# Permis de construire de Saugeot (Jura) : 6 autorisations

De 2017 à 2025 : 1 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 24/09/2025 ; permis de construire 03950523T0002 ; 22 Rue de la Sirene ; parcelles ZD 1, ZD 38, ZD 48 ; 1 064 m² ; terrain 63 466 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BENIER-ROLLET
- 23/08/2025 ; déclaration préalable 0395052500005 ; 22 Rue de la Sirene ; parcelle ZD 1 ; 8 m² ; terrain 620 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 02/10/2024 ; permis de construire 03950524T0001 ; Les Cotards ; parcelle ZH 67 ; 120 m² ; terrain 10 599 m² ; autorisé
- 25/01/2024 ; permis de construire 03950523J0002 ; 22 Rue de la Sirene ; parcelle ZD 74 ; 945 m² ; terrain 109 012 m² ; autorisé
- 19/04/2019 ; permis de construire 03950519J0001 ; 22 Rue de la Sirene ; parcelles ZD 84, ZD 1, ZD 80 ; 1 945 m² ; terrain 69 425 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BENIER-ROLLET
- 03/11/2017 ; permis de construire 03950517J0001 ; Les Cotards ; parcelles ZH 13, ZH 30, ZH 14 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 20 277 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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