# Impasse Bellevue, 01580 Samognat : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (9 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.25784, 5.57448 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01392_0017.

## La parcelle

- Parcelle : D 937 (la plus proche : le point est sur la voie, à 3 m de son bord)
- Contenance : 601 m²
- Identifiant : 013920000D0937
- Feuille : 000 D 01, échelle 1:1250, édition 9
- Bâtiment au point : 5,3 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 423,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 16,8 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 611 kWh par an, pour 1 515 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U5, zone urbaine a vocation principale habitat, du PLUi Haut-Bugey Agglomeration, en vigueur depuis le 19/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 11/04/2025 ; vente ; 2 Imp Bellevue ; Maison ; 253 000 € ; 85 m² bâtis, 683 m² de terrain, 2 976 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 18/12/2024 ; 2 Impasse Bellevue 01580 Samognat ; maison, 85 m², construit en 1997 ; énergie C, climat A
- 29/11/2021 ; 2 Impasse Bellevue 01580 Samognat ; maison, 85 m², construit en 1989 ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 27, dont COMMUNE DE SAMOGNAT (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/210103925) ; LES ZEGARES (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/805270980) ; CREUX BEZON SCI (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/779293638) ; LS HOLDING (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/381144880) ; S.L.C.S (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/451195242) ; MLG ANTI INONDATION (MLG ANTI INONDATION) (MLG) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/934184870)
- Voies voisines : Rue Bellevue (48 m) https://aucadastre.fr/samognat-01392/rue-bellevue-0016.md ; Rue du Moulin (82 m) https://aucadastre.fr/samognat-01392/rue-du-moulin-0068.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/samognat-01392/impasse-bellevue-0017
La commune : https://aucadastre.fr/samognat-01392.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01392_0017