# Cour Marmots, 25410 Saint-Vit : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (4 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.18499, 5.81661 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 25527_B294.

## La parcelle

- Parcelle : AM 11 (la plus proche : le point est sur la voie, à 5 m de son bord)
- Contenance : 904 m²
- Identifiant : 25527000AM0011
- Feuille : 000 AM 01, échelle 1:1000, édition 8
- Bâtiment au point : 4,5 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 245,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 577 kWh par an, pour 1 506 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, tissu urbain de la période 1960-2007, du PLU Saint-Vit.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (5)

- Périmètre de consultation de la DRAC en vue de fouilles archéologiques  - aucun seuil
- Périmètre de droit de préemption urbain
- Réglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/12/2025-Zone ZP2-Habitats denses et équipements
- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
- Site archéologique - Périmètre de consultation de la DRAC en vue de fouilles archéologiques - aucun seuil

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2018.
- Installations classées pour l'environnement : 3 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 14 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Jean Jaurès (Collège) ; Section d'enseignement général et professionnel adapté du Collège Jean Jaurès (Collège)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 177, dont MANPOWER FRANCE (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/429955297) ; CAISSE REGIONALE D ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST (CRAMA) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/379906753) ; LA MONDIALE GROUPE (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/445331192) ; IGNIS FRANCE (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/510241565) ; COMMUNE DE SAINT VIT (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/212505275) ; CAISSE DE CREDIT MUTUEL GRAND BESANCON OUEST (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/778288571)
- Voies voisines : Cour Marmots (11 m) https://aucadastre.fr/saint-vit-25527/cour-marmots-b294.md ; Impasse des Champs Marmots (45 m) https://aucadastre.fr/saint-vit-25527/impasse-des-champs-marmots-0270.md ; Rue de Besançon (53 m) https://aucadastre.fr/saint-vit-25527/rue-de-besancon-0020.md ; Rue du Frene (53 m) https://aucadastre.fr/saint-vit-25527/rue-du-frene-0155.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/saint-vit-25527/cour-marmots-B294
La commune : https://aucadastre.fr/saint-vit-25527.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/25527_B294