# Permis de construire de Savigny (Rhône) : 134 autorisations

De 2013 à 2026 : 70 de logement, 48 de locaux, 16 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 44 autorisations et 95 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 22/07/2026 ; déclaration préalable 0691752600022 ; 4 Place du 11 Novembre ; parcelle 0D 131 ; 4 logements, 278 m² ; terrain 164 m² ; autorisé ; VESTA CAPITAL
- 18/06/2026 ; permis de construire 0691752500011 ; 481 Chemin du Gue ; parcelles 0A 537, 0A 531, 0A 535 ; 1 logement, 19 m² ; terrain 1 503 m² ; autorisé
- 05/05/2026 ; permis de construire 0691752600001 ; 14 Rue Centrale ; parcelle 0D 130 ; 1 logement, 41,23 m² ; terrain 32 m² ; autorisé
- 17/03/2026 ; permis de construire 0691752500017 ; 6 Route de saint-Romain ; parcelle 0D 2040 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 737 m² ; autorisé
- 12/02/2026 ; permis d'aménager 0691752500001 ; Montee de Jacquettan ; parcelles 0D 2015, 0D 2013 ; terrain 979 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SAVIGNY
- 21/11/2025 ; permis de construire 0691752500009 ; Grange Chapelle ; parcelles 0D 1525, 0D 1526 ; 63 logements, 5 610 m² ; terrain 19 738 m² ; autorisé ; LNC BETA PROMOTION
- 21/11/2025 ; déclaration préalable 0691752500065 ; 471 Chemin des Plagnes ; parcelle 0a 584 ; 18 m² ; terrain 21 297 m² ; autorisé
- 19/08/2025 ; permis de construire 0691752500010 ; Rue des Rosiers ; parcelle OD 78 ; 30,56 m² ; terrain 4 348 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SAVIGNY
- 02/04/2025 ; permis de construire 0691752500002 ; Zi la Ponchonniere - Rte D ; parcelles 0B 1445, 0B 1306, 0B 1304 ; 56 m² ; terrain 59 872 m² ; autorisé ; FRESENIUS MEDICAL CARE - SMAD
- 20/03/2025 ; permis de construire 0691752500001 ; 1 Place de l'Abbaye ; parcelle 0D 180 ; 3 logements, 33 m² ; terrain 107 m² ; autorisé
- 06/03/2025 ; permis de construire 0691752400012 ; 467 Chemin des Plagnes ; parcelles 0A 587, 0A 583, 0A 581 ; 300 m² ; terrain 8 245 m² ; commencé
- 21/12/2024 ; permis de construire 0691752400007 ; 9 Route de Sain Bel ; parcelles 0D 1097, 0D 1065 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 251 m² ; autorisé
- 06/11/2024 ; permis d'aménager 0691752400001 ; 4 Impasse des Frenes ; parcelle 0D 1614 ; terrain 1 050 m² ; autorisé
- 15/11/2023 ; permis de construire 0691752300005 ; 2 Rue de Jacquettan ; parcelle 0D 1928 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 809 m² ; commencé
- 15/11/2023 ; permis d'aménager 0691752300002 ; 11 Route du Cabrillon ; parcelles 0B 327, 0B 1359, 0B 1267 ; terrain 3 017 m² ; autorisé
- 04/10/2023 ; permis d'aménager 0691752300003 ; Rue des Rosiers ; parcelle 0D 78 ; terrain 4 355 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SAVIGNY
- 07/09/2023 ; permis de construire 0691752300009 ; 5 Rue Centrale ; parcelle 0D 124 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 463 m² ; terminé
- 21/08/2023 ; permis de construire 0691752300006 ; Impasse de saint Pierre ; parcelle 0D 1964 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 873 m² ; terminé
- 13/06/2023 ; permis de construire 0691752300003 ; Impasse des Frenes -Lot A ; parcelle 0D 1236 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 448 m² ; commencé
- 02/06/2023 ; permis de construire 0691752300002 ; 2406 Chemin du Deguenet ; parcelle 0F 857 ; 161 m² ; terrain 1 699 m² ; commencé ; MAGAT
- 25/05/2023 ; permis d'aménager 0691752300001 ; Grange Chapelle ; parcelles 0D 1526, 0D 1525 ; terrain 19 738 m² ; autorisé ; SOCIETE D'ETUDES FONCIERES ET INVESTISSEMENTS - S.E.F.I
- 18/10/2022 ; permis de construire 0691752200011 ; 33 Chemin du Val ; parcelle 0D 601 ; 1 logement ; terrain 1 155 m² ; autorisé
- 30/08/2022 ; permis de construire 0691752200008 ; 249 Chemin du Basset ; parcelle 0D 632 ; 142 m² ; terrain 21 074 m² ; autorisé
- 30/08/2022 ; permis de construire 0691752200009 ; Zi la Ponchonniere ; parcelle 0B 806 ; 74 m² ; terrain 5 351 m² ; autorisé ; FRESENIUS MEDICAL CARE - SMAD
- 17/05/2022 ; permis de construire 0691752100032 ; 1 logement, 173 m² ; terminé
- 11/05/2022 ; permis de construire 0691752200002 ; Grange Basse ; parcelles 0A 495, 0A 590, 0A 589 ; 2 logements, 85 m² ; terrain 3 274 m² ; autorisé
- 10/05/2022 ; permis de construire 0691752200001 ; 1 logement ; annulé ; EARL DU DOMAINE
- 03/05/2022 ; permis de construire 0691752100035 ; 1 logement, 88 m² ; terminé
- 03/05/2022 ; permis de construire 0691752200004 ; 422 Route du Bois du Maine ; parcelles 0B 866, 0B 867, 0B 868 ; 294 m² ; terrain 15 587 m² ; terminé ; SCI COQUELICOT II
- 03/05/2022 ; permis d'aménager 0691752200001 ; 1 Impasse des Frenes ; parcelle 0D 1236 ; terrain 448 m² ; autorisé ; CAMU IMMOBILIER
- 19/04/2022 ; permis de construire 0691752200003 ; 64 Route de la Chanade ; parcelle 0B 1573 ; 61 m² ; terrain 2 939 m² ; autorisé ; IMMELIOT
- 16/03/2022 ; permis de construire 0691752100029 ; Route du Bois du Maine ; parcelle 0B 1496 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 210 m² ; terminé
- 16/03/2022 ; permis de construire 0691752100031 ; 1 logement, 123 m² ; commencé
- 16/03/2022 ; permis de construire 0691752100040 ; 1 logement, 114 m² ; autorisé
- 02/03/2022 ; permis de construire 0691752100034 ; 1 logement, 105 m² ; commencé ; IMMOBILIER CECILE ROBIN
- 15/02/2022 ; permis de construire 0691752100026 ; Chemin de Berturand ; parcelle 0D 301 ; 36 m² ; terrain 555 m² ; autorisé
- 10/02/2022 ; permis de construire 0691752100025 ; Chemin du Bois Gonnay ; parcelle OD 879 ; 500 m² ; terrain 6 979 m² ; autorisé
- 28/01/2022 ; permis de construire 0691752100041 ; 2 logements, 149 m² ; autorisé
- 26/01/2022 ; permis de construire 0691752100011 ; Route du Bois du Maine - L ; parcelles 0B 1519, 0B 1524 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 444 m² ; commencé
- 26/01/2022 ; permis de construire 0691752100020 ; Route du Bois du Maine - L ; parcelles 0B 1527, 0B 1533, 0B 1532 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 471 m² ; terminé
- 13/01/2022 ; permis de construire 0691752100021 ; 1 logement, 133 m² ; terminé
- 13/01/2022 ; permis de construire 0691752100027 ; Lot.2 ; parcelle 0B 1535 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 474 m² ; terminé
- 04/01/2022 ; permis de construire 0691752100019 ; Route du Bois du Maine - L ; parcelle 0B 1518 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 420 m² ; commencé
- 04/01/2022 ; permis de construire 0691752100013 ; Zi la Ponchonniere ; parcelle 0B 1262 ; 434 m² ; terrain 2 786 m² ; commencé ; ACKD
- 18/12/2021 ; permis de construire 0691752100014 ; Route du Bois de Maine ; parcelle 0B 1498 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 199 m² ; terminé
- 18/12/2021 ; permis de construire 0691752100018 ; Route du Bois du Maine - L ; parcelle 0B 1504 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 264 m² ; terminé
- 17/12/2021 ; permis de construire 0691752100016 ; Route du Bois du Maine ; parcelle 0B 1514 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 298 m² ; commencé
- 17/12/2021 ; permis de construire 0691752100017 ; Route du Bois du Maine - L ; parcelles 0B 1529, 0B 1503 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 516 m² ; commencé
- 17/12/2021 ; permis de construire 0691752100022 ; 9 Impasse de la Prairie ; parcelle 0B 1517 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 345 m² ; terminé
- 10/12/2021 ; permis de construire 0691752100015 ; Route du Bois du Maine ; parcelle 0B 1497 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 201 m² ; autorisé
- 19/10/2021 ; permis de construire 0691752100009 ; Lieu- le Carnoux ; parcelle 0F 949 ; 60 m² ; terrain 478 m² ; autorisé ; BERGER INVESTISSEMENTS
- 04/09/2021 ; permis d'aménager 0691752100002 ; Lieu- le Carnoux ; parcelle 0F 949 ; terrain 478 m² ; autorisé ; BERGER INVESTISSEMENTS
- 07/07/2021 ; permis de construire 0691752100006 ; Lieu- sous Bombeynon ; parcelles 0E 161, 0E 162, 0E 163 ; 198 m² ; terrain 13 842 m² ; terminé ; GAEC DE COMBELANDE
- 01/07/2021 ; déclaration préalable 0691752100028 ; Zi la Ponchonniere ; parcelles 0B 2765, 0B 2764, 0B 1464 ; 14 m² ; terrain 110 293 m² ; autorisé ; FRESENIUS MEDICAL CARE - SMAD
- 03/06/2021 ; permis d'aménager 0691752100001 ; Pre du Moine ; parcelle 0D 1058 ; terrain 288 m² ; autorisé
- 30/04/2021 ; permis de construire 0691752100004 ; 4 Mont  de Jacquettan - Lot 1 ; parcelle 0D 1137 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 587 m² ; commencé
- 27/04/2021 ; déclaration préalable 0691752100018 ; Lieu- St Sauveur ; parcelle 0B 916 ; 9 m² ; terrain 3 914 m² ; autorisé ; SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE (SYDER)
- 20/04/2021 ; permis de construire 0691752100003 ; Chemi du Deguenet ; parcelle 0F 983 ; 137 m² ; autorisé
- 17/03/2021 ; permis de construire 0691752000009 ; Route des Chenes ; parcelles 0B 1254, 0B 857, 0B 1253 ; 262 m² ; terrain 4 744 m² ; commencé ; FRESENIUS MEDICAL CARE - SMAD
- 03/03/2021 ; permis de construire 0691752000010 ; 4-6 Rue des Rosiers ; parcelles 0D 1043, 0D 1042, 0D 1021 ; 18 logements, 1 046 m² ; terrain 1 678 m² ; autorisé ; RESIDENCE SAINT LOUIS
- 25/02/2021 ; permis d'aménager 0691752000002 ; Mont  de Jacquettan ; parcelle 0D 1137 ; terrain 1 500 m² ; autorisé
- 16/02/2021 ; permis de construire 0691752100001 ; Lieu- Lanay ; parcelles 0D 1538, 0D 890 ; 37 m² ; terrain 11 838 m² ; autorisé
- 08/12/2020 ; permis d'aménager 0691752000001 ; Chemi de St Pierre ; parcelle 0D 1172 ; terrain 2 500 m² ; terminé
- 27/11/2020 ; déclaration préalable 0691752000042 ; 5 Rue de la Poste ; parcelle 0D 124 ; 3 logements, 125 m² ; terrain 463 m² ; autorisé
- 17/11/2020 ; permis de construire 0691752000007 ; 6 Rue de la Riviere ; parcelle 0D 238 ; 2 logements, 47 m² ; terrain 588 m² ; autorisé
- 26/09/2020 ; permis de construire 0691752000005 ; Zi la Ponchonniere ; parcelles 0B 632, 0B 805, 0B 806 ; 51 m² ; terrain 107 709 m² ; terminé ; FRESENIUS MEDICAL CARE - SMAD
- 20/11/2019 ; permis de construire 0691751900009 ; Lieu- Terres Blanches ; parcelle 0B 1550 ; 2 logements, 28 m² ; terrain 405 m² ; commencé
- 04/10/2019 ; permis de construire 0691751900010 ; 1 Rue St Andre ; parcelles 0D 151, 0D 1937 ; 4 logements, 32 m² ; terrain 313 m² ; autorisé ; GROUPE ESPACES ET CREATIONS
- 18/09/2019 ; permis de construire 0691751900006 ; 422 Route du Bois du Maine ; parcelles 0B 1074, 0B 868, 0B 866 ; 150 m² ; terrain 15 587 m² ; commencé ; SCI COQUELICOT II
- 03/09/2019 ; permis de construire 0691751900008 ; Lieu- Rhules ; parcelle 0D 583 ; 60 m² ; terrain 13 810 m² ; autorisé
- 30/04/2019 ; permis de construire 0691751900004 ; Zi la Ponchonniere ; parcelles 0B 804, 0B 945, 0B 806 ; 377 m² ; terrain 107 709 m² ; commencé ; FRESENIUS MEDICAL CARE - SMAD
- 18/04/2019 ; permis de construire 0691751900001 ; 624 Route du Bois du Maine ; parcelles 0B 816, 0B 1062 ; 906 m² ; terrain 8 181 m² ; commencé ; B2C
- 05/04/2019 ; permis de construire 0691751900002 ; 4 Rue du Gappas ; parcelle 0D 1919 ; 1 logement ; terminé
- 30/10/2018 ; permis de construire 0691751800009 ; 21 Route de Sain Bel ; parcelle 0B 472A ; 1 logement, 50 m² ; autorisé
- 04/09/2018 ; permis de construire 0691751800008 ; Grange Chapelle ; parcelle 0D 1726 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 729 m² ; autorisé
- 23/08/2018 ; permis de construire 0691751800004 ; Rue de Jacquettan ; parcelle 0D 1566 ; 1 logement, 212 m² ; terrain 5 882 m² ; terminé
- 30/07/2018 ; permis de construire 0691751800006 ; 11 Impas du Ruisseau ; parcelle 0D 1706 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 923 m² ; commencé
- 12/07/2018 ; permis d'aménager 0691751800001 ; 2 Route de St Romain ; parcelle 0D 1036 ; terrain 3 642 m² ; autorisé
- 20/06/2018 ; permis de construire 0691751800005 ; De la Chanade ; parcelles 0B 632, 0B 805, 0B 945 ; 577 m² ; terrain 110 287 m² ; commencé ; FRESENIUS MEDICAL CARE - SMAD
- 07/06/2018 ; permis de construire 0691751800003 ; 21 Route de Sain Bel ; parcelle 0B 472 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 565 m² ; terminé
- 22/12/2017 ; permis de construire 0691751700009 ; Alle du Tivano ; parcelle 0B 1115 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 2 551 m² ; autorisé
- 19/12/2017 ; permis de construire 0691751700008 ; Lieu- les Terres ; parcelles 0F 906, 0F 905, 0F 904 ; terrain 165 577 m² ; autorisé
- 22/11/2017 ; permis d'aménager 0691751700003 ; 21 Route de Sain Bel ; parcelle 0B 472 ; terrain 1 565 m² ; terminé
- 12/09/2017 ; permis d'aménager 0691751700002 ; 5039 Rue de Jacquettan ; parcelle 0D 1566 ; terrain 5 882 m² ; terminé
- 07/09/2017 ; permis de construire 0691751700006 ; 19 Rue du Ressy ; parcelle 0D 1856 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 607 m² ; autorisé
- 05/09/2017 ; permis de construire 0691751700004 ; Le Bourg ; parcelle 0D 1678 ; 1 logement ; terrain 28 m² ; commencé
- 31/08/2017 ; permis de construire 0691751700007 ; Zi la Ponchonniere ; parcelles 0B 632, 0B 805, 0B 806 ; 76 m² ; terrain 60 334 m² ; terminé ; FRESENIUS MEDICAL CARE - SMAD
- 20/06/2017 ; permis de construire 0691751700002 ; 15 Mont  du Bois d'Art ; parcelle 0B 1232 ; 480 m² ; terrain 6 442 m² ; commencé ; SAS FREDIERE
- 27/04/2017 ; permis de construire 0691751700003 ; 344 m² ; terminé ; GAEC LACROIX DE BOMBEYNON
- 04/04/2017 ; permis d'aménager 0691751700001 ; Chemi du Pont Pierron ; parcelles 0B 109, 0B 110 ; 52 m² ; terrain 6 970 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE
- 04/04/2017 ; permis d'aménager 0691751700001 ; Chemi du Pont Pierron ; parcelles 0B 109, 0B 110 ; terrain 6 970 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE
- 27/03/2017 ; permis de construire 06917516R0005 ; Metraliere ; parcelle 0C 1113 ; 1 logement ; commencé
- 23/03/2017 ; permis de construire 0691751700001 ; 1 logement, 27 m² ; autorisé
- 20/01/2017 ; permis de construire 06917516R0007 ; Sous Bombeynon ; parcelle 0E 161 ; 394 m² ; commencé
- 06/09/2016 ; permis de construire 06917516R0003 ; Zi la Ponchonniere ; parcelles 0U 2765, 0U 2764, 0B 1464 ; 173 m² ; terrain 61 444 m² ; terminé ; FRESENIUS MEDICAL CARE - SMAD
- 16/08/2016 ; permis de construire 06917516R0004 ; 3 176 m² ; terminé ; FRESENIUS MEDICAL CARE - SMAD
- 27/07/2016 ; permis d'aménager 06917515R0001 ; Route du Bois du Maine ; parcelle 0B 310 ; terrain 3 880 m² ; autorisé
- 30/04/2016 ; permis de construire 06917516R0002 ; Rue des Peupliers ; parcelles 0B 760, 0B 761, 0B 762 ; 293 m² ; terrain 20 272 m² ; terminé ; COMMUNE DE SAVIGNY
- 07/04/2016 ; permis de construire 06917516R0001 ; 1 logement, 105 m² ; commencé
- 13/02/2016 ; permis de construire 06917515R0014 ; 4 Impas du Ruisseau ; parcelle 0D 1716 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 801 m² ; terminé
- 22/12/2015 ; permis de construire 06917515R0012 ; Rue du Ressy ; parcelles 0D 471, 0D 470 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 2 192 m² ; terminé
- 18/07/2015 ; permis de construire 06917515R0006 ; Chemi du Ressy ; parcelles 0O 471, 0O 470 ; 1 logement, 106 m² ; autorisé
- 15/07/2015 ; permis de construire 06917515R0007 ; Chemin du Ressy ; parcelles 0D 470, 0D 471 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 2 192 m² ; annulé
- 02/07/2015 ; permis de construire 06917515R0005 ; Zi la Ponchonniere Est ; parcelles 0U 2759, 0U 2763, 0B 1397 ; 89 m² ; terrain 573 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE
- 01/06/2015 ; permis de construire 06917515R0004 ; Lieu- Lieu-Dit la Grange Chapell ; parcelle 0D 1301 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 256 m² ; commencé
- 01/06/2015 ; permis de construire 06917515R0004 ; Lieu- Lieu-Dit la Grange Chapell ; parcelle 0D 1301 ; 100 m² ; terrain 1 256 m² ; commencé
- 26/04/2015 ; permis de construire 06917515R0003 ; 19 Rue du Ressy ; parcelle D 1344 ; 1 logement, 169 m² ; terminé
- 18/03/2015 ; permis de construire 06917515R0002 ; Ld les Baraques ; parcelle D 341 ; 1 logement ; autorisé
- 03/02/2015 ; permis de construire 06917514R0018 ; Ld la Brulee ; parcelle A 555 ; 38 m² ; terrain 1 442 m² ; autorisé
- 27/11/2014 ; permis de construire 06917514R0016 ; 17 621 m² ; terminé ; FRESENIUS MEDICAL CARE - SMAD
- 07/11/2014 ; permis de construire 06917514R0011 ; La Metralliere ; parcelle C 1056 ; 1 logement, 46 m² ; terrain 388 m² ; commencé
- 26/09/2014 ; permis de construire 06917514R0014 ; 1 logement, 161 m² ; terminé
- 08/08/2014 ; permis de construire 06917514R0013 ; 18 Rue de la Chanade ; parcelles B 1415, B 1321, B 1318 ; 264 m² ; terrain 3 004 m² ; commencé ; ARETHUSE
- 22/07/2014 ; permis de construire 06917514R0009 ; Rte des Grands Champs ; parcelle U0 2669 ; 2 109 m² ; terrain 6 622 m² ; annulé ; W LIFE
- 02/07/2014 ; permis de construire 06917514R0008 ; 5 Rue du Font de la Cure ; parcelle D 1757 ; 2 logements, 184 m² ; terrain 783 m² ; terminé
- 29/06/2014 ; permis de construire 06917514R0007 ; Les Grandes Terres ; parcelles D 890, D 1819, D 1538 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 16 890 m² ; autorisé
- 07/05/2014 ; permis de construire 06917514R0002 ; 1 Rue du Gappas ; parcelle D 1212 ; 116 m² ; terrain 469 m² ; commencé
- 04/03/2014 ; permis de construire 06917514R0003 ; Ld Rhules ; parcelle F 4 ; 165 m² ; terrain 8 390 m² ; autorisé ; DOMAINE DE SOLEMY
- 27/02/2014 ; permis de construire 06917514R0001 ; Zi la Ponchonniere ; parcelles 0B 233, 0B 1455, 0B 1447 ; 6 825 m² ; terrain 63 147 m² ; terminé ; FRESENIUS MEDICAL CARE - SMAD
- 29/01/2014 ; permis de construire 06917513R0010 ; 5 All des Alizaãâaãâ©s ; parcelle B 1344 ; 1 logement, 130 m² ; commencé
- 11/01/2014 ; permis de construire 06917513R0011 ; Zi la Ponchonniere ; parcelles B 1306, B 1455, B 1242 ; 741 m² ; terrain 63 147 m² ; commencé ; FRESENIUS MEDICAL CARE - SMAD
- 04/12/2013 ; déclaration préalable 06917513R0018 ; Taylan ; parcelles E 734, E 732, E 731 ; 1 logement ; terrain 1 489 m² ; terminé
- 23/11/2013 ; permis de construire 06917513R0007 ; Rte du Bois du Maine ; parcelle B 1062 ; terminé ; SCI DU BOIS DU MAINE
- 13/11/2013 ; permis de construire 06917513R0005 ; 13 Rue de L Abbaye ; parcelles D 1488, D 1490 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 1 363 m² ; terminé ; SCI FREMAT
- 20/09/2013 ; permis de construire 06917513R0006 ; Rue Font de la Cure ; parcelle D 1475 ; 2 logements, 174 m² ; terrain 1 935 m² ; commencé
- 28/07/2013 ; déclaration préalable 06917513R0005 ; 2 logements ; commencé
- 04/07/2013 ; permis de construire 06917513R0004 ; Ld Bombeynon ; parcelle E 559 ; 210 m² ; terrain 3 322 m² ; terminé ; GAEC LACROIX DE BOMBEYNON
- 01/03/2013 ; permis de construire 06917512R0012 ; Ld les Moulins ; parcelle C 829 ; 1 logement ; terrain 11 458 m² ; commencé
- 14/02/2013 ; permis de construire 06917512R0016 ; 5 Imp du Pont ; parcelle D 1580 ; 1 logement, 174 m² ; terrain 5 670 m² ; commencé
- 09/02/2013 ; permis d'aménager 06917512R0001 ; Chem du Pont Pierron ; parcelles B 109, B 110 ; 52 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE
- 09/02/2013 ; permis d'aménager 06917512R0001 ; Chem du Pont Pierron ; parcelles B 109, B 110 ; autorisé ; COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE
- 06/02/2013 ; permis de construire 06917512R0015 ; All de Grange Chapelle ; parcelle AD 1279 ; 1 logement ; terrain 1 590 m² ; commencé ; SCI CHAPELLE
- 06/02/2013 ; permis de construire 06917512R0013 ; Ld Terres Blanches ; parcelles B 820P, B 823P, B 906P ; 583 m² ; terrain 4 267 m² ; autorisé
- 30/01/2013 ; permis de construire 06917512R0011 ; 8bis Rte du Bois du Maine ; parcelle B 1441 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 655 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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