ; commencé
- 20/09/2017 ; permis de construire 0384641710008 ; 57 A Chemin des Carrieres (lot ; parcelles AL 289, AL 401 ; 2 logements, 200 m² ; terrain 1 068 m² ; commencé ; 2 B C G
- 03/08/2017 ; permis de construire 0384641710006 ; 212 Chemin des Ecoliers ; parcelle AK 602 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 995 m² ; terminé
- 03/07/2017 ; permis de construire 0384641710003 ; 49 Che de Batiparme ; parcelle AK 239 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 395 m² ; terminé ; DE BAGNEUX
- 12/05/2017 ; permis de construire 0384641710004 ; 568 B Route de Serezin ; parcelle AL 468 ; 1 logement, 107 m² ; commencé
- 16/03/2017 ; permis de construire 0384641610011 ; Mornas ; parcelle AM 306 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 5 869 m² ; terminé
- 27/01/2017 ; permis de construire 0384641610010 ; 53 Chemin de la Michalette ; parcelle AH 594 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 208 m² ; annulé
- 29/11/2016 ; permis de construire 0384641610009 ; 267 Route de Mornas ; parcelle AM 260 ; 6 logements ; terrain 2 966 m² ; commencé ; SCI DE LA TAILLANDERIE
- 16/11/2016 ; permis de construire 0384641610007 ; Route de Mornas ; parcelles AM 446, AM 448, AM 362 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 655 m² ; terminé
- 30/06/2016 ; permis de construire 0384641610005 ; 62 Pl de L Eglise ; parcelles AK 227, AK 315, AK 409 ; 198 m² ; terrain 3 471 m² ; terminé ; COMMUNE DE SAINT VICTOR DE CESSIEU
- 01/06/2016 ; permis de construire 0384641610004 ; 425 Rte de Clos Janin ; parcelle AK 36 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 540 m² ; autorisé
- 29/04/2016 ; permis de construire 0384641610002 ; 156 A Route de Serezin de la Tou ; parcelle AL 338 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 432 m² ; commencé
- 30/03/2016 ; permis de construire 0384641610003 ; 102 Che du Bas Mornas ; parcelle AM 161 ; 39 m² ; terrain 1 967 m² ; autorisé
- 09/03/2016 ; déclaration préalable 0384641610013 ; 102 Che du Bas Mornas ; parcelle AM 56 ; 20 m² ; terrain 4 452 m² ; autorisé
- 25/02/2016 ; déclaration préalable 0384641610009 ; 200 Che de la Molette ; parcelle AP 35 ; 29 m² ; terrain 4 460 m² ; autorisé ; GAEC DE LA MOLETTE
- 24/02/2016 ; permis de construire 0384641610001 ; 330 Chemin de l'Epinay ; parcelle AD 201 ; 145 m² ; terrain 65 726 m² ; autorisé ; GAEC DES PINS
- 16/01/2016 ; permis de construire 0384641520011 ; 684 Chem de Guillermont ; parcelle AC 105 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 2 221 m² ; autorisé
- 29/12/2015 ; permis de construire 0384641520009 ; 167 Rte de Mornas ; parcelle AM 136 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 665 m² ; autorisé
- 23/12/2015 ; permis de construire 0384641520010 ; 181 Che des Roguieres ; parcelle AC 71 ; 218 m² ; terrain 6 635 m² ; annulé
- 17/12/2015 ; permis de construire 0384641520008 ; 372 Chem du Buis ; parcelle AL 394 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 29/10/2015 ; permis de construire 0384641520007 ; 322a Rte de Doissin ; parcelles AI 322P, AI 320P ; 582 m² ; terrain 14 567 m² ; autorisé ; COMPAGNIE DE L YEN
- 22/10/2015 ; permis de construire 0384641520005 ; 1196 Rte de Doissin ; parcelles AE 38, AE 37 ; 50 m² ; terrain 2 577 m² ; commencé
- 10/10/2015 ; permis de construire 0384641520006 ; 21 m² ; autorisé ; SOCIETE DES AUTOROUTES RHONE-ALPES
- 02/09/2015 ; permis de construire 0384641520003 ; 258 Rte de Vaux ; parcelles AI 70, AI 69 ; 1 logement, 31 m² ; terrain 1 102 m² ; commencé ; COMMUNE DE SAINT VICTOR DE CESSIEU
- 02/09/2015 ; permis de construire 0384641520003 ; 258 Rte de Vaux ; parcelles AI 70, AI 69 ; 31 m² ; terrain 1 102 m² ; commencé ; COMMUNE DE SAINT VICTOR DE CESSIEU
- 03/08/2015 ; permis de construire 0384641520004 ; Chem des Solettes ; parcelles AI 163, AI 87, AI 86 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 275 m² ; commencé
- 15/12/2014 ; permis de construire 0384641420008 ; 660 C Chem du Bas Vallin ; parcelle AO 131 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 1 365 m² ; commencé
- 30/09/2014 ; permis de construire 0384641420007 ; Chem du Bas-Mornas le Bas ; parcelles AM 23, AM 24 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 3 468 m² ; autorisé
- 08/07/2014 ; permis de construire 0384641420006 ; 200 Chem de la Molette ; parcelle AP 29 ; 150 m² ; terrain 189 631 m² ; autorisé
- 27/04/2014 ; permis de construire 0384641320010 ; Rte de Torchefelon 38110 S ; parcelles A 176, A 180, A 183 ; 846 m² ; terrain 8 348 m² ; autorisé
- 19/03/2014 ; permis de construire 0384641420002 ; Les Vignes de Vaux ; parcelle AI 132P ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 409 m² ; commencé
- 07/03/2014 ; permis de construire 0384641420001 ; Chem du Luminaire ; parcelle A 211 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 05/12/2013 ; permis de construire 0384641320008 ; 746 Rte de Mornas ; parcelle AM 46 ; 300 m² ; terrain 11 232 m² ; commencé
- 08/08/2013 ; permis de construire 0384641320006 ; Les Queux ; parcelles AE 234, AE 232, AE 230 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 7 876 m² ; autorisé ; MF
- 08/08/2013 ; permis de construire 0384641320006 ; Les Queux ; parcelles AE 234, AE 232, AE 230 ; 80 m² ; terrain 7 876 m² ; autorisé ; MF
- 27/06/2013 ; permis de construire 0384641320002 ; Lot A ; parcelle AN 444 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 671 m² ; terminé
- 22/03/2013 ; permis de construire 0384641220019 ; Chem de Cartallier ; parcelles AI 247, AI 256, AI 257 ; 12 logements, 936 m² ; terrain 4 956 m² ; commencé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- 22/03/2013 ; permis de construire 0384641220019 ; Chem de Cartallier ; parcelles AI 247, AI 256, AI 257 ; 936 m² ; terrain 4 956 m² ; commencé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- 28/02/2013 ; permis de construire 0384641220020 ; Rte de Torchefelon - Rd 51 ; parcelles AH 565, AH 569, AH 572 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 2 065 m² ; autorisé
- 28/02/2013 ; permis de construire 0384641220021 ; Rte de Torchefelon - Rd 51 ; parcelles AH 564, AH 568 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 2 388 m² ; annulé
- 28/02/2013 ; permis de construire 0384641220022 ; Rte de Torchefelon - Rd 51 ; parcelles AH 563, AH 567 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 2 543 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/saint-victor-de-cessieu-38464/permis
La commune : https://aucadastre.fr/saint-victor-de-cessieu-38464.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/38464/permits