# Place du Marché, 40460 Sanguinet : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (4 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 44.48172, -1.07604 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 40287_1065.

## La parcelle

- Parcelle : AA 221
- Contenance : 748 m²
- Identifiant : 40287000AA0221
- Feuille : 000 AA 01, échelle 1:1000, édition 4
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 24,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,6 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 868 kWh par an, pour 1 638 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UCa du PLU Sanguinet, en vigueur depuis le 30/01/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Périmètre à l'intérieur desquels s'appliquent le droit de préemption urbain défini par les articles L211-1 di Code de l'Urbanisme

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 01/03/2024 ; Place du Marché 40460 Sanguinet ; appartement, 93,3 m², construit en 2017 ; énergie A, climat A
- 01/03/2024 ; Place du Marché 40460 Sanguinet ; appartement, 108,5 m², construit en 2017 ; énergie B, climat A
- 01/03/2024 ; Place du Marché 40460 Sanguinet ; appartement, 77,8 m², construit en 2017 ; énergie A, climat A
- 01/03/2024 ; Place du Marché 40460 Sanguinet ; appartement, 93,3 m², construit en 2017 ; énergie A, climat A
- 01/03/2024 ; Place du Marché 40460 Sanguinet ; appartement, 76,6 m², construit en 2017 ; énergie A, climat A
- 01/03/2024 ; Place du Marché 40460 Sanguinet ; immeuble, construit en 2017 ; énergie A, climat A
- 01/03/2024 ; Place du Marché 40460 Sanguinet ; appartement, 99,5 m², construit en 2017 ; énergie A, climat A
- 01/03/2024 ; Place du Marché 40460 Sanguinet ; appartement, 76,6 m², construit en 2017 ; énergie A, climat A
- 01/03/2024 ; Place du Marché 40460 Sanguinet ; appartement, 116,4 m², construit en 2017 ; énergie B, climat A
- 01/03/2024 ; Place du Marché 40460 Sanguinet ; appartement, 98,2 m², construit en 2017 ; énergie A, climat A
- 01/03/2024 ; Place du Marché 40460 Sanguinet ; appartement, 51,4 m², construit en 2017 ; énergie A, climat A
- 01/03/2024 ; Place du Marché 40460 Sanguinet ; appartement, 102,4 m², construit en 2017 ; énergie B, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 15/07/2003.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 4 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire Le Pin Vert (Ecole) ; Ecole maternelle (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 160, dont AMPLIFON FRANCE (CCAW) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/318083110) ; CAISSE REG CREDIT AGRI MUTUEL AQUITAINE (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/434651246) ; CABINET BEDIN (CBI) (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/327843546) ; COMMUNE DE SANGUINET (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/214002875) ; SINECERA IMMOBILIER (SINECERA IMMOBILIER) (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/908483522) ; LBDB (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/518843818)
- Voies voisines : Rue du Château d'Eau (27 m) https://aucadastre.fr/sanguinet-40287/rue-du-chateau-d-eau-0620.md ; Rue du Maréchal Ferrant (49 m) https://aucadastre.fr/sanguinet-40287/rue-du-marechal-ferrant-1060.md ; Avenue des Grands Lacs (99 m) https://aucadastre.fr/sanguinet-40287/avenue-des-grands-lacs-0820.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/sanguinet-40287/place-du-marche-1065
La commune : https://aucadastre.fr/sanguinet-40287.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/40287_1065