# Permis de construire de Sainte-Suzanne (Doubs) : 56 autorisations

De 2013 à 2024 : 41 de logement, 7 de locaux, 1 d'aménagement, 7 de démolition. Sur les cinq dernières années, 22 autorisations et 18 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 29/11/2024 ; permis de construire 02552624A0004 ; Lotissement les Chailles ; parcelle AB 444 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 718 m² ; commencé
- 18/06/2024 ; permis de construire 02552624A0003 ; Lotissement les Chailles L ; parcelle AB 447 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 587 m² ; terminé
- 06/02/2024 ; permis de démolir 02552624A0001 ; 44 Rue de Besancon ; parcelle AC 206 ; terrain 190 m² ; autorisé
- 09/11/2023 ; permis de construire 02552623A0009 ; Rue des Foyards ; parcelle AB 438 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 595 m² ; terminé
- 23/08/2023 ; permis de construire 02552623A0008 ; Lotissement les Chailles ; parcelle AB 461 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 558 m² ; commencé
- 21/08/2023 ; permis de construire 02552623A0007 ; Lotissemen Tles Chailles L ; parcelle AB 462 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 597 m² ; commencé
- 11/07/2023 ; permis de construire 02552623A0006 ; 3 Rue des Sorbiers ; parcelle AB 443 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 717 m² ; commencé
- 30/06/2023 ; permis de démolir 02552623A0001 ; 80 Rue de Besancon ; parcelle AD 16 ; terrain 2 357 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SAINTE SUZANNE
- 01/06/2023 ; permis de construire 02552623A0005 ; 64 Bi Rue de Besancon ; parcelles AC 194, AC 644 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 709 m² ; autorisé
- 21/03/2023 ; déclaration préalable 02552623A0004 ; 30 Rue de Besancon ; parcelle AC 539 ; 1 logement ; terrain 659 m² ; autorisé ; ABBY
- 02/02/2023 ; permis de construire 02552623A0003 ; Lotissement les Chailles - ; parcelle AB 460 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 561 m² ; commencé
- 30/01/2023 ; permis de construire 02552623A0001 ; Lotissement les Balcons de ; parcelle AB 464 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 530 m² ; commencé
- 25/01/2023 ; permis de construire 02552622A0004 ; Lotissement les Chailles - ; parcelle AB 449 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 550 m² ; commencé
- 25/01/2023 ; permis de construire 02552623A0002 ; Lotissement les Chailles - ; parcelle AB 448 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 550 m² ; autorisé
- 22/11/2022 ; permis de construire 02552622A0010 ; Rue des Foyards ; parcelle AB 434 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 605 m² ; commencé
- 06/10/2022 ; permis de construire 02552622A0008 ; Les Balcons de sainte Suza ; parcelle AB 439 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 543 m² ; terminé
- 23/08/2022 ; permis de construire 02552622A0006 ; 1 Rte de Dung ; parcelles AB 402, AB 7 ; 30 m² ; terrain 1 229 m² ; terminé
- 07/06/2022 ; permis de construire 02552622A0003 ; Lotissement les Chailles - ; parcelle AB 443 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 717 m² ; annulé
- 04/04/2022 ; permis de construire 02552622A0002 ; Lotissement les Chailles - ; parcelle AB 450 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 566 m² ; terminé
- 23/03/2022 ; permis de construire 02552622A0001 ; Lotissement les Chailles ; parcelle AB 442 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 681 m² ; terminé
- 03/02/2022 ; permis de construire 02552621M0014 ; Lotissement les Chailles ; parcelle AB 445 ; 1 logement, 214 m² ; terrain 743 m² ; commencé
- 19/01/2022 ; déclaration préalable 02552622A0001 ; 84 A Rue de Besancon ; parcelle AD 427 ; terrain 680 m² ; terminé ; S.C.I. RUDENKO FANNY
- 15/12/2021 ; permis de construire 02552621M0013 ; Lotissement les Chailles ; parcelle AB 441 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 569 m² ; commencé
- 28/10/2021 ; permis de construire 02552621M0009 ; 3 Rue des Foyards ; parcelle AB 432 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 609 m² ; terminé
- 30/09/2021 ; permis de construire 02552621M0005 ; Lotissement les Chailles ; parcelle AB 465 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 543 m² ; terminé
- 30/09/2021 ; permis de construire 02552621M0006 ; Lotissement les Chailles L ; parcelle AB 440 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 561 m² ; terminé
- 21/09/2021 ; permis de construire 02552621M0011 ; Lotissement les Chailles ; parcelle AB 463 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 542 m² ; terminé
- 08/09/2021 ; permis de construire 02552621M0007 ; Lotissement les Chailles ; parcelle AB 436 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 606 m² ; annulé
- 26/05/2021 ; permis de construire 02552621M0002 ; 1 logement, 149 m² ; terminé
- 29/04/2021 ; déclaration préalable 02552621M0001 ; Rue du Stade ; parcelle AC 254 ; 10 m² ; terrain 790 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 26/11/2020 ; permis de construire 02552620M0005 ; Lotissement les Chailles ; parcelle AB 458 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 517 m² ; terminé
- 30/07/2020 ; permis de construire 02552620M0004 ; Lotissement les Chailles ; parcelle AB 468 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 470 m² ; terminé
- 21/07/2020 ; permis de construire 02552620M0003 ; Lotissement les Chailles - ; parcelle AB 467 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 470 m² ; terminé
- 21/02/2020 ; permis de construire 02552620M0001 ; Rue de Dung ; parcelle AB 433 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 627 m² ; autorisé
- 31/01/2020 ; permis de construire 02552619M0012 ; Lotissement les Chailles ; parcelle AB 423 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 520 m² ; terminé
- 22/11/2019 ; permis de construire 02552619M0009 ; 1 logement, 101 m² ; commencé
- 22/11/2019 ; permis de construire 02552619M0011 ; 1 logement, 120 m² ; terminé
- 06/11/2019 ; permis de construire 02552619M0008 ; 1 logement, 111 m² ; terminé
- 06/11/2019 ; permis de construire 02552619M0010 ; 1 logement, 91 m² ; terminé
- 01/10/2019 ; déclaration préalable 02552619M0007 ; Champs sur la Haie ; parcelle AB 399 ; 8 m² ; terrain 237 m² ; autorisé
- 04/09/2019 ; permis de démolir 02552619M0001 ; 64 Rue de Besancon ; parcelle AC 194 ; terrain 666 m² ; autorisé
- 20/08/2019 ; permis de construire 02552619M0001 ; Rue de Dung ; parcelles AB 358, AB 365, AB 367 ; 3 logements, 244 m² ; terrain 791 m² ; terminé ; NEOLIA
- 20/08/2019 ; permis de construire 02552619M0002 ; Rue de Dung ; parcelles AB 354, AB 390, AB 86 ; 3 logements, 244 m² ; terrain 760 m² ; terminé ; NEOLIA
- 20/08/2019 ; permis de construire 02552619M0003 ; Rue de Dung ; parcelles AB 354, AB 369, AB 370 ; 6 logements, 523 m² ; terrain 1 700 m² ; terminé ; NEOLIA
- 09/07/2019 ; permis de construire 02552619M0004 ; Rue de Dung ; parcelle AB 386 ; 8 logements, 521 m² ; terrain 1 151 m² ; terminé ; NEOLIA
- 08/07/2019 ; permis de construire 02552619M0005 ; Rue de Dung ; parcelles AB 354, AB 370, AB 385 ; 8 logements, 588 m² ; terrain 1 783 m² ; terminé ; NEOLIA
- 25/10/2018 ; permis d'aménager 02552618M0001 ; Champs sur la Haie ; parcelles AB 354, AB 357, AB 358 ; terrain 43 383 m² ; terminé ; NEOLIA
- 11/06/2018 ; permis de démolir 02552618M0002 ; 3 Route de Dung ; parcelle AB 162 ; terrain 527 m² ; terminé
- 29/05/2018 ; déclaration préalable 02552618M0002 ; 14 Rue de Besancon ; parcelles AC 377, AC 379 ; 2 logements, 5 m² ; terrain 802 m² ; autorisé
- 22/05/2018 ; permis de démolir 02552618M0001 ; 4 Rue de Besancon ; parcelle AC 150 ; terrain 540 m² ; terminé ; COMMUNE DE SAINTE SUZANNE
- 27/12/2017 ; permis de démolir 0255261700001 ; 2 Rue de Besancon ; parcelle AC 151 ; terrain 333 m² ; terminé ; COMMUNE DE SAINTE SUZANNE
- 08/06/2017 ; permis de construire 02552617M0001 ; 1 Rue de la Republique ; parcelle AD 321 ; 1 logement ; terrain 518 m² ; autorisé
- 06/04/2016 ; permis de démolir 02552616M0001 ; 36 Rue de Besancon ; parcelles AC 210, AC 320 ; terrain 656 m² ; terminé
- 04/06/2014 ; permis de construire 02552614M0002 ; Rue du 17 Novembre ; parcelle AD 301 ; 190 m² ; terrain 411 m² ; commencé
- 25/02/2014 ; permis de construire 02552614M0001 ; 22b Rte de Besancon ; parcelles AC 587, AC 584, AC 583 ; 1 421 m² ; terrain 32 502 m² ; commencé ; CASTMETAL FWF
- 20/10/2013 ; déclaration préalable 02552613M0011 ; 62 Rue Jean-Jaures ; parcelle AC 541 ; 3 m² ; terrain 1 462 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/sainte-suzanne-25526/permis
La commune : https://aucadastre.fr/sainte-suzanne-25526.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/25526/permits