# Permis de construire de Sainte-Marie (Gers) : 19 autorisations

De 2013 à 2026 : 12 de logement, 7 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 7 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 05/05/2026 ; déclaration préalable 0323882600004 ; 2167 Route de saint Pe ; parcelles 0E 687, 0E 29, 0E 776 ; 1 531 m² ; terrain 51 339 m² ; autorisé
- 02/04/2026 ; permis de construire 03238825A1004 ; Route de Fleurance ; parcelles 0D 634, 0D 636 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 2 000 m² ; autorisé
- 10/02/2026 ; déclaration préalable 0323882502006 ; 1945 Chemin de saint-Martin ; parcelles 0E 755, 0E 756, 0E 758 ; terrain 22 509 m² ; autorisé
- 10/07/2023 ; permis de construire 03238823A1002 ; Voie Communale  N_6 ; parcelles A 242, A 243, A 244 ; 1 logement ; terrain 33 470 m² ; autorisé
- 25/05/2023 ; permis de construire 03238823A1001 ; A Larruhaut ; parcelles A 168, A 172, A 173 ; 596 m² ; terrain 269 722 m² ; commencé
- 03/05/2023 ; déclaration préalable 03238823A2007 ; Chem de Troy ; parcelle C 194 ; 8 m² ; terrain 12 120 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 01/04/2022 ; permis de construire 03238821A1009 ; A saint Lary ; parcelles E 370, E 372 ; 2 logements ; terrain 27 710 m² ; autorisé
- 26/08/2021 ; permis de construire 03238821A1006 ; A Ensaches ; parcelles E 27, E 28, E 29 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 19 600 m² ; autorisé
- 17/05/2021 ; permis de construire 03238821A1004 ; A Empaffe ; parcelle E 705 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 2 500 m² ; commencé
- 07/12/2020 ; permis de construire 03238820A1003 ; Au Brouhouil ; parcelles E 372, E 373 ; 117 m² ; terrain 12 490 m² ; autorisé
- 16/09/2019 ; permis de construire 03238819A0001 ; Lieu Dit aux Granges ; parcelles A 397, A 402, A 404 ; 1 logement ; terrain 2 839 m² ; terminé
- 06/11/2018 ; permis de construire 03238818A1005 ; A Empaffe ; parcelle E 262 ; 4 m² ; terrain 3 840 m² ; commencé
- 05/01/2018 ; permis de construire 03238817A1002 ; 5077 A Bacherame ; parcelles C 83, C 93, C 953 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 119 851 m² ; annulé
- 24/01/2017 ; permis de construire 03238809T1009 ; Harbielle ; parcelles A 379, A 382 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 2 499 m² ; autorisé
- 12/03/2014 ; permis de construire 03238813A1005 ; La Bordeneuve ; parcelle C 272 ; 1 logement ; terrain 4 263 m² ; commencé
- 04/03/2014 ; permis de construire 03238813A1006 ; La Boubee ; parcelles A 245, A 244, A 243 ; 1 logement, 61 m² ; terrain 33 470 m² ; commencé
- 15/06/2013 ; permis de construire 03238813A1001 ; Tichanes ; parcelles C 161, C 638, C 640 ; 1 logement, 35 m² ; terrain 13 533 m² ; commencé
- 15/06/2013 ; permis de construire 03238813A1001 ; Tichanes ; parcelles C 161, C 638, C 640 ; 35 m² ; terrain 13 533 m² ; commencé
- 19/01/2013 ; permis de construire 03238812A1007 ; Tichanes ; parcelles C 161, C 638, C 640 ; 1 logement, 54 m² ; terrain 13 533 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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