# Impasse du Clousey, 25660 Saône : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.21671, 6.11324 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 25532_0019.

## La parcelle

- Parcelle : AH 134
- Contenance : 1 000 m²
- Identifiant : 25532000AH0134
- Feuille : 000 AH 01, échelle 1:1000, édition 8
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 409,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 7,6 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 561 kWh par an, pour 1 493 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, zone urbaine, qui correspond aux zones récentes à proximité des centres anciens denses, du PLU Saone, en vigueur depuis le 19/06/2026.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (3)

- Périmètre de consultation de la DRAC en vue de fouilles archéologiques  - assiette de l'opération > à 5000 m2
- Périmètre de droit de préemption urbain
- Réglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/12/2025-Zone ZP2-Habitats denses et équipements

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 137 de la commune

- 30/06/2026 ; permis de démolir 02553226C0001 ; Impasse du Clousey ; parcelle AH 134 ; terrain 1 000 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/saone-25532/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 24/10/1999.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.

## Autour

- Voies voisines : Allée du Clousey (26 m) https://aucadastre.fr/saone-25532/allee-du-clousey-0227.md ; Rue du Clousey (65 m) https://aucadastre.fr/saone-25532/rue-du-clousey-0025.md ; Rue de la Messarde (70 m) https://aucadastre.fr/saone-25532/rue-de-la-messarde-0051.md ; Rue des Frères Maire (99 m) https://aucadastre.fr/saone-25532/rue-des-freres-maire-0039.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/saone-25532/impasse-du-clousey-0019
La commune : https://aucadastre.fr/saone-25532.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/25532_0019