# Permis de construire de Saône (Doubs) : 137 autorisations

De 2013 à 2026 : 61 de logement, 62 de locaux, 4 d'aménagement, 10 de démolition. Sur les cinq dernières années, 57 autorisations et 68 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/06/2026 ; permis de démolir 02553226C0001 ; Impasse du Clousey ; parcelle AH 134 ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 12/06/2026 ; permis de construire 02553226C0004 ; 5 Rue du College ; parcelles AE 20, AE 21 ; 188 m² ; terrain 27 157 m² ; autorisé ; DEPARTEMENT DU DOUBS
- 29/04/2026 ; permis de construire 02553226C0006 ; 6 Avenue de la Gare ; parcelle AH 358 ; 2 logements, 181 m² ; terrain 833 m² ; autorisé ; SCI DE L ETOILE
- 18/02/2026 ; permis de construire 02553225C0013 ; 4 Rue du Lac ; parcelles AA 4, AA 250, AA 258 ; 39 m² ; terrain 9 901 m² ; commencé ; CALAO 80
- 26/01/2026 ; permis de construire 02553225C0012 ; 30 Grande Rue ; parcelle AI 12 ; 377 m² ; terrain 3 117 m² ; autorisé
- 16/01/2026 ; déclaration préalable 02553225C0086 ; 1 Rue de la Croix de Mission ; parcelle AD 80 ; terrain 343 m² ; autorisé
- 15/01/2026 ; déclaration préalable 02553225C0084 ; 4 Rue du Lac ; parcelle AA 259 ; 5 m² ; terrain 1 389 m² ; terminé ; CALAO 128
- 26/11/2025 ; permis d'aménager 02553225C0003 ; hoo RUE DES PLANCHETTES ; parcelles AK 206, AK 207, AK 209 ; terrain 2 192 m² ; autorisé
- 29/08/2025 ; permis de construire 02553225C0010 ; 2 Rue des Bleuets ; parcelle AD 106 ; 5 logements, 27 m² ; terrain 1 404 m² ; commencé ; HAMADE GROUPE
- 25/07/2025 ; déclaration préalable 02553225C0040 ; 14 Rue de l'Industrie ; parcelle AM 42 ; terrain 23 066 m² ; terminé ; J.C. BONNEFOY
- 30/06/2025 ; permis d'aménager 02553225C0001 ; Rue du Cheneau Blond ; parcelles AN 97, AN 112, AN 111 ; terrain 83 222 m² ; autorisé ; SEDIA
- 26/06/2025 ; permis de construire 02553225C0003 ; Rue de l'Etoile ; parcelles AC 127, AC 7 ; 749 m² ; terrain 976 m² ; autorisé ; SEDIA
- 22/05/2025 ; permis de construire 02553225C0002 ; 48 Rue des Freres Maire ; parcelle AH 102 ; 100 m² ; terrain 902 m² ; commencé ; MASARI
- 16/04/2025 ; permis d'aménager 02553224C0001 ; Rue des Hurlevents ; parcelle AD 162 ; terrain 9 699 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SAONE
- 03/04/2025 ; permis de construire 02553225C0001 ; Louviere ; parcelles AM 215, AM 213 ; 562 m² ; terrain 2 593 m² ; terminé ; LEVELS 2
- 03/02/2025 ; permis de démolir 02553225C0001 ; 11 Rue de la Glaciere ; parcelles AC 72, AC 128 ; terrain 7 672 m² ; autorisé
- 13/09/2024 ; permis de construire 02553224C0008 ; 17 Rue de l'Industrie ; parcelles AM 39, AM 39, AM 38 ; 116 m² ; terrain 12 131 m² ; terminé ; IMMOBILIERE PHILIPPE
- 06/09/2024 ; permis de construire 02553224C0005 ; Rue du Chenau Blond ; parcelles AM 160, AM 159, AM 94 ; 1 486 m² ; terrain 7 350 m² ; commencé ; IMMALDI ET COMPAGNIE
- 03/09/2024 ; permis de démolir 02553224C0004 ; 2 Rue de la Paix ; parcelle AA 89 ; terrain 1 055 m² ; terminé
- 03/09/2024 ; permis de démolir 02553224C0003 ; 6 Av de la Gare ; parcelle AH 24 ; terrain 1 266 m² ; terminé
- 12/08/2024 ; déclaration préalable 02553224C0050 ; 1 Rue de la Mairie ; parcelles AA 10, AA 11 ; terrain 2 660 m² ; autorisé
- 02/08/2024 ; permis de construire 02553224C0006 ; 4 Rue des Genevriers ; parcelle AH 142 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 698 m² ; commencé
- 02/08/2024 ; déclaration préalable 02553224C0047 ; Rue du Cheneau Blond ; parcelle AM 14 ; 10 m² ; terrain 1 404 m² ; autorisé ; CU GRAND BESANCON METROPOLE
- 02/08/2024 ; permis de démolir 02553224C0002 ; 4 Rue des Genevriers ; parcelle AH 142 ; terrain 698 m² ; autorisé
- 12/07/2024 ; permis de construire 02553224C0004 ; Rue des Lots ; parcelle AH 355 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 020 m² ; commencé
- 01/07/2024 ; permis de construire 02553224C0003 ; 1 Grande Rue ; parcelle AD 77 ; 38 m² ; terrain 3 235 m² ; terminé ; EDUARDO
- 19/04/2024 ; permis de démolir 02553224C0001 ; 5 Avenue de la Gare ; parcelle AL 62 ; terrain 651 m² ; terminé
- 16/02/2024 ; permis de construire 02553223C0010 ; Rue Joseph Climent ; parcelles AM 221, AM 217, AM 219 ; 116 m² ; terrain 2 149 m² ; terminé ; LEVELS
- 16/01/2024 ; permis de construire 02553223C0011 ; 5 Rue Vincent d'Indy ; parcelle AB 151 ; 1 logement, 171 m² ; terrain 925 m² ; terminé
- 20/11/2023 ; permis de construire 02553223C0009 ; Rue du Chenau Blond ; parcelles AN 89, AN 92, AN 90 ; 292 m² ; terrain 4 000 m² ; autorisé ; FONCIERE CHABRIERES
- 18/08/2023 ; déclaration préalable 02553223C0066 ; 2 B Rue de la Croix de Mission ; parcelle AD 77 ; terrain 3 235 m² ; terminé
- 17/07/2023 ; permis d'aménager 02553222C0002 ; 16 Rue de la Corvee ; parcelle AB 375 ; terrain 5 644 m² ; commencé ; MAISONS CONTOZ
- 02/06/2023 ; permis de construire 02553223C0003 ; Rue du Repos ; parcelle AA 46 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 022 m² ; commencé
- 24/02/2023 ; permis de construire 02553223C0001 ; Au Fietre ; parcelles ZA 873, ZA 872 ; 448 m² ; terrain 10 091 m² ; autorisé ; GAEC DES FIETRES
- 24/01/2023 ; permis de construire 02553222C0017 ; 10 Rue de la Mairie ; parcelles AE 223, AE 222 ; 2 logements, 248 m² ; terrain 1 849 m² ; terminé ; SAF
- 20/12/2022 ; permis de construire 02553222C0012 ; 15 Rue de L Etoile ; parcelle AB 354 ; 2 logements, 274 m² ; terrain 1 392 m² ; commencé ; SCI LESART
- 30/11/2022 ; permis de construire 02553222C0015 ; 1 Rue de la Fontaine ; parcelle AH 27 ; 4 logements, 263 m² ; terrain 625 m² ; commencé ; SCI L&B
- 14/11/2022 ; permis de construire 02553222C0016 ; Rue des Genevriers ; parcelle ZC 1038 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 829 m² ; autorisé
- 05/10/2022 ; permis de construire 02553222C0014 ; 5 Rue Vincent D Indy ; parcelle AB 151 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 923 m² ; autorisé
- 30/09/2022 ; permis de construire 02553222C0013 ; 21 Rue des Hurlevents ; parcelle AD 297 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 623 m² ; commencé
- 25/08/2022 ; permis de démolir 02553222C0002 ; 30 Gr Grande Rue ; parcelle AI 12 ; terrain 3 117 m² ; terminé
- 24/08/2022 ; permis de construire 02553222C0011 ; Rue de l'Aerodrome ; parcelle ZE 127 ; 78 m² ; terrain 37 557 m² ; terminé ; SYND MIXTE AERODROME BESANCON LA VEZE
- 25/07/2022 ; permis de construire 02553222C0010 ; 10 Rue de la Mairie ; parcelles AE 223, AE 222 ; 2 logements, 242 m² ; terrain 1 849 m² ; terminé
- 19/07/2022 ; permis de construire 02553222C0006 ; 1 Rue des Freres Maire ; parcelle AD 185 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 1 576 m² ; commencé
- 15/07/2022 ; permis de construire 02553222C0005 ; 8 Rue au Petit Frene ; parcelle AM 1 ; 30 m² ; terrain 2 450 m² ; autorisé ; AUX DOUX FOURNILS
- 13/07/2022 ; déclaration préalable 02553222C0035 ; 7 Rue Francis Bouton ; parcelle AK 45 ; terrain 806 m² ; autorisé ; LT2MH BICI
- 13/06/2022 ; permis de construire 02553222C0003 ; 3 Impasse du Chaseau ; parcelle AD 279 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 1 570 m² ; commencé
- 10/06/2022 ; permis de construire 02553222C0002 ; 15 Rue de l'Etoile ; parcelle AB 373 ; 4 logements, 319 m² ; terrain 1 023 m² ; terminé ; MAISONS CONTOZ
- 10/06/2022 ; permis de construire 02553222C0001 ; Za les Louvieres ; parcelle AM 109 ; 371 m² ; terrain 1 747 m² ; terminé ; FINESTRAT
- 24/05/2022 ; permis de démolir 02553222C0001 ; 14 Rue des Ronces ; parcelle AH 123 ; terrain 3 972 m² ; autorisé
- 01/04/2022 ; permis de construire 02553221C0009 ; 15 Rue de l'Etoile ; parcelle AB 372 ; 2 logements, 191 m² ; terrain 915 m² ; terminé
- 21/03/2022 ; permis de construire 02553221C0020 ; 8 Rue du Lac ; parcelle AA 3 ; 42 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé ; B D N
- 17/03/2022 ; permis de construire 02553221C0016 ; 8 Grande Rue ; parcelle AE 53 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 929 m² ; terminé ; SAS KATPA NICOLAS
- 17/03/2022 ; permis de construire 02553221C0016 ; 8 Grande Rue ; parcelle AE 53 ; 81 m² ; terrain 929 m² ; terminé ; SAS KATPA NICOLAS
- 16/02/2022 ; permis de construire 02553221C0017 ; 14 Rue des Ronces ; parcelle AH 123 ; 32 logements, 2 479 m² ; terrain 3 970 m² ; autorisé ; LE CLOS MARIE
- 08/02/2022 ; permis de construire 02553221C0019 ; 21 Rue des Perrieres ; parcelle AB 95 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 3 440 m² ; terminé
- 28/01/2022 ; déclaration préalable 02553221C0076 ; 8 Rue du Bouleau ; parcelles AC 24, AC 23, AC 24 ; 2 logements, 16 m² ; terrain 4 470 m² ; autorisé
- 31/12/2021 ; permis de démolir 02553221C0002 ; Impasse Combe Bernard ; parcelle AL 31 ; terrain 71 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SAONE
- 28/12/2021 ; permis de démolir 02553221C0003 ; 5 Rue Vincent D Indy ; parcelle AB 151 ; terrain 923 m² ; autorisé
- 21/12/2021 ; permis de construire 02553221C0013 ; Rue de la Fontaine ; parcelle AI 17 ; 4 logements, 403 m² ; terrain 1 113 m² ; terminé ; M IMMO
- 13/12/2021 ; permis de construire 02553221C0010 ; 1 Rue des Anemones ; parcelle AN 28 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 1 186 m² ; commencé
- 22/11/2021 ; permis de construire 02553221C0014 ; 3 Rue du Bouleau ; parcelle AB 352 ; 1 logement, 28 m² ; terrain 767 m² ; commencé
- 05/08/2021 ; permis de construire 02553221C0007 ; 16 Rue des Perrieres ; parcelle AB 139 ; 297 m² ; terrain 1 423 m² ; terminé
- 05/07/2021 ; permis de construire 02553220C0010 ; 6 Rue du Cheneau Blond ; parcelles AN 25, AN 35, AN 58 ; 7 logements, 541 m² ; terrain 2 615 m² ; annulé ; SCI PREVITALI SIBLINGS
- 15/03/2021 ; permis de construire 02553220C0006 ; Rue de l'Industrie ; parcelles AM 197, AM 202, AM 205 ; 168 m² ; terrain 829 m² ; terminé ; SCI MALEVI
- 27/01/2021 ; permis de construire 02553220C0007 ; 5 Rue de l'Industrie ; parcelles AM 20, AM 19, AM 21 ; 43 m² ; terrain 22 317 m² ; terminé ; COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
- 11/12/2020 ; permis de construire 02553220C0005 ; Rue des Hurlevents ; parcelles AD 294, AD 302 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 975 m² ; terminé
- 25/09/2020 ; déclaration préalable 02553220C0031 ; 59 Rue des Freres Maire ; parcelle AH 107 ; 3 logements ; terrain 986 m² ; terminé
- 13/08/2020 ; permis de construire 02553220C0002 ; Lieu Dit Seche Pre ; parcelle AI 31 ; 130 m² ; terrain 3 880 m² ; commencé ; GAEC DE LA PRAIRIE-BALANCHE
- 23/07/2020 ; permis de construire 02553220C0001 ; 9 Rue de la Cassotte ; parcelle AA 28 ; 1 logement ; terrain 1 331 m² ; autorisé
- 26/03/2020 ; permis de construire 02553219C0023 ; Pl Jean Moulin ; parcelles AD 77, AD 76 ; terrain 4 066 m² ; terminé
- 09/03/2020 ; permis de construire 02553219C0014 ; Rue de l'Industrie ; parcelle AM 183 ; 275 m² ; terrain 6 300 m² ; autorisé ; SCI AMETHYSTE
- 08/01/2020 ; permis de construire 02553219C0019 ; Zone d'Activites la Louvi ; parcelle AM 194 ; 375 m² ; terrain 1 559 m² ; terminé ; LA FONTAINE
- 07/01/2020 ; permis de construire 02553219C0018 ; 24 Rue du Hameau ; parcelle AB 96 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 510 m² ; commencé
- 27/12/2019 ; déclaration préalable 02553219C0062 ; 8 Rue du Lac ; parcelle AA 3 ; 6 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé ; NALEELA
- 19/11/2019 ; permis de construire 02553219C0015 ; Rue des Ecots ; parcelle AN 118 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 707 m² ; autorisé
- 24/09/2019 ; permis de construire 02553219C0010 ; 1 Rue de l'Industrie ; parcelles AM 171, AM 121 ; 447 m² ; terrain 5 853 m² ; terminé ; DU RONDPOINT
- 19/09/2019 ; déclaration préalable 02553219C0049 ; 5 Rue du College ; parcelles AE 20, AE 21 ; terrain 27 157 m² ; terminé ; DEPARTEMENT DU DOUBS
- 16/09/2019 ; permis de construire 02553219C0012 ; Rue de L Etoile ; parcelles AC 132, AB 34, AB 345 ; 111 m² ; terrain 2 355 m² ; terminé ; MORIN CAPITAUX ET INVESTISSEMENTS
- 31/07/2019 ; permis de construire 02553219C0001 ; 10 Rue de la Mairie ; parcelle AE 14 ; 6 logements, 15 m² ; terrain 1 518 m² ; terminé ; SAF
- 31/07/2019 ; permis de construire 02553218C0020 ; 10 Grande Rue ; parcelle AE 54 ; terrain 683 m² ; autorisé
- 31/07/2019 ; permis de construire 02553219C0001 ; 10 Rue de la Mairie ; parcelle AE 14 ; 15 m² ; terrain 1 518 m² ; terminé ; SAF
- 09/07/2019 ; permis de construire 02553219C0007 ; 2 Rue de la Cassotte ; parcelle AA 195 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 586 m² ; terminé ; SCI LESART
- 09/07/2019 ; permis de construire 02553219C0007 ; 2 Rue de la Cassotte ; parcelle AA 195 ; 107 m² ; terrain 586 m² ; terminé ; SCI LESART
- 29/05/2019 ; permis de construire 02553219C0006 ; Rue du Bouleau ; parcelles AC 21, AC 74 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 438 m² ; autorisé
- 25/03/2019 ; permis de construire 02553218C0021 ; 2 Rue du Pied de Roche ; parcelle AM 76 ; 2 logements, 135 m² ; terrain 1 085 m² ; autorisé ; SCI  JCM
- 13/03/2019 ; permis de construire 02553218C0019 ; Rue de l'Industrie ; parcelles AM 183, AM 126, AM 175 ; 447 m² ; terrain 16 361 m² ; terminé ; LEVELS
- 10/03/2019 ; permis de construire 02553219C0021 ; Za la Louviere ; parcelle AM 3 ; 368 m² ; autorisé ; LA FONTAINE
- 19/10/2018 ; permis de construire 02553218C0010 ; 12 Rue de L Etoile ; parcelles AC 133, AC 132 ; 8 logements, 80 m² ; terrain 1 353 m² ; terminé ; L'ETOILE
- 25/09/2018 ; permis de construire 02553218C0014 ; Rue des Hurlevents ; parcelle AD 296 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 613 m² ; terminé
- 17/09/2018 ; permis de construire 02553218C0011 ; 14 Rue de la Fontaine ; parcelle AI 64 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 799 m² ; terminé ; SLE
- 24/07/2018 ; déclaration préalable 02553218C0029 ; Rue du College ; parcelle AE 2 ; 9 m² ; terrain 49 664 m² ; autorisé ; SYNDICAT MIXTE DU MARAIS DE SAONE
- 02/07/2018 ; permis de construire 02553218C0006 ; Rue du Chateau ; parcelles AA 299, AA 296, AA 297 ; 25 logements, 2 710 m² ; terrain 3 854 m² ; terminé ; AGES &VIE HABITAT
- 18/06/2018 ; permis de construire 02553218C0003 ; 10 Rue de la Mairie ; parcelle AE 14 ; 4 logements, 111 m² ; terrain 1 518 m² ; commencé ; SAF
- 18/06/2018 ; permis de construire 02553218C0003 ; 10 Rue de la Mairie ; parcelle AE 14 ; 111 m² ; terrain 1 518 m² ; commencé ; SAF
- 26/05/2018 ; permis de construire 02553218C0005 ; La Messarde ; parcelle AH 158 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 900 m² ; commencé
- 14/04/2018 ; permis de construire 02553218C0002 ; Chemin Rural Dit de Combe ; parcelles ZA 67, ZA 465 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 8 200 m² ; terminé ; GAEC DE LA VIE DE FER
- 28/03/2018 ; permis de construire 02553218C0004 ; Rue des Hurlevents ; parcelle AD 323 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 992 m² ; terminé
- 01/03/2018 ; permis de construire 02553218C0001 ; Rue des Thuyas ; parcelles AK 196, AK 198 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 565 m² ; terminé
- 22/12/2017 ; permis de construire 02553217C0004 ; 3 Rue de la Mairie ; parcelles AA 13, AA 292, AA 295 ; 262 m² ; terrain 787 m² ; commencé ; MAISONS CONTOZ
- 22/12/2017 ; permis de construire 02553217C0004 ; 3 Rue de la Mairie ; parcelles AA 13, AA 292, AA 295 ; 262 m² ; terrain 787 m² ; commencé ; MAISONS CONTOZ
- 20/12/2017 ; permis de construire 02553217C0013 ; 2 Rue des Cras ; parcelle AD 41 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 425 m² ; terminé
- 20/12/2017 ; déclaration préalable 02553217C0062 ; 1 Grande Rue ; parcelle AD 77 ; terrain 3 235 m² ; autorisé ; EDUARDO
- 30/11/2017 ; permis de construire 02553217C0008 ; Rue du College ; parcelle AE 2 ; 20 m² ; terrain 49 664 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SAONE
- 20/11/2017 ; permis de construire 02553217C0009 ; 23 Bi Rue de la Fontaine ; parcelles AH 346, AH 348 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 955 m² ; terminé
- 01/08/2017 ; permis de construire 02553217C0003 ; Chemin Rural Dit le Chane ; parcelle A 416 ; 31 m² ; terrain 14 650 m² ; commencé
- 13/02/2017 ; permis de construire 02553216C0010 ; Rue des Castors ; parcelle AA 149 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 856 m² ; terminé
- 22/12/2016 ; déclaration préalable 02553216C0058 ; Rue des Loupiots ; parcelle AA 228 ; 14 m² ; terrain 416 m² ; autorisé ; SYNDICAT POUR L'AMENAGEMENT DE BESANCON-SUD PLATEAU
- 07/12/2016 ; permis de construire 02553216C0007 ; 1 Rue de la Mairie ; parcelle AA 9 ; 2 logements, 102 m² ; terrain 2 509 m² ; terminé ; SCI ELATIOR
- 23/11/2016 ; déclaration préalable 02553216C0054 ; 21 Grande Rue ; parcelle AH 61 ; terrain 2 724 m² ; autorisé
- 21/11/2016 ; permis de construire 02553216C0001 ; 1 Rue du Bouleau ; parcelle AB 352 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 767 m² ; commencé
- 14/11/2016 ; permis de construire 02553216C0008 ; Rue du Repos ; parcelle AA 291 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 570 m² ; terminé
- 28/10/2016 ; permis de construire 02553216C0006 ; Le Touillon ; parcelles ZD 152, ZD 156 ; 938 m² ; terrain 13 000 m² ; terminé ; SCI DU BOIS BLANC
- 19/10/2016 ; permis de construire 02553216C0003 ; 40 Avenue de la Gare ; parcelle AM 15 ; 115 m² ; terrain 2 320 m² ; autorisé ; SCI ISALYS
- 16/02/2016 ; déclaration préalable 02553216C0003 ; 1 Rue de la Glaciere ; parcelles AC 121, AC 123, AC 126 ; terrain 1 048 m² ; autorisé ; SOCIETE EQUIPEMENT DEPARTEMENT DU DOUBS
- 08/12/2015 ; permis de construire 02553215C0009 ; Cornireux ; parcelles ZA 10, ZA 804 ; 1 483 m² ; terrain 49 753 m² ; terminé ; GAEC DES FIETRES
- 24/08/2015 ; permis de construire 02553215C0005 ; Rue de la Gare ; parcelle AH 323 ; 1 logement, 150 m² ; commencé
- 03/01/2015 ; permis de construire 02553214C0014 ; Voye du Chemin ; parcelle AD 306 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 617 m² ; terminé
- 03/01/2015 ; permis de construire 02553214C0013 ; 28 Rue de la Mairie ; parcelles AE 76, AE 72, AE 70 ; 11 m² ; autorisé ; PHARMACIE DU MARAIS
- 05/11/2014 ; permis de construire 02553214C0012 ; Les Ecots ; parcelles AN 10, AN 11, AN 13 ; 8 m² ; terrain 25 543 m² ; autorisé ; SCI AMETHYSTE
- 18/10/2014 ; permis de construire 02553214C0011 ; Avenu de la Gare ; parcelles AH 304, AH 299 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 012 m² ; terminé
- 12/09/2014 ; permis de construire 02553214C0010 ; 7 Rue des Campenottes ; parcelle AB 359 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 1 913 m² ; terminé
- 03/07/2014 ; permis de construire 02553214C0007 ; Rue du Chenau Blond ; parcelle AN 91 ; 1 006 m² ; terrain 45 901 m² ; annulé ; PROMO INVEST
- 06/06/2014 ; permis de construire 02553214C0005 ; 7 Rue des Campenottes ; parcelle ZA 163 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 1 945 m² ; commencé
- 28/05/2014 ; permis de construire 02553214C0006 ; 28 Rue de la Fontaine ; parcelle AK 156 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 995 m² ; terminé
- 14/05/2014 ; permis de construire 02553214C0001 ; Rue du Cheneau Blond ; parcelle AN 96 ; terrain 3 520 m² ; terminé ; SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
- 05/03/2014 ; permis de construire 02553213C0013 ; 5 Rue du College ; parcelle AE 20 ; 70 m² ; terrain 22 681 m² ; terminé ; DEPARTEMENT DU DOUBS
- 04/03/2014 ; permis de construire 02553213C0015 ; Aux Ecots ; parcelles AN 10, AN 11, AN 13 ; 5 170 m² ; terrain 25 543 m² ; terminé ; SCI DE LA ROCADE
- 09/01/2014 ; permis de construire 02553213C0011 ; 5 Rue de L Industrie ; parcelles AM 122, AM 120, AM 21 ; 43 m² ; terrain 22 317 m² ; autorisé ; COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
- 09/10/2013 ; permis de construire 02553213C0009 ; 17 Rue de L Industrie ; parcelles AM 38, AM 39, AM 40 ; 355 m² ; terrain 7 430 m² ; annulé ; SCI LES TROIS CHENES
- 28/09/2013 ; permis de construire 02553213C0012 ; Rue de la Fontaine ; parcelle AI 60 ; 1 logement ; terrain 793 m² ; commencé
- 30/07/2013 ; permis de construire 02553213C0003 ; 7 Rue le Pied de Roche ; parcelle AM 80 ; 33 m² ; terrain 843 m² ; terminé ; EPHELIDIA
- 10/07/2013 ; permis de construire 02553213C0006 ; 3 Rue Charles Bonnefoy ; parcelle AK 92 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 071 m² ; terminé
- 12/04/2013 ; permis de construire 02553212C0023 ; 28 Av de la Gare ; parcelles AK 87, AK 88, AK 89 ; 6 logements, 118 m² ; terrain 2 045 m² ; terminé ; SCI ORC
- 12/04/2013 ; permis de construire 02553212C0023 ; 28 Av de la Gare ; parcelles AK 87, AK 88, AK 89 ; 118 m² ; terrain 2 045 m² ; terminé ; SCI ORC
- 26/01/2013 ; permis de construire 02553212C0021 ; Av de la Gare ; parcelles AH 300, AH 302, AH 322 ; 20 logements, 1 795 m² ; terrain 5 972 m² ; commencé ; CARRE EST
- 01/01/2013 ; permis de construire 02553212C0022 ; Voye du Chemin ; parcelles AB 292, AB 299, AB 304 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 671 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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