# Permis de construire de Sainte-Marie (Doubs) : 43 autorisations

De 2013 à 2026 : 23 de logement, 13 de locaux, 4 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 7 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 14/04/2026 ; permis de démolir 0255232600001 ; 38 Rue de Lougres ; parcelle AC 94 ; terrain 890 m² ; autorisé
- 31/03/2026 ; permis d'aménager 0255232600001 ; 21 Rue de Lougres ; parcelle AC 99 ; terrain 1 625 m² ; autorisé
- 21/10/2025 ; permis de construire 0255232500001 ; 3 Rue de Desandans ; parcelles Z 235, Z 238, Z 284 ; 959 m² ; terrain 13 220 m² ; autorisé ; SV BULLE
- 11/02/2025 ; permis d'aménager 02552324A0002 ; Rue des Grands Moulins A V ; parcelles AC 160, AC 161, AC 162 ; terrain 39 009 m² ; autorisé
- 13/06/2024 ; permis d'aménager 02552324A0001 ; 23 Rue de Lougres ; parcelle AC 56 ; terrain 2 001 m² ; autorisé
- 29/08/2023 ; permis de construire 02552323A0003 ; 9 Rue de Lougres ; parcelles AC 112, AC 113 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 982 m² ; terminé
- 28/03/2023 ; permis de construire 02552323A0002 ; 2 Rue de la Rigole ; parcelles AA 188, AA 190 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 073 m² ; commencé ; SCI FAMILY MG
- 23/09/2021 ; permis de démolir 0255232100001 ; 9 Rue de Lougres ; parcelles AC 112, AC 113 ; terrain 982 m² ; autorisé
- 13/09/2021 ; permis de construire 02552321M0004 ; Derriere la Chapelle ; parcelle AA 261 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 17/05/2021 ; permis de construire 02552321M0001 ; 5 Rue de Desandans ; parcelles Z 383, Z 384, Z 385 ; 136 m² ; terrain 10 630 m² ; commencé
- 22/12/2020 ; permis de construire 02552320M0008 ; Rue de sainte Marie ; parcelle AA 265 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 1 207 m² ; terminé
- 02/10/2020 ; permis de construire 02552320M0005 ; Rue de Desandans ; parcelles Z 320, Z 322 ; terrain 20 350 m² ; commencé
- 06/01/2020 ; permis de construire 02552319M0010 ; 5 Rue de Desandans ; parcelle Z 357 ; 55 m² ; terrain 11 576 m² ; commencé
- 20/06/2019 ; permis de construire 02552319M0006 ; Lotissement la Chauliere ; parcelle AA 243P ; 1 logement, 90 m² ; terrain 717 m² ; commencé
- 12/06/2019 ; permis de construire 02552319M0005 ; 13 Rue de la Chauliere ; parcelle AA 260 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 700 m² ; terminé
- 04/06/2019 ; permis de construire 02552319M0003 ; Rue de Desandans ; parcelles Z 179P, Z 237 ; 679 m² ; terrain 9 041 m² ; terminé
- 18/04/2019 ; permis de construire 02552319M0004 ; Rue de la Chauliere ; parcelles AA 263, AA 264 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 750 m² ; terminé
- 08/02/2019 ; permis de construire 02552319M0001 ; 5 Rue de Desandans ; parcelle Z 359 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 2 522 m² ; autorisé ; NEGOCE25UTILITAIRES
- 08/02/2019 ; permis de construire 02552319M0002 ; 20 Rue de la Chauliere ; parcelle AA 262 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 555 m² ; commencé
- 08/02/2019 ; permis de construire 02552319M0001 ; 5 Rue de Desandans ; parcelle Z 359 ; 70 m² ; terrain 2 522 m² ; autorisé ; NEGOCE25UTILITAIRES
- 06/12/2018 ; permis de construire 02552318M0004 ; 4 Rue D Echenans ; parcelle AA 39 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 780 m² ; terminé
- 08/12/2017 ; permis de construire 02552317M0009 ; Rue Derriere les Vergers ; parcelles AA 10, AA 8 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 990 m² ; terminé
- 18/10/2017 ; permis de construire 02552317M0006 ; 15 Grande Rue ; parcelles AB 143, AB 144 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 975 m² ; commencé
- 16/10/2017 ; permis de construire 02552317M0005 ; 14 B Rue de saint Julien ; parcelles AA 239, AA 95 ; 966 m² ; terrain 17 560 m² ; terminé ; SYNDICAT DE LA CHAULIERE
- 11/10/2017 ; permis de construire 02552317M0007 ; 14 Rue de la Chauliere ; parcelle AA 244 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 557 m² ; commencé
- 08/08/2017 ; permis de construire 02552317M0003 ; Rue saint Julien ; parcelles AA 122, AA 123 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 12/06/2017 ; permis de construire 02552317M0002 ; 5 Rue de la Chauliere ; parcelle AA 238 ; 182 m² ; terrain 789 m² ; terminé ; DES ORANGERS
- 10/05/2017 ; permis de construire 02552317M0001 ; Rue de la Chauliere ; parcelle AA 240 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 660 m² ; commencé
- 21/01/2017 ; permis de construire 02552316M0005 ; 10 Rue de la Chauliere ; parcelle AA 237 ; 1 logement, 128 m² ; commencé
- 05/01/2017 ; permis de construire 02552316M0007 ; Lotissement  la Chauliere ; parcelle AA 237 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 660 m² ; commencé
- 25/12/2016 ; permis de construire 02552316M0002 ; Derriere la Chapelle ; parcelle AA 237 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 850 m² ; commencé
- 22/12/2016 ; permis de construire 02552316M0006 ; Rue de saint Julien ; parcelle AA 237 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 557 m² ; commencé
- 08/12/2016 ; permis de construire 02552316M0003 ; Lotissement la Chauliere ; parcelle AA 237 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 750 m² ; commencé
- 27/10/2016 ; permis de construire 02552316M0004 ; 5 Rue de Desandans ; parcelle Z 385 ; 369 m² ; terrain 3 643 m² ; commencé
- 31/05/2016 ; permis de construire 02552316M0001 ; 3 Rue de Desandans ; parcelle Z 296 ; 111 m² ; terminé
- 13/10/2015 ; permis de construire 02552315M0003 ; 3 Rue de Desandans ; parcelles Z 238, Z 284, Z 235 ; 1 422 m² ; terrain 13 645 m² ; commencé ; TRANSPORTS CORDIER
- 25/08/2015 ; permis de démolir 02552315M0001 ; 5 Rue de la Rigole ; parcelle AC 1 ; autorisé
- 30/10/2014 ; permis d'aménager 02552314M0001 ; Rue Derriere la Chapelle ; parcelles AA 95, AA 97, AA 98 ; autorisé ; COMMUNE DE SAINTE MARIE
- 09/04/2014 ; permis de construire 02552313M0004 ; 9 Rue Derriere la Chapelle ; parcelles Z 393, Z 391 ; 105 m² ; terrain 2 787 m² ; terminé
- 23/05/2013 ; permis de construire 02552313M0001 ; 15 Rue de Bavans ; parcelle Z 345 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 300 m² ; terminé ; GROSCLAUDE SERGE
- 29/01/2013 ; permis de construire 02552312M0013 ; Lotisst Deriere les Verge ; parcelles Z 377, Z 380 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 720 m² ; terminé
- 24/01/2013 ; permis de construire 02552312M0011 ; 5 Rue de Desandans ; parcelle Z 385 ; 341 m² ; terrain 3 643 m² ; commencé
- 12/01/2013 ; permis de construire 02552312M0012 ; Lot  Derriere les Vergers ; parcelle Z 376 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 604 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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