# Chemin de Basile, 40460 Sanguinet : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (30 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 44.47506, -1.08765 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 40287_0360.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 25,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,6 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 869 kWh par an, pour 1 638 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone N du PLU Sanguinet, en vigueur depuis le 30/01/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Étangs landais nord

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 9 sur les 746 de la commune

- 06/07/2026 ; permis de démolir 0402872600003 ; 492 Chemin de Basile ; parcelle AO 78 ; terrain 2 455 m² ; autorisé
- 03/03/2026 ; permis de construire 0402872500048 ; Chemin de Basile ; parcelle AO 77 ; 2 logements, 212 m² ; terrain 2 742 m² ; autorisé
- 19/01/2026 ; déclaration préalable 0402872500157 ; 484 Chemin de Basile ; parcelle AO 370 ; 1 logement ; terrain 877 m² ; autorisé
- 04/11/2025 ; déclaration préalable 0402872500134 ; 282 Chemin de Basile ; parcelles AO 178, AO 179 ; 1 logement, 14 m² ; terrain 1 526 m² ; autorisé
- 21/01/2025 ; permis de construire 0402872400049 ; 470 Chemin de Basile ; parcelle AO 57 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 3 248 m² ; autorisé ; SCI REAL ESTATE
- 24/01/2023 ; permis de démolir 0402872200003 ; 484 Ch de Basile ; parcelle AO 57 ; terrain 3 248 m² ; autorisé ; CASTERA LES OISEAUX D'ARGENT
- 02/06/2017 ; permis de construire 04028717M0032 ; 389 Chemin de Basile ; parcelles AO 299, AO 298, AO 300 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 708 m² ; terminé
- 17/03/2016 ; permis de construire 04028715M0101 ; 401 Chemin de Basile ; parcelles AO 301, AO 302, AO 303 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 1 079 m² ; commencé
- 03/12/2015 ; permis de démolir 04028715M0005 ; Ch de Basile ; parcelle AO 92 ; terrain 1 079 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/sanguinet-40287/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 09/04/2025 ; vente ; 240 Che de Basile ; Dépendance, Maison ; 330 000 € ; 63 m² bâtis, 3 492 m² de terrain, 5 238 €/m²
- 08/07/2021 ; vente ; 492 Che de Basile ; Maison ; 400 000 € ; 186 m² bâtis, 3 248 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 3

- 14/09/2025 ; 484 Chemin de Basile 40460 Sanguinet ; maison, 82 m², construit en 1900 ; énergie F, climat C
- 30/05/2024 ; 253 Chemin de Basile 40460 Sanguinet ; maison, 173 m², construit en 1994 ; énergie C, climat B
- 12/05/2023 ; 184 Chemin de Basile 40460 Sanguinet ; maison, 73,8 m², construit en 1980 ; énergie A, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 15/07/2003.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 21, dont SCI JLC 40 (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/539717421) ; INDIVISION GAUTRON (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/791815624) ; SCI LE PEYROU (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/418581278) ; ETS LINARDON (construction, https://auregistre.fr/entreprise/829599281) ; SARL UNIPERSONNELLE LOUSTAOU (construction, https://auregistre.fr/entreprise/518446091) ; INDIVISION LAFFORT (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/901896951)
- Voies voisines : Chemin de Pirot (49 m) https://aucadastre.fr/sanguinet-40287/chemin-de-pirot-1320.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/sanguinet-40287/chemin-de-basile-0360
La commune : https://aucadastre.fr/sanguinet-40287.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/40287_0360