# Chemin de l'Ecluse, 38220 Séchilienne : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.05864, 5.83278 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 38478_0530.

## La parcelle

- Parcelle : AC 79
- Contenance : 545 m²
- Identifiant : 38478000AC0079
- Feuille : 000 AC 01, échelle 1:2000, édition 6
- Bâtiment au point : 4,9 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 393 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 17,6 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 32° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 381 kWh par an, pour 1 417 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UD3, pavillonnaire en évolution modérée, du PLUi Grenoble Alpes Metropole, en vigueur depuis le 20/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (4)

- Montagne pastorale
- Zonage stationnement : Territoires périurbains, ruraux et montagnards - Eloignés des réseaux structurants de transports en commun et des axes chronovélo ; S6
- Les versants peu ensoleillés
- Vallée de la Romanche

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Cours d'eau (A4)

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 3 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 21/12/1991.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 9, dont SCI DU GUERIMENT (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/328023866) ; SCI DU GRAND GALBERT (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/979400934) ; PLAQUISTE JOINTEUR ID (construction, https://auregistre.fr/entreprise/851788349) ; ENTREPRISE MENEGHELLI FILS (construction, https://auregistre.fr/entreprise/935309344)
- Voies voisines : Route du Luitel (53 m) https://aucadastre.fr/sechilienne-38478/route-du-luitel-0960.md ; Impasse Lotissement le Château (60 m) https://aucadastre.fr/sechilienne-38478/impasse-lotissement-le-chateau-0940.md ; Chemin du Château (71 m) https://aucadastre.fr/sechilienne-38478/chemin-du-chateau-0360.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/sechilienne-38478/chemin-de-l-ecluse-0530
La commune : https://aucadastre.fr/sechilienne-38478.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/38478_0530