# chemin de l'Écluse, 01600 Sainte-Euphémie : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (1 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.97079, 4.79117 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01353_gqfzwd.

## La parcelle

- Parcelle : ZB 9
- Contenance : 850 m²
- Identifiant : 01353000ZB0009
- Feuille : 000 ZB 01, échelle 1:2000, édition 9
- Bâtiment au point : 2,2 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 205,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,4 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 771 kWh par an, pour 1 591 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UBa, urbanisation des secteurs périphériques peu denses, du PLU Sainte-Euphemie, en vigueur depuis le 13/01/2026.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de prévention des risques naturels (PM1)

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 4 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 17/08/1987.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire Antonin Rolland (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 42, dont CBA BAT (construction, https://auregistre.fr/entreprise/910195908) ; CLIMATT (construction, https://auregistre.fr/entreprise/904143344) ; SCI DU CHENE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/878028331) ; ALTHERA (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/531069227) ; SOC TENNIS CLUB CHARTONNIERE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/325101350) ; T.A.D. (transport, https://auregistre.fr/entreprise/418746681)
- Voies voisines : Rue du Bady (8 m) https://aucadastre.fr/sainte-euphemie-01353/rue-du-bady-0250.md ; Impasse la Forge du Bady (30 m) https://aucadastre.fr/sainte-euphemie-01353/impasse-la-forge-du-bady-ps11lq.md ; Impasse le Machard (80 m) https://aucadastre.fr/sainte-euphemie-01353/impasse-le-machard-ijz71f.md ; Rue du Roussillon (88 m) https://aucadastre.fr/sainte-euphemie-01353/rue-du-roussillon-0650.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/sainte-euphemie-01353/chemin-de-l-ecluse-gqfzwd
La commune : https://aucadastre.fr/sainte-euphemie-01353.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01353_gqfzwd