# Permis de construire de Salans (Jura) : 61 autorisations

De 2013 à 2025 : 51 de logement, 7 de locaux, 3 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 11 autorisations et 7 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 07/02/2025 ; déclaration préalable 0394982500001 ; Essards Nouveaux ; parcelle ZB 87 ; 18 m² ; terrain 4 907 m² ; autorisé ; NW JOULES
- 04/10/2024 ; permis de construire 03949824D0004 ; 24 Rue de Fraisans ; parcelles ZE 67, ZE 68, ZE 69 ; 3 logements ; terrain 1 600 m² ; autorisé ; TR INVEST
- 31/10/2023 ; permis de construire 03949823D0009 ; 46 B Rue de Fraisans ; parcelle ZE 146 ; 44 m² ; terrain 4 410 m² ; autorisé
- 11/08/2023 ; permis de construire 03949823D0007 ; 4 Chemin des Bouteillers ; parcelle ZD 145 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 891 m² ; commencé
- 14/06/2023 ; déclaration préalable 03949823D0001 ; 1 Rue les Calmants ; parcelle ZD 166 ; 19 m² ; terrain 2 528 m² ; autorisé ; SCI LES FRICHES DU BOIS
- 20/04/2023 ; permis de construire 03949823D0003 ; Route de Fraisans ; parcelle ZE 116 ; 42 m² ; terrain 4 010 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SALANS
- 28/03/2023 ; permis de construire 03949823D0004 ; Rue de Fraisans ; parcelles ZD 239, ZD 240 ; 1 logement, 89 m² ; annulé
- 21/12/2022 ; permis de construire 03949822D0003 ; Chemin de la Ruchotte ; parcelle ZB 98 ; 1 logement, 225 m² ; terrain 3 500 m² ; autorisé
- 04/10/2022 ; permis d'aménager 03949822D0002 ; 13 Route de Roset ; parcelle ZA 137 ; terrain 8 322 m² ; autorisé
- 28/06/2022 ; permis de construire 03949822D0002 ; Route de Charchillac ; parcelle ZK 23 ; 1 logement, 53 m² ; terrain 13 201 m² ; terminé
- 23/03/2022 ; permis d'aménager 03949822D0001 ; Rue de Salans ; parcelles ZB 107, ZB 108, ZB 110 ; terrain 69 460 m² ; autorisé ; GOUNAND
- 02/11/2021 ; permis de construire 03949821J0007 ; Rue des Bouteillers ; parcelles ZD 141, ZD 144 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 948 m² ; commencé
- 19/10/2021 ; permis de construire 03949821J0006 ; Chemin de la Louventaire ; parcelle ZH 78 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 323 m² ; commencé
- 01/03/2021 ; permis de construire 03949821J0001 ; Fromageot ; parcelles ZH 42, ZH 60 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 91 677 m² ; autorisé
- 30/07/2020 ; permis de construire 03949820D0003 ; Lieu Dit les Calmants ; parcelle ZD 189 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 771 m² ; commencé
- 25/02/2020 ; permis de construire 03949820J0001 ; Rue du Champ Rond ; parcelle AB 188 ; 1 logement, 100 m² ; terminé
- 12/11/2019 ; permis de construire 03949819J0015 ; 2 Rue des Eglantines ; parcelle AB 189 ; 1 logement, 98 m² ; terminé
- 09/10/2019 ; permis de construire 03949819J0014 ; Rue du Champ Rond ; parcelle AB 191 ; 1 logement, 117 m² ; autorisé
- 17/08/2019 ; permis de construire 03949819J0010 ; 7 Impasse des Eglantines ; parcelles AB 185, AB 193 ; 1 logement, 122 m² ; commencé
- 11/06/2019 ; permis de construire 03949819J0008 ; 38 Rue de Fraisans ; parcelle ZE 172 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 850 m² ; commencé
- 16/05/2019 ; permis de construire 03949819D0007 ; 9 Champ Rond ; parcelle AB 190 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 723 m² ; commencé
- 16/05/2019 ; permis de construire 03949819J0007 ; parcelle AB 190 ; 1 logement, 101 m² ; autorisé
- 15/05/2019 ; permis de construire 03949819J0006 ; Champ ; parcelle AB 196 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 706 m² ; terminé
- 09/05/2019 ; permis de construire 03949819J0004 ; Champs D Aval ; parcelle ZB 124 ; 1 logement, 172 m² ; terrain 11 004 m² ; autorisé
- 09/05/2019 ; permis de construire 03949819J0005 ; Champ Rond ; parcelle AB 150 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 701 m² ; commencé
- 27/03/2019 ; permis de construire 03949819J0003 ; Champ Rond ; parcelle AB 122 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 723 m² ; commencé
- 13/03/2019 ; permis de construire 03949819J0001 ; En Contramont ; parcelles ZB 149, ZB 150, ZB 151 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 541 m² ; commencé
- 07/03/2019 ; permis de construire 03949818D0004 ; 13 Route de Charchillac ; parcelle ZB 94 ; 1 logement, 53 m² ; terrain 1 220 m² ; commencé
- 07/03/2019 ; permis de construire 03949818D0008 ; Rue du Champ Rond Lot N)_2 ; parcelles AB 122, AB 186 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 801 m² ; commencé
- 12/02/2019 ; permis de construire 03949818D0009 ; Champ Rond ; parcelles AB 166, AB 168 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 038 m² ; commencé
- 12/12/2017 ; permis de construire 03949817J0009 ; Rue du Champ Rond ; parcelle AB 167 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 784 m² ; commencé
- 28/09/2017 ; permis de construire 03949817J0006 ; Aux Haies D Amont ; parcelle ZK 23 ; 1 logement, 39 m² ; commencé ; PINARD
- 05/09/2017 ; permis d'aménager 03949817J0001 ; Rue du Champ Rond ; parcelles AB 122, AB 150 ; terminé ; TERRA GROUPE
- 12/05/2017 ; permis de construire 03949817J0003 ; Rue de Fraisans ; parcelle ZE 146 ; 1 logement, 344 m² ; terrain 4 410 m² ; commencé
- 28/02/2017 ; permis de construire 03949816J0009 ; Chem des Bouteillers ; parcelle ZE 164 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 648 m² ; terminé
- 10/02/2017 ; déclaration préalable 03949817J0002 ; Chem des Bouteillers ; parcelle ZE 174 ; 19 m² ; terrain 14 653 m² ; autorisé
- 10/02/2017 ; déclaration préalable 03949817J0003 ; Chem des Bouteillers ; parcelle ZE 174 ; 19 m² ; terrain 14 653 m² ; autorisé
- 31/01/2017 ; permis de construire 03949816J0008 ; Chem des Bouteillers ; parcelle ZE 174 ; 1 logement, 32 m² ; terrain 14 675 m² ; terminé
- 22/11/2016 ; permis de construire 03949816J0007 ; Chem des Bouteillers ; parcelle ZE 174 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 14 643 m² ; autorisé
- 16/08/2016 ; permis de construire 03949816J0005 ; Rte de Charchillac ; parcelle ZB 158 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 700 m² ; terminé
- 19/01/2016 ; permis de construire 03949816J0001 ; Rte de Charchillac ; parcelle ZB 105 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 700 m² ; commencé
- 08/01/2016 ; permis de construire 03949815J0013 ; 54 Rue de Fraisans ; parcelle ZE 95 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 550 m² ; commencé
- 08/12/2015 ; permis de construire 03949815J0012 ; 6 Chem des Bouteillers ; parcelle ZE 20 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 795 m² ; commencé
- 13/11/2015 ; permis de construire 03949815J0009 ; 1 Rue de la Forge ; parcelle AB 25 ; 1 logement, 19 m² ; terrain 1 045 m² ; terminé
- 06/10/2015 ; permis de construire 03949815J0010 ; Rue de Fraisans ; parcelle ZE 95 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 651 m² ; terminé
- 06/10/2015 ; permis de construire 03949815J0011 ; Rte de Charchillac ; parcelle ZB 154 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 4 897 m² ; terminé
- 22/09/2015 ; permis de construire 03949815J0008 ; 1 Chem de la Louventaire ; parcelle ZH 35 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 3 170 m² ; terminé
- 22/09/2015 ; permis de construire 03949815J0007 ; Rue de Charchillac ; parcelle ZK 23 ; 1 481 m² ; terrain 60 490 m² ; terminé ; EARL PINARD HERVE
- 30/06/2015 ; permis de construire 03949815D0006 ; Chem des Bouteillers ; parcelle ZE 20 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 700 m² ; terminé
- 27/05/2015 ; permis de construire 03949815D0005 ; Rue de Roset ; parcelle AB 149 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 906 m² ; terminé
- 19/05/2015 ; permis de construire 03949815D0002 ; 13 Rue de Charchillac ; parcelle ZB 145 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 735 m² ; commencé
- 19/05/2015 ; permis de construire 03949815D0004 ; 3 Rte de Charchillac ; parcelle ZB 118 ; 2 logements, 167 m² ; terrain 3 271 m² ; terminé
- 09/03/2015 ; permis de construire 03949815D0001 ; Rte de Roset ; parcelle AB 148 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 906 m² ; terminé
- 10/12/2014 ; permis de construire 03949814D0003 ; 13 Rte de Charchillac ; parcelle ZB 94 ; 1 logement, 42 m² ; terrain 1 220 m² ; commencé
- 02/09/2014 ; permis de construire 03949814D0002 ; Rue de Fraisans ; parcelle ZD 206 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 899 m² ; terminé
- 11/12/2013 ; permis de construire 03949813D0006 ; Rue du Roset ; parcelle ZB 115 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 701 m² ; terminé
- 10/12/2013 ; permis de construire 03949813D0007 ; Le Hameau des Calmants ; parcelles ZD 214, ZD 213, ZD 212 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 625 m² ; terminé
- 14/08/2013 ; permis de construire 03949813D0004 ; Rue de Fraisans ; parcelle ZE 35 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 545 m² ; commencé
- 28/07/2013 ; permis de construire 03949813D0002 ; Hameau les Calmants ; parcelle ZD 61 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 599 m² ; annulé
- 05/03/2013 ; permis de construire 03949812D0011 ; 7 Hamea des Calmants ; parcelles ZD 61, ZD 77 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 500 m² ; terminé
- 20/02/2013 ; permis de construire 03949812D0012 ; 38 Rue de Fraisans ; parcelle ZE 103 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 850 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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