# Permis de construire de Sausses (Alpes-de-Haute-Provence) : 15 autorisations

De 2013 à 2024 : 8 de logement, 6 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 27/03/2024 ; permis de construire 0042022400001 ; Esplanade de la Fraternite ; parcelle D 375 ; 13 m² ; terrain 530 m² ; terminé ; COMMUNE DE SAUSSES
- 10/05/2023 ; permis de construire 0042022300001 ; Le Village ; parcelle D 138 ; 11 m² ; autorisé
- 10/05/2023 ; permis d'aménager 0042022300001 ; Esplanade de la Fraternite ; parcelle D 1 ; terrain 780 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SAUSSES
- 05/09/2022 ; déclaration préalable 00420222S0007 ; 8 Monteer de la Cote ; parcelle 0D 73 ; 1 logement, 36 m² ; autorisé
- 22/12/2019 ; déclaration préalable 00420219S0001 ; Saint Pierre ; parcelle 0B 590 ; 12 m² ; terrain 1 142 m² ; autorisé
- 30/07/2018 ; permis de construire 00420218S0003 ; Cheneviers ; parcelle 0B 544 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 445 m² ; commencé
- 06/07/2018 ; permis de construire 00420218S0002 ; Les Colettes ; parcelles 0A 422, 0A 348 ; 1 logement, 86 m² ; terminé
- 20/02/2018 ; permis de construire 00420217S0003 ; Qu les Rages ; parcelle 0B 315 ; 1 logement, 170 m² ; terrain 1 720 m² ; commencé
- 03/11/2016 ; permis de construire 00420216S0004 ; Le Village ; parcelles 0D 138, 0A 489, 0A 493 ; 133 m² ; terrain 6 418 m² ; commencé ; COMMUNE DE SAUSSES
- 18/09/2016 ; permis de construire 00420216S0003 ; Les Colettes ; parcelle 0A 352 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 8 749 m² ; terminé
- 25/06/2016 ; permis de construire 00420216S0001 ; Les Colettes ; parcelle 0A 352 ; 1 logement, 121 m² ; commencé
- 29/09/2013 ; permis de construire 00420213S0004 ; Rte des Colettes ; parcelles A 312, A 311, A 310 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 4 911 m² ; commencé
- 29/09/2013 ; permis de construire 00420213S0004 ; Rte des Colettes ; parcelles A 312, A 311, A 310 ; 72 m² ; terrain 4 911 m² ; commencé
- 27/05/2013 ; permis de construire 0042021300002 ; Le Village ; parcelle D 124 ; 1 logement, 60 m² ; terrain 81 m² ; commencé
- 06/03/2013 ; permis de construire 0042021300001 ; Guillemartin ; parcelles OB 672, OB 670, OB 668 ; 47 m² ; terrain 2 936 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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