# Permis de construire de Ségny (Ain) : 128 autorisations

De 2013 à 2026 : 107 de logement, 16 de locaux, 3 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 38 autorisations et 107 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 10/06/2026 ; permis de construire 00139926B0001 ; 134 Rue des Hutains ; parcelle AD 46 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 901 m² ; autorisé
- 10/11/2025 ; permis de construire 00139925B0012 ; 96 Route de Versonnex ; parcelles AD 287, AD 285, AD 286 ; 1 logement, 52 m² ; terrain 1 193 m² ; autorisé ; ALTITUDE
- 12/06/2025 ; permis de construire 00139925B0003 ; 162 Route de Versonnex ; parcelle AD 298 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 418 m² ; autorisé
- 12/06/2025 ; permis de construire 00139925B0004 ; 152 Route de Versonnex ; parcelles AD 297, AD 296 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 456 m² ; commencé
- 05/06/2025 ; permis d'aménager 00139925B0001 ; Les Hutains ; parcelles AD 5, AD 8 ; terrain 1 784 m² ; terminé ; IM2T
- 04/06/2025 ; permis de construire 00139925B0002 ; 172 Route de Versonnex ; parcelle AD 299 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 519 m² ; commencé
- 20/05/2025 ; permis de construire 00139925B0005 ; Chemin des Landes ; parcelle AH 328 ; 2 logements, 153 m² ; terrain 640 m² ; commencé ; REV'GRAND
- 27/04/2025 ; déclaration préalable 00139925B0013 ; Rte de Versonnex ; parcelle AD 107 ; 100 m² ; terrain 11 769 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 23/04/2025 ; permis de construire 00139925B0006 ; 0102 Chemin des Borrax ; parcelle AB 297 ; 3 logements, 27 m² ; terrain 701 m² ; autorisé ; KG IMMO 74
- 08/01/2025 ; permis de construire 00139924B0021 ; 247 Chemin des Trevys ; parcelle AD 292 ; 1 logement, 173 m² ; terrain 697 m² ; terminé
- 10/10/2024 ; permis de construire 00139924B0017 ; 75 Chemin Vionnet des Places ; parcelles AA 361, AA 362, AA 365 ; 1 logement, 23 m² ; terrain 892 m² ; autorisé
- 18/09/2024 ; permis de construire 00139924B0004 ; Rue du Fontaillon ; parcelle AH 219 ; 68 logements, 4 804 m² ; terrain 8 349 m² ; commencé ; WE.PROM !
- 18/09/2024 ; permis de construire 00139924B0004 ; Rue du Fontaillon ; parcelle AH 219 ; 4 804 m² ; terrain 8 349 m² ; commencé ; WE.PROM !
- 09/09/2024 ; permis de construire 00139924B0016 ; 400 Rue la Vie des Tauques ; parcelle AA 7 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 1 660 m² ; commencé
- 28/08/2024 ; permis de construire 00139924B0012 ; 151 Route de Chenaz ; parcelles AA 275, AA 273 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 398 m² ; terminé
- 29/07/2024 ; permis de construire 00139924B0014 ; 127 Vionnet des Places ; parcelle AA 368 ; 1 logement, 198 m² ; terrain 858 m² ; terminé
- 15/07/2024 ; permis de construire 00139924B0009 ; Chemin des Landes ; parcelle AH 327 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 453 m² ; terminé
- 08/07/2024 ; permis de construire 00139924B0010 ; Chemin des Landes ; parcelle AH 328 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 640 m² ; autorisé
- 22/02/2024 ; permis de construire 00139923B0013 ; 155 Rue de la Velle ; parcelles AK 433, AK 430 ; 2 logements, 36 m² ; commencé
- 19/02/2024 ; permis de construire 00139923B0012 ; Vionnet des Places ; parcelle AA 367 ; 1 logement, 202 m² ; terrain 747 m² ; commencé
- 30/01/2024 ; permis de construire 00139923B0010 ; 0225 Rue des Carpieres ; parcelles AA 300, AA 317 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 353 m² ; terminé
- 18/12/2023 ; permis de construire 00139923B0007 ; 410 Route Blanche ; parcelles AB 217, AB 156 ; 1 330 m² ; terrain 22 389 m² ; commencé ; COMMUNE DE SEGNY
- 29/11/2023 ; permis de construire 00139923B0011 ; 0155 Rue de la Velle ; parcelle AK 113 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 1 415 m² ; autorisé
- 22/08/2023 ; permis de construire 00139923B0005 ; Contour ; parcelles AH 118, AH 119 ; 2 logements, 285 m² ; terrain 1 096 m² ; terminé
- 08/06/2023 ; permis de construire 00139923B0004 ; 0171 Chemin de Beule ; parcelle AA 119 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 1 498 m² ; terminé
- 06/04/2023 ; permis de construire 00139923B0002 ; 1 logement, 120 m² ; terminé
- 02/02/2023 ; permis de construire 00139922B0007 ; 0075 Chemin Vionnet des Places ; parcelle AA 112 ; 1 logement, 244 m² ; terrain 3 615 m² ; annulé
- 09/11/2022 ; permis de construire 00139922B0006 ; 155 Rue de la Velle ; parcelles AK 113, AK 100 ; 3 logements, 423 m² ; terrain 2 568 m² ; autorisé ; ARTIS
- 31/10/2022 ; permis de démolir 00139922B0001 ; Au Village ; parcelle AK 308 ; terrain 5 501 m² ; autorisé
- 27/06/2022 ; déclaration préalable 00139922B0020 ; Fontaillon ; parcelle AH 224 ; 8 m² ; terrain 3 130 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE GEX
- 22/06/2022 ; permis de construire 00139922B0005 ; 142 Vie des Tauques ; parcelle AA 55 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 616 m² ; terminé
- 20/06/2022 ; permis de construire 00139922B0004 ; 3 logements, 299 m² ; terminé ; SCI LAURIANE
- 16/05/2022 ; permis de construire 00139922B0003 ; 0102 Chemin Vie de Vaise ; parcelle AB 272 ; 1 logement ; terrain 617 m² ; autorisé
- 09/05/2022 ; permis d'aménager 00139922B0001 ; 75 Vionnet des Places ; parcelles AA 110, AA 112 ; terrain 3 627 m² ; terminé ; PROGIMO
- 21/02/2022 ; permis de construire 00139921B0022 ; 112 Rue de la Dole ; parcelle AD 91 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 422 m² ; terminé
- 14/02/2022 ; permis de construire 00139921B0021 ; 42 Impasse du Fontaillon ; parcelles AH 182, AH 183 ; 1 logement, 266 m² ; terrain 690 m² ; autorisé
- 10/02/2022 ; permis de construire 00139921B0020 ; 2 Chemin des Borrax ; parcelle AB 294 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 923 m² ; terminé
- 10/01/2022 ; permis de construire 00139921B0019 ; 45 Chemin des Borrax (lot B) ; parcelle AK 3 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 480 m² ; terminé
- 28/10/2021 ; permis de construire 00139921B0009 ; Lieu-Dit Fontaillon ; parcelles AK 315, AK 271, AK 269 ; 80 logements, 5 304 m² ; terrain 11 613 m² ; autorisé ; SEGNY VILLAGE
- 18/10/2021 ; permis de construire 00139921B0006 ; Au Village ; parcelles AK 165, AK 164, AK 320 ; 111 logements, 7 825 m² ; terrain 16 665 m² ; autorisé ; SEGNY VILLAGE
- 23/09/2021 ; permis de construire 00139921B0013 ; 2 Chemin des Borrax ; parcelles AB 296, AB 295 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 178 m² ; commencé ; IMMOSTOC
- 02/09/2021 ; permis de construire 00139921B0012 ; 102 Chemin des Borrax ; parcelle AB 298 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 689 m² ; terminé
- 24/08/2021 ; permis de construire 00139921B0007 ; 51 Rue  de la Velle ; parcelles AK 334, AK 336 ; 1 logement, 352 m² ; terrain 530 m² ; commencé ; BARNIER PATRIMOINE
- 26/05/2021 ; permis de construire 00139920B0014 ; 140 Rue des Carpieres ; parcelles AB 134, AB 135, AB 136 ; 56 logements, 3 738 m² ; terrain 5 374 m² ; commencé ; LA CHAPELLE
- 29/03/2021 ; permis de construire 00139921B0003 ; 8 Rue du Jura ; parcelle AD 62 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 868 m² ; commencé
- 09/03/2021 ; permis de construire 00139921B0002 ; 188 Rue des Alpes ; parcelle AD 261 ; 1 logement, 203 m² ; terrain 464 m² ; terminé
- 08/03/2021 ; permis de construire 00139920B0013 ; 51 Rue de la Velle ; parcelle AK 92 ; 2 logements, 133 m² ; terrain 1 807 m² ; terminé
- 13/02/2021 ; permis de construire 00139920B0012 ; 75 Rue Vionnet des Places ; parcelles AA 110, AA 111, AA 112 ; 8 logements, 880 m² ; terrain 3 629 m² ; annulé ; JEAN COEUR PROMOTION
- 16/11/2020 ; permis de construire 00139920B0011 ; 220 Vie des Tauques ; parcelles AA 354, AA 185 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 306 m² ; terminé
- 09/10/2020 ; permis de construire 00139920B0009 ; 48 Rue de la Velle ; parcelles AK 83, AK 84, AK 88 ; 192 m² ; terrain 5 872 m² ; commencé ; COMMUNE DE SEGNY
- 01/09/2020 ; permis de construire 00139920B0008 ; 66 Rue des Rocailles ; parcelles AB 3, AB 4 ; 1 logement, 206 m² ; terrain 1 770 m² ; terminé
- 26/06/2020 ; permis de construire 00139920B0005 ; 111 Rue de la Dole ; parcelle AD 92 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 516 m² ; autorisé
- 26/06/2020 ; permis de construire 00139920B0006 ; 111 Rue de la Dole ; parcelle AD 92 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 417 m² ; autorisé
- 25/06/2020 ; permis de construire 00139920B0004 ; 51 Rue de la Velle ; parcelles AK 92, AK 98 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 1 787 m² ; commencé ; PREMIERES LOGES
- 10/06/2020 ; déclaration préalable 00139920B0023 ; 41 Rue Rue des Plantages ; parcelle AK 127 ; 12 m² ; terrain 2 503 m² ; autorisé ; TREBOR EURL
- 09/04/2020 ; permis de construire 00139920B0003 ; 235 Rue du Vieux Bourg ; parcelles AK 76, AK 75, AK 74 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 3 034 m² ; terminé
- 17/02/2020 ; permis de construire 00139919B0025 ; 16 Rue des Plantages ; parcelle AK 148 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 439 m² ; commencé
- 12/02/2020 ; permis de construire 00139920B0001 ; 75 Vionnet des Places ; parcelles AA 112, AA 111, AA 110 ; 12 logements, 1 111 m² ; terrain 3 629 m² ; annulé
- 30/01/2020 ; déclaration préalable 00139919B0059 ; 0679 Route Blanche ; parcelle AD 29 ; terrain 275 m² ; autorisé ; SCI PHIMA
- 23/09/2019 ; permis de construire 00139919B0012 ; 416 Route de Versonnex ; parcelle AD 107 ; 120 m² ; terrain 11 769 m² ; terminé ; EARL DE LA PLAINE
- 18/09/2019 ; permis de construire 00139919B0013 ; 20 Rue des Plantages ; parcelle AK 148 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 491 m² ; terminé
- 08/07/2019 ; permis de construire 00139919B0005 ; 188 Rue des Alpes ; parcelle AD 261 ; 1 logement, 197 m² ; terrain 464 m² ; autorisé
- 23/05/2019 ; permis de construire 00139919B0007 ; 116 Impas des Sapins ; parcelle AA 18 ; 1 logement, 190 m² ; terrain 674 m² ; terminé
- 06/05/2019 ; permis de construire 00139919B0003 ; Rue des Plantages ; parcelle AK 148 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 557 m² ; terminé
- 06/05/2019 ; permis de construire 00139919B0006 ; Rue des Plantages ; parcelle AK 148 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 439 m² ; annulé
- 30/04/2019 ; permis de construire 00139919B0009 ; Rue des Plantages ; parcelle AK 148 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 573 m² ; commencé
- 16/04/2019 ; permis de construire 00139918B0027 ; 61 Rue des Plantages ; parcelle AK 127 ; 76 m² ; terrain 2 503 m² ; terminé
- 08/04/2019 ; permis de construire 00139919B0001 ; 50 Rue du Vieux Bourg ; parcelles AB 175, AB 173 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 460 m² ; commencé ; COMMUNE DE SEGNY
- 08/04/2019 ; permis de construire 00139919B0001 ; 50 Rue du Vieux Bourg ; parcelles AB 175, AB 173 ; 76 m² ; terrain 460 m² ; commencé ; COMMUNE DE SEGNY
- 04/03/2019 ; permis de construire 00139919B0002 ; 89 Vie de Vaise ; parcelle AB 157 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 689 m² ; terminé
- 04/02/2019 ; déclaration préalable 00139919B0002 ; Les Hutains ; parcelle AD 37 ; 8 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 15/01/2019 ; permis de construire 00139918B0010 ; 16 Chemi Vionnet de la Chapelle ; parcelles AB 134, AB 136 ; 12 logements, 697 m² ; terrain 1 630 m² ; annulé ; SERENIS
- 10/12/2018 ; permis de construire 00139918B0026 ; 109 Rue du Journans ; parcelle AB 85 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 264 m² ; autorisé
- 04/12/2018 ; permis de construire 00139918B0020 ; 186 Rue des Alpes ; parcelles AD 260, AD 259 ; 1 logement, 191 m² ; terrain 460 m² ; commencé
- 04/12/2018 ; permis de construire 00139918B0021 ; 184 Rue des Alpes ; parcelle AD 258 ; 1 logement, 198 m² ; terrain 465 m² ; terminé
- 26/11/2018 ; permis de construire 00139918B0019 ; 281 Route de Versonnex ; parcelle AC 98 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 349 m² ; terminé
- 21/11/2018 ; permis de construire 00139918B0023 ; 539 Rd 10 Route Blanche ; parcelle AC 70 ; 37 logements, 2 280 m² ; terrain 3 555 m² ; terminé ; SARL KAUFMAN & BROAD SAVOIES
- 05/10/2018 ; permis de construire 00139918B0014 ; Route de Versonnex ; parcelle AC 64 ; 6 logements, 552 m² ; terrain 693 m² ; commencé ; MERCUEL
- 24/09/2018 ; permis de construire 00139918B0015 ; 465 Rue Vie des Tauques ; parcelle AA 345 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 748 m² ; terminé
- 11/09/2018 ; permis de construire 00139918B0013 ; Impas de la Velle ; parcelle AK 112 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 190 m² ; terminé
- 04/09/2018 ; permis de construire 00139918B0012 ; Route de Versonnex ; parcelle AC 82P ; 1 logement, 113 m² ; terrain 430 m² ; commencé
- 18/06/2018 ; permis de construire 00139918B0008 ; De Versonnex ; parcelles AC 79, AC 64 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 417 m² ; terminé
- 16/04/2018 ; permis de construire 00139918B0004 ; Route de Versonnex ; parcelle AC 64P ; 1 logement, 120 m² ; terrain 349 m² ; terminé
- 19/03/2018 ; permis de construire 00139918B0001 ; Route de Versonnex ; parcelle AC 64 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 488 m² ; terminé
- 14/03/2018 ; permis de construire 00139918B0002 ; 82 Rue des Alpes ; parcelles AD 73, AD 74 ; 2 logements, 276 m² ; terrain 1 850 m² ; terminé
- 01/02/2018 ; permis de construire 00139917B0014 ; 164 Rue du Fontaillon ; parcelle AH 16 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 502 m² ; terminé
- 01/02/2018 ; permis de construire 00139917B0017 ; Rue des Plantages ; parcelles AK 264, AK 265, AK 268 ; 1 logement, 238 m² ; terrain 725 m² ; terminé
- 17/01/2018 ; permis de construire 00139917B0012 ; Route de Versonnex ; parcelles AC 79, AC 64 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 3 259 m² ; terminé
- 28/12/2017 ; permis de construire 00139917B0010 ; Rue Vie des Tauques ; parcelle AA 2P ; 1 logement, 122 m² ; terrain 450 m² ; terminé
- 23/11/2017 ; déclaration préalable 00139917B0045 ; Fontaillon ; parcelle AH 1 ; 8 m² ; terrain 27 402 m² ; autorisé ; SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN
- 08/11/2017 ; permis de construire 00139917B0009 ; 55 Impas des Tauques ; parcelle AA 288 ; 1 logement, 178 m² ; terrain 516 m² ; autorisé
- 10/10/2017 ; permis d'aménager 00139917B0002 ; 182 des Hutains ; parcelles AD 82, AD 81, AD 79 ; terminé
- 01/08/2017 ; permis de construire 00139917B0007 ; 53 Route des Rosselets ; parcelles AK 166, AK 167, AK 247 ; 36 logements, 2 074 m² ; terrain 2 334 m² ; terminé ; ICADE PROMOTION
- 07/06/2017 ; permis de construire 00139916B0006 ; 190 Rue des Alpes ; parcelles AD 83, AD 84 ; 3 logements, 372 m² ; terrain 1 234 m² ; autorisé
- 07/06/2017 ; permis de construire 00139917B0003 ; 311 Route de Versonnex ; parcelle AC 84 ; 2 logements, 210 m² ; terrain 839 m² ; terminé
- 07/06/2017 ; permis de construire 00139917B0005 ; Rte de Versonnex ; parcelle AC 71 ; 4 logements, 350 m² ; terminé ; L'OREE DU PARC
- 25/04/2017 ; permis de construire 00139917B0001 ; Chem des Landes ; parcelle AK 14 ; 30 logements, 2 307 m² ; terrain 6 865 m² ; terminé ; SA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT
- 25/04/2017 ; permis de construire 00139917B0002 ; 187 Rue du Fontaillon ; parcelle AH 21 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 097 m² ; commencé ; SARL DE FONTAILLON
- 13/04/2017 ; permis de construire 00139915B0010 ; Rd 10 ; parcelles AE 1, AE 2, AE 3 ; 1 509 m² ; terrain 57 530 m² ; terminé ; CARMILA FRANCE
- 14/02/2017 ; permis de construire 00139916B0018 ; 90 Chemi de l'Ouche ; parcelle AL 96 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 491 m² ; terminé
- 08/02/2017 ; permis de construire 00139916B0013 ; Rue des Plantages ; parcelle AK 151 ; 1 logement, 219 m² ; terrain 718 m² ; terminé
- 13/12/2016 ; permis de construire 00139916B0012 ; 40 Rue des Plantages ; parcelle AK 152 ; 1 logement, 279 m² ; terrain 719 m² ; terminé
- 06/12/2016 ; déclaration préalable 00139916B0046 ; 329 Rue des Carpieres ; parcelle AA 295 ; 6 m² ; autorisé ; SCEA DU GRAND ROMANS
- 23/11/2016 ; permis de construire 00139916B0014 ; Lot B Rue des Plantages ; parcelle AK 263 ; 1 logement, 181 m² ; terrain 262 m² ; autorisé
- 19/05/2016 ; permis de construire 00139916B0001 ; 1 logement, 23 m² ; terminé ; SARL G2T TRANSACTION
- 12/05/2016 ; permis de construire 00139916B0004 ; 70 logements, 4 202 m² ; commencé ; SCI SEGNY ROUTE BLANCHE
- 10/09/2015 ; permis de construire 00139915B0003 ; Rue des Plantages ; parcelles AK 125, AH 1 ; 141 logements, 11 449 m² ; terrain 28 175 m² ; commencé ; DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AIN
- 10/09/2015 ; permis de construire 00139915B0003 ; Rue des Plantages ; parcelles AK 125, AH 1 ; 11 449 m² ; terrain 28 175 m² ; commencé ; DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AIN
- 05/08/2014 ; permis de construire 00139914B0010 ; Rue  des Plantages ; parcelles AK 246, AK 179 ; 17 logements, 1 040 m² ; terminé ; C3Z
- 08/07/2014 ; permis de construire 00139914B0004 ; 599 Rte Blanche ; parcelles AD 1, AD 2P1 ; 6 logements ; terrain 2 112 m² ; autorisé ; PHILIPPE PATRIMOINE
- 22/03/2014 ; permis de construire 00139914B0001 ; 347 Rte de Versonnex ; parcelle AC 50 ; 2 logements, 386 m² ; terrain 1 929 m² ; annulé
- 11/02/2014 ; permis de construire 00139913B0023 ; Rue des Plantages ; parcelles AK 246, AK 179 ; 17 logements, 1 040 m² ; terrain 2 086 m² ; autorisé ; C3Z
- 21/01/2014 ; permis de construire 00139913B0005 ; Rue de la Velle ; parcelles AK 83, AK 79 ; 254 m² ; terrain 3 213 m² ; terminé ; COMMUNE DE SEGNY
- 12/12/2013 ; permis de construire 00139913B0019 ; 445 Rte Blanche ; parcelles AC 75, AC 59, AC 58 ; 12 logements, 934 m² ; terrain 1 656 m² ; terminé
- 05/11/2013 ; permis de construire 00139913B0012 ; Lot Quartier Varfeuille ; parcelles AA 188, AA 29, AA 28 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 324 m² ; terminé
- 16/10/2013 ; permis de construire 00139913B0011 ; Lot Quartier Varfeuille ; parcelles AA 188, AA 29, AA 28 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 330 m² ; commencé
- 25/09/2013 ; permis de construire 00139913B0017 ; Rue des Carpieres ; parcelles AA 285P, AA 284 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 447 m² ; terminé
- 25/09/2013 ; permis de construire 00139913B0018 ; Les Tauques ; parcelles AA 285P, AA 292P ; 1 logement, 248 m² ; terrain 590 m² ; commencé
- 20/09/2013 ; permis de construire 00139913B0015 ; Quartier Varfeuille ; parcelles AA 188, AA 29, AA 28 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 331 m² ; terminé
- 11/09/2013 ; permis de construire 00139913B0014 ; 1 logement, 130 m² ; terminé
- 10/09/2013 ; permis de construire 00139913B0010 ; Quartier Varfeuille ; parcelles AA 188, AA 29, AA 28 ; 1 logement, 179 m² ; terrain 607 m² ; terminé
- 23/08/2013 ; permis de construire 00139913B0009 ; Rue des Carpierres ; parcelle AA 277P ; 1 logement, 118 m² ; terrain 459 m² ; terminé
- 19/08/2013 ; permis de construire 00139913B0004 ; Les Tauques ; parcelles AA 284, AA 283, AA 277 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 449 m² ; terminé
- 05/05/2013 ; déclaration préalable 00139913B0013 ; 188 Rue du Vieux Bourg ; parcelle AB 111 ; 1 logement, 30 m² ; terrain 906 m² ; autorisé
- 19/02/2013 ; permis de construire 00139912B0020 ; 188 Rue du Vieux Bourg ; parcelle AB 111 ; 2 logements, 265 m² ; terrain 906 m² ; annulé
- 29/01/2013 ; permis de construire 00139912B0017 ; 200 Chem des Borrax ; parcelle AB 49 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 182 m² ; terminé
- 14/01/2013 ; permis de démolir 00139912B0002 ; 109 Rue du Journans ; parcelle AB 85 ; autorisé ; COMMUNE DE SEGNY
- 11/01/2013 ; permis de construire 00139912B0016 ; Rue des Lys ; parcelle AD 237 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 900 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/segny-01399/permis
La commune : https://aucadastre.fr/segny-01399.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/01399/permits