# Impasse de la Bascule, 38220 Séchilienne : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.05385, 5.83336 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 38478_0200.

## La parcelle

- Parcelle : AB 519
- Contenance : 495 m²
- Identifiant : 38478000AB0519
- Feuille : 000 AB 01, échelle 1:1000, édition 6
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 362,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 30° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 282 kWh par an, pour 1 381 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UD2, pavillonnaire en densification, du PLUi Grenoble Alpes Metropole, en vigueur depuis le 20/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (5)

- Vallée de la Romanche
- Bourgs, villages et hameaux
- Zone d'assainissement collectif
- Les versants peu ensoleillés
- Zonage stationnement : Territoires périurbains, ruraux et montagnards - Eloignés des réseaux structurants de transports en commun et des axes chronovélo ; S6

### Servitudes d'utilité publique (2)

- PPRI - Romanche aval
- Cours d'eau (A4)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 41 de la commune

- 20/12/2021 ; permis de construire 0384782120004 ; 13 Impasse de la Bascule ; parcelles AB 369, AB 519 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 610 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/sechilienne-38478/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 4

- 31/01/2025 ; vente ; 30 Imp de la Bascule ; Dépendance, Appartement ; 137 800 € ; 56 m² bâtis, 2 461 €/m²
- 16/03/2023 ; vente en l'état futur d'achèvement ; 30 Imp de la Bascule ; Appartement ; 330 000 € ; 91 m² bâtis, 3 626 €/m²
- 12/12/2022 ; vente ; 30 Imp de la Bascule ; Dépendance, Appartement ; 128 000 € ; 64 m² bâtis, 2 000 €/m²
- 13/04/2022 ; vente ; 13 Imp de la Bascule ; Dépendance ; 90 000 € ; 725 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 3 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 21/12/1991.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 4 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 91, dont COMMUNE DE SECHILIENNE (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/213804784) ; DAVID MATHIEU ET CLAIRE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/788849594) ; ICE COOL 2 (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/100493964) ; IVEN IMMO (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/900961723) ; A3S GESTION (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/853842318) ; SCI ROSA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/491474425)
- Voies voisines : Route Nationale 91 (23 m) https://aucadastre.fr/sechilienne-38478/route-nationale-91-vjd2mv.md ; Rue Maisons Vieilles (36 m) https://aucadastre.fr/sechilienne-38478/rue-maisons-vieilles-1010.md ; Allée des Ecoles (43 m) https://aucadastre.fr/sechilienne-38478/allee-des-ecoles-0540.md ; Impasse des Jardins (58 m) https://aucadastre.fr/sechilienne-38478/impasse-des-jardins-0870.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/sechilienne-38478/impasse-de-la-bascule-0200
La commune : https://aucadastre.fr/sechilienne-38478.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/38478_0200