# Permis de construire de Sainte-Brigitte (Morbihan) : 12 autorisations

De 2013 à 2023 : 3 de logement, 9 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 20/11/2023 ; permis de construire 05620923X0002 ; La Chataigneraie ; parcelles A 130, A 269 ; 1 705 m² ; terrain 16 242 m² ; commencé
- 06/09/2021 ; permis de construire 05620921X0001 ; Les Loges Colet ; parcelle A 89 ; 1 logement, 37 m² ; commencé
- 14/03/2017 ; déclaration préalable 05620917X0001 ; Bellefontaine ; parcelle ZA 94 ; 10 m² ; terrain 17 059 m² ; autorisé
- 27/07/2015 ; permis de construire 05620915E0002 ; 01 ; parcelle ZC 33 ; 24 m² ; terrain 413 m² ; autorisé
- 16/01/2015 ; permis de construire 05620914E0002 ; Le Bourg ; parcelles ZB 81, ZB 65, ZB 75 ; 19 m² ; terrain 1 883 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SAINTE BRIGITTE
- 21/10/2014 ; permis de construire 05620914E0003 ; Le Bourg ; parcelle ZB 81 ; 3 logements ; terrain 1 883 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SAINTE BRIGITTE
- 14/02/2014 ; déclaration préalable 05620914E0001 ; Le Breuil ; parcelle A 97 ; 20 m² ; terrain 51 220 m² ; terminé
- 14/02/2014 ; déclaration préalable 05620914E0002 ; Le Petit Breuil ; parcelle A 97 ; 20 m² ; terrain 51 220 m² ; terminé
- 14/02/2014 ; déclaration préalable 05620914E0003 ; La Reserve ; parcelle A 99 ; 20 m² ; terrain 360 200 m² ; autorisé
- 12/09/2013 ; permis de construire 05620913E0002 ; Lot les Fontaines - Lot N 4 ; parcelle ZB 108 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 895 m² ; terminé
- 24/06/2013 ; déclaration préalable 05620913E0002 ; Belle Fontaine ; parcelle ZA 94 ; 19 m² ; terrain 17 000 m² ; autorisé
- 07/03/2013 ; permis de construire 05620912E0001 ; Le Bourg ; parcelles ZB 85, ZB 86, ZB 87 ; terrain 13 137 m² ; commencé ; COMMUNE DE SAINTE BRIGITTE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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