# Chemin de Beule, 01170 Ségny : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (9 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.29891, 6.06521 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01399_0010.

## La parcelle

- Parcelle : AA 116
- Contenance : 1 020 m²
- Identifiant : 01399000AA0116
- Feuille : 000 AA 01, échelle 1:1000, édition 9
- Bâtiment au point : 6,4 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 496,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,7 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 885 kWh par an, pour 1 644 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UGp1, zone urbaine générale à préserver, du PLUi du Pays de Gex, en vigueur depuis le 22/10/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (2)

- Limite agglomération RLPi
- Zonage RLPi : Secteurs d habitat

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 128 de la commune

- 08/06/2023 ; permis de construire 00139923B0004 ; 0171 Chemin de Beule ; parcelle AA 119 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 1 498 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/segny-01399/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 3

- 22/05/2025 ; vente ; 171 Che de Beule ; Maison ; 680 000 € ; 170 m² bâtis, 717 m² de terrain, 4 000 €/m²
- 20/12/2023 ; vente ; Che de Beule ; terrains a bâtir ; 420 000 € ; 815 m² de terrain
- 04/02/2021 ; vente ; Che de Beule ; Dépendance, Maison ; 715 302 € ; 142 m² bâtis, 3 946 m² de terrain, 5 037 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 23/06/2025 ; 52 Chemin de Beule 01170 Ségny ; maison, 196,8 m², construit en 1987 ; énergie D, climat B
- 08/02/2025 ; 171 Chemin de Beule 01170 Ségny ; maison, 167,7 m², construit en 1980 ; énergie C, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2018.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 29, dont SUN SPHERE ENERGY (SUN SPHERE ENERGY) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/934123738) ; POLYGLOTTE (enseignement, https://auregistre.fr/entreprise/489015446) ; AZZOUNE/TISSEYRE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/102048741) ; KARATE DO PAYS DE GEX (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/443491345) ; SNEJANKA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/484462189) ; QUE DU BONHEUR (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/822408324)
- Voies voisines : Chemin du Trop Plein (29 m) https://aucadastre.fr/segny-01399/chemin-du-trop-plein-0098.md ; Vionnet des Places (85 m) https://aucadastre.fr/segny-01399/vionnet-des-places-llx8l4.md ; Chemin Vionnet des Places (90 m) https://aucadastre.fr/segny-01399/chemin-vionnet-des-places-0080.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/segny-01399/chemin-de-beule-0010
La commune : https://aucadastre.fr/segny-01399.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01399_0010