# Permis de construire de Saint-Vit (Doubs) : 367 autorisations

De 2013 à 2026 : 258 de logement, 88 de locaux, 11 d'aménagement, 10 de démolition. Sur les cinq dernières années, 108 autorisations et 200 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 10/07/2026 ; permis de construire 02552726C0010 ; 1 Avenue de Dole ; parcelles AR 398, AR 253 ; terrain 866 m² ; autorisé ; ALMAGA
- 09/06/2026 ; permis de construire 02552726C0006 ; Rue de l'Industrie ; parcelles AH 228, AH 229, AH 230 ; 1 logement, 225 m² ; terrain 2 280 m² ; autorisé
- 28/05/2026 ; permis de construire 02552726C0008 ; 12 Rue de l'Europe ; parcelles YG 315, YG 331, YG 332 ; 1 766 m² ; terrain 16 229 m² ; autorisé ; SOCIETE CIVILE LBO
- 21/05/2026 ; permis de construire 02552726C0009 ; 18 Rue du Jura ; parcelle YE 130 ; 1 logement, 127 m² ; autorisé
- 11/05/2026 ; déclaration préalable 02552726C0038 ; 3 Rue du Zéphir ; parcelle YD 214 ; terrain 258 m² ; autorisé
- 23/04/2026 ; permis de construire 02552726C0005 ; 14 Avenue de Dole ; parcelle AR 402 ; terrain 326 m² ; autorisé ; SCI PHYSIO SAINT-VIT
- 22/04/2026 ; permis de construire 02552726C0004 ; Rue de la Fontaine d'Ambre ; parcelles AO 335, AO 345 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 668 m² ; autorisé
- 21/04/2026 ; permis de construire 02552726C0007 ; 11 Rue de la Combe du Four ; parcelle YD 228 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 557 m² ; autorisé
- 31/03/2026 ; permis de construire 02552726C0001 ; 5 Rue de la Craie ; parcelles AO 69, AO 14 ; 2 logements, 49 m² ; terrain 782 m² ; autorisé ; SOP
- 31/03/2026 ; permis de construire 02552726C0002 ; 8 Rue du Jura ; parcelle YE 125 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 532 m² ; commencé
- 31/03/2026 ; permis d'aménager 02552726C0001 ; Rue du Moulin du Pre ; parcelle AP 302 ; terrain 1 082 m² ; autorisé ; SCI DU FAUBOURG
- 18/03/2026 ; déclaration préalable 02552726C0018 ; 8 Rue du Four ; parcelle AP 166 ; 33 m² ; terrain 721 m² ; autorisé ; CELINE MARMET IMMOBILIER
- 09/03/2026 ; permis de construire 02552725C0026 ; Rue du Chateau d'Eau ; parcelle YE 144 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 385 m² ; autorisé
- 24/12/2025 ; permis de construire 02552725C0024 ; 5 Rue du Plane ; parcelle YE 146 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 385 m² ; autorisé
- 18/12/2025 ; permis de construire 02552725C0023 ; Chemin des Gouillottes ; parcelle YI 63 ; 2 logements, 144 m² ; terrain 700 m² ; autorisé
- 15/12/2025 ; permis de construire 02552725C0022 ; 10 Rue du Jura ; parcelle YE 126 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 569 m² ; autorisé
- 20/10/2025 ; permis de construire 02552725C0020 ; Moulin A Vent ; parcelle YD 264 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 261 m² ; autorisé
- 20/10/2025 ; permis de construire 02552725C0021 ; 1 Rue de la Tramontane ; parcelle YD 263 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 254 m² ; autorisé
- 08/10/2025 ; permis de construire 02552725C0019 ; 7 Rue du Plane ; parcelle YE 145 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 384 m² ; commencé
- 03/10/2025 ; permis de construire 02552725C0018 ; 2 Rue du Jura ; parcelle YE 122 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 400 m² ; commencé ; NAMADIG
- 02/10/2025 ; permis de construire 02552725C0013 ; 21 Rue du Plane ; parcelle YE 141 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 378 m² ; autorisé
- 01/10/2025 ; permis de construire 02552725C0017 ; 4 Rue du Jura ; parcelle YE 123 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 400 m² ; commencé ; NAMADIG
- 23/09/2025 ; permis de construire 02552725C0014 ; Impasse du Bois Nina ; parcelle ZD 285 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 242 m² ; autorisé
- 10/09/2025 ; permis de construire 02552725C0015 ; 6 Rue du Jura ; parcelle YE 124 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 400 m² ; commencé
- 22/08/2025 ; permis de construire 02552725C0006 ; 8 A Rue du Parc de la Doline ; parcelle ZD 289 ; 1 logement, 172 m² ; terrain 620 m² ; commencé
- 07/08/2025 ; permis de construire 02552725C0011 ; Rue des Terreaux ; parcelles AO 334, AO 344, AO 346 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 709 m² ; commencé
- 04/08/2025 ; déclaration préalable 02552725C0070 ; 1bis Rue du Four ; parcelle AP 114 ; 3 logements ; terrain 1 512 m² ; autorisé ; LOGE.GBM
- 04/08/2025 ; déclaration préalable 02552725C0071 ; 7 Rue des Ecoles ; parcelles AP 119, AP 118 ; 2 logements ; terrain 569 m² ; autorisé ; LOGE.GBM
- 03/07/2025 ; déclaration préalable 02552725C0077 ; 14 Avenue de Dole ; parcelle AR 402 ; 1 logement ; terrain 326 m² ; terminé ; NB IMMOBILIER
- 02/07/2025 ; permis de construire 02552725C0007 ; Rue du Chateau d'Eau ; parcelle YE 100 ; 1 logement, 52 m² ; terrain 395 m² ; commencé
- 02/07/2025 ; permis de construire 02552725C0010 ; Lot B Lotissement les Allees Mi ; parcelle EY 100 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 392 m² ; commencé
- 01/07/2025 ; permis de construire 02552725C0008 ; 2 Rue du Chemin de Berthelan ; parcelle AH 206 ; terrain 1 216 m² ; autorisé ; SCI PHYSIO SAINT-VIT
- 20/06/2025 ; permis de construire 02552725C0009 ; Rue des Belles Ouvrieres ; parcelle YJ 391 ; 547 m² ; terrain 6 730 m² ; autorisé ; NADBEN
- 17/04/2025 ; permis de construire 02552724C0021 ; Rue de la Combe du Four ; parcelle YD 277 ; 40 logements, 1 879 m² ; terrain 8 107 m² ; commencé ; SCI ST VIT LA HOURETTE
- 16/04/2025 ; permis de construire 02552724C0022 ; 1 Bis Place de la Mairie ; parcelles AP 116, AP 116, AP 117 ; 9 logements, 525 m² ; terrain 4 871 m² ; autorisé ; ATELIER HATON ARCHITECTES
- 26/03/2025 ; déclaration préalable 02552724C0148 ; Rue des Fontaines ; parcelle AP 594 ; 9 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 25/03/2025 ; permis de construire 02552725C0005 ; 42 Rue du Hameau ; parcelle OB 378 ; 4 logements, 88 m² ; terrain 1 590 m² ; terminé
- 18/03/2025 ; permis de construire 02552725C0002 ; 14 Avenue de Dole ; parcelles AR 400, AR 401, AR 405 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 161 m² ; commencé
- 24/02/2025 ; permis de construire 02552722C0004 ; Chem de Berhelange ; parcelle AH 190 ; 1 350 m² ; terrain 4 277 m² ; commencé ; COMMUNE DE SAINT VIT
- 14/02/2025 ; déclaration préalable 02552725C0009 ; 6 Rue de Besancon ; parcelles AP 47, AP 47, AP 48 ; terrain 1 665 m² ; terminé
- 04/01/2025 ; permis de construire 02552724C0019 ; 23 Rue du Plane ; parcelle YE 107 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 379 m² ; terminé
- 20/11/2024 ; permis de construire 02552724C0016 ; Rue du Plane ; parcelle YE 107 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 45 660 m² ; terminé
- 13/11/2024 ; permis de démolir 02552724C0002 ; 14 Avenue de Dole ; parcelle AR 403 ; terrain 875 m² ; autorisé ; NB IMMOBILIER
- 07/10/2024 ; permis de construire 02552724C0014 ; 3 Rue des Ruchers ; parcelle YJ 464 ; terrain 6 515 m² ; terminé ; GABEON IMMOBILIER
- 23/08/2024 ; permis de construire 02552724C0010 ; 20 Rue de Marnay ; parcelles YF 51, YF 52 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 797 m² ; commencé
- 22/08/2024 ; permis de construire 02552724C0011 ; Lot N Lotissement du Moulin A V ; parcelle YD 189 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 464 m² ; commencé
- 19/08/2024 ; permis de démolir 02552724C0001 ; 3 Rue Basse ; parcelle AP 598 ; terrain 71 m² ; autorisé
- 03/08/2024 ; permis de construire 02552724C0005 ; 20 Chemin du Moulin de Benuss ; parcelles YH 121, YH 64 ; terrain 5 704 m² ; autorisé
- 30/07/2024 ; déclaration préalable 02552724C0085 ; 22 Rue des Belles Ouvrieres ; parcelles YJ 220, YJ 227 ; 16 m² ; terrain 1 143 m² ; autorisé ; BONHEUR NATURE
- 10/07/2024 ; permis de construire 02552724C0013 ; Chemin du Moulin de Benuss ; parcelles B 573, B 577, B 581 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 16 345 m² ; commencé
- 09/07/2024 ; permis de construire 02552724C0006 ; Rue du Parc de la Doline ; parcelle ZD 290 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 595 m² ; autorisé
- 09/07/2024 ; permis de construire 02552724C0007 ; Rue du Parc de la Doline ; parcelle ZD 289 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 620 m² ; autorisé
- 27/05/2024 ; permis de construire 02552724C0001 ; La Craie ; parcelles AO 148, AO 151 ; 1 logement, 446 m² ; autorisé
- 23/05/2024 ; permis de construire 02552724C0004 ; Lot 4 Chemin du Moulin de Benuss ; parcelles B 628, B 626, B 647 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 735 m² ; terminé
- 10/04/2024 ; permis de construire 02552724C0002 ; 14 Avenue de Dole ; parcelles AR 57, AR 58 ; 3 logements ; terrain 2 445 m² ; autorisé ; NB IMMOBILIER
- 14/03/2024 ; déclaration préalable 02552724C0023 ; 2 Rue des Ruchers ; parcelle YJ 464 ; terrain 312 m² ; autorisé ; PNO2
- 12/03/2024 ; permis de construire 02552723C0027 ; 11 Rue Jean Monnet ; parcelle AL 22 ; 456 m² ; terrain 4 502 m² ; commencé ; BOURGEOIS INVEST
- 05/03/2024 ; permis de construire 02552723C0026 ; Rue des Fontaines ; parcelles AP 250, AP 250, AP 251 ; 8 logements, 494 m² ; terrain 2 618 m² ; terminé ; MOYSE PROMOTION
- 29/02/2024 ; permis de construire 02552723C0023 ; Rue des Jardins ; parcelles AP 253, AP 252, AP 593 ; 16 logements, 1 260 m² ; terrain 4 097 m² ; commencé ; MOYSE PROMOTION
- 12/02/2024 ; permis de démolir 02552723C0002 ; 6 Rue de la Grette ; parcelle AE 58 ; terrain 409 m² ; terminé
- 08/02/2024 ; permis de démolir 02552723C0001 ; 2 Rue du Creux du Loup ; parcelles AI 70, AI 70 ; terrain 2 106 m² ; autorisé ; FLEXINVEST
- 29/01/2024 ; permis de construire 02552723C0025 ; Chemin du Moulin de Benuss ; parcelle YI 58 ; 1 logement, 317 m² ; terrain 5 905 m² ; autorisé
- 22/12/2023 ; permis de construire 02552723C0022 ; 12 Rue de la Grande Bise ; parcelles YD 197, YD 198, YD 201 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 555 m² ; commencé
- 20/12/2023 ; permis de construire 02552723C0019 ; 1 Rue des Ruchers ; parcelle YJ 373 ; terrain 960 m² ; terminé ; IB NUMERO 38
- 15/12/2023 ; permis de construire 02552723C0024 ; 70 m² ; terminé ; ALLIANCE
- 30/11/2023 ; permis de construire 02552723C0017 ; 1 Rue de l'Europe ; parcelles YG 23, YG 223, YG 225 ; 14 969 m² ; terrain 150 902 m² ; terminé ; SCI SANVITO
- 27/11/2023 ; permis de construire 02552723C0018 ; Chemin du Moulin de Benuss ; parcelle B 303 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 902 m² ; commencé
- 20/11/2023 ; permis de construire 02552723C0021 ; 6 Rue des Robiniers ; parcelle AK 105 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 975 m² ; autorisé
- 31/10/2023 ; permis de construire 02552723C0020 ; 14 T Rue de L Industrie ; parcelle AE 233 ; 9 m² ; terrain 5 341 m² ; commencé ; SCI DE L'INDUSTRIE
- 03/10/2023 ; permis de construire 02552723C0011 ; Rue de la Combe du Four ; parcelle YD 273 ; 230 m² ; terrain 1 594 m² ; commencé ; DENTALAO
- 27/09/2023 ; permis de construire 02552723C0016 ; 48 Rue Charles de Gaulle ; parcelle AE 161 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 700 m² ; terminé
- 07/08/2023 ; permis de construire 02552723C0013 ; 40 Av de Dole ; parcelle AS 94 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 448 m² ; autorisé
- 03/08/2023 ; permis d'aménager 02552720C0001 ; Rue de la Faucine ; parcelles YE 7, YE 103, YE 100 ; terrain 109 029 m² ; terminé ; NEOLIA
- 29/06/2023 ; permis de construire 02552722C0007 ; Sur la Hourette ; parcelles YD 278, YD 89 ; 3 476 m² ; terrain 11 125 m² ; terminé ; COMMUNE DE SAINT VIT
- 11/05/2023 ; permis de construire 02552723C0005 ; 48 Rue d'Ougney ; parcelle ZD 275 ; 1 logement, 256 m² ; terrain 2 069 m² ; terminé
- 03/05/2023 ; permis de construire 02552723C0007 ; 6 Rue de la Coupotte ; parcelle AE 239 ; 300 m² ; terrain 1 010 m² ; commencé
- 02/05/2023 ; permis de construire 02552722C0019 ; 20 ; parcelle YD 53 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 762 m² ; autorisé
- 02/05/2023 ; permis de construire 02552722C0021 ; Rue du Moulin A Vent ; parcelle YD 53 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 702 m² ; autorisé
- 04/04/2023 ; permis de construire 02552723C0001 ; 1 Rue du Pont de Pouilley ; parcelle AM 35 ; 19 m² ; terrain 1 583 m² ; commencé ; SCI FAMILLE JEANNIN
- 21/03/2023 ; permis de construire 02552722C0024 ; Rue de la Combe du Four ; parcelle YD 1 ; 5 600 m² ; terrain 11 190 m² ; terminé ; ST VIT LA COMBE DU FOUR
- 20/03/2023 ; permis d'aménager 02552723C0001 ; 48 Rue Charles de Gaulle ; parcelles AE 161, AE 178 ; terrain 2 629 m² ; autorisé
- 10/03/2023 ; permis de construire 02552722C0020 ; Impasse du Petit Ane Gris ; parcelles AS 2, AD 231, AS 75 ; 20 logements, 1 898 m² ; terrain 6 179 m² ; terminé ; VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE
- 22/02/2023 ; permis de construire 02552722C0015 ; 9 Rue Charles de Gaulle ; parcelle AP 76 ; 4 logements ; terrain 505 m² ; commencé ; NEOLIA
- 22/02/2023 ; permis de construire 02552722C0015 ; 9 Rue Charles de Gaulle ; parcelle AP 76 ; terrain 505 m² ; commencé ; NEOLIA
- 12/02/2023 ; permis de construire 02552722C0022 ; 14 Rue des Diligences ; parcelle YD 266 ; 1 logement, 182 m² ; terrain 941 m² ; terminé
- 29/11/2022 ; permis de construire 02552722C0013 ; Lotissement du Moulin A Vent ; parcelle YD 950 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 503 m² ; autorisé
- 29/11/2022 ; permis de construire 02552722C0014 ; 2 Rue Marnay ; parcelle AI 114 ; 139 m² ; terrain 2 545 m² ; terminé ; DAMIEN ROUSSEL ET EMMANUEL PHILIPPE, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE DE DEUX OFFICES NO
- 08/11/2022 ; déclaration préalable 02552722C0105 ; Rue de Boismurie ; parcelle YB 8 ; 105 m² ; autorisé
- 25/10/2022 ; permis de construire 02552722C0010 ; Rue des Diligences ; parcelle ZB 176 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 044 m² ; annulé
- 03/09/2022 ; permis de construire 02552722C0011 ; 5 Rue de la Liberation ; parcelle AK 205 ; 2 logements, 264 m² ; terrain 690 m² ; terminé
- 16/08/2022 ; permis de construire 02552722C0006 ; 40 Av de Dole ; parcelle AS 93 ; 2 logements, 277 m² ; terrain 566 m² ; commencé ; UM 25
- 05/08/2022 ; permis de construire 02552722C0009 ; Lotissement le Moulin À Vent ; parcelle YD 238 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 628 m² ; terminé
- 21/07/2022 ; permis de construire 02552722C0017 ; Lotissement les Charmes - Petits Champ ; parcelle B 583 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 734 m² ; terminé
- 21/05/2022 ; permis de construire 02552722C0002 ; 5 Rue  des Grands Vaubrenots ; parcelle AL 52 ; 330 m² ; terrain 6 510 m² ; terminé ; S.F.C.I. - SOCIETE DE FABRICATION DE CHARPENTES INDUSTRIELLES
- 09/05/2022 ; permis de construire 02552722C0003 ; Lot34 ; parcelle YD 231 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 519 m² ; terminé
- 03/03/2022 ; permis de construire 02552721C0045 ; 9bis Rue des Lilas ; parcelles AR 162, AR 161 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 256 m² ; terminé
- 25/02/2022 ; permis de construire 02552721C0044 ; 165 Rue du Sobant ; parcelle OB 383 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 750 m² ; autorisé ; RC3E
- 19/02/2022 ; déclaration préalable 02552722C0003 ; 7 Chemi du Moulin de Benusse ; parcelle YH 101 ; 8 m² ; terrain 11 636 m² ; autorisé
- 18/02/2022 ; permis de construire 02552721C0032 ; Lotissement Lesallées Mina ; parcelle YE 100 ; 18 logements, 1 034 m² ; terrain 2 799 m² ; autorisé
- 18/02/2022 ; permis de construire 02552721C0033 ; Lotissement Lesallées Mina ; parcelle YE 107 ; 10 logements, 739 m² ; terrain 2 063 m² ; autorisé ; NEOLIA
- 10/02/2022 ; permis de construire 02552721C0042 ; 3 Rue des Bleuets ; parcelle AK 253 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 966 m² ; terminé
- 10/02/2022 ; permis d'aménager 02552721C0004 ; Rue des Champs de Tenne ; parcelles YJ 351, YJ 356, YJ 416 ; terrain 7 939 m² ; autorisé ; LIDL
- 04/02/2022 ; permis de construire 02552721C0037 ; Rue des Diligences ; parcelle YD 267 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 872 m² ; autorisé
- 03/02/2022 ; permis de construire 02552721C0038 ; 1 Rue des Aquilons ; parcelle YD 234 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 711 m² ; autorisé
- 12/01/2022 ; permis de construire 02552721C0040 ; Rue des Diligences ; parcelle YD 265 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 040 m² ; commencé
- 12/01/2022 ; permis de construire 02552722C0012 ; 12 Rue  des Jardins ; parcelle AP 264 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 74 m² ; commencé
- 07/01/2022 ; permis de construire 02552721C0031 ; 2c Rue de la Vierge ; parcelle AP 46 ; 2 logements, 110 m² ; terrain 1 165 m² ; commencé
- 07/01/2022 ; permis de construire 02552721C0031 ; 2c Rue de la Vierge ; parcelle AP 46 ; 110 m² ; terrain 1 165 m² ; commencé
- 23/12/2021 ; permis de construire 02552721C0030 ; 12 Rue de la Craie ; parcelles AO 21A, AO 21 B ; 3 logements, 230 m² ; terrain 1 827 m² ; autorisé
- 23/12/2021 ; permis de construire 02552721C0034 ; 207 Rue du Sobant ; parcelles B 383P, B 384P ; 1 logement, 113 m² ; terrain 742 m² ; commencé
- 23/12/2021 ; permis d'aménager 02552721C0003 ; Rue des Fontaines ; parcelles AP 252, AP 251, AP 253 ; terrain 6 570 m² ; autorisé ; AFON
- 09/12/2021 ; permis de construire 02552721C0036 ; 3 Impas des Coquelicots ; parcelle AK 242 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 977 m² ; terminé
- 06/12/2021 ; permis de construire 02552721C0029 ; 187 Rue du Sobant ; parcelle B 587 ; 1 logement, 220 m² ; terrain 1 322 m² ; terminé
- 06/12/2021 ; permis de construire 02552721C0027 ; Rue Jean Cornet ; parcelle AP 209 ; 41 m² ; terrain 8 180 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SAINT VIT
- 05/12/2021 ; permis de construire 02552721C0043 ; Promenade des Planches ; parcelle AP 553 ; 49 m² ; terrain 2 740 m² ; terminé ; COMMUNE DE SAINT VIT
- 04/12/2021 ; permis de démolir 02552721C0003 ; Autoroute A36 ; parcelle AB 338 ; terrain 4 300 m² ; autorisé ; APRR
- 04/11/2021 ; permis de construire 02552721C0028 ; 11 Rue de la Tramontane ; parcelle YD 248 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 616 m² ; commencé
- 30/10/2021 ; permis de construire 02552721C0025 ; 1 Rue de l'Europe ; parcelles YG 283, YG 227, YG 290 ; 90 m² ; terrain 155 146 m² ; commencé ; SCI SANVITO
- 21/10/2021 ; permis de construire 02552721C0023 ; 10 Rue du Mistral ; parcelle YD 222 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 622 m² ; commencé
- 21/10/2021 ; permis de construire 02552721C0024 ; 125 Rue du Sobant ; parcelles B 383P, B 384P ; 1 logement, 109 m² ; terrain 737 m² ; annulé
- 21/10/2021 ; permis de construire 02552721C0026 ; Chemin des Gouillottes ; parcelles B 521, B 526, B 531 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 900 m² ; terminé
- 21/10/2021 ; permis de construire 02552721C0016 ; 6 Rue de l'Europe ; parcelle YG 311 ; 121 m² ; terrain 3 031 m² ; autorisé ; PREMI
- 21/10/2021 ; permis de construire 02552721C0020 ; Rue Jean Moulin ; parcelle YF 59 ; 600 m² ; terrain 2 354 m² ; terminé ; JEMS
- 21/10/2021 ; permis de construire 02552721C0022 ; 2ter Rue de la Vierge ; parcelle AP 581 ; 214 m² ; terrain 656 m² ; annulé ; SCI TURQUOISE
- 20/10/2021 ; permis de construire 02552721C0021 ; 185 Rue du Sobant ; parcelle B 384P ; 1 logement, 223 m² ; terrain 2 083 m² ; commencé
- 14/10/2021 ; permis de démolir 02552721C0004 ; Rue des Champs de Tenne ; parcelles YJ 461, YJ 463 ; terrain 1 462 m² ; autorisé ; LIDL
- 04/10/2021 ; permis d'aménager 02552721C0002 ; Rue du Moulin A Vent ; parcelle YD 53 ; terrain 46 112 m² ; autorisé ; RESIDENCIEL
- 23/09/2021 ; permis de construire 02552721C0017 ; Rue de la Grande Bise ; parcelle YD 206 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 607 m² ; commencé
- 21/07/2021 ; permis de construire 02552721C0015 ; 227 Rue du Sobant ; parcelle B 348P ; 1 logement, 108 m² ; terrain 856 m² ; commencé
- 07/07/2021 ; déclaration préalable 02552721C0070 ; 3 Rue de la Craie ; parcelle AP 70 ; 1 logement ; terrain 126 m² ; autorisé
- 06/07/2021 ; permis de construire 02552721C0013 ; Rue  Champs de Tenne ; parcelles YJ 28, YJ 29, YJ 56 ; 18 m² ; terrain 78 462 m² ; commencé ; AMOK SUN 4
- 26/06/2021 ; permis de construire 02552721C0011 ; 9 Rue de la Combe du Four ; parcelle YD 208 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 588 m² ; commencé
- 17/06/2021 ; permis de construire 02552721C0001 ; 1 543 m² ; commencé ; BASSIGNY POIDS LOURDS
- 14/06/2021 ; permis de construire 02552721C0010 ; Rue des Alizees ; parcelle YD 246 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 496 m² ; commencé
- 02/06/2021 ; permis de construire 02552721C0009 ; 40 Avenu de Dole ; parcelle AS 93 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 566 m² ; autorisé
- 21/05/2021 ; permis de construire 02552721C0008 ; 31 Rue des Alizees ; parcelle YD 218 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 665 m² ; commencé
- 18/05/2021 ; permis de construire 02552721C0007 ; Rue de la Combe du Four ; parcelle YD 224 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 568 m² ; commencé
- 12/05/2021 ; permis de construire 02552721C0006 ; Rue de la Combe du Four ; parcelle YD 250 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 406 m² ; commencé
- 12/05/2021 ; permis de démolir 02552721C0001 ; 19 Rue d'Ougney ; parcelle ZB 52 ; terrain 540 m² ; autorisé
- 04/05/2021 ; permis de construire 02552721C0005 ; Rue Chemin des Gouillottes ; parcelle YI 34P ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 506 m² ; terminé
- 20/04/2021 ; permis de démolir 02552721C0002 ; 5 Passa de l'Ancienne Gendarmerie ; parcelle AP 381 ; autorisé ; SCI LA POYAUDE
- 31/03/2021 ; permis de construire 02552721C0004 ; 2b Rue  des Champs Coucou ; parcelle AK 249 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 572 m² ; commencé
- 25/03/2021 ; permis de construire 02552721C0002 ; 23 Rue des Alizees ; parcelle YD 188 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 501 m² ; autorisé
- 25/03/2021 ; permis de construire 02552721C0041 ; 55 Rue du Noyer Baillet ; parcelle AO 66 ; 4 logements, 398 m² ; terrain 1 234 m² ; terminé ; M IMMO
- 29/01/2021 ; déclaration préalable 02552720C0090 ; 13 Rue du Moulin du Pré ; parcelle AR 126 ; 1 logement, 38 m² ; terrain 1 491 m² ; autorisé
- 28/01/2021 ; permis de construire 02552720C0045 ; 7 Rue de la Tramontane ; parcelle YD 243 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 619 m² ; commencé
- 28/01/2021 ; permis de construire 02552720C0046 ; 6 Rue des Bleuets ; parcelle AK 27 ; 1 logement, 236 m² ; terrain 1 232 m² ; terminé
- 28/01/2021 ; permis de construire 02552720C0047 ; Lotissement Moulin À Vent Lot 77 ; parcelle YD 248 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 616 m² ; annulé
- 28/01/2021 ; permis de construire 02552720C0034 ; 2 Rue Charles de Gaulle ; parcelle AP 36 ; 172 m² ; terrain 333 m² ; terminé ; PHARMACIE PRINCIPALE
- 25/01/2021 ; permis de construire 02552720C0044 ; 14 Rue du Moulin du Pré ; parcelle AR 102 ; 1 logement, 172 m² ; terrain 1 014 m² ; commencé
- 23/01/2021 ; permis de construire 02552720C0039 ; 10 Rue des Villas ; parcelle AS 91 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 683 m² ; terminé
- 23/01/2021 ; permis de construire 02552720C0040 ; Chemin des Gouillottes ; parcelles B 572P, B 575P, YI 8P ; 1 logement, 93 m² ; terrain 697 m² ; commencé
- 23/01/2021 ; permis de construire 02552720C0041 ; Chemin des Gouillottes ; parcelles B 572P, B 575P, YI 8P ; 1 logement, 128 m² ; terrain 824 m² ; commencé
- 23/01/2021 ; permis de construire 02552720C0042 ; Chemin des Gouillottes ; parcelles B 572P, B 575P, YI 8P ; 1 logement, 144 m² ; terrain 725 m² ; terminé
- 20/01/2021 ; déclaration préalable 02552720C0100 ; Rue le Quenneval ; parcelle AH 48 ; 10 m² ; terrain 1 006 m² ; terminé ; SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
- 16/01/2021 ; permis de construire 02552720C0037 ; Lotissement Moulin À Vent Lot 32 ; parcelle YD 192 ; 1 logement, 183 m² ; terrain 574 m² ; commencé
- 15/01/2021 ; permis de construire 02552720C0031 ; 12 Rue de la  Coupotte ; parcelle ZD 265 ; 498 m² ; terrain 2 850 m² ; commencé ; SCI EPSILON
- 23/12/2020 ; permis de construire 02552720C0033 ; Rue des Pommiers ; parcelles AO 195, AO 196 ; 2 logements, 204 m² ; terrain 988 m² ; commencé ; COMMUNE DE LE RUSSEY
- 23/12/2020 ; permis de construire 02552720C0035 ; Rue du Mistral ; parcelle YD 222 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 622 m² ; autorisé
- 23/12/2020 ; permis de construire 02552720C0036 ; Lotissement Moulin À Vent Lot 64 ; parcelle YD 236 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 646 m² ; terminé
- 22/12/2020 ; permis de construire 02552720C0025 ; 11 Rue Jean Moulin ; parcelles AH 167, AH 141, AH 200 ; 37 m² ; terrain 9 237 m² ; commencé ; MUTUALITE FRANCAISE COMTOISE
- 21/12/2020 ; permis de construire 02552720C0027 ; 6 Rue Robert Schuman ; parcelle YG 273 ; 382 m² ; terrain 10 495 m² ; commencé ; SCI ROUET
- 15/12/2020 ; permis de construire 02552720C0032 ; Lotissement Moulin À Vent Lot 78 ; parcelle YD 249 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 412 m² ; terminé
- 23/11/2020 ; déclaration préalable 02552720C0084 ; autorisé ; SOC ETUDES FABRI OUTILS CARBURE SEFOC
- 16/11/2020 ; permis de construire 02552720C0028 ; Rue des Alizees ; parcelle YD 215 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 708 m² ; terminé
- 13/11/2020 ; permis de construire 02552720C0026 ; 9 Rue de la Tramontane ; parcelle YD 247 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 616 m² ; terminé
- 27/10/2020 ; permis de construire 02552720C0029 ; Lotissement la Combe Verte Lot 9 ; parcelle AK 248 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 014 m² ; terminé
- 06/10/2020 ; permis de construire 02552720C0023 ; 9 Rue de la Grette ; parcelles AE 52, AE 53 ; 6 logements, 151 m² ; terrain 2 972 m² ; autorisé ; DON PE
- 18/09/2020 ; permis de construire 02552720C0021 ; 1 Avenu de Dole ; parcelle AR 253 ; 235 m² ; terrain 692 m² ; autorisé ; SOCIETE CIVILE CBU
- 03/09/2020 ; permis de construire 02552720C0019 ; 11 Rue d'Ougney ; parcelle ZD 41 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 2 450 m² ; commencé
- 02/09/2020 ; permis de construire 02552720C0020 ; Rue du Bois de l'Ange ; parcelle YJ 421 ; 559 m² ; terrain 2 414 m² ; terminé ; PETIGNY IMMOBILIER
- 02/09/2020 ; permis de démolir 02552720C0001 ; Chemin des Gouillottes ; parcelles B 511, YI 8 ; terrain 18 161 m² ; autorisé ; AGENCE BIENS ET CONSTRUCTIONS IMMOBILIER
- 31/08/2020 ; permis de construire 02552720C0022 ; Rue du Pont de Pouilley ; parcelle AK 205 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 692 m² ; annulé
- 24/08/2020 ; permis d'aménager 02552720C0002 ; Rue du Sobant ; parcelles B 383, B 384, B 385 ; terrain 6 366 m² ; terminé ; AGENCE BIENS ET CONSTRUCTIONS IMMOBILIER
- 17/07/2020 ; permis de construire 02552720C0018 ; 52 Rue Charles de Gaulle ; parcelle AE 99 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 3 345 m² ; annulé ; SOC ARMORICIANE D'ENERGIE EOLIENNE -
- 18/06/2020 ; permis de construire 02552720C0017 ; Lotissement du Moulin À Vent Lot 63 ; parcelle YD 235 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 645 m² ; terminé
- 26/05/2020 ; permis de construire 02552720C0011 ; 2 logements, 238 m² ; autorisé
- 25/05/2020 ; permis de construire 02552720C0013 ; Rue des Aquilons ; parcelle YD 233 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 615 m² ; terminé
- 25/05/2020 ; permis de construire 02552720C0014 ; Lotissement du Moulin À Vent Lot 40 ; parcelle YD 208 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 588 m² ; autorisé
- 12/05/2020 ; permis de construire 02552720C0006 ; Rue du Pont de Pouilley ; parcelle AK 204 ; 2 logements, 218 m² ; terrain 731 m² ; autorisé ; OMV
- 07/05/2020 ; déclaration préalable 02552720C0020 ; Rue de Boismurie ; parcelle YB 8 ; 37 m² ; terrain 30 550 m² ; autorisé
- 14/04/2020 ; permis de construire 02552720C0012 ; 1128 Chemin des Gouillottes ; parcelle YI 25 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 2 242 m² ; terminé
- 13/04/2020 ; permis de construire 02552720C0010 ; Lotissement de la Combe Verte - Lot 13 ; parcelle AK 198P ; 1 logement, 103 m² ; terrain 632 m² ; commencé
- 08/04/2020 ; permis de construire 02552719C0034 ; 454 m² ; annulé ; SCI TURQUOISE
- 07/04/2020 ; permis de construire 02552719C0032 ; Rue de l'Orée du Bois ; parcelles B 552, B 554, B 558 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 3 371 m² ; commencé
- 06/04/2020 ; permis de construire 02552720C0001 ; Rue du Pont de Pouilley ; parcelle AK 203P ; 2 logements, 264 m² ; terrain 675 m² ; autorisé
- 06/04/2020 ; permis de construire 02552720C0004 ; Rue de la Combe Verte ; parcelle AK 198P ; 1 logement, 121 m² ; terrain 988 m² ; terminé
- 06/04/2020 ; permis de construire 02552720C0007 ; Rue de la Combe Verte ; parcelle AK 197P ; 1 logement, 82 m² ; terrain 742 m² ; commencé
- 06/04/2020 ; permis de construire 02552720C0008 ; Lotissement de la Combe Verte - Lot 12 ; parcelle AK 198 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 15 301 m² ; terminé
- 06/04/2020 ; permis de construire 02552720C0009 ; Lotissement de la Combe Verte - Lot 15 ; parcelle AK 198 ; 1 logement, 170 m² ; terrain 939 m² ; terminé
- 30/03/2020 ; permis de construire 02552720C0005 ; Lotissement le Moulin À Vent Lot 70 ; parcelle YD 241 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 570 m² ; terminé
- 23/03/2020 ; permis de construire 02552719C0035 ; Rue Champs Coucou ; parcelle AK 198 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 448 m² ; terminé
- 23/03/2020 ; permis de construire 02552720C0003 ; Lotissement le Moulin À Vent Lot 43 ; parcelle YD 217 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 700 m² ; terminé
- 17/03/2020 ; permis de construire 02552719C0031 ; 1 logement, 139 m² ; terminé
- 17/03/2020 ; permis de construire 02552719C0033 ; 7 Impasse des Coquelicots ; parcelle AK 198P ; 1 logement, 143 m² ; terrain 749 m² ; terminé
- 16/03/2020 ; permis de construire 02552719C0030 ; Rue de la Combe Verte ; parcelle AK 198 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 869 m² ; terminé
- 06/02/2020 ; permis de construire 02552719C0029 ; 2bis Rue des Diligences ; parcelle ZD 36 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 400 m² ; terminé
- 30/01/2020 ; permis de construire 02552719C0036 ; 4c Rue de la Coupotte ; parcelles AE 207, AE 221, AE 223 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 173 m² ; commencé ; SCI BAMBINI
- 30/01/2020 ; permis de construire 02552719C0036 ; 4c Rue de la Coupotte ; parcelles AE 207, AE 221, AE 223 ; 97 m² ; terrain 1 173 m² ; commencé ; SCI BAMBINI
- 20/01/2020 ; permis d'aménager 02552715C0002 ; autorisé ; CU GRAND BESANCON METROPOLE
- 04/11/2019 ; permis de construire 02552719C0028 ; Lotis Lotis Lotissement du Moulin À Ve ; parcelle YD 154 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 496 m² ; terminé
- 23/10/2019 ; permis de construire 02552719C0024 ; 10 Rue de l'Industrie ; parcelle AH 226 ; 1 logement ; terrain 1 620 m² ; autorisé
- 23/10/2019 ; permis de construire 02552719C0026 ; 1 Rue du Moronval ; parcelle ZD 75 ; 2 logements, 199 m² ; terrain 622 m² ; autorisé ; SCI FREMATRI
- 27/09/2019 ; permis de construire 02552719C0019 ; Rue de l'Industrie ; parcelles AE 121, AE 225, AE 226 ; 1 logement, 23 m² ; terrain 1 373 m² ; autorisé
- 27/09/2019 ; permis de construire 02552719C0019 ; Rue de l'Industrie ; parcelles AE 121, AE 225, AE 226 ; 23 m² ; terrain 1 373 m² ; autorisé
- 18/09/2019 ; permis de construire 02552719C0023 ; 68 Rue de la Craie ; parcelle YJ 429P ; 1 logement, 128 m² ; terrain 801 m² ; terminé
- 11/09/2019 ; permis de construire 02552719C0020 ; Lotissement du Moulin À Ve ; parcelle YD 164D ; 1 logement, 84 m² ; terrain 497 m² ; terminé
- 11/09/2019 ; permis de construire 02552719C0021 ; Lotissement du Moulin À Vent Lot 69 ; parcelle YD 164 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 540 m² ; terminé
- 11/09/2019 ; permis de construire 02552719C0022 ; Lotissement du Moulin À Vent Lot 57 ; parcelle YD 229 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 559 m² ; terminé
- 25/08/2019 ; permis de construire 02552719C0018 ; 15 Rue de Boismurie ; parcelle AI 16 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 550 m² ; terminé
- 13/08/2019 ; permis de construire 02552719C0017 ; 24 Avenu de Dole ; parcelle AR 46 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 1 668 m² ; terminé
- 25/07/2019 ; permis de construire 02552719C0013 ; 1 - 3 Rue du Mistral ; parcelle YD 231 ; 10 logements, 714 m² ; terrain 1 166 m² ; terminé ; MOYSE PROMOTION
- 25/07/2019 ; permis de construire 02552719C0015 ; 2 Rue de la Hourette ; parcelles ZD 124, ZD 125 ; 1 logement, 29 m² ; terrain 1 230 m² ; autorisé
- 25/07/2019 ; permis de construire 02552719C0015 ; 2 Rue de la Hourette ; parcelles ZD 124, ZD 125 ; 29 m² ; terrain 1 230 m² ; autorisé
- 22/07/2019 ; permis de construire 02552719C0016 ; 15 Rue de la Grande Planche ; parcelle AN 296 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 003 m² ; terminé
- 11/07/2019 ; permis de construire 02552719C0014 ; 39 Rue des Alizées ; parcelle YD 221 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 497 m² ; terminé
- 20/06/2019 ; permis de construire 02552719C0009 ; Rue  Robert Schuman ; parcelle YG 304 ; 789 m² ; terrain 4 732 m² ; terminé ; YES
- 15/06/2019 ; permis de construire 02552719C0012 ; Rue de la Coupotte ; parcelle AE 6 ; 798 m² ; terrain 2 050 m² ; terminé ; GRAVURE ET PRECISION
- 13/06/2019 ; permis de construire 02552719C0006 ; 9 Rue Robert Schuman ; parcelle YG 273 ; 1 495 m² ; terrain 10 495 m² ; terminé ; SCI ROUET
- 11/06/2019 ; permis de construire 02552719C0008 ; 50 Rue Charles de Gaulle ; parcelles AE 98, AE 97 ; 2 logements ; terrain 1 733 m² ; terminé
- 17/05/2019 ; permis de construire 02552719C0011 ; 15 Rue  des Alizées ; parcelles YD 178, YD 181 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 541 m² ; terminé
- 28/04/2019 ; permis de construire 02552719C0007 ; 5 Rue  des Aquilons ; parcelle YD 232 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 646 m² ; terminé
- 11/04/2019 ; permis de construire 02552719C0005 ; Lotis Rue de la Tramontane ; parcelle YD 242 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 504 m² ; terminé
- 03/04/2019 ; permis de construire 02552719C0003 ; Rue du Noyer Baillet ; parcelle AO 66 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 222 m² ; annulé
- 03/04/2019 ; permis de construire 02552718C0020 ; Chemin du Moulin de Benuss ; parcelles YH 121, YH 64 ; 1 827 m² ; terrain 5 706 m² ; autorisé ; SCI BAUD
- 03/04/2019 ; permis de construire 02552718C0026 ; Les Bellles Ouvrieres ; parcelle YJ 397P ; 406 m² ; terrain 2 027 m² ; terminé ; MCDONALD'S FRANCE
- 21/03/2019 ; permis de construire 02552719C0004 ; Rue des Belles Ouvrières ; parcelle YJ 349 ; 146 m² ; terrain 1 492 m² ; autorisé ; SELF LAVAGE
- 19/03/2019 ; permis de construire 02552719C0002 ; Lotis Rue des Alizées ; parcelle YD 164C ; 1 logement, 95 m² ; terrain 586 m² ; terminé
- 25/02/2019 ; déclaration préalable 02552719C0005 ; Rue  des Belles Ouvrières ; parcelle YJ 397 ; 8 m² ; terrain 42 526 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 22/02/2019 ; déclaration préalable 02552719C0080 ; 1bis Rue Charles de Gaulle ; 13 m² ; terrain 408 m² ; autorisé ; BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
- 21/02/2019 ; permis d'aménager 02552718C0001 ; Rues Combe Verte et Champs Couc ; parcelles AK 197, AK 198 ; terrain 16 217 m² ; terminé ; RESIDENCIEL
- 06/02/2019 ; permis de construire 02552718C0024 ; 1 Rue des Lilas ; parcelle AR 365 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 329 m² ; terminé
- 06/02/2019 ; permis de construire 02552718C0025 ; Lotis Rue du Mistral ; parcelle YD 164N ; 1 logement, 103 m² ; terrain 504 m² ; terminé
- 22/01/2019 ; permis de construire 02552718C0023 ; Lotissement du Moulin À Vent Lot 15 ; parcelle YD 140 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 682 m² ; commencé
- 08/01/2019 ; permis de construire 02552718C0022 ; Rue des Trois Cartiers ; parcelle ZM 128P ; 1 logement, 108 m² ; terrain 862 m² ; terminé
- 05/12/2018 ; permis d'aménager 02552716C0001 ; Rue de la Craie ; parcelle YJ 411 ; terrain 21 747 m² ; terminé ; TERRITOIRE CONCEPT
- 08/11/2018 ; permis de construire 02552718C0017 ; 1 Rue Jean Monnet ; parcelles AL 34, AL 35, AL 39 ; terrain 6 672 m² ; commencé ; B2J
- 21/08/2018 ; déclaration préalable 02552718C0043 ; 1bis Rue Charles de Gaulle ; parcelle AP 408 ; 13 m² ; terminé ; BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
- 30/07/2018 ; permis de construire 02552718C0014 ; 599 Chemi des Gouillottes ; parcelle YH 5 ; 1 logement, 61 m² ; terrain 1 050 m² ; terminé
- 19/07/2018 ; permis de construire 02552718C0007 ; Rue de l'Europe ; parcelles YG 315, YG 331, YG 332 ; 4 308 m² ; terrain 16 229 m² ; terminé ; SOCIETE CIVILE LBO
- 09/07/2018 ; permis de construire 02552718C0011 ; 2 Rue de la Grande Bise ; parcelle YD 207 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 547 m² ; terminé
- 25/06/2018 ; permis de construire 02552718C0010 ; 6 Rue de la Grande Bise ; parcelles YD 199, YD 202, YD 210 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 555 m² ; terminé
- 14/06/2018 ; permis de construire 02552718C0006 ; Rue Jean Moulin ; parcelle AH 72 ; 402 m² ; terrain 2 499 m² ; terminé
- 11/06/2018 ; permis de construire 02552718C0008 ; 3 Rue des Alizées ; parcelle YD 170 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 553 m² ; terminé
- 26/03/2018 ; permis de construire 02552717C0043 ; 22 Rue de l'Europe ; parcelles YJ 320, YJ 322, YJ 325 ; 2 234 m² ; terrain 18 800 m² ; terminé ; AKTYA, L'IMMOBILIER D'ENTREPRISES DU GRAND BESANCON
- 22/03/2018 ; permis de construire 02552717C0041 ; Zac les Belles Ouvrieres ; parcelles YJ 255, YJ 397 ; 4 663 m² ; terrain 43 270 m² ; terminé ; LIBRE SERVICE GALLET
- 19/03/2018 ; permis de construire 02552718C0002 ; Rue des Trois Cartiers ; parcelle ZM 168 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 858 m² ; terminé
- 14/03/2018 ; permis de construire 02552718C0004 ; 29 Rue des Alizées ; parcelle YD 151 ; 1 logement, 196 m² ; terrain 1 026 m² ; terminé
- 14/03/2018 ; permis de construire 02552718C0005 ; 5 Lotis du Bois d'Ambre ; parcelle YJ 438 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 633 m² ; terminé
- 28/02/2018 ; permis de construire 02552718C0003 ; 21 Rue des Alizées ; parcelles YD 183, YD 185 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 538 m² ; terminé
- 23/01/2018 ; permis de construire 02552717C0040 ; 1 Rue des Alizées ; parcelle YD 169 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 23/01/2018 ; permis de construire 02552717C0042 ; 4 Rue de la Grande Bise ; parcelle YD 205 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 534 m² ; terminé
- 22/01/2018 ; permis de construire 02552717C0038 ; Rue des Trois Cartiers ; parcelle ZM 166 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 860 m² ; terminé
- 20/11/2017 ; déclaration préalable 02552717C0050 ; 6 Rue Robert Schumann ; parcelle YG 273 ; 120 m² ; terrain 10 492 m² ; terminé ; POULAILLON SAINT-VIT
- 21/10/2017 ; permis de construire 02552717C0033 ; 9 Lotis du Bois d'Ambre ; parcelle YJ 411 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 703 m² ; terminé
- 17/10/2017 ; permis de construire 02552717C0031 ; 64 Rue de la Craie ; parcelle YJ 427 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 689 m² ; terminé
- 16/10/2017 ; permis de construire 02552717C0024 ; Rue de l'Europe ; parcelle YG 314 ; 537 m² ; terrain 3 042 m² ; terminé ; HOLDING G P H
- 13/10/2017 ; permis de construire 02552717C0028 ; 7 Rue de Besançon ; parcelles AM 3, AM 4, AM 5 ; 140 m² ; terrain 1 088 m² ; terminé ; PNI
- 04/10/2017 ; permis de construire 02552717C0029 ; 3 Lotis du Bois d'Ambre ; parcelle YJ 439 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 703 m² ; terminé
- 25/09/2017 ; permis de construire 02552717C0032 ; 12 Lotis du Bois d'Ambre ; parcelle YJ 443 ; 1 logement, 176 m² ; terrain 701 m² ; terminé
- 12/09/2017 ; permis de construire 02552717C0026 ; 6 Lotis du Bois d'Ambre ; parcelle YJ 424 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 687 m² ; commencé
- 05/09/2017 ; permis de construire 02552717C0025 ; 28 Lotis du Bois d'Ambre ; parcelle YJ 433 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 28/06/2017 ; permis de construire 02552717C0012 ; 8 Lotis du Bois d'Ambre ; parcelle YJ 411P ; 1 logement, 115 m² ; terrain 710 m² ; terminé
- 28/06/2017 ; permis de construire 02552717C0013 ; 7 Rue des Alizées ; parcelle YD 174 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 472 m² ; terminé
- 28/06/2017 ; permis de construire 02552717C0014 ; 2 Lotis du Bois d'Ambre ; parcelle YJ 411 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 643 m² ; commencé
- 28/06/2017 ; permis de construire 02552717C0016 ; 17 Rue des Alizées ; parcelles YD 177, YD 182 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 513 m² ; terminé
- 28/06/2017 ; permis de construire 02552717C0018 ; 72 Rue de la Craie ; parcelle YJ 411 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 650 m² ; terminé
- 28/06/2017 ; permis de construire 02552717C0019 ; 20 Lotis du Bois d'Ambre ; parcelle YJ 411P ; 1 logement, 126 m² ; terrain 694 m² ; terminé
- 28/06/2017 ; permis de construire 02552717C0020 ; 66 Rue de la Craie ; parcelle YJ 411 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 630 m² ; terminé
- 28/06/2017 ; permis de construire 02552717C0023 ; 26 Lotis du Bois d'Ambre ; parcelle YJ 411 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 598 m² ; terminé
- 27/06/2017 ; permis de construire 02552717C0022 ; 27 Rue des Alizées ; parcelle YD 150 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 767 m² ; terminé
- 14/06/2017 ; permis de construire 02552717C0010 ; 1 Lotis du Bois d'Ambre ; parcelle YJ 411P ; 1 logement, 194 m² ; terrain 700 m² ; terminé
- 13/06/2017 ; permis de construire 02552717C0011 ; 4 Lotis du Bois d'Ambre ; parcelle YJ 411 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 706 m² ; commencé
- 09/06/2017 ; permis de construire 02552717C0008 ; 7 Lotis du Bois d'Ambre ; parcelle YJ 411 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 633 m² ; commencé
- 07/06/2017 ; permis de construire 02552717C0003 ; Chem Chemin des Gouillottes ; parcelle YI 13 ; 1 logement, 198 m² ; terrain 2 690 m² ; terminé ; RG PATRIMOINE
- 07/06/2017 ; permis de construire 02552717C0005 ; Rue de la Craie ; parcelle YJ 411 ; 8 logements, 741 m² ; terrain 1 595 m² ; annulé ; CARRE EST
- 25/04/2017 ; permis de construire 02552717C0006 ; 16 Lot  du Bois d'Ambre ; parcelle YJ 411 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 701 m² ; terminé
- 25/04/2017 ; permis de construire 02552717C0007 ; 18 Lot du Bois d'Ambre ; parcelle YJ 411 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 701 m² ; commencé
- 14/04/2017 ; déclaration préalable 02552717C0013 ; 20 m² ; autorisé ; COS SDIS 25
- 23/02/2017 ; permis de construire 02552716C0029 ; Rue Alizees ; parcelle YD 173 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 461 m² ; terminé
- 23/02/2017 ; permis de construire 02552716C0030 ; 10 Lot du Bois d'Ambre ; parcelle YJ 19 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 708 m² ; terminé
- 23/02/2017 ; permis de construire 02552716C0031 ; 74 Rue de la Craie ; parcelle YJ 411 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 650 m² ; terminé
- 23/02/2017 ; permis de construire 02552716C0032 ; 14 Lot  du Bois d'Ambre ; parcelle YJ 411 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 708 m² ; terminé
- 23/02/2017 ; permis de construire 02552716C0034 ; Rue des Alizees ; parcelle YD 172 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 487 m² ; terminé
- 23/02/2017 ; permis de construire 02552717C0001 ; 24 Lot du Bois d'Ambre ; parcelle YJ 411 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 714 m² ; terminé
- 17/01/2017 ; permis de construire 02552716C0024 ; 30 Lot du Bois d'Ambre ; parcelle YJ 19 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 589 m² ; commencé
- 17/01/2017 ; permis de construire 02552716C0026 ; 22 Lot du Bois d'Ambre ; parcelle YI 411 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 708 m² ; terminé
- 07/01/2017 ; permis de construire 02552716C0025 ; 44 Rue Charles de Gaulle ; parcelle AE 87 ; 2 logements, 103 m² ; terrain 642 m² ; terminé
- 24/11/2016 ; permis de construire 02552716C0022 ; 11 Lot du Bois d'Ambre ; parcelle YJ 411 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 698 m² ; terminé
- 22/09/2016 ; permis de construire 02552716C0020 ; Rue   des Alizees ; parcelle YD 129 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 523 m² ; terminé
- 21/07/2016 ; permis de construire 02552716C0019 ; 18 Rue des Fontaines ; parcelle AP 276 ; 1 logement, 39 m² ; terrain 317 m² ; commencé
- 15/07/2016 ; permis de construire 02552716C0016 ; Rue des Diligences ; parcelle ZB 195 ; 1 logement, 30 m² ; terrain 773 m² ; commencé
- 08/07/2016 ; permis de construire 02552716C0014 ; Rue des Alizees ; parcelle YD 131 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 577 m² ; terminé
- 08/07/2016 ; permis de construire 02552716C0015 ; Rue de l'Europe ; parcelle YG 310 ; 162 m² ; terrain 2 950 m² ; autorisé ; SPJM
- 06/06/2016 ; permis de construire 02552716C0012 ; Chem Moulin de Benusse ; parcelle B 568 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 106 m² ; terminé
- 01/06/2016 ; déclaration préalable 02552716C0025 ; 4 Rue Traversiere ; parcelle AP 111 ; 2 logements ; terrain 382 m² ; autorisé ; EFIL
- 27/05/2016 ; permis de construire 02552716C0011 ; 4b Rue des Alizees ; parcelle YD 152 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 655 m² ; terminé
- 06/05/2016 ; permis de construire 02552716C0008 ; Rue du Chateau d'Eau ; parcelle YE 84(P ; 1 logement, 97 m² ; terminé
- 06/05/2016 ; permis de construire 02552716C0010 ; Rue de la Faucine ; parcelle YE 84(P ; 1 logement, 209 m² ; terrain 660 m² ; terminé
- 06/05/2016 ; déclaration préalable 02552716C0028 ; Rue  de Boismurie ; parcelle YB 8 ; 4 m² ; terrain 30 550 m² ; autorisé
- 04/05/2016 ; déclaration préalable 02552716C0027 ; 1 Rue de Besancon ; parcelles AP 491, AP 44, AP 519 ; 6 m² ; terrain 11 103 m² ; autorisé ; VANEDRIC
- 18/04/2016 ; déclaration préalable 02552716C0020 ; 23 Rue de la Craie ; parcelle AN 465 ; 1 logement ; terrain 1 632 m² ; autorisé
- 13/04/2016 ; permis de construire 02552715C0022 ; 1 Rue  de la Poste ; parcelle AR 117 ; 1 logement, 18 m² ; terrain 1 289 m² ; terminé
- 13/04/2016 ; permis de construire 02552716C0006 ; 1 logement, 155 m² ; autorisé
- 13/04/2016 ; permis de construire 02552716C0007 ; 2 logements, 272 m² ; terminé
- 11/03/2016 ; permis de construire 02552716C0002 ; Chem des Gouillottes ; parcelle YI 33 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 07/03/2016 ; permis de construire 02552716C0003 ; Bd de la Gare ; parcelles AE 1, AE 75, AE 80 ; 765 m² ; terrain 2 761 m² ; terminé ; MOYSE PROMOTION
- 12/02/2016 ; déclaration préalable 02552716C0007 ; 1 logement ; autorisé
- 12/02/2016 ; permis de construire 02552715C0017 ; Rue  Champs de Tenne ; parcelles YJ 292, YJ 351, YJ 356 ; 2 247 m² ; terrain 6 666 m² ; terminé ; LIDL
- 08/02/2016 ; déclaration préalable 02552716C0004 ; 1 Rue Traversiere ; parcelle AP 497 ; 1 logement ; autorisé
- 28/01/2016 ; permis de construire 02552715C0020 ; 16 Rue du College ; parcelles AN 488, AN 186 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 604 m² ; commencé
- 19/01/2016 ; permis de construire 02552715C0019 ; Rue des Alizees ; parcelle YD 153 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 495 m² ; terminé
- 10/12/2015 ; permis de construire 02552715C0018 ; 3 Rue de la Grande Bise ; parcelle YD 212 ; 2 logements, 268 m² ; terrain 695 m² ; terminé
- 21/10/2015 ; permis de construire 02552715C0014 ; Rue du Farou ; parcelle YD 134 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 560 m² ; commencé
- 01/10/2015 ; permis de construire 02552715C0013 ; Chem du Frecenot ; parcelle ZB 164 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 458 m² ; terminé
- 30/09/2015 ; permis de construire 02552715C0008 ; 5 Impas des Buis ; parcelle AN 386 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 562 m² ; terminé
- 17/09/2015 ; permis de construire 02552715C0012 ; 1 logement, 87 m² ; commencé
- 12/08/2015 ; permis de construire 02552715C0010 ; Rue du Farou ; parcelle YD 135 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 517 m² ; commencé
- 18/06/2015 ; déclaration préalable 02552715C0029 ; Rue de la Coupotte ; parcelle AE 6 ; 13 m² ; terrain 2 051 m² ; autorisé ; GRAVURE ET PRECISION
- 10/06/2015 ; permis de construire 02552715C0005 ; 6 Rue de L Industrie ; parcelles AH 217, AH 215, AH 214 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 2 636 m² ; commencé
- 10/06/2015 ; permis de construire 02552715C0005 ; 6 Rue de L Industrie ; parcelles AH 217, AH 215, AH 214 ; 74 m² ; terrain 2 636 m² ; commencé
- 03/06/2015 ; permis de construire 02552715C0004 ; Rue du Frene ; parcelle AM 143 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 3 078 m² ; annulé
- 22/05/2015 ; permis de construire 02552714C0021 ; 28 Rue Charles de Gaulle ; parcelle AE 78 ; 15 logements, 1 245 m² ; terrain 1 696 m² ; terminé ; AGES &VIE HABITAT
- 22/05/2015 ; permis de construire 02552714C0021 ; 28 Rue Charles de Gaulle ; parcelle AE 78 ; 1 245 m² ; terrain 1 696 m² ; terminé ; AGES &VIE HABITAT
- 04/05/2015 ; permis de construire 02552714C0022 ; Rue des Buis ; parcelles YJ 403, YJ 401 ; 1 logement, 205 m² ; terrain 1 171 m² ; commencé
- 24/03/2015 ; permis de démolir 02552715C0001 ; La Faucine ; parcelle YE 84 ; autorisé
- 23/03/2015 ; permis de construire 02552714C0020 ; 20 Rue Jean Moulin ; parcelle YF 68 ; 2 logements, 77 m² ; terrain 3 000 m² ; terminé ; SCI DES VIEUX LOUPS
- 23/03/2015 ; permis de construire 02552714C0020 ; 20 Rue Jean Moulin ; parcelle YF 68 ; 77 m² ; terrain 3 000 m² ; terminé ; SCI DES VIEUX LOUPS
- 26/02/2015 ; permis de construire 02552715C0001 ; Rue des Diligence ; parcelles YD 34, YD 42 ; 1 logement, 180 m² ; terrain 2 271 m² ; commencé
- 09/11/2014 ; permis de construire 02552714C0013 ; Lotis du Moulin A Vent ; parcelles YD 950, YD 133 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 520 m² ; commencé
- 25/09/2014 ; permis de construire 02552714C0011 ; 4 Lot Lotissement le Moulin A Ve ; parcelle YD 129 ; 10 logements, 980 m² ; terrain 3 300 m² ; autorisé ; MOYSE PROMOTION
- 20/09/2014 ; permis de construire 02552714C0012 ; Lot le Moulin A Vent ; parcelle YD 950 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 546 m² ; terminé
- 25/08/2014 ; permis de construire 02552714C0010 ; Lot11 Lot le Moulin A Vent ; parcelle YD 51A ; 1 logement, 102 m² ; terrain 517 m² ; terminé
- 27/07/2014 ; permis de construire 02552714C0008 ; Rue de la Combe du Four ; parcelle YD 51P ; 2 logements, 214 m² ; terrain 733 m² ; commencé ; SCI DU LAC
- 21/06/2014 ; permis de construire 02552714C0007 ; 1 logement, 166 m² ; terminé
- 21/06/2014 ; permis de construire 02552714C0002 ; 280 m² ; terminé
- 20/06/2014 ; permis de construire 02552714C0005 ; 1 logement, 128 m² ; commencé
- 05/06/2014 ; permis de construire 02552714C0003 ; 33 Rue du Moulin du Pre ; parcelles AR 369, AR 368 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 1 207 m² ; autorisé
- 04/06/2014 ; permis de construire 02552714C0001 ; 14b Rue de L Industrie ; parcelles AE 231, AE 187, AE 186 ; 122 m² ; terrain 3 518 m² ; terminé ; SCI DE L'INDUSTRIE
- 27/05/2014 ; permis de construire 02552714C0004 ; 465 Rue L Oree du Bois ; parcelle B 85 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 310 m² ; autorisé
- 05/04/2014 ; permis de construire 02552713C0022 ; Rue de Marnay ; parcelle AP 554 ; 127 m² ; terrain 250 m² ; terminé
- 08/03/2014 ; permis de construire 02552713C0023 ; Rue de la Liberation ; parcelles AO 313, AO 312, AO 310 ; 4 logements, 285 m² ; terrain 732 m² ; terminé
- 08/03/2014 ; permis de construire 02552713C0024 ; Rue de la Craie ; parcelles AN 275, AN 274 ; 17 logements, 1 608 m² ; commencé ; MOYSE PROMOTION
- 20/02/2014 ; permis de construire 02552713C0019 ; Rue des Lilas ; parcelle AR 167 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 329 m² ; annulé
- 17/02/2014 ; permis de construire 02552713C0021 ; 2a Rue de la Hourette ; parcelle YD 122 ; terrain 2 349 m² ; commencé ; SCI DE PADOUE
- 03/02/2014 ; permis de construire 02552713C0017 ; 9c Rue de Ferriaãâaãâšres les Bois ; parcelle ZM 156 ; 1 logement ; terrain 1 142 m² ; commencé
- 21/01/2014 ; permis de construire 02552713C0020 ; 7 logements, 589 m² ; annulé ; ALISE IMMOBILIER
- 08/01/2014 ; permis de construire 02552713C0016 ; 3 Rue des Diligences ; parcelle ZB 195 ; 1 logement, 16 m² ; terrain 773 m² ; annulé
- 24/12/2013 ; permis de construire 02552713C0018 ; Rue du Moulin Aãâaãâ  Vent ; parcelle YC 15 ; 328 m² ; terrain 990 m² ; commencé ; COMMUNE DE SAINT VIT
- 13/12/2013 ; déclaration préalable 02552713C0077 ; 07 Rue de L Avenir ; parcelle ZD 60 ; 7 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 06/11/2013 ; permis de construire 02552713C0014 ; Chem de la Haie de la Croix ; parcelle B 546 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 158 m² ; terminé
- 11/10/2013 ; permis de construire 02552713C0013 ; Rte ; parcelles YG 221, YG 224, ZG 228 ; 3 559 m² ; terrain 13 380 m² ; commencé ; AKTYA, L'IMMOBILIER D'ENTREPRISES DU GRAND BESANCON
- 09/09/2013 ; permis de construire 02552713C0010 ; 16 Rue du Bois Carre ; parcelle AN 124 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 454 m² ; commencé ; SCI FREMATRI
- 31/08/2013 ; permis de construire 02552713C0009 ; Rue de Boismurie ; parcelle YB 8 ; 1 497 m² ; terrain 30 550 m² ; commencé
- 27/08/2013 ; permis de construire 02552713C0007 ; Chem du Frecenot ; parcelle ZD 113 ; 1 logement, 186 m² ; terrain 774 m² ; commencé
- 04/08/2013 ; permis de construire 02552713C0011 ; Chem des Gouillottes ; parcelle B 495 ; 2 logements ; terrain 721 m² ; terminé
- 30/07/2013 ; permis de construire 02552713C0008 ; Trois Cartiers ; parcelle YA 76 ; 288 m² ; terrain 5 164 m² ; autorisé
- 28/03/2013 ; déclaration préalable 02552712C0081 ; 2b Rue de Marnay ; parcelle AI 101 ; 11 m² ; terrain 2 000 m² ; autorisé ; BELLE TER
- 26/03/2013 ; permis de construire 02552712C0035 ; Rue de la Craie ; parcelle YJ 18 ; 41 logements, 3 316 m² ; terrain 5 798 m² ; annulé ; SB IMMO
- 12/03/2013 ; permis de construire 02552712C0032 ; 21t Rue de la Craie ; parcelle AN 466 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 775 m² ; terminé
- 27/02/2013 ; permis de construire 02552712C0030 ; Rue de la Craie ; parcelle AO 239P ; 1 logement, 149 m² ; terrain 739 m² ; terminé
- 27/02/2013 ; permis de construire 02552712C0036 ; Lot le Hameau de la Vie ; parcelle YJ 380P ; 2 logements, 174 m² ; terrain 819 m² ; annulé ; SCI DU LAC
- 27/02/2013 ; permis de construire 02552712C0037 ; Lot le Hameau de la Vie ; parcelle YJ 380P ; 1 logement, 110 m² ; terrain 550 m² ; annulé
- 27/02/2013 ; permis d'aménager 02552712C0002 ; Rue de la Craie ; parcelle YJ 380p ; annulé ; SB IMMO
- 05/02/2013 ; permis de construire 02552712C0031 ; Rue des Vignes ; parcelle AO 314 ; 2 logements, 209 m² ; terrain 1 057 m² ; commencé
- 01/02/2013 ; déclaration préalable 02552713C0003 ; 2 Rue des Sapins ; parcelle BP 325 ; terrain 2 239 m² ; autorisé ; CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE
- 14/01/2013 ; permis de construire 02552712C0028 ; Rue du Noyer Baillet ; parcelle AO 139P ; 2 logements, 269 m² ; terrain 700 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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