# Permis de construire de Sapignicourt (Marne) : 13 autorisations

De 2013 à 2023 : 8 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 28/12/2023 ; permis de construire 05152222O0005 ; Le Chenet ; parcelle ZB 36 ; 52 m² ; terrain 184 949 m² ; autorisé ; C.P.E.S. CHENET
- 22/12/2023 ; permis de construire 0515222200005 ; 5001 le Chenet ; parcelle ZB 36 ; 52 m² ; terrain 156 894 m² ; autorisé ; C.P.E.S. CHENET
- 26/07/2022 ; permis de construire 0515222200001 ; 18 Che de la Prise D Eau ; parcelle A 1106 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 1 544 m² ; autorisé
- 24/12/2021 ; permis de construire 0515222100004 ; 12 Che de la Prise D Eau ; parcelles A 1198, A 987 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 3 395 m² ; autorisé
- 21/12/2021 ; permis de construire 0515222100005 ; 8 Rue de Haute Fontaine ; parcelles A 1065, A 1066, A 589 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 502 m² ; commencé
- 01/06/2021 ; permis de construire 0515222100001 ; 14 Grande Rue ; parcelle A 798 ; 55 m² ; terrain 2 382 m² ; autorisé
- 17/02/2021 ; permis de construire 0515222000003 ; Le Village ; parcelle A 630 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 162 m² ; commencé
- 29/01/2021 ; permis de construire 0515222000002 ; 20 T Che de la Prise D Eau ; parcelle A 1105 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 1 419 m² ; autorisé
- 27/01/2020 ; permis de construire 0515221900002 ; Chemin de la Prise d'Eau ; parcelles A 772, A 773 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 2 122 m² ; autorisé
- 08/11/2019 ; permis de construire 0515221900001 ; Le Village ; parcelles A 1120, A 1123, A 1126 ; 54 m² ; terrain 1 309 m² ; autorisé
- 14/04/2015 ; permis de construire 05152215B0001 ; Rue du Centre ; parcelles A 1173, A 1170 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 488 m² ; commencé
- 25/02/2014 ; permis de construire 05152214B0001 ; 4 Petit Chemin D Hauteville ; parcelle A 735 ; 17 m² ; terrain 657 m² ; commencé ; STAR VIANDE
- 12/02/2013 ; permis de construire 05152212B0010 ; 19 Rue de Larzicourt ; parcelle ZC 126 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 762 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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