# Permis de construire de Sainte-Gemmes-sur-Loire (Maine-et-Loire) : 277 autorisations De 2013 à 2026 : 182 de logement, 80 de locaux, 7 d'aménagement, 8 de démolition. Sur les cinq dernières années, 92 autorisations et 215 logements créés. ## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne - 04/06/2026 ; déclaration préalable 0492782600030 ; Chemin d'Empire ; parcelle ZK 62 ; 914,4 m² ; terrain 16 490 m² ; autorisé - 24/02/2026 ; permis de construire 04927825A0022 ; Chemin de Bel Oeil ; parcelle ZE 337 ; 44 m² ; terrain 41 403 m² ; commencé ; SCEA LES VERGERS BELLARD CROCHET - 17/02/2026 ; permis de construire 0492782600003 ; De Genneteil ; parcelle ZH 493 ; 1 logement, 89,84 m² ; terrain 290 m² ; autorisé - 05/02/2026 ; permis de construire 04927825A0020 ; 15 Rue du Cormier ; parcelles AM 1060, AM 1237, AM 1261 ; 1 logement, 52 m² ; terrain 164 m² ; autorisé - 05/02/2026 ; permis de construire 0492782600001 ; 61 Route de la Roche ; parcelles ZH 147, ZH 440, ZH 482 ; 58 m² ; terrain 60 221 m² ; autorisé ; LE POTAGER BIO - 16/09/2025 ; permis de construire 04927825A0013 ; 17 Bi Rue des Loges ; parcelles AZ 149, AZ 150, AZ 151 ; 1 logement, 202 m² ; terrain 314 m² ; commencé ; GF LOCATION - 15/08/2025 ; déclaration préalable 04927825A0074 ; Impasse Helene Boucher ; parcelle BB 45 ; 7 m² ; terrain 3 200 m² ; autorisé ; ENEDIS - 15/08/2025 ; déclaration préalable 04927825A0075 ; Impasse Helene Boucher ; parcelle BB 45 ; 7 m² ; terrain 3 200 m² ; autorisé ; ENEDIS - 30/07/2025 ; permis de construire 04927825A0010 ; Chemi de Genneteil ; parcelles ZH 447, ZH 493 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 330 m² ; annulé - 10/06/2025 ; permis de construire 04927825A0008 ; 663 Chemin des Trois Echelles ; parcelles ZB 311, ZB 312, ZB 313 ; 3 072 m² ; terrain 39 338 m² ; autorisé ; SCEA LES SERRES DE LECE - 19/03/2025 ; déclaration préalable 04927825A0013 ; 32 Chemi des Rinieres ; parcelles ZC 348, ZC 349 ; 13 m² ; terrain 6 150 m² ; autorisé ; SCI DU CAMP DE CESAR - 03/03/2025 ; permis de construire 04927824A0021 ; Route de Fremur ; parcelle ZC 313 ; 349 m² ; terrain 40 643 m² ; terminé ; PATIENCE - 16/01/2025 ; permis de construire 04927824A0022 ; Zac la Jolivetterie - Lot ; parcelle BB 200 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 399 m² ; commencé - 05/09/2024 ; permis de construire 04927824A0011 ; 3 Rue du Cormier ; parcelle AM 1352 ; 1 logement, 22 m² ; terrain 384 m² ; commencé - 03/09/2024 ; permis de construire 04927824A0013 ; Melinais ; parcelle ZC 332 ; 8 928 m² ; terrain 54 366 m² ; terminé ; BEAUJEAN PRODUCTION - 20/06/2024 ; déclaration préalable 04927824A0043 ; 9 Passa Gratellerie ; parcelle ZH 483 ; 19 m² ; terrain 1 527 m² ; autorisé ; LIL'AGAT - 06/05/2024 ; permis de construire 04927823A0027 ; 16 Route de Bouchemaine ; parcelle AZ 241 ; 24 logements, 1 957 m² ; terrain 1 542 m² ; autorisé ; SCCV TOPAZ - 30/04/2024 ; permis de construire 04927824A0003 ; 11 Rue de la Fragonelle ; parcelle AY 148 ; 62 m² ; terrain 13 304 m² ; terminé ; MELDOMYS - 30/04/2024 ; permis de construire 04927824A0004 ; 37 Rue Joseph Cugnot ; parcelle BC 100 ; 105 m² ; terrain 1 399 m² ; autorisé ; FMX - 18/04/2024 ; permis de construire 04927823A0028 ; 38 Chemin du Fresne ; parcelles ZA 45, ZA 48, ZA 108 ; 479 m² ; terrain 232 999 m² ; autorisé ; REGION DES PAYS DE LA LOIRE - 03/04/2024 ; permis de construire 04927824A0001 ; 13 Rue de L Artisanat ; parcelle AY 7 ; 102 m² ; terrain 4 483 m² ; autorisé ; SEVRE-LOIRE - 28/03/2024 ; déclaration préalable 04927824A0024 ; Chemin des Trois Echelles ; parcelle ZB 313 ; 5 m² ; terrain 23 180 m² ; autorisé ; ENEDIS - 12/03/2024 ; permis de construire 04927824A0002 ; 5 Rue du Cormier ; parcelle AM 1349 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 558 m² ; commencé - 24/01/2024 ; permis de construire 04927823A0026 ; 3 Rue du Cormier ; parcelle AM 1352 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 768 m² ; autorisé ; BESAPA - 11/12/2023 ; permis de construire 04927823A0019 ; 12a Chemin du Hutreau ; parcelles ZA 186, ZA 187, ZA 188 ; 8 logements, 207 m² ; terrain 6 634 m² ; commencé ; SCI ELAGE JH - 05/12/2023 ; permis de démolir 04927823A0001 ; Rue de Bel Air ; parcelle AN 154 ; terrain 1 561 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SAINTE-GEMMES-SUR-LOIRE - 30/11/2023 ; permis de construire 04927823A0022 ; 6 Rue Clement Ader ; parcelle BB 123 ; 71 m² ; terrain 1 758 m² ; autorisé - 28/11/2023 ; permis de construire 04927822A0044 ; 2 Route de la Roche Morna ; parcelles AO 182, AO 183, AO 184 ; 8 logements, 1 505 m² ; terrain 24 938 m² ; autorisé ; 49050 SAINTE GEMMES PORT THIBAULT - 28/11/2023 ; permis de construire 04927822A0044 ; 2 Route de la Roche Morna ; parcelles AO 182, AO 183, AO 184 ; 1 505 m² ; terrain 24 938 m² ; autorisé ; 49050 SAINTE GEMMES PORT THIBAULT - 20/11/2023 ; permis de construire 04927823A0013 ; 38 Chemin du Fresne ; parcelles ZA 48, ZA 108, ZA 109 ; 338 m² ; terrain 244 340 m² ; commencé ; REGION DES PAYS DE LA LOIRE - 14/09/2023 ; permis de construire 04927823A0016 ; Zac de la Jolivetterie - I ; parcelle BB 220 ; 4 logements, 362 m² ; terrain 983 m² ; commencé ; ANJOU ATLANTIQUE ACCESSION - 24/08/2023 ; permis de construire 04927823A0017 ; 8 Rue Camille Lepage ; parcelle BB 197 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 363 m² ; commencé - 01/08/2023 ; permis de construire 04927823A0011 ; Zac de la Jolivettrie Lot ; parcelle BB 186 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 326 m² ; commencé - 27/07/2023 ; permis de construire 04927823A0003 ; Chemin de la Chauvelaie ; parcelles ZB 311, ZB 311, ZB 312 ; 46 m² ; terrain 53 333 m² ; terminé - 26/07/2023 ; permis de construire 04927823A0007 ; 663 Chemin des 3 Echelles ; parcelles ZB 311, ZB 312, ZB 313 ; 3 563 m² ; terrain 39 338 m² ; terminé ; SCEA LES SERRES DE LECE - 18/07/2023 ; permis de construire 04927823A0012 ; 5 Rue du Cormier ; parcelles AM 120, AM 1349 ; 1 logement, 204 m² ; terrain 558 m² ; annulé - 12/07/2023 ; permis de construire 04927823A0006 ; 38 Chemin du Fresne ; parcelles ZA 45, ZA 48, ZA 108 ; 414 m² ; terrain 434 922 m² ; commencé ; REGION DES PAYS DE LA LOIRE - 03/07/2023 ; permis de construire 04927822A0046 ; La Jolivetterie ; parcelles BB 157, BB 203, BB 204 ; 26 logements, 2 012 m² ; terrain 4 500 m² ; commencé ; SEM DE CONSTR & GESTION LOGEMENTS - 03/07/2023 ; permis de construire 04927822A0046 ; La Jolivetterie ; parcelles BB 157, BB 203, BB 204 ; 2 012 m² ; terrain 4 500 m² ; commencé ; SEM DE CONSTR & GESTION LOGEMENTS - 21/06/2023 ; permis de construire 04927823A0005 ; La Jolivetterie ; parcelle BB 158 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 915 m² ; commencé - 15/06/2023 ; permis de construire 04927822A0040 ; 11-13 Rue du Docteur Baruk ; parcelles AM 1173, AM 1176 ; 21 logements, 1 974 m² ; terrain 1 604 m² ; commencé ; MAINE-ET-LOIRE HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT - 15/06/2023 ; permis de construire 04927823A0001 ; Ilot F - Zac de la Jolivet ; parcelle BB 208 ; 24 logements, 1 834 m² ; terrain 1 753 m² ; commencé ; LOGEMENT ET GESTION IMMOBILIERE POUR LA REGION DE L OUEST - 15/06/2023 ; permis de construire 04927822A0040 ; 11-13 Rue du Docteur Baruk ; parcelles AM 1173, AM 1176 ; 1 974 m² ; terrain 1 604 m² ; commencé ; MAINE-ET-LOIRE HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT - 20/04/2023 ; permis de construire 04927822A0041 ; 20-24 Rue du Docteur Baruk ; parcelles AM 1183, AM 1185 ; 22 logements, 1 587 m² ; terrain 1 786 m² ; commencé ; MAINE-ET-LOIRE HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT - 19/04/2023 ; permis de construire 04927823A0002 ; Zac de la Jolivettrie Lot ; parcelle BB 185 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 326 m² ; commencé - 16/02/2023 ; permis de construire 04927822A0037 ; La Jolivetterie ; parcelle BB 206 ; 15 logements, 1 090 m² ; terrain 1 336 m² ; commencé ; MAINE-ET-LOIRE HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT - 02/02/2023 ; permis de construire 04927822A0043 ; Lot 43 Zac de la Jolivett ; parcelle BB 200 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 399 m² ; autorisé - 18/01/2023 ; permis de construire 04927822A0039 ; Rue Camille Sarrasin ; parcelle AZ 171 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 415 m² ; terminé - 29/09/2022 ; permis de construire 04927822A0028 ; 554 Chemi de la Messe ; parcelle ZC 95 ; 100 m² ; terrain 15 530 m² ; commencé - 22/09/2022 ; permis de construire 04927822A0029 ; La Jolivetterie - Lot 11 ; parcelle BB 168 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 356 m² ; commencé - 29/08/2022 ; permis de construire 04927822A0030 ; La Jolivetterie ; parcelle BB 179 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 447 m² ; terminé - 29/08/2022 ; permis de construire 04927822A0031 ; La Jolivetterie - Lot 44 ; parcelles BB 73, BB 201 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 327 m² ; commencé - 25/08/2022 ; permis de construire 04927822A0023 ; La Melletrie ; parcelles ZC 75, ZC 76, ZC 80 ; 71 m² ; terrain 256 m² ; terminé ; HORTI ENERGIE - 02/08/2022 ; permis de construire 04927822A0026 ; La Jolivetterie Lot 36 ; parcelles BB 73, BB 193 ; 1 logement, 155 m² ; commencé - 18/07/2022 ; permis de construire 04927822A0024 ; La Jolivetterie Lot 42 ; parcelles BB 73, BB 199 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 490 m² ; terminé - 13/07/2022 ; permis de construire 04927821A0043 ; 40 Chemi du Hutreau ; parcelles ZB 320, ZB 321, ZB 322 ; 9 logements, 771 m² ; terrain 4 117 m² ; terminé ; J2SR2B - 13/07/2022 ; permis de construire 04927822A0017 ; La Melletrie ; parcelles ZC 80, ZC 89, ZC 203 ; 3 628 m² ; terrain 78 724 m² ; terminé ; BELLARD-CROCHET - 11/07/2022 ; permis de construire 04927822A0013 ; 2 Route du Hutreau ; parcelle BB 140 ; 1 logement, 103 m² ; terminé - 28/06/2022 ; permis de construire 04927822A0016 ; Lot 1 Route du Hutreau ; parcelles BB 140, BB 143, BB 214 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 524 m² ; terminé - 23/06/2022 ; permis de construire 04927822A0020 ; La Jolivetterie ; parcelle BB 184 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 373 m² ; commencé - 21/06/2022 ; permis de construire 04927822A0018 ; La Jolivetterie - Lot 39 ; parcelle BB 196 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 365 m² ; terminé - 09/06/2022 ; permis de construire 04927822A0019 ; La Jolivetterie - Lot 2 ; parcelle BB 159 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 611 m² ; terminé - 11/05/2022 ; permis de construire 04927822A0011 ; Lot 1 la Jolivetterie ; parcelle BB 174 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 348 m² ; terminé - 11/05/2022 ; permis de construire 04927822A0015 ; Zac la Jolivetterie - Lot ; parcelle BB 202 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 328 m² ; terminé - 28/03/2022 ; permis de construire 04927822A0001 ; 3 Rue Jean Adrien Mercier ; parcelles BB 73, BB 192 ; 1 logement, 185 m² ; terrain 452 m² ; terminé - 24/03/2022 ; permis de construire 04927822A0007 ; Lot 4 la Jolivetterie ; parcelle BB 198 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 508 m² ; commencé - 24/03/2022 ; permis de construire 04927822A0008 ; La Jolivetterie - Lot 9 ; parcelle BB 166 ; 1 logement, 89 m² ; terminé - 23/03/2022 ; permis de construire 04927822A0005 ; Zac la Jolivetterie - Lot ; parcelles BB 73, BB 162 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 292 m² ; terminé - 09/03/2022 ; permis de construire 04927821A0031 ; 4 Rue du Stade ; parcelle AY 146 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 360 m² ; terminé - 22/02/2022 ; permis de construire 04927821A0042 ; Zac la Jolivetterie - Lot ; parcelles BB 73, BB 176 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 491 m² ; commencé - 22/02/2022 ; permis de construire 04927821A0046 ; Zac la Jolivetterie - Lot ; parcelles BB 73, BB 147 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 376 m² ; commencé ; ANERAM IMMOBILIERE - 22/02/2022 ; permis de construire 04927821A0049 ; Zac la Jolivetterie - Lot ; parcelles BB 73, BB 187 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 516 m² ; terminé - 21/02/2022 ; permis de construire 04927821A0047 ; Zac la Jolivetterie - Lot ; parcelles BB 73, BB 172 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 318 m² ; commencé - 21/02/2022 ; permis de construire 04927821A0050 ; Zac la Jolivetterie - Lot ; parcelles BB 73, BB 178 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 490 m² ; terminé - 17/02/2022 ; permis de construire 04927821A0037 ; 3 Rue du Cormier ; parcelles AM 187, AM 1155, AM 1327 ; 1 logement, 202 m² ; terrain 552 m² ; terminé - 17/02/2022 ; permis de démolir 04927822A0001 ; 2 Route du Hutreau ; parcelle BB 140 ; autorisé ; FORLOC - 16/02/2022 ; permis de construire 04927821A0051 ; Zac la Jolivetterie - Lot ; parcelle BB 73 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 494 m² ; autorisé - 15/02/2022 ; permis de construire 04927821A0045 ; Zac la Jolivetterie - Lot ; parcelles BB 25, BB 73 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 358 m² ; commencé - 08/02/2022 ; permis de construire 04927821A0032 ; Zac la Jolivetterie - Lot ; parcelles BB 73, BB 165 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 328 m² ; terminé - 08/02/2022 ; permis de construire 04927821A0034 ; Zac la Jolivetterie - Lot ; parcelle BB 73 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 390 m² ; terminé - 08/02/2022 ; permis de construire 04927821A0044 ; Zac la Jolivetterie - Lot ; parcelles BB 73, BB 177 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 453 m² ; terminé - 07/02/2022 ; permis de construire 04927821A0041 ; Zac la Jolivetterie - Lot ; parcelle BB 171 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 395 m² ; terminé - 07/02/2022 ; permis de construire 04927821A0052 ; Zac la Jolivetterie - Lot ; parcelles BB 73, BB 173 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 301 m² ; terminé - 07/02/2022 ; permis de construire 04927821A0053 ; Zac la Jolivetterie - Lot ; parcelles BB 73, BB 191 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 389 m² ; terminé - 03/02/2022 ; permis de construire 04927821A0015 ; Chemi des Noels ; parcelles AO 220, AO 277 ; 1 logement, 172 m² ; terrain 3 279 m² ; terminé - 03/02/2022 ; permis de construire 04927821A0033 ; Zac la Jolivetterie - Lot ; parcelles BB 73, BB 175 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 476 m² ; terminé - 03/02/2022 ; permis de construire 04927821A0038 ; Zac la Jolivetterie - Lot ; parcelles BB 73, BB 189 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 574 m² ; terminé - 03/02/2022 ; permis de construire 04927821A0039 ; Zac la Jolivetterie - Lot ; parcelles BB 73, BB 147 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 363 m² ; terminé - 03/02/2022 ; permis de construire 04927821A0040 ; Zac la Jolivetterie - Lot ; parcelles BB 25, BB 73, BB 147 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 376 m² ; terminé - 03/02/2022 ; permis de construire 04927821A0048 ; Zac la Jolivetterie - Lot ; parcelle BB 73 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 336 m² ; terminé - 03/01/2022 ; permis de construire 04927821A0035 ; Zac la Jolivetterie - Lot ; parcelle BB 25 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 485 m² ; terminé - 03/01/2022 ; permis de construire 04927821A0036 ; Zac la Jolivetterie - Lot ; parcelles BB 73, BB 136 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 502 m² ; terminé - 29/12/2021 ; permis de construire 04927821A0025 ; 5 Rue Florence Arthaud ; parcelles BB 73, BB 136, BB 194 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 451 m² ; terminé - 29/12/2021 ; permis de construire 04927821A0029 ; Zac la Joliveterie - Lot 2 ; parcelles BB 73, BB 182 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 371 m² ; terminé - 29/12/2021 ; permis de construire 04927821A0030 ; Zac de la Joliveterie - Lo ; parcelles BB 73, BB 180 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 405 m² ; terminé - 02/12/2021 ; permis de construire 04927821A0024 ; Zac la Joliveterie - Lot 3 ; parcelles BB 73, BB 188 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 611 m² ; terminé - 02/12/2021 ; permis de construire 04927821A0026 ; Zac de la Joliveterie - Lo ; parcelles BB 73, BB 163 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 496 m² ; terminé - 02/12/2021 ; permis de construire 04927821A0019 ; Route de Fremur ; parcelle ZC 313 ; 2 784 m² ; terrain 40 643 m² ; terminé ; PATIENCE - 23/11/2021 ; permis de construire 04927821A0017 ; 20 Chemi de Bernay ; parcelles ZK 271, ZK 277 ; terrain 3 678 m² ; terminé ; REFLEX RESINE - 09/11/2021 ; permis de construire 04927821A0018 ; Rue du Jeu de Boule ; parcelle AM 1053 ; 1 logement ; terrain 32 m² ; commencé - 04/11/2021 ; permis de construire 04927821A0005 ; 6 Route de Port Thibault ; parcelle AZ 10 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 660 m² ; terminé - 06/10/2021 ; permis de construire 04927821A0016 ; Chemi du Petit Noel ; parcelle ZH 316 ; 1 logement, 197 m² ; terrain 504 m² ; terminé - 06/09/2021 ; permis de démolir 04927821A0001 ; 27 Route de Bouchemaine ; parcelle AN 49 ; terrain 30 124 m² ; autorisé ; CESAME CTRE DE SANTE MENTALE ANGEVIN - 04/08/2021 ; déclaration préalable 04927821A0065 ; 2 Route des Ponts de Ce ; parcelle BD 24 ; 11 m² ; terrain 6 491 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SAINTE-GEMMES-SUR-LOIRE - 03/08/2021 ; permis de construire 04927821A0013 ; 13 Rue de L Authion ; parcelles BC 120, BC 121 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 486 m² ; terminé - 21/04/2021 ; permis de construire 04927821A0007 ; 1 Chemi du Port ; parcelle ZH 398 ; 2 logements, 45 m² ; terrain 736 m² ; terminé - 01/04/2021 ; permis de construire 04927821A0002 ; 12 Route du Hutreau - Lot A ; parcelles BB 88, BB 137 ; 1 logement, 147 m² ; commencé - 04/03/2021 ; permis de construire 04927820A0023 ; 20 Rue des Grand Jardins ; parcelle BD 16 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 392 m² ; commencé - 20/11/2020 ; permis de construire 04927820A0018 ; Chem du Fresne ; parcelle ZA 108 ; 51 m² ; commencé ; LYCEE D'ENSEIGNEMENT GENERAL ET TECHNOLOGIQUE AGRICOLE DE SAINTE-GEMMES - 20/10/2020 ; permis de construire 04927820A0017 ; 21 Rue de L Eglise ; parcelle AM 320 ; 1 logement, 3 m² ; terrain 153 m² ; autorisé - 04/06/2020 ; permis de construire 04927820A0010 ; 7 Allee des Mariniers - Roche Morn ; parcelles ZK 307, ZK 313, ZK 323 ; 1 logement, 227 m² ; terrain 1 750 m² ; commencé ; ALAIN ROUSSEAU AMENAGEMENT - 20/05/2020 ; permis d'aménager 04927820A0001 ; 11 Chemi des Noels ; parcelle AO 220 ; terminé - 18/05/2020 ; permis d'aménager 04927819A0002 ; 6 Route du Port Thibault ; parcelle AZ 10 ; terrain 660 m² ; autorisé - 14/05/2020 ; permis de construire 04927820A0005 ; 18 Chemi des Noels ; parcelles ZH 330, ZH 488 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 822 m² ; commencé - 14/05/2020 ; permis de construire 04927820A0008 ; 18 Chemi des Noels ; parcelles ZH 330, ZH 489 ; 1 logement, 142 m² ; commencé - 11/05/2020 ; permis de construire 04927820A0003 ; Chemi de Bernay ; parcelle ZK 303 ; 212 m² ; terrain 2 006 m² ; autorisé ; RSM - 26/03/2020 ; permis de construire 04927819A0049 ; 30 Rue de l'Eglise ; parcelle AM 1189 ; 1 logement ; terrain 491 m² ; terminé ; SCI LES LILAS - 26/03/2020 ; permis de construire 04927820A0004 ; 18 Chemi des Noels ; parcelle ZH 330 ; 1 logement, 222 m² ; terrain 854 m² ; commencé - 12/03/2020 ; permis de construire 04927820A0002 ; 1 Allee des Mariniers - la Roche M ; parcelles ZK 233, ZK 234, ZK 307 ; 1 logement, 218 m² ; terrain 883 m² ; commencé - 05/03/2020 ; déclaration préalable 04927820A0012 ; Rue de L Artisanat ; parcelle AY 103 ; 19 m² ; terrain 5 689 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SAINTE-GEMMES-SUR-LOIRE - 28/02/2020 ; déclaration préalable 04927820A0007 ; Zac la Jolivetterie ; parcelle BB 12 ; 8 m² ; terrain 3 122 m² ; autorisé ; ENEDIS - 28/02/2020 ; déclaration préalable 04927820A0008 ; Zac la Jolivetterie ; parcelle BB 73 ; 8 m² ; autorisé ; ENEDIS - 15/01/2020 ; permis de construire 04927819A0047 ; 18 Chemi du Hutreau - le Gate Argen ; parcelles ZA 101, ZA 184 ; 8 logements, 793 m² ; terminé - 19/12/2019 ; permis de construire 04927819A0046 ; Chemi du Hutreau ; parcelles ZA 114, ZA 115, ZA 175 ; 1 logement, 178 m² ; terrain 581 m² ; commencé - 16/12/2019 ; permis de construire 04927819A0019 ; Route de la Roche ; parcelles ZH 147, ZH 440, ZH 482 ; 543 m² ; terrain 60 221 m² ; commencé ; LE POTAGER BIO - 10/12/2019 ; permis de construire 04927819A0045 ; 14 Route du Hutreau ; parcelles BA 112, BA 125 ; 8 logements, 590 m² ; terrain 1 160 m² ; terminé ; IMMOBILIERE PODELIHA - 04/12/2019 ; permis de construire 04927819A0021 ; Chemi du Fresne ; parcelles ZA 45, ZA 48, ZA 108 ; 2 241 m² ; terrain 217 461 m² ; commencé ; LYCEE D'ENSEIGNEMENT GENERAL ET TECHNOLOGIQUE AGRICOLE DE SAINTE-GEMMES - 14/11/2019 ; permis de construire 04927819A0042 ; Les Bougrands ; parcelle ZC 287 ; 1 920 m² ; terrain 7 648 m² ; terminé ; BEAUJEAN PRODUCTION - 08/11/2019 ; permis de construire 04927819A0014 ; Passa Gratellerie - Maison Vigan ; parcelles ZH 150, ZH 483 ; 606 m² ; terrain 1 527 m² ; autorisé - 06/11/2019 ; permis de construire 04927819A0044 ; 9 Passa de la Confluence - Roche M ; parcelles ZK 233, ZK 307, ZK 310 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 381 m² ; commencé - 17/10/2019 ; permis de construire 04927819A0032 ; 7 Allee des Mariniers - Roche Morn ; parcelles ZK 233, ZK 307, ZK 310 ; 1 logement, 230 m² ; terrain 1 750 m² ; annulé - 17/10/2019 ; permis de construire 04927819A0027 ; 1 Place du Calvaire ; parcelle AM 840 ; 241 m² ; terrain 2 039 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SAINTE-GEMMES-SUR-LOIRE - 10/10/2019 ; permis de construire 04927819A0037 ; La Petite Coulee ; parcelles ZC 99, ZC 101, ZC 102 ; 144 m² ; terrain 6 370 m² ; terminé ; EARL DE LA COULEE ETS SAULAIS - 08/10/2019 ; permis de construire 04927819A0041 ; Lotissement la Gaillardier ; parcelles BA 110, BA 124 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 388 m² ; autorisé - 03/10/2019 ; permis de construire 04927819A0020 ; 6 Allee des Mariniers ; parcelles ZK 233, ZK 307, ZK 310 ; 1 logement, 192 m² ; terrain 609 m² ; terminé - 26/09/2019 ; permis de construire 04927819A0031 ; 5 Allee des Mariniers - Roche Morn ; parcelles ZK 233, ZK 307, ZK 310 ; 1 logement, 222 m² ; terrain 1 192 m² ; commencé - 19/09/2019 ; permis de construire 04927819A0022 ; 3 Passa de la Confluence ; parcelles ZK 233, ZK 307, ZK 310 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 429 m² ; commencé - 19/09/2019 ; permis de construire 04927819A0023 ; 3 Allee des Mariniers ; parcelles ZK 233, ZK 307, ZK 310 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 1 133 m² ; commencé - 19/09/2019 ; permis de construire 04927819A0034 ; 11 Passa Confluence - Roche Morna - ; parcelles ZK 233, ZK 307, ZK 310 ; 1 logement, 126 m² ; commencé - 19/09/2019 ; permis de construire 04927819A0035 ; 14 Rue des Aubepines ; parcelle BC 4 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 440 m² ; terminé ; SCI ELPAJ - 09/09/2019 ; permis de construire 04927819A0029 ; 2 Allee des Mariniers - Roche Morn ; parcelles ZK 233, ZK 307, ZK 310 ; 1 logement, 192 m² ; terrain 699 m² ; terminé - 09/09/2019 ; permis de construire 04927819A0030 ; 5 Passa Confluence - Roche Morna - ; parcelles ZK 233, ZK 307, ZK 310 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 425 m² ; commencé - 09/09/2019 ; permis de construire 04927819A0039 ; 14 Avenu du Commerce ; parcelle AM 1133 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 488 m² ; terminé - 09/09/2019 ; permis de construire 04927819A0040 ; 7 Passa de la Confluence ; parcelle ZK 307 ; 1 logement, 149 m² ; commencé - 06/08/2019 ; permis de construire 04927819A0024 ; 4 Allee des Mariniers - Roche Morn ; parcelles ZK 233, ZK 307, ZK 310 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 621 m² ; commencé - 06/08/2019 ; permis de construire 04927819A0026 ; Passa de la Confluence ; parcelles ZK 233, ZK 307, ZK 310 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 456 m² ; commencé - 06/08/2019 ; permis de construire 04927819A0028 ; 8 Allee des Mariniers - Roche Morn ; parcelles ZK 233, ZK 307, ZK 310 ; 1 logement, 216 m² ; terrain 664 m² ; commencé - 19/07/2019 ; permis de construire 04927819A0015 ; 1 Chemi de la Roche Galice ; parcelle BB 78 ; 30 m² ; terrain 11 393 m² ; autorisé ; SOCIETE FINANCIERE LOIRE OCEAN - 18/07/2019 ; déclaration préalable 04927819A0035 ; 27 Rue de Bouchemaine ; parcelle AN 151 ; 6 m² ; terrain 94 000 m² ; autorisé ; CESAME CTRE DE SANTE MENTALE ANGEVIN - 11/07/2019 ; permis de construire 04927819A0025 ; Lotissement la Gaillardier ; parcelle BA 119 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 352 m² ; terminé - 10/07/2019 ; permis de construire 04927819A0018 ; Lotissement la Gaillardier ; parcelle BA 118 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 368 m² ; commencé - 24/06/2019 ; permis de construire 04927819A0017 ; Lotissement la Gaillardier ; parcelles BA 69, BA 106 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 365 m² ; terminé - 05/06/2019 ; permis de construire 04927819A0010 ; La Gaillardiere - Lot 13 ; parcelle BA 107 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 334 m² ; terminé - 03/06/2019 ; permis de construire 04927819A0013 ; Lotissement la Gaillardier ; parcelles BA 69, BA 104 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 324 m² ; terminé - 03/06/2019 ; permis de construire 04927819A0011 ; 7 Rue de L Artisanat ; parcelle AY 4 ; 49 m² ; terrain 1 750 m² ; autorisé ; SCI ALIZE - 14/05/2019 ; permis de construire 04927819A0009 ; La Gaillardiere - Lot 15 ; parcelles BA 69, BA 70, BA 109 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 306 m² ; terminé - 13/05/2019 ; permis de construire 04927818A0019 ; La Gaillardiere - Lot 3 ; parcelles BA 69, BA 70, BA 116 ; 1 logement, 87 m² ; terminé - 13/05/2019 ; permis de construire 04927818A0023 ; La Gaillardiere ; parcelle BA 105 ; 1 logement, 107 m² ; terminé - 13/05/2019 ; permis de construire 04927818A0025 ; La Gaillardiere - Lot 9 ; parcelles BA 103, BA 122 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 337 m² ; commencé - 13/05/2019 ; permis de construire 04927819A0007 ; Lotissement la Gaillardier ; parcelle BA 108 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 306 m² ; terminé - 10/05/2019 ; permis de construire 04927818A0020 ; La Gaillardiere - Lot 1 ; parcelle BA 114 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 243 m² ; terminé - 10/05/2019 ; permis de construire 04927818A0021 ; La Gaillardiere - Lot 17 ; parcelles BA 69, BA 111 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 397 m² ; terminé - 10/05/2019 ; permis de construire 04927819A0001 ; Lotissement la Gaillardier ; parcelle BA 120 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 448 m² ; commencé - 10/05/2019 ; permis de construire 04927819A0002 ; Lotissement la Gaillardier ; parcelle BA 121 ; 1 logement, 111 m² ; terminé - 10/05/2019 ; permis de construire 04927819A0003 ; La Gaillardiere - Lot 4 ; parcelle BA 117 ; 1 logement, 95 m² ; terminé - 09/05/2019 ; permis de construire 04927818A0024 ; La Gaillardiere - Lot 2 ; parcelle BA 115 ; 1 logement, 88 m² ; terminé - 29/04/2019 ; permis de construire 04927819A0008 ; Route du Hutreau ; parcelles BB 85, BB 88, BB 138 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 500 m² ; terminé - 08/04/2019 ; permis de construire 04927819A0005 ; 18 Chemi du Hutreau ; parcelles ZA 101, ZA 182 ; 6 logements, 388 m² ; terrain 1 430 m² ; commencé ; SCI ELAGE JH - 29/03/2019 ; permis de construire 04927818A0014 ; La Roche du Port Thibault ; parcelles AS 104, AS 255, AS 256 ; 41 m² ; terrain 1 087 m² ; commencé ; GOGIPE - 25/02/2019 ; permis de construire 04927818A0017 ; Chemi du Fresne ; parcelles ZA 45, ZA 48, ZA 108 ; 34 m² ; terrain 59 681 m² ; autorisé ; LYCEE D'ENSEIGNEMENT GENERAL ET TECHNOLOGIQUE AGRICOLE DE SAINTE-GEMMES - 21/02/2019 ; permis de construire 04927818A0022 ; 12d E Chemi du Hutreau - le Gate Argen ; parcelles ZA 101, ZA 181, ZA 183 ; 3 logements, 132 m² ; terrain 3 320 m² ; commencé - 24/01/2019 ; permis de construire 04927818A0015 ; Rue des Aubepines ; parcelle BC 4 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 440 m² ; annulé ; SCI ELPAJ - 14/12/2018 ; permis de construire 04927818A0011 ; Rue de Bel Air ; parcelles AM 1171, AM 1172, AM 1173 ; 38 logements, 2 692 m² ; terrain 6 201 m² ; commencé ; MAINE-ET-LOIRE HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT - 29/11/2018 ; permis de construire 04927818A0016 ; Chemi de la Messe ; parcelles ZC 80, ZC 89, ZC 183 ; 4 640 m² ; terrain 78 806 m² ; commencé ; SCEA LES VERGERS BELLARD CROCHET - 29/11/2018 ; déclaration préalable 04927818A0058 ; Route du Hutreau ; parcelle ZD 60 ; terrain 83 340 m² ; terminé ; COMMUNE D'ANGERS - 15/11/2018 ; permis de construire 04927818A0012 ; 22 Rue Joseph Cugnot ; parcelle BC 97 ; 88 m² ; terrain 360 m² ; terminé ; SCI LE COLITIN - 13/09/2018 ; permis de construire 04927818A0010 ; Chemi de Bel Oeil ; parcelles ZE 121, ZE 122, ZE 353 ; 6 848 m² ; terrain 57 712 m² ; autorisé - 03/08/2018 ; permis d'aménager 04927818A0001 ; 1 Route de la Roche Morna ; parcelles ZK 233, ZK 307, ZK 310 ; terminé ; ALAIN ROUSSEAU AMENAGEMENT - 27/07/2018 ; permis de construire 04927818A0006 ; 9 Chemi des Noels ; parcelle AO 219 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 2 731 m² ; terminé - 18/05/2018 ; permis de construire 04927817A0031 ; 20 Rue Joseph Cugnot ; parcelles BC 115, BM 145 ; 162 m² ; terrain 12 407 m² ; terminé - 18/04/2018 ; permis de construire 04927818A0004 ; 1 Rue de la Poste ; parcelle AM 297 ; 1 logement, 210 m² ; terrain 899 m² ; terminé - 18/04/2018 ; permis de construire 04927818A0005 ; Le Ruisseau ; parcelle ZC 269 ; 124 m² ; terrain 5 089 m² ; autorisé ; BEAUJEAN PRODUCTION - 13/04/2018 ; permis de construire 04927818A0001 ; 4 Chemi du Hutreau ; parcelles ZA 105, ZA 172, ZA 173 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 860 m² ; terminé - 04/04/2018 ; permis de construire 04927818A0003 ; 2 Chemi du Hutreau ; parcelles ZA 105, ZA 170, ZA 171 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 401 m² ; terminé - 15/02/2018 ; permis de démolir 04927817A0003 ; 2 Chemi du Hutreau ; parcelles ZA 105, ZA 170, ZA 171 ; terrain 854 m² ; commencé - 01/02/2018 ; permis de construire 04927817A0025 ; Douzille ; parcelles DO 493, DO 538, DO 540 ; 17 m² ; terrain 1 625 m² ; autorisé - 01/02/2018 ; permis de démolir 04927817A0004 ; 6 Chemi du Hutreau ; parcelle ZA 115 ; autorisé - 29/01/2018 ; permis de démolir 04927817A0002 ; 4 Chemi du Hutreau ; parcelles ZA 105, ZA 172, ZA 173 ; terrain 860 m² ; autorisé - 30/11/2017 ; permis de construire 04927817A0030 ; Rue du Clos Fleuri ; parcelles AZ 131, AZ 275 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 316 m² ; terminé - 28/09/2017 ; permis de construire 04927817A0023 ; Clos du Pt Chp Charles ; parcelle ZE 90 ; 8 976 m² ; terrain 23 310 m² ; autorisé ; IXORA - 26/09/2017 ; permis de construire 04927817A0019 ; 24 Rue Joseph Cugnot ; parcelles BC 109, BC 110, BC 111 ; terrain 3 872 m² ; annulé ; SCI GOLDEN - 14/08/2017 ; permis de construire 04927817A0017 ; Centre Hospitalier ; parcelles AN 45, AN 122 ; 13 m² ; terrain 229 380 m² ; commencé ; CESAME CTRE DE SANTE MENTALE ANGEVIN - 06/07/2017 ; permis d'aménager 04927817A0001 ; Lotissement la Gaillardier ; parcelles BA 69, BA 70 ; terrain 9 357 m² ; terminé ; ACANTHE - 01/06/2017 ; permis de construire 04927817A0012 ; Les Bougrands ; parcelles ZC 282, ZC 287 ; 4 953 m² ; terrain 12 433 m² ; annulé ; BEAUJEAN PRODUCTION - 01/06/2017 ; permis de démolir 04927817A0001 ; La Petite Cornuaille ; parcelle ZK 145 ; terrain 6 410 m² ; autorisé - 18/05/2017 ; permis de construire 04927817A0004 ; Rue du Stade Municipal Lotisse ; parcelle AZ 131 ; 11 logements, 810 m² ; terrain 1 168 m² ; terminé ; IMMOBILIERE PODELIHA - 18/05/2017 ; permis de construire 04927817A0014 ; Lotissement le Clos Neuf L ; parcelle AZ 131 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 362 m² ; terminé - 18/05/2017 ; permis de construire 04927817A0016 ; Lotissement le Clos Neuf L ; parcelle AZ 131 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 410 m² ; terminé - 18/05/2017 ; permis de construire 04927817A0011 ; Le Ruisseau ; parcelles ZC 294, ZC 329, ZC 330 ; 6 120 m² ; terrain 25 291 m² ; autorisé ; BEAUJEAN PRODUCTION - 18/05/2017 ; déclaration préalable 04927817A0024 ; La Petite Cornouaille ; parcelles ZK 110, ZK 145, ZK 148 ; 814 m² ; terrain 19 486 m² ; autorisé - 17/05/2017 ; déclaration préalable 04927817A0028 ; Chemi de la Messe - le Bois de L ; parcelles ZH 327, ZH 328 ; 648 m² ; terrain 15 016 m² ; autorisé ; BELLARD-CROCHET - 04/05/2017 ; permis de construire 04927817A0002 ; Route de Bouchemaine Lotissement ; parcelles AA 20, AZ 131 ; 114 m² ; terrain 383 m² ; terminé ; SCI TSIFANE - 04/05/2017 ; déclaration préalable 04927817A0022 ; 26 Rue Joseph Cugnot ; parcelle BC 60 ; 12 m² ; terrain 976 m² ; autorisé ; UNITA - 06/04/2017 ; permis de construire 04927817A0009 ; Route de Bouchemaine ; parcelle AZ 131 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 394 m² ; terminé - 13/03/2017 ; permis de construire 04927816A0030 ; Route de Bouchemaine ; parcelle AZ 131 ; 5 logements, 420 m² ; terrain 1 327 m² ; terminé ; PODELIHA ACCESSION - 08/03/2017 ; permis de construire 04927816A0029 ; Rue de L Artisanat ; parcelle AY 126 ; 9 logements, 657 m² ; terrain 2 440 m² ; terminé ; MAINE-ET-LOIRE HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT - 28/02/2017 ; permis de construire 04927817A0008 ; Route de Bouchemaine Lotissement ; parcelle AZ 131 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 363 m² ; terminé - 27/02/2017 ; permis de construire 04927816A0035 ; 100 Route de L Hermitage ; parcelle ZK 316 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 225 m² ; terminé - 27/02/2017 ; permis de construire 04927816A0038 ; Route de Bouchemaine Lotissement ; parcelle AZ 131 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 316 m² ; autorisé - 27/02/2017 ; permis de construire 04927817A0003 ; Rue du Stade Municipal Lotisse ; parcelle AZ 131 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 366 m² ; terminé - 27/02/2017 ; permis de construire 04927817A0005 ; 26 Chemi du Chene ; parcelle AZ 198 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 495 m² ; terminé - 27/02/2017 ; permis de construire 04927817A0006 ; 26 Chemi du Chene ; parcelle AZ 198 ; 1 logement, 233 m² ; terrain 1 600 m² ; terminé - 27/02/2017 ; permis de construire 04927817A0007 ; Route de Bouchemaine Lotissement ; parcelle AZ 131 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 381 m² ; commencé - 16/02/2017 ; permis de construire 04927816A0025 ; 14 Route de L Hermitage ; parcelle ZA 130 ; 3 logements, 283 m² ; terrain 730 m² ; terminé ; FONCIER 49 - 16/02/2017 ; permis de construire 04927816A0043 ; Route de Bouchemaine Lotissement ; parcelle AZ 131 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 362 m² ; terminé - 09/02/2017 ; permis de construire 04927816A0024 ; Ilot A Lotissement le Moul ; parcelle BA 87 ; 5 logements, 401 m² ; commencé ; IMMOBILIERE PODELIHA - 09/02/2017 ; permis de construire 04927816A0044 ; Rte de Bouchemaine ; parcelle OA 131P ; 1 logement, 130 m² ; terrain 582 m² ; terminé - 09/02/2017 ; permis de construire 04927816A0045 ; Route de Bouchemaine Lotissement ; parcelle AZ 131 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 316 m² ; terminé - 09/02/2017 ; permis de construire 04927816A0046 ; Route de Bouchemaine ; parcelle AZ 131 ; 1 logement, 136 m² ; terminé - 09/02/2017 ; permis de construire 04927817A0001 ; Route de Bouchemaine Lotissement ; parcelle AZ 131 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 409 m² ; terminé - 27/01/2017 ; permis de construire 04927816A0027 ; Rue du Clos Fleuri ; parcelle AZ 131 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 362 m² ; terminé - 27/01/2017 ; permis de construire 04927816A0028 ; Route de Bouchemaine ; parcelles AZ 131, AZ 253 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 363 m² ; terminé - 27/01/2017 ; permis de construire 04927816A0031 ; Route de Bouchemaine ; parcelle AZ 131 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 410 m² ; terminé - 27/01/2017 ; permis de construire 04927816A0032 ; Rue du Clos Fleuri ; parcelle AZ 131 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 316 m² ; terminé - 27/01/2017 ; permis de construire 04927816A0033 ; Rue du Clos Fleuri Lotissement ; parcelle AZ 131 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 380 m² ; terminé - 27/01/2017 ; permis de construire 04927816A0034 ; Rue du Clos Fleuri Lotissement ; parcelle AZ 131 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 409 m² ; terminé - 27/01/2017 ; permis de construire 04927816A0040 ; Route de Bouchemaine Lotissement ; parcelle AZ 131 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 381 m² ; commencé - 27/01/2017 ; permis de construire 04927816A0042 ; Route de Bouchemaine ; parcelle AZ 131 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 363 m² ; terminé - 20/01/2017 ; permis de construire 04927816A0037 ; Route de Bouchemaine Lotissement ; parcelle AZ 131 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 363 m² ; terminé - 20/01/2017 ; permis de construire 04927816A0039 ; Route de Bouchemaine ; parcelle AZ 131 ; 1 logement, 146 m² ; terminé - 15/01/2017 ; permis de construire 04927816A0041 ; Lotissement le Clos Neuf L ; parcelle AZ 131 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 374 m² ; terminé - 27/12/2016 ; permis de construire 04927816A0026 ; 4 Rue du Stade ; parcelle AY 145 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 370 m² ; terminé - 15/12/2016 ; permis de construire 04927816A0022 ; Clos du Pt Chp Charles ; parcelle ZE 90 ; 4 080 m² ; terrain 23 310 m² ; commencé ; IXORA - 15/12/2016 ; permis de construire 04927816A0023 ; Les Saulaies ; parcelle ZH 440 ; 2 016 m² ; terrain 53 046 m² ; terminé ; LE POTAGER BIO - 27/10/2016 ; permis de construire 04927816A0019 ; Chemi du Chene ; parcelle AZ 4 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 1 065 m² ; terminé - 27/10/2016 ; permis de construire 04927816A0021 ; 9 Route D Angers ; parcelles AY 1, AY 28 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 593 m² ; commencé - 26/10/2016 ; déclaration préalable 04927816A0046 ; Lot Clos Neuf Aff 022382 ; parcelle AZ 126 ; 7 m² ; terrain 14 200 m² ; terminé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE - 30/09/2016 ; permis de construire 04927816A0020 ; 5 Rue Victor Vigan ; parcelle BD 219 ; 1 logement, 159 m² ; terminé - 22/08/2016 ; permis de construire 04927816A0013 ; Ilot Be Lotissement Moulin ; parcelle BA 92 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 288 m² ; terminé - 22/08/2016 ; permis de construire 04927816A0014 ; Ilot Bc Lotissement Moulin ; parcelle BA 90 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 284 m² ; terminé - 22/08/2016 ; permis de construire 04927816A0015 ; Lotissement Moulin Carre I ; parcelle BA 89 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 298 m² ; terminé - 22/08/2016 ; permis de construire 04927816A0016 ; Lotissement Moulin Carre I ; parcelle BA 88 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 332 m² ; terminé - 22/08/2016 ; permis de construire 04927816A0017 ; Ilot Bd Lotissement Moulin ; parcelle BA 91 ; 1 logement, 83 m² ; terminé - 22/08/2016 ; permis de construire 04927816A0009 ; 18 Rue des Metiers ; parcelles AZ 137, AZ 163, AZ 215 ; 29 m² ; terrain 2 142 m² ; terminé ; COMMUNE DE SAINTE-GEMMES-SUR-LOIRE - 28/07/2016 ; permis de construire 04927816A0012 ; Route de Bouchemaine ; parcelle AZ 251 ; 1 logement, 199 m² ; terminé - 30/05/2016 ; permis de construire 04927816A0005 ; 16 Rue du Cormier ; parcelles BD 213, BD 214, BD 216 ; 1 logement, 213 m² ; autorisé - 19/05/2016 ; permis de construire 04927816A0004 ; Chemin du Ruisseau ; parcelles ZL 32, ZL 194, ZL 195 ; 196 m² ; terrain 75 812 m² ; terminé ; FLEURS ENERGIE - 12/04/2016 ; permis de construire 04927816A0001 ; Rue de Vernusson ; parcelle BA 86 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 437 m² ; commencé - 12/04/2016 ; permis de construire 04927816A0002 ; Rue de Vernusson ; parcelle BA 83 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 264 m² ; terminé - 25/03/2016 ; permis d'aménager 04927815A0001 ; Rue du Stade Municipal ; parcelles AZ 131, AZ 242, AZ 253 ; terrain 14 509 m² ; autorisé ; ALAIN ROUSSEAU AMENAGEMENT - 04/02/2016 ; permis de construire 04927815A0013 ; Rue de Vernusson ; parcelle BA 82 ; 1 logement, 145 m² ; terminé - 04/02/2016 ; permis de construire 04927815A0014 ; Rue de Vernusson ; parcelle BA 85 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 354 m² ; terminé - 14/01/2016 ; permis de construire 04927815A0011 ; Rue de Vernusson ; parcelle BA 84 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 315 m² ; terminé - 07/01/2016 ; permis de construire 04927815A0008 ; 100 Route de l'Hermitage ; parcelle ZK 317 ; 1 logement, 204 m² ; terminé - 13/10/2015 ; permis de construire 04927815A0006 ; Rte de L Hermitage le Gat Arge ; parcelles ZA 36, ZA 37 ; 1 455 m² ; terrain 13 000 m² ; annulé ; METHA BIO PHYT - 12/10/2015 ; permis de construire 0492781500006 ; Route de L Hermitage ; parcelles ZA 36, ZA 37 ; 1 455 m² ; terrain 13 000 m² ; annulé ; METHA BIO PHYT - 16/09/2015 ; permis de construire 04927815A0003 ; Rue de L Artisanat ; parcelles AY 78P, AY 103P ; 32 m² ; terrain 3 597 m² ; terminé ; COMMUNE DE SAINTE-GEMMES-SUR-LOIRE - 31/08/2015 ; permis de construire 04927815A0005 ; 40 Bd D Arbrissel ; parcelle ZD 179 ; 2 m² ; terrain 1 822 m² ; terminé ; SOCIETE VALMY DEFENSE 20 - EN ABREGE SVD20 - 06/03/2015 ; permis de construire 04927814A0011 ; La Melletrie ; parcelle ZC 227 ; 170 m² ; terrain 46 816 m² ; terminé ; HORTI ENERGIE - 20/01/2015 ; permis de construire 04927814A0009 ; Chem du Ruisseau ; parcelle ZC 269 ; 53 m² ; terrain 5 089 m² ; commencé ; BEAUJEAN PRODUCTION - 04/12/2014 ; permis de construire 04927814A0006 ; Rte de Bouchemaine ; parcelles AZ 112, AZ 113, AZ 114 ; 85 logements, 6 698 m² ; annulé ; SCIC D'HLM COIN DE TERRE ET FOYER - 17/10/2014 ; permis d'aménager 04927814A0002 ; Rue du Moulin Carre ; parcelles BA 70, BA 69, BA 68 ; autorisé ; FRANCELOT S.A.S - 30/06/2014 ; permis de construire 04927814A0005 ; Chem des Trois Echelles ; parcelle ZB 275 ; 1 logement, 276 m² ; terrain 831 m² ; terminé - 27/05/2014 ; permis de construire 04927814A0004 ; Chem de Bernay ; parcelle ZK 302 ; 905 m² ; terrain 3 732 m² ; commencé ; EVEN - 24/04/2014 ; permis de construire 04927814A0002 ; 3 Chem Chemin des Trois Echelles ; parcelle ZB 276 ; 1 logement, 182 m² ; terminé - 16/04/2014 ; permis d'aménager 04927814A0001 ; Chem du Moulin Carre ; parcelle BA 16 ; terminé - 27/02/2014 ; permis de construire 04927814A0003 ; 2 Rue du Docteur Baruck ; parcelle YH 133 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 663 m² ; terminé - 13/11/2013 ; déclaration préalable 04927813A0056 ; 7 Rue Clement Ader ; parcelles BB 129, BB 128, BB 127 ; terrain 5 000 m² ; autorisé - 06/06/2013 ; permis de construire 04927813A0005 ; La Melletrie ; parcelle ZC 227 ; 2 629 m² ; terrain 46 816 m² ; commencé - 05/06/2013 ; permis de construire 04927813A0006 ; 36 B Bd D Arbrissel ; parcelles ZD 15, ZD 17, ZD 117 ; 1 588 m² ; terrain 31 741 m² ; terminé ; ADOMA - 21/03/2013 ; permis de construire 04927812A0029 ; Les Chateliers ; parcelle ZL 219A ; 1 logement, 157 m² ; terrain 1 267 m² ; terminé - 19/03/2013 ; permis de démolir 04927813A0001 ; Les Grand S Maisons ; parcelle ZB 139 ; autorisé - 05/03/2013 ; permis de construire 04927812A0023 ; 27 Rte de Bouchemaine ; parcelles AN 45, AN 122 ; 962 m² ; terrain 229 380 m² ; terminé ; CESAME CTRE DE SANTE MENTALE ANGEVIN - 04/03/2013 ; permis de construire 04927812A0024 ; 11 Rue Fragonelle ; parcelle AY 98 ; 1 053 m² ; terrain 13 025 m² ; terminé ; MAINE-ET-LOIRE HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT - 23/02/2013 ; permis de construire 04927812A0027 ; 19 Route du Hutreau ; parcelles ZE 295, ZE 297, ZE 300 ; 2 112 m² ; terrain 86 416 m² ; commencé ; IXORA - 22/02/2013 ; permis de construire 04927812A0026 ; Rue Joseph Cugnot ; parcelle BC 114 ; 453 m² ; terrain 951 m² ; annulé ; SCI SOGUT - 30/01/2013 ; permis de construire 04927812A0019 ; Chemin des Grand S Maisons ; parcelle ZC 334 ; 1 logement, 208 m² ; terrain 2 345 m² ; terminé Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. --- Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété. Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source. Page : https://aucadastre.fr/sainte-gemmes-sur-loire-49278/permis La commune : https://aucadastre.fr/sainte-gemmes-sur-loire-49278.md En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/49278/permits