# Permis de construire de Samson (Doubs) : 8 autorisations

De 2020 à 2025 : 7 de logement, 0 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 10 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 13/06/2025 ; permis de construire 0255282500001 ; 8 Route de Lyon ; parcelles A 229, A 234, A 235 ; 3 logements, 324 m² ; terrain 2 632 m² ; autorisé ; SCI DES CHAMPS DU JARDIN
- 12/03/2025 ; permis de construire 02552824N0001 ; 27 Route de Lyon ; parcelles ZB 110, ZB 111 ; 4 logements, 77 m² ; terrain 1 542 m² ; commencé ; BOILLOT GSI
- 05/01/2024 ; permis de démolir 02552823N0001 ; 8 Rte de Lyon ; parcelles A 229, A 235, A 312 ; terrain 808 m² ; autorisé ; SCI DES CHAMPS DU JARDIN
- 31/05/2022 ; permis de construire 02552822N0001 ; 2 Rue des Vignes ; parcelle ZB 105 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 077 m² ; commencé
- 07/03/2022 ; permis de construire 02552821N0003 ; 5 Rue du Bas ; parcelles A 229, A 234, A 235 ; 2 logements ; terrain 2 247 m² ; autorisé ; SCI DES CHAMPS DU JARDIN
- 30/06/2021 ; permis de construire 02552821N0002 ; Rue des Vignes ; parcelle ZB 107 ; 2 logements, 171 m² ; terrain 1 077 m² ; terminé
- 09/04/2021 ; permis de construire 02552821N0001 ; Rue des Vignes ; parcelle ZB 106 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 077 m² ; commencé
- 12/11/2020 ; permis de construire 02552820N0002 ; Route Nationale ; parcelles A 272, A 276 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 708 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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