# Rue des Ormeaux, 09110 Savignac-les-Ormeaux : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 42.72956, 1.81729 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 09283_0055.

## La parcelle

- Parcelle : A 1383
- Contenance : 40 m²
- Identifiant : 092830000A1383
- Feuille : 000 A 03, échelle 1:1250, édition 5
- Bâtiment au point : 6,4 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 674,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 34° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 672 kWh par an, pour 1 532 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (2)

- Château de Savignac
- PPRN de la commune de Savignac-les-Ormeaux

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 11/05/2026 ; 1 Rue des Ormeaux 09110 Savignac-les-Ormeaux ; maison, 95,5 m² ; énergie F, climat F
- 08/04/2026 ; 1 Rue des Ormeaux 09110 Savignac-les-Ormeaux ; maison, 105 m² ; énergie F, climat F

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 5 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 09/01/2022.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 50, dont ASSOCIATION DEPARTEMENTALE ARIEGEOISE DE L'OFFICE CENTRAL DE LA COOPERATION A L'ECOLE (O.C.C.E.09) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/382259968) ; AMBULANCES OLLIVIER ET FILS (ARIEGE AMBULANCE - GROUPE OLLIVIER) (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/345248975) ; COMMUNE DE SAVIGNAC LES ORMEAUX (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/210902839) ; EURL MINUZZO (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/901805713) ; MJL&CO (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/898313671) ; L'ESKIMO SPORT (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/534633417)
- Voies voisines : Rue de la Fontaine (5 m) https://aucadastre.fr/savignac-les-ormeaux-09283/rue-de-la-fontaine-0045.md ; Rue du Château (12 m) https://aucadastre.fr/savignac-les-ormeaux-09283/rue-du-chateau-0007.md ; Le Village (14 m) https://aucadastre.fr/savignac-les-ormeaux-09283/le-village-ev8nqm.md ; Rue d’En Sicret (23 m) https://aucadastre.fr/savignac-les-ormeaux-09283/rue-d-en-sicret-0025.md ; Place des Ormeaux (25 m) https://aucadastre.fr/savignac-les-ormeaux-09283/place-des-ormeaux-0060.md ; Rue du Qrt d’En Fount d’En Bas (45 m) https://aucadastre.fr/savignac-les-ormeaux-09283/rue-du-qrt-d-en-fount-d-en-bas-0035.md ; Impasse du Trigail (57 m) https://aucadastre.fr/savignac-les-ormeaux-09283/impasse-du-trigail-0095.md ; Rue du Trigail (61 m) https://aucadastre.fr/savignac-les-ormeaux-09283/rue-du-trigail-0090.md ; Route d'Espagne (63 m) https://aucadastre.fr/savignac-les-ormeaux-09283/route-d-espagne-0040.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/savignac-les-ormeaux-09283/rue-des-ormeaux-0055
La commune : https://aucadastre.fr/savignac-les-ormeaux-09283.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/09283_0055