# Route des Cornes, 01400 Sandrans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (4 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.05153, 4.97292 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01393_0068.

## La parcelle

- Parcelle : C 512
- Contenance : 6 297 m²
- Identifiant : 013930000C0512
- Feuille : 000 C 02, échelle 1:2500, édition 9
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 285,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,6 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 750 kWh par an, pour 1 579 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Nn, secteur de périmètre natura 2000, du PLU Sandrans, en vigueur depuis le 13/03/2018.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (5)

- Zonage d'assainissement
- Réglementation départementale
des semis, plantations et replantations d'essences
forestières
- Arrêté préfectoral déclarant l'ensemble du département de l'Ain zone à risque d'exposition au plomb
- Annexes sanitaires
- Arrêté du préfet de la région Auvergne-
Rhône- Alpes portant délimitation des zones
vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine
agricole dans le bassin Rhône-Méditerranée

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 3, dont SCI SIMA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/515099844)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/sandrans-01393/route-des-cornes-0068
La commune : https://aucadastre.fr/sandrans-01393.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01393_0068