# Avenue des Bains, 40180 Saubusse : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (14 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.68458, -1.18720 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 40293_0010.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 8,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,2 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 725 kWh par an, pour 1 582 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U, zone urbaine, du PLUi Maremne Adour Cote Sud, en vigueur depuis le 27/06/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (7)

- 40%
- Toute construction doit être implantée en retrait de 5 mètres minimum. Le retrait sera de 10 mètres minimum le long des RD 33, 133 et 465. Règles particulières à Labenne Océan sur zone d'habitat hors plan masse et à Capbreton.
- Degré 4 - Tissu pavillonnaire
- Implantation sur limite ou retrait égal à H/2 avec minimum de 3 m
- 8 mètres E et A, 10 mètres F  (R+1+C ou R+2 ou dans le prolongement de l'existant)
- Zones potentiellement sujettes aux débordements de nappe
- Mixité des fonctions : Zone urbaine à vocation d'hébergements touristiques dominante

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 125 de la commune

- 15/10/2019 ; permis de construire 04029319D0004 ; Les Bains ; parcelle 0A 55 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 11 200 m² ; terminé
- 28/08/2018 ; permis de démolir 04029318D0002 ; Les Bains ; parcelles 0A 63, 0A 65 ; terrain 5 865 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/saubusse-40293/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 02/12/2025 ; 78 Avenue des Bains 40180 Saubusse ; maison, 65 m² ; énergie D, climat B
- 05/04/2022 ; 40 Avenue des Bains 40180 Saubusse ; maison, 65,4 m², construit en 2001 ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 10 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 17/06/1988.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 24, dont SCI ALAMA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/842542276) ; SARL E.H.R SERVICES. (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/453202293) ; SOC B LABORDE ET FILS (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/985620343)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/saubusse-40293/avenue-des-bains-0010
La commune : https://aucadastre.fr/saubusse-40293.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/40293_0010