# Permis de construire de Secenans (Haute-Saône) : 11 autorisations

De 2013 à 2025 : 8 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 02/07/2025 ; permis de construire 0704842500002 ; Rue des Vignes ; parcelle A 1818 ; 1 logement, 130 m² ; autorisé
- 02/07/2025 ; permis de construire 0704842500002 ; Rue des Vignes ; parcelle A 1818 ; 130 m² ; autorisé
- 19/04/2024 ; permis de construire 07048423E0002 ; Rue des Baumonts ; parcelle ZB 21 ; 540 m² ; autorisé ; DE LA PIERRE POINTUE
- 20/05/2020 ; permis de construire 07048420E0001 ; Les Beaumonts ; parcelle ZB 111 ; 45 m² ; terrain 15 981 m² ; terminé
- 09/07/2019 ; permis de construire 07048419E0002 ; 27 Rue des Vignes ; parcelle ZA 116 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 27/06/2019 ; permis de construire 07048419E0003 ; 4 Rue Romaine ; parcelles A 632, A 633, A 1637 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 2 845 m² ; commencé
- 03/02/2017 ; permis de construire 07048416E0001 ; 2 A Voie Romaine ; parcelle A 395 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 900 m² ; commencé
- 09/10/2015 ; permis de construire 07048415E0002 ; Rue des Beaumonts ; parcelle ZB 13 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 976 m² ; terminé
- 29/08/2014 ; permis de construire 07048414E0002 ; Chem des Moulins ; parcelle ZB 42 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 6 063 m² ; commencé
- 20/12/2013 ; permis de construire 07048413E0003 ; 2a Voie Romaine ; parcelle A 395 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 900 m² ; annulé
- 31/07/2013 ; permis de construire 07048413E0001 ; Rue des Vignes ; parcelle ZA 115 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 3 233 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/secenans-70484/permis
La commune : https://aucadastre.fr/secenans-70484.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/70484/permits