# Permis de construire de Santosse (Côte-d'Or) : 6 autorisations

De 2013 à 2020 : 3 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 23/11/2020 ; permis de construire 02158320B0001 ; Le Village ; parcelle AB 121 ; 300 m² ; autorisé
- 25/02/2019 ; permis de construire 02158318B0005 ; Rue de L Eglise ; parcelles AB 134, AB 135 ; 1 logement, 133 m² ; commencé ; COMMUNE DE SANTOSSE
- 25/02/2019 ; permis de construire 02158318B0005 ; Rue de L Eglise ; parcelles AB 134, AB 135 ; 133 m² ; commencé ; COMMUNE DE SANTOSSE
- 13/08/2018 ; permis de construire 02158318B0004 ; Route D Ivry en Montagne ; parcelles AB 226, AB 228 ; 1 logement, 98 m² ; autorisé
- 10/01/2017 ; permis de démolir 02158316E0000 ; Croisotte ; parcelle AB 173 ; autorisé
- 14/01/2013 ; permis de construire 02158312B0002 ; Rue de la Croisotte ; parcelle AB 1 ; 1 logement, 122 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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La commune : https://aucadastre.fr/santosse-21583.md
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