# Passage des Artisans, 92330 Sceaux : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 48.77703, 2.29031 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 92071_0080.

## La parcelle

- Parcelle : K 279
- Contenance : 3 206 m²
- Identifiant : 920710000K0279
- Feuille : 000 K 01, échelle 1:500, édition 5
- Bâtiment au point : 3,6 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 94,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 6,8 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 458 kWh par an, pour 1 439 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U2b, u2be7t1h13a10, du PLUi Vallee Sud-Grand Paris, en vigueur depuis le 10/12/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (2)

- Secteur mixite sociale 30 1500
- Perimetre de 800m autour d'une gare

### Informations (9)

- Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
- Zone à risque d'exposition au plomb
- Classement acoustique des infrastructures de transport terrestre
- Droit Preemption Renforce
- Zone d'obligation du permis de démolir
- Risque argile fort
- Zone de Publicite Restreinte n°1
- Perimetre de sauvegarde du commerce et artisanat de proximite
- Site patrimonial remarquable

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Site patrimonial remarquable de Sceaux

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 12/07/2023 ; 5 Passage des Artisans 92330 Sceaux ; appartement, 61,8 m² ; énergie C, climat B
- 17/01/2023 ; 3 Passage des Artisans 92330 Sceaux ; appartement, 123,4 m², construit en 1990 ; énergie E, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 14 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.
- Installations classées pour l'environnement : 4 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 8 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Marie Curie (Collège) ; Collège Sainte-Jeanne d'Arc (Collège, privé) ; Ecole élémentaire publique Centre (Ecole) ; Ecole maternelle publique Centre (Ecole) ; Ecole primaire privée Sainte Jeanne d'Arc (Ecole, privé) ; Lycée Marie Curie (Lycée)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 766, dont ELIOR RESTAURATION FRANCE (ELIOR RESTAURATION ENSEIGNEMENT - ELIOR RESTAURATION SANTE) (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/662025196) ; SOCIETE GENERALE (SG) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/552120222) ; CROIX ROUGE FRANCAISE (CRF) (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/775672272) ; SOCIETE FRANCAISE DE RESTAURATION ET SERVICES (SODEXO ECOLES & UNIVERSITES DEL APPRO LES PETITS GASTRONOMES SODEXO ENSEIGNEMENT SUPERIEUR) (SFRS) (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/338253131) ; CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL (CIC) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/542016381) ; EFFIA STATIONNEMENT (transport, https://auregistre.fr/entreprise/435272596)
- Voies voisines : Passage Benoît (6 m) https://aucadastre.fr/sceaux-92071/passage-benoit-0620.md ; Rue des Imbergères (22 m) https://aucadastre.fr/sceaux-92071/rue-des-imbergeres-4650.md ; Passage des Vignerons (24 m) https://aucadastre.fr/sceaux-92071/passage-des-vignerons-9645.md ; Rue Voltaire (39 m) https://aucadastre.fr/sceaux-92071/rue-voltaire-9660.md ; Rue Raymond Py (51 m) https://aucadastre.fr/sceaux-92071/rue-raymond-py-8125.md ; Rue Hippolyte Boulogne (54 m) https://aucadastre.fr/sceaux-92071/rue-hippolyte-boulogne-4440.md ; Rue de la Chrétienté (64 m) https://aucadastre.fr/sceaux-92071/rue-de-la-chretiente-1445.md ; Place du Général de Gaulle (79 m) https://aucadastre.fr/sceaux-92071/place-du-general-de-gaulle-4133.md ; Rue Emile Morel (80 m) https://aucadastre.fr/sceaux-92071/rue-emile-morel-3150.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/sceaux-92071/passage-des-artisans-0080
La commune : https://aucadastre.fr/sceaux-92071.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/92071_0080