# Permis de construire de Savigny-sous-Mâlain (Côte-d'Or) : 13 autorisations

De 2014 à 2022 : 9 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 07/04/2022 ; permis de construire 02159221E0002 ; 6 8 Rue Haute ; parcelles AB 107, AB 170 ; 2 logements, 100 m² ; terrain 893 m² ; terminé ; SCI MATELO
- 21/05/2021 ; permis de démolir 02159221E0001 ; Village ; parcelle AA 14 ; autorisé
- 21/10/2020 ; permis de démolir 02159220E0001 ; 3 Rue du Carre Biquet ; parcelle AA 176 ; autorisé
- 18/03/2020 ; permis de construire 02159220E0001 ; Village ; parcelle AA 60 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 583 m² ; autorisé
- 20/09/2017 ; permis de démolir 02159217E0001 ; 1 Rue de la Fontaine ; parcelle AA 177 ; autorisé
- 20/03/2017 ; permis de construire 02159217E0002 ; Village ; parcelles AA 47, AA 48, AA 209 ; 2 logements, 130 m² ; terrain 800 m² ; autorisé
- 25/10/2016 ; permis de construire 02159216E0004 ; 5 Rue du Carre Biquet ; parcelle AA 24 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 298 m² ; autorisé
- 31/05/2016 ; permis de construire 02159215E0006 ; Rte de Malain ; parcelle ZB 24 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 1 050 m² ; commencé
- 08/05/2016 ; permis de construire 02159216E0002 ; Rte de Malain ; parcelle ZB 24P ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 015 m² ; commencé
- 03/05/2016 ; permis de construire 02159216B0001 ; Rue de Malain ; parcelle ZB 73 ; 1 logement, 173 m² ; commencé
- 03/11/2015 ; permis de construire 02159215E0004 ; 3 Rue de Malain ; parcelle AB 41 ; 1 logement, 60 m² ; terrain 406 m² ; autorisé
- 21/11/2014 ; déclaration préalable 02159214E0009 ; 9 Rue saint Fiacre ; parcelle AA 155 ; 15 m² ; terrain 3 341 m² ; autorisé
- 08/02/2014 ; permis de construire 02159213E0002 ; 10 Rue de L Eglise ; parcelle AB 50 ; 1 logement ; terrain 181 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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