# Permis de construire de Saulxures-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle) : 123 autorisations

De 2013 à 2026 : 86 de logement, 17 de locaux, 7 d'aménagement, 13 de démolition. Sur les cinq dernières années, 32 autorisations et 60 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 24/06/2026 ; permis de démolir 0544952600001 ; 56 Rue de Tomblaine ; parcelles AX 167, AX 528 ; terrain 1 008 m² ; autorisé ; SCI PMNL
- 30/04/2026 ; déclaration préalable 0544952500139 ; 43 43 43 Grand Rue ; parcelle AD 412 ; terrain 729 m² ; autorisé
- 13/03/2026 ; permis de construire 0544952500014 ; 2 Avenue du Chateau ; parcelles AH 59, AH 60, AH 61 ; 118 m² ; terrain 140 869 m² ; autorisé
- 10/03/2026 ; permis d'aménager 0544952500002 ; 23 Rue des Jardins Fleuris ; parcelles AD 10, AD 11, AD 12 ; terrain 17 112 m² ; autorisé ; LES HAUTS JARDINS
- 30/01/2026 ; permis de construire 0544952500011 ; 3, Zac le Solere ; parcelles AB 195, AB 197 ; 493 m² ; terrain 1 942 m² ; commencé ; BROUSSIER BOIS CREATION
- 30/01/2026 ; permis de démolir 0544952500002 ; 18 Rue D Essey ; parcelle AY 306 ; terrain 588 m² ; autorisé
- 09/01/2026 ; permis de construire 0544952500012 ; Rue Emile Galle ; parcelle AR 232 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 1 148 m² ; autorisé
- 12/11/2025 ; permis de construire 0544952500010 ; 13 Rue du Cottage de Joli Boi ; parcelles AW 341, AW 342, AW 343 ; 4 logements, 124 m² ; terrain 6 181 m² ; autorisé
- 31/01/2025 ; permis de construire 0544952400008 ; Rue de Lorraine ; parcelle AR 234 ; 1 logement, 197 m² ; terrain 1 400 m² ; autorisé
- 17/01/2025 ; permis de démolir 0544952500001 ; 19 Rue Louis Bleriot ; parcelle AX 59 ; terrain 524 m² ; autorisé
- 04/09/2024 ; permis de construire 0544952400004 ; Rue Louis Majorelle ; parcelle AR 14 ; 1 logement, 185 m² ; terrain 446 m² ; commencé
- 25/07/2024 ; permis de construire 0544952400002 ; La Sabliere ; parcelles AR 14, AR 15 ; 1 logement, 207 m² ; terrain 7 218 m² ; autorisé
- 17/07/2024 ; permis de construire 0544952400003 ; Rue Louis Majorelle ; parcelle AR 15 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 291 m² ; autorisé
- 15/01/2024 ; permis de construire 0544952300009 ; 6 Avenue du Chateau ; parcelle AB 9 ; 21 logements, 1 509 m² ; terrain 2 276 m² ; commencé ; NOVA HOMES
- 08/12/2023 ; permis de démolir 0544952300004 ; 23 Rue des Jardins Fleuris ; parcelles AD 188, AD 200, AD 201 ; terrain 7 966 m² ; autorisé ; LES HAUTS JARDINS
- 22/11/2023 ; permis de démolir 0544952300003 ; 25 Route de Bosserville ; parcelle AV 9 ; terrain 10 999 m² ; autorisé ; BATIGERE GRAND EST
- 04/10/2023 ; permis de construire 0544952300004 ; 31 Rue des Jardins Fleuris ; parcelle AD 23 ; 1 logement, 186 m² ; terrain 1 123 m² ; commencé
- 26/09/2023 ; déclaration préalable 0544952300089 ; 6 Rue de Tomblaine ; parcelles AY 162, AY 163 ; 1 logement ; terrain 928 m² ; autorisé
- 25/07/2023 ; permis de démolir 0544952300002 ; 31 Rue de Normandie ; parcelles AT 214, AT 528 ; terrain 624 m² ; autorisé
- 18/07/2023 ; permis d'aménager 0544952300001 ; 11 Avenue du Chateau ; parcelles AD 252, AD 284, AD 286 ; terrain 1 129 m² ; autorisé
- 16/02/2023 ; permis de construire 05449522N0012 ; 50 Rue de Tomblaine ; parcelle AX 170 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 867 m² ; terminé ; 2 DD IMMOBILIER
- 16/02/2023 ; permis de démolir 0544952300001 ; 3 Rue du Cottage Joli Bois ; parcelle AW 91 ; terrain 409 m² ; autorisé
- 16/01/2023 ; permis de construire 05449522N0008 ; Allee Claude Debussy ; parcelle AY 48 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 230 m² ; commencé
- 28/12/2022 ; permis de construire 05449522N0011 ; 6 Clement Ader ; parcelle AX 93 ; 2 logements, 176 m² ; terrain 370 m² ; commencé
- 28/12/2022 ; permis d'aménager 0544952200001 ; Rue Emile Galle ; parcelles AR 14, AR 15 ; terrain 7 218 m² ; terminé ; LXIM
- 18/11/2022 ; permis de démolir 05449522N0002 ; Le Village Nord Ouest ; parcelle AY 48 ; terrain 230 m² ; autorisé
- 23/09/2022 ; permis de démolir 05449522N0001 ; 10 Rue Joseph Kessel ; parcelle AZ 54 ; terrain 455 m² ; autorisé
- 30/05/2022 ; permis de construire 05449522N0005 ; 10 Rte de Bosserville ; parcelles AP 1, AP 54, AP 56 ; 20 logements, 1 688 m² ; terrain 6 988 m² ; commencé ; TRAD'IMMO
- 30/03/2022 ; permis de construire 05449522N0001 ; 10 Rue de Savoie ; parcelle AT 151 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 387 m² ; autorisé
- 27/01/2022 ; permis de construire 05449521N0012 ; 44 Rue des Jardins Fleuris ; parcelles AD 398, AD 399, AD 400 ; 2 logements, 240 m² ; terrain 709 m² ; commencé
- 26/01/2022 ; permis de construire 05449521N0011 ; 42 Rue des Jardins Fleuris ; parcelle AD 397 ; 1 logement, 195 m² ; terrain 560 m² ; terminé
- 25/01/2022 ; permis de construire 05449521N0013 ; 2 Ter Av du Chateau ; parcelles AB 184, AB 188, AB 191 ; 1 532 m² ; terrain 6 117 m² ; commencé ; SCI ONLY 1
- 23/11/2021 ; permis de construire 05449521N0010 ; 2  Allee du Prarupt ; parcelle AW 324 ; 706 m² ; terrain 2 254 m² ; commencé
- 26/10/2021 ; permis de construire 05449521N0009 ; Rue Louis Bleriot ; parcelle AY 8 ; 2 logements, 344 m² ; terrain 2 204 m² ; terminé
- 11/08/2021 ; permis de construire 05449521N0007 ; Rue Robert Grandsire ; parcelles AD 369, AD 386 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 381 m² ; terminé
- 19/07/2021 ; permis d'aménager 05449521N0001 ; Rue des Jardins Fleuris ; parcelles AD 272, AD 305 ; terrain 1 275 m² ; autorisé
- 12/05/2021 ; permis de construire 05449521N0001 ; 10 Rue de L Ile de France ; parcelles AT 438, AT 506 ; 1 logement, 194 m² ; terrain 812 m² ; commencé
- 22/03/2021 ; permis de construire 05449520N0012 ; Avenue du Chateau - Rue de ; parcelles AD 280, AD 282, AD 285 ; 36 logements, 2 953 m² ; terrain 12 069 m² ; commencé ; HABITER DEVELOPPEMENT
- 01/02/2021 ; permis de construire 05449520N0013 ; Rue du Neuf Chemin ; parcelles AH 24, AH 26 ; 39 m² ; terrain 751 m² ; autorisé ; MAHE
- 08/10/2020 ; permis de construire 05449520N0010 ; 23 Rte de Bosserville ; parcelles AV 21, AV 33 ; 1 logement, 217 m² ; terrain 2 631 m² ; commencé
- 08/10/2020 ; permis de construire 05449520N0011 ; 80 Rue de Tomblaine ; parcelle AX 497 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 034 m² ; commencé
- 08/10/2020 ; permis de construire 05449520N0010 ; 23 Rte de Bosserville ; parcelles AV 21, AV 33 ; 217 m² ; terrain 2 631 m² ; commencé
- 17/08/2020 ; permis de construire 05449520N0007 ; Rue des Jardins Fleuris - ; parcelle AD 370 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 372 m² ; terminé
- 25/06/2020 ; permis de construire 05449520N0005 ; 62 Rue de Tomblaine ; parcelle AX 164 ; 1 logement, 194 m² ; terrain 1 030 m² ; autorisé
- 25/06/2020 ; permis de construire 05449520N0006 ; Le Village Nord ; parcelles AD 345, AD 365 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 346 m² ; terminé
- 10/06/2020 ; permis de construire 05449519N0014 ; Avenue du Chateau ; parcelles AB 184, AB 188, AB 191 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 6 131 m² ; terminé ; SCI ONLY 1
- 10/06/2020 ; permis de construire 05449520N0001 ; 25 Rue de Tomblaine ; parcelle AW 305 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 410 m² ; commencé
- 10/06/2020 ; permis de construire 05449519N0014 ; Avenue du Chateau ; parcelles AB 184, AB 188, AB 191 ; 153 m² ; terrain 6 131 m² ; terminé ; SCI ONLY 1
- 06/05/2020 ; permis de construire 05449520N0004 ; 20 Rue d'Essey ; parcelle AY 35 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 405 m² ; commencé
- 27/01/2020 ; permis de construire 05449519N0012 ; Rue des Jardins Fleuris - ; parcelle AD 380 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 628 m² ; terminé
- 23/12/2019 ; permis de construire 05449519N0013 ; Lotissement le Village No ; parcelles AD 368, AD 385 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 408 m² ; terminé ; C I CONSTRUCTIONS
- 04/12/2019 ; permis de démolir 0544951900001 ; Rue de Lorraine ; parcelle AV 16 ; terrain 13 297 m² ; autorisé ; SCI LES PETITS PAQUIS
- 03/12/2019 ; permis de construire 05449519N0011 ; Lotissement le Village No ; parcelles AD 346, AD 373 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 289 m² ; commencé
- 21/10/2019 ; permis de construire 05449519N0009 ; 10 Rue Joseph Kessel ; parcelle AZ 54 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 455 m² ; commencé
- 02/09/2019 ; permis de construire 05449519N0008 ; Rue des Jardins Fleuris - ; parcelle AD 274 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 293 m² ; terminé
- 30/08/2019 ; permis d'aménager 05449519N0001 ; 80 Rue de Tomblaine ; parcelles AX 374, AX 375, AX 376 ; terrain 1 885 m² ; autorisé
- 19/08/2019 ; permis de construire 05449519N0007 ; Le Village Nord - Lot N_ ; parcelles AD 327, AD 331, AD 335 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 388 m² ; commencé
- 15/05/2019 ; permis de construire 05449518N0017 ; Le Village Nord - Lot N_11 ; parcelles AD 367, AD 384 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 394 m² ; terminé
- 29/04/2019 ; permis de construire 05449519N0004 ; Rue des Jardins Fleuris - ; parcelle AD 211 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 288 m² ; commencé
- 11/04/2019 ; permis de construire 05449519N0002 ; Le Village Nord - Lot N_35 ; parcelles AD 312, AD 352 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 365 m² ; terminé
- 05/04/2019 ; permis de construire 05449519N0001 ; Lotissement le Village No ; parcelle AD 274P ; 1 logement, 122 m² ; terrain 295 m² ; commencé
- 05/04/2019 ; permis de construire 05449519N0003 ; Rue des Jardins Fleuris - ; parcelle AD 363 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 362 m² ; terminé
- 08/03/2019 ; permis de construire 05449518N0019 ; Le Village Nord - Lot N_37 ; parcelles AD 344, AD 364, AD 377 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 346 m² ; commencé
- 06/03/2019 ; permis de construire 05449518N0012 ; Rue des Jardins Fleuris le ; parcelle AD 366 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 345 m² ; commencé
- 04/03/2019 ; permis de construire 05449518N0022 ; Rue des Jardins Fleuris - ; parcelles AD 351, AD 378 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 354 m² ; commencé
- 25/02/2019 ; permis de construire 05449518N0021 ; Rue des Jardins Fleuris/gr ; parcelle AD 211 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 288 m² ; commencé
- 24/12/2018 ; permis de construire 05449518N0013 ; Rue des Jardins Fleuris le ; parcelles AD 345, AD 365 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 346 m² ; autorisé
- 24/12/2018 ; permis de construire 05449518N0018 ; Le Village Nord - Lot N_22 ; parcelles AD 117, AD 118, AD 119 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 522 m² ; commencé
- 15/11/2018 ; permis de construire 05449518N0007 ; Le Village Nord - Lot N_23 ; parcelle AD 117 ; 1 logement, 119 m² ; terminé
- 14/11/2018 ; permis de construire 05449518N0008 ; Le Village Nord - Lot N_21 ; parcelles AD 112, AD 113, AD 117 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 3 053 m² ; commencé
- 14/11/2018 ; permis de construire 05449518N0009 ; Le Village Nord - Lot N_12 ; parcelle AD 211 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 253 m² ; annulé
- 14/11/2018 ; permis de construire 05449518N0015 ; Le Village Nord - Lot N_32 ; parcelle AD 274P ; 1 logement, 114 m² ; terrain 354 m² ; terminé
- 14/11/2018 ; permis de construire 05449518N0016 ; Le Village Nord - Lot N_31 ; parcelles AD 111P, AD 112P, AD 274P ; 1 logement, 116 m² ; terrain 368 m² ; commencé
- 15/10/2018 ; permis de construire 05449518N0014 ; La Vahotte ; parcelles AW 297, AW 298, AW 300 ; 390 m² ; terrain 3 537 m² ; terminé ; COMMUNE DE SAULXURES LES NANCY
- 20/09/2018 ; déclaration préalable 05449518N0059 ; 21 Rte de Bosserville ; parcelle AV 7 ; 18 m² ; terrain 4 083 m² ; autorisé
- 11/09/2018 ; permis de démolir 05449518N0001 ; 80 Rue de Tomblaine ; parcelles AX 374, AX 375, AX 376 ; terrain 1 885 m² ; autorisé
- 12/06/2018 ; permis de construire 05449518N0005 ; Rue D Essey ; parcelle AY 317 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 179 m² ; commencé
- 30/05/2018 ; permis de construire 05449517N0007 ; Ilot Rue des Jardins Fleuris ; parcelle AD 211 ; 21 logements, 1 138 m² ; terrain 1 768 m² ; commencé ; NEXITY IR PROGRAMMES EST
- 30/05/2018 ; permis de construire 05449517N0008 ; Lot B Grand Rue ; parcelles AD 105, AD 211, AD 274 ; 17 logements, 1 281 m² ; terrain 1 420 m² ; terminé ; NEXITY IR PROGRAMMES EST
- 24/05/2018 ; permis de construire 05449518N0004 ; Rue D Essey ; parcelle AY 319 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 179 m² ; terminé
- 14/05/2018 ; permis de construire 05449518N0002 ; Rue d'Essey ; parcelle AY 318 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 179 m² ; terminé
- 14/05/2018 ; permis de construire 05449518N0003 ; Rue D Essey ; parcelle AY 316 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 195 m² ; terminé
- 22/03/2018 ; permis de construire 05449517N0005 ; 9 Allee de l'Epinette ; parcelles AB 130, AB 132 ; 965 m² ; terrain 1 875 m² ; annulé ; IMMOBILIER INVEST
- 14/02/2018 ; permis de construire 05449517N0006 ; Rue d'Essey ; parcelle AY 320 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 187 m² ; autorisé
- 13/11/2017 ; permis de démolir 05449517N0001 ; 11 Route de Bosserville ; parcelles AW (116, AW 238 ; autorisé
- 16/10/2017 ; permis de construire 05449517N0004 ; 13 Rue des Jardins Fleuris ; parcelle AY 118 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 569 m² ; terminé
- 04/07/2017 ; permis de construire 05449517N0003 ; 2 Avenue du Chateau ; parcelles AH 59A, AH 60, AH 61 ; 407 m² ; terrain 44 708 m² ; autorisé
- 31/05/2017 ; permis de construire 05449517N0002 ; 25 Rue de Tomblaine ; parcelle AW 29 ; 1 logement, 200 m² ; terrain 759 m² ; autorisé
- 23/05/2017 ; permis d'aménager 05449517N0001 ; Rue des Jardins Fleuris ; parcelles AD 105, AD 110, AD 111 ; terrain 23 470 m² ; autorisé ; FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF
- 16/12/2016 ; permis de construire 05449516N0019 ; Rue Louis Majorelle ; parcelles AR 158, AR 165, AR 175 ; 1 logement, 171 m² ; terrain 718 m² ; terminé
- 01/12/2016 ; permis de construire 05449516N0017 ; Lotissement les Genoves I ; parcelle AR 170 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 642 m² ; terminé
- 01/12/2016 ; permis de construire 05449516N0018 ; parcelle AR 172 ; 1 logement, 189 m² ; terrain 586 m² ; terminé
- 22/11/2016 ; permis de construire 05449516N0016 ; 2 Rue de Tomblaine ; parcelles AY 141, AY 142, AY 143 ; terrain 8 506 m² ; terminé ; COMMUNE DE SAULXURES LES NANCY
- 18/10/2016 ; permis de construire 05449516N0015 ; 25 Rue de Tomblaine ; parcelle AW 29 ; 3 logements, 154 m² ; terrain 759 m² ; commencé
- 30/09/2016 ; permis de construire 05449516N0014 ; Lotissement les Genoves I ; parcelle AR 173 ; 1 logement, 191 m² ; terrain 597 m² ; commencé
- 23/09/2016 ; permis de construire 05449516N0001 ; Les Sables ; parcelle AR 25 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 9 455 m² ; autorisé
- 23/09/2016 ; permis de construire 05449516N0004 ; Les Sables ; parcelle AR 25 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 9 455 m² ; terminé
- 23/09/2016 ; permis de construire 05449516N0005 ; Lieu-Dit les Sables ; parcelle AR 25 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 9 455 m² ; autorisé
- 23/09/2016 ; permis de construire 05449516N0006 ; Lotissement les Genoves I ; parcelles AR 25, AR 26, AR 27 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 21 568 m² ; terminé
- 23/09/2016 ; permis de construire 05449516N0008 ; 19 Allee de la Visitation ; parcelles AH 2, AH 3, AH 4 ; 1 logement, 9 m² ; terrain 15 080 m² ; autorisé
- 23/09/2016 ; permis de construire 05449516N0010 ; Les Sables Lotissement les ; parcelle AR 157 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 699 m² ; terminé
- 23/09/2016 ; permis de construire 05449516N0011 ; Les Sables Lotissement les ; parcelles AR 161, AR 168, AR 177 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 398 m² ; terminé
- 23/09/2016 ; permis de construire 05449516N0012 ; Les Sables Lotissement les ; parcelles AR 155, AR 164 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 543 m² ; terminé
- 23/09/2016 ; permis de construire 05449516N0013 ; Les Sables Lotissement les ; parcelle AR 171 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 641 m² ; terminé
- 01/09/2016 ; déclaration préalable 05449516N0039 ; 8 Gr Grande Rue ; parcelles AH 2, AH 3, AH 4 ; terrain 15 080 m² ; autorisé
- 02/08/2016 ; permis de construire 05449516N0003 ; Rue d'Essey ; parcelle AY 310 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 205 m² ; terminé
- 18/05/2016 ; permis de construire 05449516N0002 ; Rue d'Essey ; parcelle AY 310 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 195 m² ; terminé
- 30/07/2015 ; permis de construire 05449515N0005 ; 12 Rue D Essey ; parcelle AY 130 ; 120 m² ; commencé ; COMMUNE DE SAULXURES LES NANCY
- 06/07/2015 ; permis de construire 05449515N0003 ; 42 Rue de Tomblaine ; parcelle AX 479 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 1 467 m² ; commencé
- 17/04/2015 ; permis de construire 05449515N0002 ; 1 logement, 173 m² ; terminé
- 02/04/2015 ; permis de construire 05449515N0001 ; 1 logement, 168 m² ; annulé
- 11/11/2014 ; permis de construire 05449514N0004 ; Rue de Tomblaine ; parcelles AW 140, AW 141 ; 32 logements, 2 188 m² ; terrain 3 561 m² ; annulé ; EUROPEAN HOMES FRANCE
- 28/10/2014 ; permis de démolir 05449514N0001 ; 20 Grande Rue ; parcelle AH 29 ; autorisé
- 17/06/2014 ; permis de construire 05449514N0001 ; Rte de Bosserville ; parcelles AR 18P, AR 51P, AR 24 ; 12 logements, 752 m² ; terrain 25 721 m² ; terminé ; VILOGIA  SOCIETE ANONYME D'HLM
- 17/06/2014 ; permis de construire 05449514N0003 ; 1 Rue de Tomblaine ; parcelles AW 102, AW 104, AW 112 ; 1 133 m² ; terrain 14 292 m² ; autorisé ; EARL DU SAULX
- 02/04/2014 ; permis de construire 05449513N0004 ; Rte de Bosserville ; parcelles AR 128P, AR 115P, AR 124P ; 28 logements, 1 805 m² ; terrain 8 029 m² ; terminé ; VILOGIA  SOCIETE ANONYME D'HLM
- 02/04/2014 ; permis de construire 05449513N0005 ; Rte de Bosserville ; parcelles AR 128P, AR 115P, AR 124P ; 15 logements, 1 320 m² ; terrain 10 426 m² ; terminé ; VILOGIA MAISON FAMILIALE LORRAINE
- 25/03/2014 ; permis d'aménager 05449513N0001 ; commencé ; VILOGIA MAISON FAMILIALE LORRAINE
- 22/03/2014 ; permis de construire 05449513N0008 ; 4 Av du Chateau ; parcelles AB 114, AB 112 ; terrain 6 938 m² ; terminé ; SOPINVEST
- 27/02/2014 ; permis de construire 05449513N0003 ; 39 Gde Rue ; parcelles AD 298P, AD 274P, AD 232 ; 86 logements, 7 468 m² ; terrain 19 890 m² ; annulé ; BOUYGUES IMMOBILIER
- 27/02/2014 ; permis de construire 05449513N0003 ; 39 Gde Rue ; parcelles AD 298P, AD 274P, AD 232 ; 7 468 m² ; terrain 19 890 m² ; annulé ; BOUYGUES IMMOBILIER
- 22/05/2013 ; permis de construire 05449513N0001 ; Rue de Tomblaine ; parcelles AW 141, AW 140 ; 39 logements, 2 722 m² ; terrain 9 625 m² ; terminé ; OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE NANCY
- 16/05/2013 ; permis de construire 05449513N0002 ; 16 Rue Hector Berlioz ; parcelle AY 32 ; 1 logement, 197 m² ; terrain 498 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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