# Impasse Pavee, 11170 Sainte-Eulalie : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.24674, 2.21126 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 11340_0111.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 120,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4,3 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 054 kWh par an, pour 1 707 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 62 de la commune

- 14/03/2022 ; permis de démolir 01134022D0001 ; Impasse Pavee ; parcelle A 136 ; terrain 45 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/sainte-eulalie-11340/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 13 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire l'Estagnol (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 41, dont COMMUNE DE SAINTE-EULALIE (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/211103403) ; SOC CIV LA BAICHERE SUD (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/348807538) ; LES AMIS DU COCHONET (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/848717187) ; SARL HUGONNET MACONNERIE (construction, https://auregistre.fr/entreprise/507514529) ; DOMAINE DES POMAREDES EARL (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/422158550) ; SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION LES VIGNERONS DE LA VOIE ROMAINE ET DU CABARDES (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/775836778)
- Voies voisines : Rue de la République (22 m) https://aucadastre.fr/sainte-eulalie-11340/rue-de-la-republique-0115.md ; Rue de la Liberté (25 m) https://aucadastre.fr/sainte-eulalie-11340/rue-de-la-liberte-0080.md ; Rue du Four (27 m) https://aucadastre.fr/sainte-eulalie-11340/rue-du-four-0052.md ; Rue du Pech (38 m) https://aucadastre.fr/sainte-eulalie-11340/rue-du-pech-0107.md ; Avenue du Cazal (42 m) https://aucadastre.fr/sainte-eulalie-11340/avenue-du-cazal-0029.md ; Grand Rue (50 m) https://aucadastre.fr/sainte-eulalie-11340/grand-rue-0060.md ; Rue Sainte Colombe (57 m) https://aucadastre.fr/sainte-eulalie-11340/rue-sainte-colombe-0119.md ; Place de la Mairie (59 m) https://aucadastre.fr/sainte-eulalie-11340/place-de-la-mairie-0093.md ; Rue de l'Eglise (60 m) https://aucadastre.fr/sainte-eulalie-11340/rue-de-l-eglise-0048.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/sainte-eulalie-11340/impasse-pavee-0111
La commune : https://aucadastre.fr/sainte-eulalie-11340.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/11340_0111