# Permis de construire de Sault-Brénaz (Ain) : 58 autorisations

De 2013 à 2026 : 46 de logement, 9 de locaux, 3 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 7 autorisations et 7 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 16/07/2026 ; déclaration préalable 00139626A0008 ; 67-73 Grande Rue ; parcelles AC 111, AC 112, AC 114 ; 3 logements, 261 m² ; terrain 976 m² ; autorisé
- 06/07/2026 ; permis de construire 00139626A0002 ; 6 Rue de Jolonoz ; parcelles 0B 186, 0B 187 ; 1 logement, 107,34 m² ; terrain 2 357 m² ; autorisé
- 16/01/2026 ; déclaration préalable 00139625A0032 ; 16 Bi Rue des Ecoles ; parcelle AE 210 ; 1 logement, 2 m² ; terrain 62 m² ; autorisé
- 02/06/2025 ; permis de construire 00139625A0001 ; 1 Rue de l'Industrie ; parcelles AH 137, AH 139, AH 151 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 723 m² ; commencé
- 26/03/2025 ; permis de construire 00139624A0002 ; Zac de Longeret ; parcelles AB 641, AB 634 ; 138 m² ; terrain 1 517 m² ; autorisé
- 25/04/2023 ; permis de construire 00139623A0001 ; 38 Grande Rue ; parcelles AE 381, AE 381 ; 1 logement, 47 m² ; terrain 1 962 m² ; commencé
- 06/10/2022 ; permis de construire 00139622A0001 ; 13 Rue de l'Industrie ; parcelles AH 96, AH 107, AH 106 ; 1 670 m² ; terrain 8 486 m² ; commencé ; GROUPE DUNATIS
- 16/09/2021 ; permis de construire 00139621A0009 ; Lotis le Chantemerle Lot 1 ; parcelles AH 146, AH 142, AH 140 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 713 m² ; terminé
- 13/09/2021 ; permis de construire 00139621A0011 ; Alle des Erables ; parcelles AC 427, AC 51, AC 50 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 3 296 m² ; terminé
- 23/07/2021 ; permis de construire 00139621A0005 ; 4 Lotissement de Chantemerle ; parcelles AH 145, AH 148 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 713 m² ; terminé
- 20/07/2021 ; permis de construire 00139621A0007 ; Lotis de Chantemerle Lot 3 ; parcelles AH 144, AH 145 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 712 m² ; terminé
- 20/07/2021 ; permis de construire 00139621A0008 ; Lotis le Jolonoz 1 - Lot N_1 ; parcelles AE 419, AE 399 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 642 m² ; terminé
- 13/07/2021 ; permis de construire 00139621A0006 ; 2 Impas de Chantemerle ; parcelle AH 134 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 713 m² ; terminé
- 06/07/2021 ; permis de construire 00139621A0004 ; 19 Rue de l'Industrie ; parcelle AH 153 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 701 m² ; terminé
- 06/07/2021 ; permis de construire 00139621A0004 ; 19 Rue de l'Industrie ; parcelle AH 153 ; 148 m² ; terrain 701 m² ; terminé
- 27/05/2021 ; permis de construire 00139621A0002 ; Lotis le Clos du Bois - Lot N_5 ; parcelle AH 157 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 635 m² ; terminé
- 10/05/2021 ; permis de construire 00139621A0001 ; 1 Rue de la Chaillon ; parcelles AE 256, AE 424 ; 2 logements, 26 m² ; terrain 272 m² ; terminé ; SCI SAFRANVAL
- 19/04/2021 ; permis de construire 00139621A0003 ; Lotis le Clos du Bois - Lot N_4 ; parcelle AH 156 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 611 m² ; terminé
- 01/02/2021 ; permis de construire 00139620A0009 ; 3 Lotis le Clos du Bois - Lot 3 ; parcelle AH 155 ; 1 logement, 129 m² ; terminé
- 27/10/2020 ; permis de construire 00139620A0007 ; Rue du Vieux Brenaz ; parcelle AC 173 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 226 m² ; terminé
- 01/10/2020 ; permis de construire 00139620A0003 ; 17-19 Grand Rue ; parcelle AE 160 ; 2 logements, 245 m² ; terrain 362 m² ; terminé
- 01/10/2020 ; permis de construire 00139620A0003 ; 17-19 Grand Rue ; parcelle AE 160 ; 245 m² ; terrain 362 m² ; terminé
- 28/07/2020 ; permis de construire 00139620A0005 ; Impas des Vignes - Lot A ; parcelle AD 250 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 619 m² ; commencé
- 11/06/2020 ; permis de construire 00139620A0002 ; 2 Lotis le Clos du Bois ; parcelle AH 122 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 785 m² ; commencé
- 12/05/2020 ; permis de construire 00139620A0004 ; Rue de l'Industrie ; parcelle AE 416 ; 2 logements, 169 m² ; terrain 749 m² ; terminé
- 09/04/2020 ; permis de construire 00139620A0001 ; 8f Rue Rue de l'Industrie ; parcelle AE 414 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 629 m² ; terminé
- 20/02/2020 ; permis de construire 00139619A0007 ; 8e Rue de l'Industrie ; parcelle AE 413 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 650 m² ; terminé ; L.C.C.
- 09/10/2019 ; déclaration préalable 00139619A0007 ; 52 Grande Rue ; parcelles AE 215, AE 214, AE 216 ; 2 logements, 7 m² ; terrain 4 189 m² ; terminé ; COMMUNE DE SAULT-BRENAZ
- 09/10/2019 ; déclaration préalable 00139619A0007 ; 52 Grande Rue ; parcelles AE 215, AE 214, AE 216 ; 7 m² ; terrain 4 189 m² ; terminé ; COMMUNE DE SAULT-BRENAZ
- 13/09/2019 ; permis de construire 00139619A0006 ; Lotis de Jolonoz Lot 4 ; parcelle AE 402 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 638 m² ; terminé
- 16/07/2019 ; permis de construire 00139619A0005 ; Rue du Colombier ; parcelle AE 400 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 573 m² ; terminé
- 14/06/2019 ; permis de construire 00139619A0002 ; Lotis le Jolonoz 1 - Lot N_ 8 ; parcelle AE 406 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 898 m² ; commencé
- 31/05/2019 ; permis de construire 00139619A0004 ; Lotis ' le Jolonoz 1 '  Lot 6 ; parcelle AE 404 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 890 m² ; terminé
- 12/04/2019 ; permis de construire 00139619A0003 ; Lotis le Jolonoz 1 Lot N_3 ; parcelle AE 401 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 697 m² ; autorisé
- 18/03/2019 ; permis de construire 00139619A0001 ; Rue de l'Industrie - le Grand ; parcelle AE 415 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 516 m² ; terminé
- 12/01/2019 ; permis de construire 00139618A0010 ; Lotis le Jolonoz 1 - Lot N_ 9 ; parcelle AE 407 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 852 m² ; terminé
- 09/11/2018 ; permis de construire 00139618A0008 ; Rue saint Nicolas ; parcelle AE 170 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 812 m² ; autorisé
- 15/10/2018 ; permis de construire 00139618A0007 ; Sous les Echanoz - Lot 2 ; parcelle AC 453 ; 1 logement, 206 m² ; terrain 2 062 m² ; terminé
- 28/09/2018 ; déclaration préalable 00139618A0007 ; Zone Artisanale de Longere ; parcelle AB 625 ; 17 m² ; terrain 3 165 m² ; autorisé ; SIPARTECH
- 18/09/2018 ; permis de construire 00139618A0006 ; Rue de l'Industrie ; parcelle AE 417 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 726 m² ; commencé
- 17/09/2018 ; permis d'aménager 00139618A0001 ; Lieu- 'golet du Sault' ; parcelle AH 122 ; terrain 4 151 m² ; autorisé ; LES SECHOIRS DU BUGEY
- 10/07/2018 ; permis de construire 00139618A0004 ; Lotis le Jolonoz 1 - Lot N_ 10 ; parcelle AE 408 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 662 m² ; terminé
- 10/07/2018 ; permis de construire 00139618A0005 ; Lotis le Jolonoz 1 - Lot N_ 7 ; parcelle AE 405 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 927 m² ; autorisé
- 13/06/2018 ; permis de construire 00139618A0001 ; Lotissement le Jolonoz 1 - ; parcelle AE 403 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 596 m² ; commencé
- 13/06/2018 ; permis de construire 00139618A0003 ; 6 Rue de Chaillon ; parcelle AE 55 ; 112 m² ; terrain 1 058 m² ; terminé ; DEPARTEMENT DE L AIN
- 12/05/2017 ; déclaration préalable 00139617A0004 ; Au Colombier ; parcelles AE 318, AE 312 ; 7 m² ; autorisé ; SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN
- 01/06/2016 ; permis d'aménager 00139616A0001 ; Au Colombier ; parcelles AE 319, AE 318 ; terrain 10 201 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SAULT-BRENAZ
- 31/05/2016 ; permis de construire 00139616A0002 ; Sous les Echanoz ; parcelle AC 433 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 4 700 m² ; terminé
- 17/03/2016 ; permis de construire 00139616A0001 ; Rue de l'Industrie ; parcelle AE 376 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 597 m² ; commencé
- 11/01/2016 ; permis d'aménager 00139615A0001 ; Sous les Echanoz ; parcelles AC 72p, AC 433 ; terrain 4 700 m² ; autorisé
- 28/08/2015 ; permis de construire 00139615A1002 ; Rue des Ecoles ; parcelles AE 367, AE 368, AE 382 ; 1 logement ; terrain 878 m² ; autorisé
- 02/04/2015 ; permis de construire 00139615A0001 ; Rue de l'Industrie ; parcelle AE 373 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 429 m² ; autorisé
- 24/08/2014 ; permis de construire 00139614A0005 ; Rue de L Industrie ; parcelle AE 375 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 663 m² ; autorisé
- 20/06/2014 ; permis de construire 00139614A0003 ; Rue de L Industrie ; parcelle AE 369 ; 20 logements, 1 671 m² ; terrain 6 515 m² ; commencé ; DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AIN
- 16/06/2014 ; déclaration préalable 00139614A0001 ; Rue de L Industrie ; parcelle AE 340 ; 9 m² ; terrain 980 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 14/06/2014 ; permis de construire 00139614A0004 ; 47 Grande Rue ; parcelle AD 63 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 50 m² ; autorisé
- 25/03/2014 ; permis de construire 00139614A0002 ; Rue de L Industrie ; parcelle AE 374 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 445 m² ; commencé
- 29/05/2013 ; permis de construire 00139613A0001 ; Le Sault ; parcelle AE 339 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 636 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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