# Permis de construire de Schnersheim (Bas-Rhin) : 269 autorisations

De 2013 à 2026 : 185 de logement, 54 de locaux, 11 d'aménagement, 19 de démolition. Sur les cinq dernières années, 69 autorisations et 125 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 06/07/2026 ; permis de construire 06745226R0006 ; Route d'Ittlenheim ; parcelle 34 711 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 350 m² ; autorisé
- 30/06/2026 ; permis de construire 06745226R0001 ; Route de Kleinfrankenheim ; parcelles 32 230, 32 228, 32 226 ; 16 logements, 1 000 m² ; terrain 15 738 m² ; autorisé ; LE DUO
- 29/06/2026 ; permis de construire 06745226R0005 ; Route de Kleinfrankenheim ; parcelles 32 567, 32 569, 32 568 ; 17 logements, 1 340 m² ; terrain 2 832 m² ; autorisé ; LE DUO
- 27/05/2026 ; permis de construire 06745225R0017 ; Route d'Ittlenheim ; parcelles 34 709, 34 746, 34 748 ; 12 logements, 995 m² ; terrain 4 652 m² ; autorisé ; APPART'HOME
- 27/02/2026 ; permis de construire 06745225R0021 ; Rue du Charron ; parcelle 2 190 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 454 m² ; commencé
- 16/12/2025 ; permis de construire 06745225R0013 ; 2 Route d'Ittlenheim ; parcelles 03 128, 03 393 ; 1 logement, 268 m² ; terrain 578 m² ; autorisé
- 09/12/2025 ; permis de construire 06745225R0016 ; 27 Route de Strasbourg ; parcelle 32 557 ; 2 logements, 452 m² ; terrain 994 m² ; commencé ; ARMAGE
- 14/11/2025 ; permis de construire 06745225R0019 ; 6 Rue de la Grange Dimiere ; parcelle 1 27 ; 1 logement ; terrain 393 m² ; autorisé
- 17/10/2025 ; permis de construire 06745225R0018 ; Route de Saverne ; parcelle 3 345 ; 93 m² ; terrain 719 m² ; autorisé
- 07/10/2025 ; permis de construire 06745225R0011 ; 9 Rue de l'Epeautre ; parcelle 32 448 ; 734 m² ; terrain 3 516 m² ; autorisé ; SCI ONATUREL
- 22/09/2025 ; permis de construire 06745223R0028 ; Rue Principale - Kleinfran ; parcelle AB 63 ; 1 logement, 305 m² ; terrain 795 m² ; terminé ; SCI PF 10
- 02/09/2025 ; permis de construire 06745225R0009 ; Rue de la Grange Dimiere ; parcelle 1 231 ; 2 logements ; terrain 698 m² ; autorisé ; EARL LUX DOMINIQUE
- 25/08/2025 ; permis de construire 06745225R0012 ; 3 Rue du Fer A Cheval ; parcelle AC 110 ; 1 logement, 230 m² ; terrain 366 m² ; autorisé
- 24/08/2025 ; déclaration préalable 06745225R0040 ; Lange Breiten - Chemin D E ; parcelle 34 536 ; 10 m² ; terrain 6 636 m² ; autorisé ; STRASBOURG ELECTRICITE RESEAUX
- 05/06/2025 ; permis de construire 06745225R0005 ; Rue des Vergers ; parcelles 4 103, 4 104, 4 105 ; 3 388 m² ; terrain 60 918 m² ; commencé ; ROECKEL SARL
- 05/05/2025 ; permis de construire 06745225R0004 ; 2 Rue de la Montee ; parcelles 1 210, 1 228, 1 229 ; 2 logements, 255 m² ; terrain 1 340 m² ; autorisé
- 25/04/2025 ; déclaration préalable 06745225R0017 ; Pfaffenberg ; parcelle 32 518 ; 10 m² ; terrain 7 512 m² ; autorisé ; STRASBOURG ELECTRICITE RESEAUX
- 06/03/2025 ; permis de construire 06745224R0013 ; 11 Rue de l'Ecole ; parcelle 3 236 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 20 996 m² ; autorisé ; SCI VENT D'OUEST
- 06/03/2025 ; permis de construire 06745224R0013 ; 11 Rue de l'Ecole ; parcelle 3 236 ; 79 m² ; terrain 20 996 m² ; autorisé ; SCI VENT D'OUEST
- 13/02/2025 ; permis de construire 06745224R0012 ; Rue des Vergers ; parcelles 4 27, 4 28, 4 29 ; 822 m² ; terrain 18 717 m² ; autorisé ; ROECKEL SARL
- 29/11/2024 ; permis de construire 06745224R0008 ; Rue des Hetres ; parcelle 2 493 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 519 m² ; commencé
- 25/11/2024 ; permis de construire 06745224R0007 ; Lotissement les Merovingie ; parcelle AC 104 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 450 m² ; commencé
- 27/10/2024 ; déclaration préalable 06745224R0057 ; Buhl ; parcelle 05 60 ; 8 m² ; terrain 5 166 m² ; autorisé ; STRASBOURG ELECTRICITE RESEAUX
- 18/10/2024 ; permis de construire 06745224R0005 ; Route de Fessenheim ; parcelles 02 192, 02 199 ; 1 logement, 281 m² ; terrain 818 m² ; autorisé ; EARL LUX DOMINIQUE
- 29/08/2024 ; permis d'aménager 06745224R0002 ; Route de Kleinfrankenheim ; parcelles 32 298, 32 479, 32 480 ; terrain 10 481 m² ; annulé ; S 3 M
- 27/07/2024 ; déclaration préalable 06745224R0034 ; Chemin des Fruitiers ; parcelle 32 40 ; 8 m² ; terrain 10 690 m² ; autorisé ; STRASBOURG ELECTRICITE RESEAUX
- 12/07/2024 ; permis de construire 06745224R0002 ; Route de Kleinfrankenheim ; parcelles 32 224, 32 226, 32 228 ; 4 logements, 360 m² ; terrain 2 049 m² ; autorisé
- 10/06/2024 ; permis de construire 06745224R0001 ; Stiermatten ; parcelles 36 33, 36 35 ; 753 m² ; terrain 27 314 m² ; terminé ; SARL PLEIN SOLEIL
- 13/05/2024 ; permis de démolir 06745224R0004 ; 1 Place saint Ulrich ; parcelle 1 121 ; terrain 1 244 m² ; autorisé
- 08/04/2024 ; permis de démolir 06745224R0003 ; Rue de l'Eglise ; parcelle AB 13 ; terrain 2 656 m² ; autorisé ; CLAUDON BA
- 08/04/2024 ; permis de démolir 06745224R0002 ; 7 Rue de la Grange Dimiere ; parcelle 1 192 ; terrain 698 m² ; autorisé ; EARL LUX DOMINIQUE
- 02/04/2024 ; permis de démolir 06745224R0001 ; Route de Kleinfrankenheim ; parcelle 32 298 ; terrain 9 783 m² ; autorisé
- 11/01/2024 ; permis de construire 06745223R0029 ; Lotissement les Merovingi ; parcelle AC 121 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 414 m² ; terminé
- 11/01/2024 ; permis de construire 06745223R0027 ; Waeschbachbruch ; parcelle 34 656 ; 1 000 m² ; terrain 67 114 m² ; autorisé ; SCEA LUX
- 08/01/2024 ; permis de construire 06745223R0024 ; 1 Rue du Fer A Cheval ; parcelle AC 130 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 473 m² ; terminé
- 04/01/2024 ; permis de construire 06745223R0017 ; Rue des Hetres ; parcelle 02 492 ; 8 logements, 492 m² ; terrain 1 002 m² ; autorisé ; NEXITY IR PROGRAMMES ESPRIT VILLAGE EST
- 04/01/2024 ; permis de construire 06745223R0019 ; Rue des Frenes ; parcelle 02 496 ; 8 logements, 592 m² ; terrain 1 006 m² ; autorisé ; NEXITY IR PROGRAMMES ESPRIT VILLAGE EST
- 07/12/2023 ; permis de construire 06745223R0025 ; Rue de l'Eglise ; parcelle AB 13 ; 1 logement, 192 m² ; terrain 2 656 m² ; commencé ; CLAUDON BA
- 31/10/2023 ; permis de construire 06745223R0022 ; 1 A Rue de Dossenheim ; parcelles AB 88, AB 89 ; 1 logement, 253 m² ; terrain 965 m² ; commencé
- 25/10/2023 ; permis de construire 06745223R0018 ; Rue des Erables ; parcelles 02 511, 02 512 ; 12 logements, 751 m² ; terrain 1 246 m² ; autorisé ; NEXITY IR PROGRAMMES ESPRIT VILLAGE EST
- 24/10/2023 ; permis de construire 06745223R0011 ; Lotissement  les Meroving ; parcelle AC 103 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 424 m² ; terminé
- 29/09/2023 ; permis de construire 06745223R0020 ; Lotissement les Merovingi ; parcelle 04 509 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 536 m² ; terminé
- 29/09/2023 ; permis de construire 06745223R0021 ; Lotissement les Merovingie ; parcelles 4 510, AC 132, AC 134 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 666 m² ; commencé
- 27/09/2023 ; permis de construire 06745223R0015 ; Lotissement les Merovingi ; parcelle 4 512 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 405 m² ; terminé
- 15/09/2023 ; permis de construire 06745223R0016 ; Lotissement les Merovingi ; parcelle 4 511 ; 8 logements, 794 m² ; terrain 1 794 m² ; terminé ; APPART'HOME
- 05/09/2023 ; permis de construire 06745223R0008 ; Lotissement  Rue des Mero ; parcelle AC 103 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 414 m² ; commencé
- 01/09/2023 ; permis de construire 06745223R0012 ; 7 Rue des Charmes ; parcelle 02 501 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 674 m² ; commencé
- 01/09/2023 ; permis de construire 06745223R0014 ; Lotissement les Merovingi ; parcelle AC 103 ; 1 logement, 202 m² ; terrain 414 m² ; terminé
- 21/08/2023 ; permis de construire 06745223R0010 ; Lotissement  les Meroving ; parcelle AC 103 ; 1 logement, 193 m² ; terrain 534 m² ; terminé
- 01/08/2023 ; permis de construire 06745223R0013 ; Rue des Merovingiens ; parcelle AC 11 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 402 m² ; commencé
- 09/05/2023 ; permis de construire 06745223R0003 ; 2a Rue de la Grange Dimiere ; parcelles 01 209, 1 210, 32 510 ; 6 m² ; terrain 3 621 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SCHNERSHEIM
- 05/05/2023 ; permis de construire 06745223R0004 ; 3 Route de Saverne ; parcelles 03 129, 03 188, 03 394 ; 1 logement, 250 m² ; terrain 518 m² ; commencé
- 27/04/2023 ; permis d'aménager 06745223R0001 ; Route d'Ittlenheim et Rue ; parcelles 34 102, 34 706, 34 707 ; terrain 14 485 m² ; terminé ; LA FONCIERE DU RHIN
- 24/04/2023 ; permis de démolir 06745223R0001 ; 1 A Rue de Dossenheim ; parcelles AB 88, AB 89 ; terrain 965 m² ; autorisé
- 13/03/2023 ; permis de construire 06745222R0016 ; 9 Route d'Ittlenheim ; parcelles 34 474, 34 475, 34 476 ; 29 m² ; terrain 8 057 m² ; terminé ; COMMUNE DE SCHNERSHEIM
- 16/02/2023 ; permis de construire 06745223R0001 ; 13 Rue de l'Epeautre ; parcelle 32 438 ; 142 m² ; terrain 2 148 m² ; autorisé ; SCI MORGANE
- 12/08/2022 ; permis de construire 06745222R0011 ; 6 Rue de l'Epeautre ; parcelles 32 514, 32 515 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 835 m² ; autorisé
- 12/08/2022 ; permis de construire 06745222R0011 ; 6 Rue de l'Epeautre ; parcelles 32 514, 32 515 ; 104 m² ; terrain 1 835 m² ; autorisé
- 22/07/2022 ; permis de construire 06745222R0004 ; Impasse des Moissons Lotis ; parcelles 32 4/59, 32 9/60 ; 1 logement, 177 m² ; terrain 839 m² ; terminé
- 22/07/2022 ; permis de construire 06745222R0005 ; Impasse des Moissons Lotis ; parcelles 32 10/6, 32 11/6, 32 13/6 ; 2 logements, 187 m² ; terrain 731 m² ; terminé
- 22/07/2022 ; permis d'aménager 06745222R0002 ; 4 Rue de Durningen ; parcelle 2 180 ; terrain 2 345 m² ; autorisé ; GC SOLUTION MDB
- 11/04/2022 ; permis de construire 06745222R0006 ; Rue de la Liberte ; parcelle 1 218/ ; 1 logement, 187 m² ; terrain 502 m² ; commencé
- 31/03/2022 ; permis de démolir 06745222R0002 ; 5 Rue de Durningen ; parcelle 1 19 ; terrain 1 010 m² ; autorisé
- 17/02/2022 ; permis de construire 06745221R0022 ; 3 Route de Saverne ; parcelles 03 126, 03 129, 03 188 ; 1 logement, 320 m² ; annulé
- 11/02/2022 ; permis de construire 06745221R0020 ; Rue des Jardins ; parcelle 34 742 ; 2 logements, 183 m² ; commencé
- 11/02/2022 ; permis de démolir 06745222R0001 ; 5 Rue des Coquelicots ; parcelle 32 379 ; terrain 559 m² ; commencé
- 02/02/2022 ; permis de construire 06745221R0019 ; Rue de la Liberte ; parcelles 01 123, 01 51, 01 54 ; 1 logement, 289 m² ; terrain 506 m² ; commencé
- 02/02/2022 ; permis de construire 06745221R0015 ; 1 Rue de L Epeautre ; parcelle 32 427 ; 97 m² ; terrain 3 411 m² ; terminé ; EVASION
- 05/01/2022 ; permis de construire 06745221R0018 ; Lotissement Prevert ; parcelle 99 99 ; 1 logement, 110 m² ; terminé
- 01/12/2021 ; permis de construire 06745221R0016 ; Rue du Charron ; parcelle 02 23 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 184 m² ; autorisé
- 25/11/2021 ; permis d'aménager 06745221R0003 ; Rue des Merovingiens ; parcelles AC 149, AC 85, AC 89 ; autorisé ; LA FONCIERE DU RHIN
- 22/10/2021 ; permis d'aménager 06745221R0002 ; Kleine Breiten ; parcelles 32 254, 32 256, 32 258 ; terrain 5 826 m² ; autorisé ; SCI DE LA FORGE
- 07/09/2021 ; permis de construire 06745221R0013 ; Rue du Charron ; parcelle 02 35 ; 1 logement, 262 m² ; commencé
- 11/08/2021 ; permis de construire 06745221R0011 ; Rue des Jardins ; parcelle 34 742 ; 1 logement, 318 m² ; terrain 412 m² ; annulé
- 09/08/2021 ; permis de construire 06745221R0010 ; Rue des Jardins ; parcelle 34 743 ; 1 logement, 226 m² ; terminé
- 09/08/2021 ; permis de construire 06745221R0009 ; Buhl ; parcelles 05 59, 05 60, 05 61 ; 1 766 m² ; terrain 13 704 m² ; commencé
- 20/07/2021 ; permis de construire 06745221R0006 ; Lotissement Prevert ; parcelle 2 498 ; 2 logements, 176 m² ; terminé ; LES PRIMEVERES
- 22/06/2021 ; permis de construire 06745221R0007 ; Lotissement Prevert Lot 8 ; parcelle 02 499 ; 2 logements, 175 m² ; terminé
- 07/06/2021 ; permis de construire 06745221R0008 ; 1 logement, 107 m² ; commencé
- 05/05/2021 ; permis de construire 06745221R0004 ; Dossenheimer Winkel ; parcelles 33 20, 33 21, 33 22 ; 2 861 m² ; terrain 18 663 m² ; terminé
- 04/05/2021 ; permis de construire 06745221R0005 ; 7 Rue de l'Epeautre ; parcelle 32 433 ; 519 m² ; terrain 1 859 m² ; terminé
- 22/03/2021 ; permis de construire 06745221R0001 ; Lotissement Prevert ; parcelle 02 510 ; 1 logement, 127 m² ; terminé
- 22/03/2021 ; permis de construire 06745221R0002 ; Rue des Pres Verts ; parcelle 34 738 ; 1 logement, 266 m² ; terminé
- 10/03/2021 ; déclaration préalable 06745221R0011 ; 31 Route de Strasbourg ; parcelle 32 425 ; 1 logement, 16 m² ; terrain 1 240 m² ; autorisé
- 04/01/2021 ; permis de construire 06745220R0026 ; Lotissement Prevert ; parcelle 99 99 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 486 m² ; terminé
- 09/12/2020 ; permis de construire 06745220R0025 ; Lotissement Prevert ; parcelle 02 506 ; 1 logement, 136 m² ; commencé
- 08/12/2020 ; permis de construire 06745220R0020 ; Lotissement Prevert ; parcelle 02 491 ; 1 logement, 125 m² ; commencé
- 08/12/2020 ; permis de construire 06745220R0023 ; Rue de la Liberte ; parcelles 02 177, 02 178 ; 1 logement, 131 m² ; commencé
- 04/12/2020 ; permis de démolir 06745220R0004 ; 1 Rue du Charron ; parcelle 02 38 ; terrain 676 m² ; autorisé ; TERRAVITA
- 17/11/2020 ; permis de construire 06745220R0018 ; Lotissement Prevert ; parcelle 99 99 ; 1 logement, 152 m² ; terminé
- 17/11/2020 ; permis de construire 06745220R0019 ; Rue des Pres Verts ; parcelle 34 123 ; 1 logement, 174 m² ; terminé
- 17/11/2020 ; permis de construire 06745220R0022 ; Lotissement les Moissons ; parcelle 32 99 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 848 m² ; commencé
- 06/11/2020 ; permis de construire 06745220R0015 ; Impasse du Boulanger ; parcelles 03 376, 03 383 ; 2 logements, 308 m² ; terrain 1 145 m² ; terminé
- 29/10/2020 ; permis de construire 06745220R0021 ; Lotissement les Moissons ; parcelle 32 99 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 317 m² ; commencé
- 26/10/2020 ; permis de construire 06745220R0013 ; Lotissement Prevert ; parcelle 99 99 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 690 m² ; terminé
- 26/10/2020 ; permis de construire 06745220R0014 ; 12 Lotissement Prevert ; parcelle 02 15 ; 1 logement, 192 m² ; commencé
- 26/10/2020 ; permis de construire 06745220R0016 ; Lotissement Rue des Pres V ; parcelle 23 99 ; 1 logement, 117 m² ; terminé
- 26/10/2020 ; permis de construire 06745220R0017 ; Lotissement Prevert ; parcelle 99 99 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 481 m² ; terminé
- 01/10/2020 ; permis de construire 06745220R0008 ; Rue des Pres Verts ; parcelle 34 99 ; 1 logement, 169 m² ; terminé
- 23/09/2020 ; permis de construire 06745220R0011 ; Lotissement Prevert ; parcelle 02 491 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 431 m² ; terminé
- 23/09/2020 ; permis de construire 06745220R0012 ; Lotissement Prevert ; parcelle 99 99 ; 1 logement, 180 m² ; terrain 521 m² ; commencé
- 21/09/2020 ; permis de construire 06745220R0005 ; Kleine Breiten ; parcelles 32 328, 32 329 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 674 m² ; commencé
- 18/09/2020 ; permis de construire 06745220R0006 ; 1 logement, 213 m² ; commencé
- 14/09/2020 ; permis de construire 06745220R0010 ; 1 logement, 190 m² ; terminé
- 29/07/2020 ; permis de démolir 06745220R0003 ; 2 Rue de la Liberte ; parcelle 02 10 ; autorisé
- 15/07/2020 ; permis de construire 06745220R0002 ; 1 logement, 200 m² ; terminé
- 15/06/2020 ; permis de construire 06745220R0001 ; Rue Pres Verts ; parcelle 34 4123 ; 1 logement, 209 m² ; autorisé
- 15/06/2020 ; permis de construire 06745220R0003 ; Lotissement les Moissons ; parcelle 32 99 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 848 m² ; commencé
- 15/06/2020 ; permis de démolir 06745220R0002 ; 3 Pl de L Eglise ; parcelle 01 120 ; terrain 1 848 m² ; autorisé
- 17/12/2019 ; permis de construire 06745219R0025 ; Lotissement les Moissons ; parcelle 32 99 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 1 848 m² ; commencé
- 09/12/2019 ; permis de construire 06745219R0023 ; Rue des Charmes ; parcelle 02 450 ; 1 logement, 221 m² ; terrain 864 m² ; commencé
- 04/12/2019 ; permis de construire 06745219R0022 ; Rue du Kirchberg Avenheim ; parcelle 02 2 ; 1 logement, 142 m² ; terminé
- 15/11/2019 ; permis de construire 06745219R0018 ; Zone d'Activite Schnershei ; parcelle 32 448 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 3 516 m² ; autorisé
- 15/11/2019 ; permis de construire 06745219R0018 ; Zone d'Activite Schnershei ; parcelle 32 448 ; 162 m² ; terrain 3 507 m² ; autorisé
- 22/10/2019 ; permis de construire 06745219R0014 ; Behlenheimerweg ; parcelle 32 439 ; 216 m² ; terrain 2 836 m² ; terminé ; CONSEIL REALISATIONS BATIMENT
- 02/10/2019 ; permis de construire 06745219R0016 ; 6 Rue du Milieu ; parcelles 01 216, 01 42 ; 1 logement ; terrain 428 m² ; autorisé
- 02/10/2019 ; permis de construire 06745219R0017 ; 3 B Rue de la Fontaine ; parcelle 01 217 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 376 m² ; autorisé
- 19/09/2019 ; permis de construire 06745219R0015 ; Rue du Kirchberg Avenheim ; parcelle 02 99 ; 1 logement, 123 m² ; terminé
- 05/09/2019 ; permis de construire 06745219R0010 ; 2 A Rte D Ittlenheim ; parcelle 03 212 ; 1 logement, 179 m² ; terrain 2 659 m² ; commencé ; EARL LUX DOMINIQUE
- 03/09/2019 ; permis de construire 06745219R0012 ; Rue des Sports ; parcelle 03 99 ; 2 logements, 298 m² ; terrain 1 053 m² ; terminé
- 03/09/2019 ; permis de construire 06745219R0013 ; Rue des Sports ; parcelle 03 99 ; 2 logements, 298 m² ; terminé ; EARL KIEFFER JEAN MARC
- 22/08/2019 ; permis de construire 06745219R0011 ; Waeschmatten ; parcelle 32 99 ; 1 logement, 83 m² ; terminé
- 13/08/2019 ; permis de construire 06745219R0007 ; 2 Rue Principale ; parcelles 32 163, 32 182, 32 184 ; 4 429 m² ; terminé
- 09/08/2019 ; permis de construire 06745219R0009 ; 1 logement, 106 m² ; autorisé
- 05/08/2019 ; permis de construire 06745219R0008 ; Rue de l'Epeautre ; parcelle 32 427 ; 120 m² ; terrain 3 411 m² ; terminé
- 09/07/2019 ; permis de construire 06745219R0006 ; Rue des Vergers ; parcelles 03 120, 03 121, 03 3 ; 424 m² ; commencé ; ROECKEL SARL
- 08/04/2019 ; permis de construire 06745218R0030 ; Rue des Vergers ; parcelles 04 103, 04 104, 04 105 ; 4 120 m² ; terrain 17 230 m² ; terminé ; ROECKEL SARL
- 03/04/2019 ; permis de construire 06745219R0005 ; 3 Rue du Milieu ; parcelle 01 45 ; 2 logements, 128 m² ; terrain 1 022 m² ; annulé
- 14/03/2019 ; permis de construire 06745219R0004 ; Rue des Jardins ; parcelles 34 69, 34 70 ; 1 logement, 149 m² ; commencé
- 06/03/2019 ; permis de construire 06745219R0002 ; Lotissement les Moissons ; parcelle 32 99 ; 1 logement, 108 m² ; commencé
- 06/03/2019 ; permis de construire 06745219R0003 ; Rue de l'Epautre ; parcelle 32 433 ; 829 m² ; terrain 1 859 m² ; annulé
- 06/03/2019 ; permis de démolir 06745219R0001 ; 1 Rue Principale ; parcelle AB 27 ; terrain 3 481 m² ; autorisé
- 20/02/2019 ; permis de construire 06745219R0001 ; Rue du Lavoir ; parcelle 34 669 ; 1 logement, 248 m² ; terrain 700 m² ; commencé
- 06/02/2019 ; permis de construire 06745219R0019 ; Impasse du Boulanger ; parcelles 03 376, 03 383 ; 2 logements, 251 m² ; annulé
- 04/02/2019 ; permis de construire 06745218R0029 ; Scheuergiebel ; parcelle 32 38 ; 33 m² ; terrain 12 174 m² ; commencé
- 08/01/2019 ; permis de construire 06745218R0028 ; Rue des Jardins ; parcelles 03 360, 03 362 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 444 m² ; autorisé
- 13/12/2018 ; permis de construire 06745218R0024 ; 4 logements, 14 m² ; autorisé ; PHOTO CLIM
- 30/11/2018 ; permis de construire 06745218R0027 ; parcelle 01 220 ; 1 logement, 149 m² ; commencé
- 26/11/2018 ; permis de construire 06745218R0026 ; Allee des Colombes ; parcelle 02 407 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 526 m² ; commencé
- 21/11/2018 ; permis de construire 06745218R0025 ; Langsmatt ; parcelle 02 406 ; 1 logement, 244 m² ; terrain 682 m² ; terminé
- 30/10/2018 ; permis d'aménager 06745218R0001 ; 2 Kirchberg ; parcelles 02 139, 02 217, 02 218 ; terrain 16 338 m² ; terminé ; COMMUNE DE SCHNERSHEIM
- 18/10/2018 ; permis de construire 06745218R0023 ; Rue des Bosquets ; parcelle 32 470 ; 356 m² ; terrain 20 000 m² ; terminé
- 21/09/2018 ; permis de construire 06745218R0010 ; Rue de la Liberte ; parcelle 01 120 ; 18 logements, 1 197 m² ; terrain 1 848 m² ; annulé ; ALTEXIA IMMEUBLES
- 30/08/2018 ; permis de construire 06745218R0020 ; Lotissement les Moissons ; parcelle 32 99 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 848 m² ; autorisé
- 23/08/2018 ; permis de construire 06745218R0019 ; 11 Rue de S Merovingiens ; parcelle 04 487 ; 1 logement, 255 m² ; terrain 790 m² ; terminé
- 19/07/2018 ; permis de construire 06745218R0017 ; Route de Strasbourg ; parcelle 32 132 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 481 m² ; commencé
- 16/07/2018 ; permis de construire 06745218R0013 ; 2 Rue de la Croix ; parcelle AA 87 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 938 m² ; commencé
- 16/07/2018 ; permis de construire 06745218R0014 ; 1 logement, 105 m² ; commencé
- 16/07/2018 ; permis de construire 06745218R0015 ; 1 logement, 101 m² ; commencé
- 12/06/2018 ; permis de construire 06745218R0021 ; Waeschmatten ; parcelle 32 99 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 848 m² ; terminé
- 11/05/2018 ; permis de construire 06745218R0012 ; Lotissement Montaigne Lot ; parcelle 02 404 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 599 m² ; commencé
- 23/04/2018 ; déclaration préalable 06745218R0013 ; 3 Rue de l'Epeautre ; parcelle 32 457 ; 7 m² ; terrain 1 026 m² ; terminé ; SCI CHER
- 04/04/2018 ; permis de construire 06745218R0008 ; S'schulze Gass ; parcelle AB 151 ; 2 logements, 264 m² ; commencé
- 23/03/2018 ; permis de construire 06745218R0009 ; 2 A Rue Principale ; parcelle 01 72 ; 254 m² ; terrain 3 403 m² ; annulé ; COMMUNE DE SCHNERSHEIM
- 22/03/2018 ; permis de construire 06745218R0006 ; parcelle 99 99 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 280 m² ; commencé
- 22/03/2018 ; permis de construire 06745218R0007 ; Lotissement les Moissons ; parcelle 99 99 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 299 m² ; commencé
- 07/03/2018 ; permis de construire 06745218R0004 ; Langsmatt ; parcelle 02 406 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 682 m² ; annulé
- 27/02/2018 ; permis de construire 06745218R0005 ; Rue de l'Eglise Kleinfrank ; parcelle AB 156 ; 1 logement, 187 m² ; terrain 438 m² ; commencé
- 21/02/2018 ; permis de construire 06745218R0002 ; Aegelsmatt ; parcelle 34 678 ; 1 logement, 203 m² ; terrain 568 m² ; autorisé
- 15/02/2018 ; permis de démolir 06745218R0002 ; 2 Pl du Presbytere ; parcelles 01 157, 01 159, 01 172 ; terrain 1 633 m² ; autorisé
- 07/02/2018 ; permis de construire 06745218R0003 ; 3 Rue du Milieu ; parcelle 01 45 ; 3 logements ; terrain 1 022 m² ; autorisé
- 07/02/2018 ; permis de démolir 06745218R0001 ; 6 Rue Paul Bucher ; parcelle 01 9 ; terrain 414 m² ; autorisé
- 12/01/2018 ; permis de construire 06745217R0012 ; 1 Rue de l'Epeautre ; parcelle 32 427 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 3 411 m² ; terminé
- 12/01/2018 ; permis de construire 06745217R0012 ; 1 Rue de l'Epeautre ; parcelle 32 427 ; 108 m² ; terrain 3 411 m² ; terminé
- 15/11/2017 ; permis de construire 06745217R0018 ; Rue de Durningen ; parcelles 07 286, 07 288, 07 289 ; 1 logement, 196 m² ; commencé
- 13/11/2017 ; permis de construire 06745217R0017 ; Lotissement Kley - Lot N ; parcelle 02 441 ; 1 logement, 186 m² ; terrain 525 m² ; commencé
- 24/10/2017 ; permis de construire 06745217R0016 ; Kleinfrankenheimer Strasse ; parcelles 32 416, 32 418, 32 420 ; 1 logement, 117 m² ; commencé
- 12/10/2017 ; permis de construire 06745217R0014 ; Badstub ; parcelle 02 108 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 522 m² ; autorisé
- 25/09/2017 ; permis de construire 06745217R0013 ; Rue de l'Eglise ; parcelle 02 92 ; 4 logements, 350 m² ; terrain 914 m² ; commencé ; APPART'HOME
- 13/09/2017 ; permis de construire 06745217R0010 ; parcelles 02 412, 02 428 ; 1 logement, 322 m² ; terrain 1 587 m² ; commencé
- 22/08/2017 ; permis de construire 06745217R0011 ; Kleine Breiten ; parcelles 32 328, 32 329 ; 2 logements, 231 m² ; terrain 674 m² ; autorisé
- 06/07/2017 ; permis de construire 06745217R0009 ; Rue des Sports ; parcelle 34 574 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 639 m² ; commencé
- 22/05/2017 ; permis de construire 06745217R0008 ; 14 Rue de l'Epeautre ; parcelle 32 439 ; 213 m² ; terrain 2 836 m² ; commencé
- 05/05/2017 ; permis de construire 06745217R0003 ; Route de Strasbourg ; parcelle 32 450 ; 2 100 m² ; terrain 5 464 m² ; commencé ; DIR ADMINISTRATION GENER ET EQUIPEMENT
- 20/04/2017 ; permis de construire 06745217R0004 ; Rue S'schulze Gass ; parcelles AB 22, AB 23 ; 1 logement, 112 m² ; terminé
- 18/04/2017 ; permis de construire 06745217R0005 ; 10 Rue Principale ; parcelle AB 140 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 2 391 m² ; commencé
- 27/03/2017 ; permis de construire 06745217R0006 ; 2 A Rue Principale ; parcelles 01 72, 32 180 ; 150 m² ; terrain 3 621 m² ; annulé ; COMMUNE DE SCHNERSHEIM
- 13/03/2017 ; permis de construire 06745217R0002 ; 2 A Imp des Fleurs ; parcelles 32 2/5, 32 357 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 538 m² ; commencé
- 07/03/2017 ; permis de construire 06745217R0001 ; Lotissement la Schwemm ; parcelle 34 18 ; 1 logement, 137 m² ; terminé
- 03/03/2017 ; permis de construire 06745216R0038 ; Route de Strasbourg ; parcelle 32 132 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 481 m² ; annulé
- 03/03/2017 ; permis de construire 06745216R0038 ; Route de Strasbourg ; parcelle 32 132 ; 68 m² ; terrain 481 m² ; annulé
- 14/02/2017 ; permis de construire 06745216R0036 ; 11 Rue de l'Ecole ; parcelle 03 236 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 24 220 m² ; commencé
- 14/02/2017 ; permis de construire 06745216R0036 ; 11 Rue de l'Ecole ; parcelle 03 236 ; 124 m² ; terrain 24 220 m² ; commencé
- 25/01/2017 ; permis de construire 06745216R0039 ; Rue S'schulze Gass ; parcelles AB 22, AB 23 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 450 m² ; commencé
- 13/01/2017 ; permis de construire 06745216R0034 ; 1 logement, 146 m² ; commencé
- 05/01/2017 ; permis d'aménager 06745216R0001 ; Lieu-Dit Behlenheimerweg ; parcelles 32 252, 32 260, 32 440 ; terrain 6 431 m² ; terminé ; DELTA PROMOTION
- 27/12/2016 ; permis de construire 06745216R0035 ; 14 Rue sainte Barbe ; parcelles 03 147, 03 149, 03 206 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 754 m² ; terminé
- 23/12/2016 ; permis de construire 06745216R0037 ; 4 Rue de Dossenheim ; parcelle AB 43 ; 1 logement ; terrain 436 m² ; annulé
- 16/11/2016 ; permis de construire 06745216R0031 ; 1 Impasse saint Etienne ; parcelles 01 205, 01 207, 01 208 ; 3 logements, 92 m² ; terrain 2 669 m² ; commencé ; EARL FERME SCHOTTER JULIEN
- 09/11/2016 ; permis de démolir 06745216R0003 ; 10 Rue Principale ; parcelle AB 59 ; autorisé
- 21/10/2016 ; permis de construire 06745216R0033 ; Lot 19 - Lotissement la Sc ; parcelle 34 692 ; 1 logement, 183 m² ; terminé
- 14/10/2016 ; permis de construire 06745216R0032 ; Lot 21 - Lotissement la S ; parcelle 34 694 ; 1 logement, 115 m² ; terminé
- 26/09/2016 ; permis de construire 06745216R0030 ; 2a Impasse des Fleurs ; parcelle 32 2/50 ; 1 logement, 107 m² ; annulé
- 16/09/2016 ; permis de construire 06745216R0011 ; Lot 22 - Lotissement la S ; parcelle 34 109 ; 1 logement, 188 m² ; terrain 493 m² ; commencé
- 15/09/2016 ; permis de démolir 06745216R0002 ; 10 Rue Principale Kleinfranke ; parcelle AB 96 ; terrain 2 397 m² ; autorisé
- 14/09/2016 ; permis de construire 06745216R0028 ; Lot 9 - Lotissement la Sc ; parcelle 34 9/10 ; 1 logement, 126 m² ; terminé
- 14/09/2016 ; permis de construire 06745216R0029 ; Lot 8 - Lotissement la Sc ; parcelle 34 8/10 ; 1 logement, 128 m² ; terminé
- 18/08/2016 ; permis de construire 06745216R0027 ; Lot 20 - Lotissement la S ; parcelle 34 693 ; 1 logement, 130 m² ; terminé
- 16/08/2016 ; permis de construire 06745216R0023 ; Lot 25 - Lotissement la S ; parcelle 34 698 ; 1 logement, 220 m² ; terrain 460 m² ; terminé
- 16/08/2016 ; permis de construire 06745216R0024 ; Lot 13 - Lotissement la S ; parcelle 34 186 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 418 m² ; terminé
- 16/08/2016 ; permis de construire 06745216R0025 ; Lot 23 - Lotissement la S ; parcelle 34 696 ; 1 logement, 179 m² ; commencé
- 05/08/2016 ; permis de construire 06745216R0022 ; Lot 10 - Lotissement la S ; parcelle 34 10 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 346 m² ; terminé
- 23/07/2016 ; permis de construire 06745216R0018 ; Lot 17 - Lotissement la S ; parcelle 34 17 ; 1 logement, 143 m² ; terminé
- 20/07/2016 ; permis de construire 06745216R0020 ; Lot 14 - Lotissement la S ; parcelle 34 14 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 400 m² ; terminé
- 18/07/2016 ; permis de construire 06745216R0021 ; Lot 12 - Lotissement la S ; parcelle 34 685 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 325 m² ; terminé
- 12/07/2016 ; permis de construire 06745216R0012 ; Lot 1 Lotissement la Schwemm ; parcelle 34 1 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 533 m² ; terminé
- 12/07/2016 ; permis de construire 06745216R0019 ; Lot 2 - Lotissement la Sc ; parcelle 34 2 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 347 m² ; terminé
- 05/07/2016 ; permis de construire 06745216R0005 ; Rue de l'Epeautre ; parcelle 32 432 ; 140 m² ; terrain 1 835 m² ; commencé
- 23/06/2016 ; permis de construire 06745216R0015 ; Lot 24 - Lotissement la S ; parcelle 34 697 ; 1 logement, 165 m² ; terminé
- 23/06/2016 ; permis de construire 06745216R0016 ; Lot 6 - Lotissement la Sc ; parcelle 34 673 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 23/06/2016 ; permis de construire 06745216R0017 ; 1 logement, 152 m² ; terminé
- 10/06/2016 ; permis de construire 06745216R0013 ; Lot 5 Lotissement la Schwemm ; parcelle 34 5 ; 1 logement, 321 m² ; terrain 896 m² ; commencé
- 06/06/2016 ; permis de démolir 06745216R0001 ; Rue des Artisans ; parcelle 03 121 ; autorisé
- 30/05/2016 ; permis de construire 06745216R0014 ; Lot 1 Lotissement la Schwemm ; parcelle 34 109 ; 1 logement, 111 m² ; terminé
- 26/05/2016 ; permis de construire 06745216R0008 ; 1 logement, 146 m² ; annulé
- 26/05/2016 ; permis de construire 06745216R0009 ; 1 logement, 152 m² ; commencé
- 23/05/2016 ; permis de construire 06745216R0007 ; 1 Rue sainte Barbe ; parcelles 01 126, 01 127, 01 158 ; 1 000 m² ; terrain 57 867 m² ; terminé
- 04/04/2016 ; permis de construire 06745216R0002 ; 2 logements, 203 m² ; terminé
- 01/03/2016 ; permis de construire 06745215R0030 ; 1 Impasse saint Etienne ; parcelle 01 58 ; 3 logements, 93 m² ; terrain 3 013 m² ; annulé ; EARL FERME SCHOTTER JULIEN
- 26/02/2016 ; permis de construire 06745215R0026 ; 1 logement, 156 m² ; autorisé
- 23/01/2016 ; permis de construire 06745215R0023 ; 1 Route de Saverne ; parcelle 03 269 ; 54 m² ; terrain 833 m² ; commencé
- 13/10/2015 ; permis de construire 06745215R0018 ; Lieu-Dit Muencholtz ; parcelle 32 117 ; 1 510 m² ; terrain 94 714 m² ; terminé ; SCEA DU LYS
- 05/10/2015 ; permis de construire 06745215R0017 ; 8 Route de Saverne ; parcelle 03 345 ; 15 m² ; terrain 719 m² ; autorisé
- 16/09/2015 ; permis de construire 06745215R0020 ; 09 Rue des Charmes ; parcelle 02 439 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 725 m² ; terminé ; ROECKEL SARL
- 28/08/2015 ; permis de construire 06745215R0019 ; 06 Rue des Charmes ; parcelle 02 443 ; 1 logement, 116 m² ; terminé
- 11/08/2015 ; permis de construire 06745215R0015 ; 05 Rue des Charmes ; parcelle 02 436 ; 1 logement, 198 m² ; terrain 496 m² ; terminé
- 11/08/2015 ; permis de construire 06745215R0016 ; 7 Rue des Charmes ; parcelles 02 437, 02 438 ; 1 logement, 241 m² ; commencé ; ROECKEL SARL
- 04/07/2015 ; permis de construire 06745215E0007 ; Breite Gaerten ; parcelles 32 354, 32 353 ; 1 logement, 207 m² ; terrain 3 634 m² ; autorisé ; EARL LUX DOMINIQUE
- 24/06/2015 ; permis de construire 06745215E0012 ; Lotissement Kley Lot N 10 ; parcelle XX XX ; 6 logements, 506 m² ; commencé
- 11/06/2015 ; permis de construire 06745215E0009 ; Lot Lotissement Kley Lot N 8 ; parcelle XX XX ; 1 logement, 146 m² ; terrain 500 m² ; autorisé
- 22/05/2015 ; déclaration préalable 06745215E0016 ; 2 A Rue Principale ; parcelle 1 72 ; terrain 3 403 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SCHNERSHEIM
- 22/05/2015 ; permis d'aménager 06745215E0001 ; Rue des Forgerons ; parcelles 34 644, 34 642, 34 205 ; terminé ; LA FONCIERE DU RHIN
- 17/04/2015 ; déclaration préalable 06745215E0011 ; 8c Rte de Saverne ; parcelle 3 345 ; terrain 719 m² ; autorisé
- 16/04/2015 ; déclaration préalable 06745215E0010 ; Rte de Saverne ; parcelle XX XX ; autorisé
- 06/03/2015 ; permis de construire 06745215E0001 ; Lot D Activite Lot N  2 ; parcelle 32 LOT2 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 2 330 m² ; commencé ; SCI AG.FLORO
- 06/03/2015 ; permis de construire 06745215E0001 ; Lot D Activite Lot N  2 ; parcelle 32 LOT2 ; 141 m² ; terrain 2 330 m² ; commencé ; SCI AG.FLORO
- 08/01/2015 ; permis de construire 06745214E0022 ; Rte de Strasbourg ; parcelle 32 47 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 415 m² ; commencé
- 23/10/2014 ; permis de construire 06745214E0020 ; Lotissement  Montaigne ; parcelle 15 403 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 461 m² ; commencé
- 16/10/2014 ; permis de construire 06745214E0019 ; Lot Montaigne ; parcelle 1 401 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 504 m² ; commencé
- 16/10/2014 ; permis de construire 06745214R0019 ; 1 logement, 149 m² ; commencé
- 15/09/2014 ; permis de construire 06745214E0013 ; Lotissement Montaigne ; parcelle 2 16 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 510 m² ; terminé
- 28/08/2014 ; permis de construire 06745214E0018 ; Rue de la Croix ; parcelle AA 88 ; 1 logement, 219 m² ; terrain 529 m² ; autorisé
- 19/08/2014 ; permis de construire 06745214E0012 ; 10 Rue des Coteaux ; parcelle 2 17 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 521 m² ; commencé
- 07/08/2014 ; permis de construire 06745214E0017 ; Rte de Strasbourg ; parcelle 32 459 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 1 062 m² ; terminé ; LES CERISIERS
- 07/08/2014 ; permis de construire 06745214E0017 ; Rte de Strasbourg ; parcelle 32 459 ; 49 m² ; terrain 1 062 m² ; terminé ; LES CERISIERS
- 31/07/2014 ; permis de construire 06745214E0016 ; 10 Rue du Milieu ; parcelle 1 162 ; 1 logement ; terrain 1 765 m² ; autorisé
- 25/06/2014 ; permis de construire 06745214E0005 ; Kleinfrankenheim ; parcelle 3 235 ; 234 m² ; terrain 25 698 m² ; terminé ; SCI VENT D'OUEST
- 25/06/2014 ; permis de construire 06745214E0009 ; 14 Rue de L Epeautre ; parcelle 32 439 ; 580 m² ; terrain 2 835 m² ; annulé ; SCI LE PETIT LUCAS
- 25/06/2014 ; permis de construire 06745214E0011 ; Kreuz ; parcelles 4 460, 4 459 ; 44 m² ; terrain 13 590 m² ; autorisé ; ULRICH LAURENT
- 20/06/2014 ; permis d'aménager 06745214E0002 ; Rue S Schulze Gass ; parcelle AB 93 1 ; autorisé ; LA FONCIERE DU RHIN
- 22/05/2014 ; permis de construire 06745214E0008 ; Rte de Saverne ; parcelles 34 280, 3 2, 3 1 ; 3 logements, 151 m² ; terrain 650 m² ; commencé ; SCI HEVA 2000
- 29/04/2014 ; permis d'aménager 06745214E0001 ; Rue de Durningen ; parcelles 2 204, 2 23, 2 26 ; autorisé ; ROECKEL SARL
- 27/03/2014 ; permis de construire 06745214E0006 ; Rte de Kleinfrankenheim ; parcelles 32 204, 32 202 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 509 m² ; commencé
- 27/03/2014 ; permis de construire 06745214R0006 ; Route de Kleinfrankenheim ; parcelles 32 202, 32 204 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 509 m² ; terminé
- 10/02/2014 ; permis de construire 06745214E0001 ; Za  de Schnersheim Lot 8 ; parcelle 32 LOT8 ; 1 logement, 227 m² ; terrain 1 791 m² ; autorisé ; SCI SCHUTZ
- 10/02/2014 ; permis de construire 06745214E0002 ; Lot Montaigne Lot N 18 ; parcelle 15 416 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 524 m² ; terminé
- 10/02/2014 ; permis de construire 06745214E0001 ; Za  de Schnersheim Lot 8 ; parcelle 32 LOT8 ; 227 m² ; terrain 1 791 m² ; autorisé ; SCI SCHUTZ
- 22/10/2013 ; permis de construire 06745213E0013 ; Lot Montaigne Lot N 4 ; parcelle 15 4 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 559 m² ; commencé
- 22/10/2013 ; permis de construire 06745213E0014 ; Rte de Kleinfrankenheim ; parcelles 32 202, 32 204 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 509 m² ; annulé
- 22/10/2013 ; permis d'aménager 06745213E0001 ; Rue de Durningen ; parcelles 2 23, 2 26, 2 25 ; autorisé ; ROECKEL SARL
- 19/08/2013 ; permis de construire 06745213E0011 ; Zone D Activites ; parcelle 32 438 ; 489 m² ; terrain 2 148 m² ; commencé ; SCI MORGANE
- 22/07/2013 ; permis de démolir 06745213E0003 ; 10 Rue Principale ; autorisé
- 31/05/2013 ; permis de construire 06745213E0009 ; Za ; parcelle 32 427 ; 900 m² ; terrain 3 411 m² ; annulé ; SCI LES PRES
- 07/05/2013 ; permis de construire 06745213E0008 ; 5 Rte de Fessenheim ; parcelles 2 4, 2 5, 2 8 ; 399 m² ; autorisé ; EARL LUX DOMINIQUE
- 29/04/2013 ; permis de construire 06745213E0001 ; Rue de L Ecole ; parcelle 3 236 ; 277 m² ; terrain 20 996 m² ; commencé ; SCI AXEL
- 21/03/2013 ; permis de démolir 06745213E0002 ; 5 Rte de Fessenheim ; parcelle 2 157 ; autorisé ; EARL LUX DOMINIQUE
- 14/03/2013 ; permis de construire 06745213E0004 ; 12 Rue des Acacias ; parcelle 24 86 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 715 m² ; commencé
- 30/01/2013 ; permis de démolir 06745213E0001 ; 5 Rte de Fessenheim ; parcelles 2 155, 2 157 ; autorisé ; EARL LUX DOMINIQUE
- 11/01/2013 ; permis de construire 06745212C0028 ; 12 Rte de Strasbourg ; parcelles 32 133, 1 126, 1 84 ; 1 logement, 39 m² ; terrain 3 071 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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