# Chemin Vert, 08200 Sedan : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (1 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.68550, 4.90602 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 08409_0297.

## La parcelle

- Parcelle : ZC 81
- Contenance : 1 045 m²
- Identifiant : 08409000ZC0081
- Feuille : 000 ZC 01, échelle 1:2000, édition 4
- Bâtiment au point : 5,4 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 192 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 8,4 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 189 kWh par an, pour 1 325 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ae, secteur délimitant des secteurs bâtis isolés non agricoles et pour lesquels des extensions limitées sont permises conformément à l'article l.123-1-5-14 du c.u, du PLU Sedan, en vigueur depuis le 21/05/2013.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Aléa retrait gonflement des argiles : Aléa moyen

### Informations (1)

- Zonage d'assainissement collectif

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 22 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 09/05/2002.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire Frénois (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 15, dont ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE L'OFFICE CENTRAL DE LA COOPERATION A L'ECOLE DES ARDENNES (OCCE 08) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/384716429) ; COMMUNE DE SEDAN (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/210803722) ; TAXI BACCI SEDAN (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/903463545) ; ASS SPORTIVE DE TORCY CITE (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/780287918) ; FRENOIS ANIMATION (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/530873124) ; VULCANORDEST (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/929812790)
- Voies voisines : Rue de la Marfée (66 m) https://aucadastre.fr/sedan-08409/rue-de-la-marfee-0922.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/sedan-08409/chemin-vert-0297
La commune : https://aucadastre.fr/sedan-08409.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/08409_0297