# Ensemont, 32450 Saramon : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (4 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.51908, 0.75519 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 32412_hcl4ba.

## La parcelle

- Parcelle : AO 167
- Contenance : 606 m²
- Identifiant : 32412000AO0167
- Feuille : 000 AO 01, échelle 1:2000, édition 4
- Bâtiment au point : 4 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 207,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 7,5 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 947 kWh par an, pour 1 675 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, extensions urbaines, du PLU Saramon, en vigueur depuis le 16/12/2020.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de prévention des risques naturels (PM1)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 6 sur les 79 de la commune

- 19/09/2023 ; permis de construire 03241223A1007 ; Ensemont ; parcelle AO 461 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 862 m² ; terminé
- 01/08/2023 ; permis de construire 03241223A1006 ; Ensemont ; parcelle AO 462 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 811 m² ; terminé
- 24/11/2021 ; permis de construire 03241221A1020 ; Ensemont ; parcelle AO 392 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 906 m² ; terminé
- 20/06/2016 ; permis de construire 03241216A1004 ; Ensemont ; parcelle AO 161 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 6 830 m² ; commencé
- 08/06/2016 ; permis de construire 03241216A1002 ; Ensemont ; parcelle AO 161 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 6 830 m² ; autorisé
- 04/05/2016 ; permis de construire 03241216A1001 ; Ensemont ; parcelle AO 161P ; 1 logement, 132 m² ; terrain 2 180 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/saramon-32412/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 11/01/2023 ; Ensemont 32450 Saramon ; maison, 99,3 m², construit en 2020 ; énergie A, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 11 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 04/02/2002.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 3
- Voies voisines : Chemin du Buguet (25 m) https://aucadastre.fr/saramon-32412/chemin-du-buguet-tdnkfs.md ; Chemin de la Courrège (28 m) https://aucadastre.fr/saramon-32412/chemin-de-la-courrege-p10m68.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/saramon-32412/ensemont-hcl4ba
La commune : https://aucadastre.fr/saramon-32412.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/32412_hcl4ba