# Chemin de Pale, 26560 Séderon : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (19 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 44.20343, 5.54645 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 26340_0093.

## La parcelle

- Parcelle : D 319
- Contenance : 5 110 m²
- Identifiant : 263400000D0319
- Feuille : 000 D 01, échelle 1:2500, édition 5
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 854,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 17,7 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 425 kWh par an, pour 1 842 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, zone réservée à la pratique de l agriculture, du PLU Sederon, en vigueur depuis le 17/06/2009.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Limites d application du Plan de prévention des risques

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPRN Previsibles de Sederon

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 4 sur les 30 de la commune

- 14/02/2023 ; permis de construire 02634022N0003 ; 4 Chemin de Pale ; parcelle AB 511 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 530 m² ; commencé ; EMS CONSEIL
- 14/02/2023 ; permis de construire 02634022N0004 ; Chemin de Pale ; parcelles AB 513, AB 505 ; 1 logement, 46 m² ; terrain 657 m² ; terminé
- 27/06/2021 ; permis de construire 02634021N0003 ; 700 Chemi de Pale ; parcelle AB 520 ; 1 logement, 200 m² ; terrain 601 m² ; autorisé
- 12/06/2019 ; permis de construire 02634019N0001 ; 3650 Chemi de Pale ; parcelle 0D 316 ; 162 m² ; terrain 60 186 m² ; autorisé ; ESPIEU FRERES

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/sederon-26340/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 19/09/2024 ; Chemin de Pale 26560 Séderon ; maison, 77,2 m², construit en 2018 ; énergie B, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 01/12/2003.

## Autour

- Voies voisines : Champ Bernard (60 m) https://aucadastre.fr/sederon-26340/champ-bernard-B011.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/sederon-26340/chemin-de-pale-0093
La commune : https://aucadastre.fr/sederon-26340.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/26340_0093