# Chemin de Marechal, 01400 Sandrans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.04540, 4.98241 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01393_0270.

## La parcelle

- Parcelle : C 203
- Contenance : 7 120 m²
- Identifiant : 013930000C0203
- Feuille : 000 C 03, échelle 1:2500, édition 9
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 286,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,1 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 772 kWh par an, pour 1 589 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, zone agricole, du PLU Sandrans, en vigueur depuis le 13/03/2018.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (5)

- Réglementation départementale
des semis, plantations et replantations d'essences
forestières
- Arrêté préfectoral déclarant l'ensemble du département de l'Ain zone à risque d'exposition au plomb
- Annexes sanitaires
- Arrêté du préfet de la région Auvergne-
Rhône- Alpes portant délimitation des zones
vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine
agricole dans le bassin Rhône-Méditerranée
- Zonage d'assainissement

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 69 de la commune

- 28/08/2019 ; permis de construire 00139319V0005 ; Marechal ; parcelles 0C 197, 0C 691, 0C 178 ; terrain 42 716 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/sandrans-01393/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.

## Autour

- Voies voisines : Chemin de Cloin (76 m) https://aucadastre.fr/sandrans-01393/chemin-de-cloin-0060.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/sandrans-01393/chemin-de-marechal-0270
La commune : https://aucadastre.fr/sandrans-01393.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01393_0270