# Permis de construire de Ségoufielle (Gers) : 125 autorisations

De 2013 à 2026 : 101 de logement, 18 de locaux, 6 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 36 autorisations et 29 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 25/06/2026 ; permis de construire 0324252600003 ; Au Chemin Vieux ; parcelle AC 289 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 612 m² ; autorisé
- 05/05/2026 ; permis d'aménager 0324252500001 ; Chemin Pountet ; parcelles A 290, A 667, A 668 ; terrain 12 940 m² ; autorisé ; LES PARCS AMENAGEUR
- 20/04/2026 ; permis de construire 0324252600002 ; 586 Chemin Jouan de Laãâãâhomme ; parcelle AI 28 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 2 205 m² ; autorisé
- 26/03/2026 ; permis de construire 0324252600001 ; 102 Route de Grenade ; parcelles AK 197, AK 198, AK 200 ; 48 m² ; terrain 2 722 m² ; autorisé ; SAKELOU
- 12/02/2026 ; permis de construire 0324252500022 ; A l'Aoueille ; parcelle AH 13 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 301 m² ; terminé
- 09/02/2026 ; permis de construire 0324252500024 ; 4 Impasse Larredut ; parcelle AL 47 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 497 m² ; autorisé
- 27/01/2026 ; permis de construire 0324252500020 ; Au Chemin Vieux ; parcelle AC 387 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 301 m² ; autorisé
- 16/01/2026 ; permis de construire 0324252500023 ; Au Chemin Vieux ; parcelles AC 365, AC 380, AC 405 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 702 m² ; commencé
- 08/01/2026 ; permis de construire 0324252500019 ; Au Chemin Vieux ; parcelle AC 393 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 481 m² ; commencé
- 02/12/2025 ; permis de construire 0324252500018 ; 26 Ch du Pountet ; parcelle AC 58 ; 18 m² ; terrain 1 221 m² ; autorisé ; SCOTTY
- 12/11/2025 ; permis de construire 0324252500017 ; Au Chemin Vieux - le Pre ; parcelle AC 375 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 308 m² ; commencé
- 05/09/2025 ; permis de construire 0324252500013 ; 692 Ch Jouan de l'Homme ; parcelle AI 81 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 659 m² ; commencé
- 05/09/2025 ; permis de construire 0324252500014 ; Au Chemin Vieux ; parcelles AC 372, AC 408, AC 5 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 756 m² ; commencé
- 05/09/2025 ; permis de construire 0324252500015 ; Au Chemin Vieux ; parcelles AC 371, AC 409 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 310 m² ; autorisé
- 01/09/2025 ; permis de construire 0324252500012 ; 4 Lotissement Pre Bonheur ; parcelle AC 402 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 504 m² ; commencé
- 26/08/2025 ; permis de construire 0324252500011 ; Lieu-Dit au Chemin Vieux ; parcelles AC 374, AC 386 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 301 m² ; autorisé
- 21/08/2025 ; permis de construire 0324252500009 ; Lot  le Pre Bonhe ; parcelles AC 359, AC 388 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 736 m² ; commencé
- 18/08/2025 ; permis de construire 0324252500008 ; Lot au Pre Bonheur Lot N ; parcelles AC 376, AC 413 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 305 m² ; commencé
- 13/06/2025 ; permis de construire 0324252500002 ; 290 Ch de l'Aoueille ; parcelles AH 200, AH 47 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 739 m² ; commencé
- 04/06/2025 ; permis de construire 0324252500004 ; 163 Ch de la Forge ; parcelles AC 104, AC 109 ; terrain 13 341 m² ; autorisé
- 22/05/2025 ; permis de construire 0324252500001 ; Au Chemin Vieux ; parcelles AC 285, AC 286, AC 5 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 20 071 m² ; commencé
- 22/05/2025 ; permis de construire 0324252500006 ; Au Chemin Vieux ; parcelles AC 285, AC 6 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 701 m² ; autorisé
- 22/05/2025 ; permis de construire 0324252500007 ; Au Chemin Vieux ; parcelles AC 286, AC 287, AC 414 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 1 218 m² ; commencé
- 19/05/2025 ; permis de construire 0324252500003 ; Au Chemin Vieux ; parcelles AC 358, AC 379, AC 389 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 724 m² ; commencé
- 05/05/2025 ; permis de construire 0324252500005 ; 692 Ch Jouan de l'Homme ; parcelles AI 81, AI 83 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 658 m² ; terminé
- 20/12/2024 ; déclaration préalable 03242524A0032 ; 17 Chemin Placia ; parcelle AC 348 ; 14 m² ; terrain 376 m² ; autorisé
- 26/09/2024 ; permis de construire 03242524A0005 ; 1050 Ch de Bordeneuve ; parcelles AE 56, AE 64, AE 67 ; 2 logements, 191 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 15/01/2024 ; déclaration préalable 03242523A0028 ; 28 Chemin de Bordeneuve ; parcelle AC 37 ; 39 m² ; terrain 337 m² ; terminé
- 03/01/2024 ; permis d'aménager 03242523A0002 ; 1 Ch Vieux ; parcelles AC 285, AC 286, AC 5 ; terrain 20 071 m² ; terminé ; LES PARCS AMENAGEUR
- 20/11/2023 ; permis de construire 03242523A0013 ; 51 au Chemin Vieux ; parcelle AC 240 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 792 m² ; terminé
- 09/10/2023 ; permis de construire 03242523A0009 ; 400 Route de l'Isle-Jourdain ; parcelles AC 190, AC 347 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 636 m² ; autorisé
- 31/07/2023 ; permis d'aménager 03242523A0001 ; Ch Jouan de l'Homme ; parcelles AI 51, AI 53, AI 63 ; terrain 6 343 m² ; terminé
- 02/06/2023 ; permis de construire 03242523A0004 ; 70 Imp des Ateliers ; parcelle AB 117 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 818 m² ; commencé
- 20/04/2023 ; permis de construire 03242523A0002 ; A Jouan de L Homme ; parcelle AK 45 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 908 m² ; commencé
- 14/12/2022 ; déclaration préalable 03242522A0034 ; Rte de Grenade ; parcelle AK DOMP ; 8 m² ; autorisé ; SYNDICAT TERRITOIRE D ENERGIE GERS
- 14/06/2022 ; permis de construire 03242522A0003 ; 62 Ch de Bordeneuve ; parcelle AC 209 ; 2 logements, 228 m² ; terrain 1 189 m² ; commencé
- 06/12/2021 ; permis de construire 03242521A1011 ; 147 Imp Jouan de l'Homme ; parcelle AK 231 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 3 182 m² ; terminé
- 21/09/2021 ; permis de construire 03242521A1009 ; Impasse Larredut ; parcelles AL 101, AL 103 ; 37 m² ; terrain 645 m² ; commencé
- 02/09/2021 ; permis de construire 03242521A1010 ; 1076 Chemin de la Bordeneuve ; parcelles AE 21, AE 49, AE 50 ; 1 logement, 12 m² ; terrain 2 082 m² ; autorisé
- 28/05/2021 ; permis de construire 03242521A1007 ; 303 Ch de L Aoueille ; parcelle AH 150 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 25/05/2021 ; permis de construire 03242521A1003 ; 614-6 Chemin de l'Aoueille ; parcelles AH 63, AH 75 ; 2 logements, 184 m² ; terrain 1 829 m² ; terminé
- 29/03/2021 ; permis de construire 03242521A1006 ; Ch de l'Aoueille ; parcelle AH 131 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 502 m² ; commencé
- 09/03/2021 ; déclaration préalable 03242521A2003 ; 28 Chemin de la Bordeneuve ; parcelle AC 37 ; 39 m² ; terrain 337 m² ; autorisé
- 15/02/2021 ; permis de construire 03242521A1001 ; 301 Ch de l'Aoueille ; parcelle AH 150 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 709 m² ; commencé
- 21/09/2020 ; permis de construire 03242520A1002 ; 53 Chem du Placia ; parcelle AC 71 ; terrain 489 m² ; terminé
- 27/08/2020 ; permis de construire 03242520A1007 ; Lieu-Dit A Bel Air ; parcelles AE 38, AE 81, AE 83 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 919 m² ; autorisé
- 10/07/2020 ; permis de construire 03242520A1004 ; 280 Route de Grenade ; parcelles AK 224, AK 226 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 1 114 m² ; commencé
- 19/05/2020 ; permis de construire 03242520A1001 ; Au Cherbic ; parcelles A 279, A 280, A 281 ; 3 m² ; terrain 93 401 m² ; annulé
- 02/03/2020 ; permis de construire 03242519A1017 ; 26 Chem du Pountet ; parcelle AC 58 ; terrain 1 221 m² ; commencé ; SCOTTY
- 30/01/2020 ; permis de construire 03242519A1015 ; Chemin de Cote ; parcelle AB 107 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 907 m² ; commencé
- 02/12/2019 ; permis de construire 03242519A1012 ; Lotissement les Violettes ; parcelle AC 188 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 641 m² ; terminé
- 02/12/2019 ; permis de construire 03242519A1016 ; 280 Route de Grenade ; parcelle AK 225 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 800 m² ; commencé
- 23/09/2019 ; permis de construire 03242519A1011 ; 132 Chemin de l'Aoueille ; parcelle AH 28 ; 2 logements, 170 m² ; terrain 860 m² ; commencé
- 22/08/2019 ; permis de construire 03242519A1007 ; Chemin Jouan de l'Homme ; parcelles AI 69, AI 73, AI 75 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 119 m² ; commencé
- 10/06/2019 ; permis de construire 03242519A1008 ; 53 Chem du Placia ; parcelle AC 71 ; terrain 489 m² ; terminé
- 16/05/2019 ; permis de construire 03242519A1004 ; Lieu-Dit au Chemin Vieux ; parcelle AC 288 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 613 m² ; autorisé
- 29/04/2019 ; permis de construire 03242519A1002 ; Ch Vieux ; parcelle AC 110 ; 38 logements, 2 895 m² ; terrain 13 448 m² ; autorisé
- 04/01/2019 ; permis de construire 03242518A1010 ; 1002 Chemin de Bordeneuve ; parcelles AE 107, AE 109 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 970 m² ; annulé
- 14/11/2018 ; permis de construire 03242518A1012 ; 62 Ch de la Bordeneuve ; parcelles AC 207, AC 208 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 937 m² ; autorisé
- 29/10/2018 ; permis de construire 03242518A1007 ; 59 Ch du Boeuf ; parcelle AL 115P ; 106 m² ; terrain 556 m² ; terminé
- 17/09/2018 ; permis de construire 03242518A1005 ; Ch de Bigot ; parcelle AB 96P ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 461 m² ; terminé
- 27/07/2017 ; permis de construire 03242517A1006 ; 6 Impasse du Bigot ; parcelle AB 87 ; 4 logements, 400 m² ; terrain 85 m² ; autorisé
- 15/07/2017 ; permis de construire 03242517A1002 ; 293 Ch de l'Aouille ; parcelle OA 150 ; 3 logements, 336 m² ; terrain 1 709 m² ; terminé
- 17/10/2016 ; permis de construire 03242516A1007 ; 52 Imp du Chalet ; parcelle AE 32 ; 1 logement ; terrain 1 632 m² ; terminé
- 09/09/2016 ; permis de construire 03242516A1006 ; Lieu-Dit A Larredut ; parcelle AL 125 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 741 m² ; commencé
- 06/06/2016 ; permis de construire 03242516A1005 ; Lotissement les Jardins D ; parcelle AC 262 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 339 m² ; autorisé
- 10/05/2016 ; permis de construire 03242516A1004 ; 3 Lot les ; parcelle AC 249 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 230 m² ; terminé
- 05/04/2016 ; permis de construire 03242516A1001 ; Au Chemin Vieux ; parcelle AC 163 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 675 m² ; commencé
- 01/03/2016 ; permis de construire 03242515A1031 ; 1 logement, 108 m² ; commencé
- 27/02/2016 ; permis de construire 03242515A1032 ; Lot les Jardins du ; parcelle AC 260 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 344 m² ; terminé
- 09/01/2016 ; permis de construire 03242515A1029 ; 23 les Jardins du Clocher ; parcelle AC 270 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 471 m² ; terminé
- 07/01/2016 ; permis de construire 03242515A1027 ; 40 Imp de Bigot ; parcelle AB 29 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 2 989 m² ; terminé
- 18/12/2015 ; permis de construire 03242515A1030 ; Chemin Larredut ; parcelle AL 61P ; 1 logement, 101 m² ; terrain 580 m² ; autorisé
- 18/11/2015 ; permis de construire 03242515A1021 ; A la Bordeneuve ; parcelle AC 31 ; 41 m² ; terrain 3 000 m² ; autorisé
- 15/11/2015 ; déclaration préalable 03242515A2014 ; A Bigot ; parcelle B B ; 3 m² ; autorisé ; SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU GERS
- 07/11/2015 ; permis de construire 03242515A1024 ; Les Jardins du Clocher ; parcelle AC 264 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 335 m² ; terminé
- 24/10/2015 ; permis de construire 03242515A0023 ; parcelle AC N254 ; 1 logement, 88 m² ; autorisé
- 24/10/2015 ; permis de construire 03242515A1023 ; parcelle AC N254 ; 1 logement, 88 m² ; autorisé
- 15/10/2015 ; permis de construire 03242515A1025 ; 1 logement, 92 m² ; autorisé
- 12/09/2015 ; permis de construire 03242515A1017 ; A Larredut ; parcelle AL 61 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 2 198 m² ; autorisé
- 03/09/2015 ; permis de construire 03242515A1018 ; 20 Chemin du Calvaire ; parcelles AC 132, AC 201 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 1 195 m² ; commencé
- 06/08/2015 ; permis de construire 03242515A1011 ; Lot les Jardins du Clocher Lot ; parcelle AC 275 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 425 m² ; commencé
- 29/07/2015 ; permis de construire 03242515A1004 ; Lot2 Lot les Jardins du Clocher ; parcelle AC 248 ; 1 logement, 63 m² ; terrain 227 m² ; commencé
- 15/07/2015 ; permis de construire 03242515A1013 ; Lot22 Lot les Jardins du Clocher ; parcelle AC 270 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 410 m² ; commencé
- 15/07/2015 ; permis de construire 03242515A1015 ; 13 Lot les Jardins du Clocher ; parcelle AC 261 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 335 m² ; commencé
- 15/07/2015 ; permis de construire 03242515A1016 ; Lot les Jardins du Clocher N 1 ; parcelle AC 263 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 335 m² ; terminé
- 16/06/2015 ; permis de construire 03242515A1006 ; Lot 8 Lot les Jardins du Clocher ; parcelle AC 256 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 308 m² ; commencé ; SCI PAJODILEX
- 01/06/2015 ; permis de construire 03242515A1007 ; Lot 1 les Jardins du Clocher ; parcelle AC 19P ; 1 logement, 70 m² ; terrain 307 m² ; terminé
- 18/05/2015 ; permis de construire 03242515A1003 ; Lot11 Lot les Jardins du Clocher ; parcelle AC 259 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 331 m² ; terminé
- 25/03/2015 ; permis de construire 03242515A1001 ; Chem au Jouan de L Homme ; parcelle AI 78 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 475 m² ; autorisé
- 05/03/2015 ; permis de construire 03242514A1034 ; 35 Chem Jouan de L Homme ; parcelles AK 201, AK 200, AK 199P ; 292 m² ; terrain 2 718 m² ; autorisé ; SAKELOU
- 24/02/2015 ; permis de construire 03242515A1002 ; Lot27 Lot les Jardins du Clocher ; parcelle AC 275 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 425 m² ; annulé
- 08/02/2015 ; permis de construire 03242514A1033 ; 151 Chem de Bigot ; parcelles AB 98, AB 97 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 699 m² ; terminé
- 24/11/2014 ; permis de construire 03242514A1031 ; Les Jardins du Clocher Lot 26 ; parcelle AC 274 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 422 m² ; terminé
- 07/11/2014 ; permis de construire 03242514A1029 ; Lot 9 Lot les Jardins du Clocher ; parcelle AC 257 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 310 m² ; terminé
- 06/11/2014 ; permis de construire 03242514A1026 ; Lot les Jardins du Clocher ; parcelle AC 148P ; 1 logement, 81 m² ; terrain 392 m² ; terminé
- 05/11/2014 ; permis de construire 03242514A1027 ; Les Jardins du Clocher ; parcelle AC 148P ; 1 logement, 71 m² ; terrain 227 m² ; annulé
- 05/11/2014 ; permis de construire 03242514A1028 ; Lot les Jardins du Clocher ; parcelle AC 148P ; 1 logement, 85 m² ; terrain 277 m² ; terminé
- 03/11/2014 ; permis d'aménager 03242514A5001 ; Au Cimeti Re ; parcelle AK 211 ; autorisé
- 08/10/2014 ; permis de construire 03242514A1030 ; Au Village ; parcelle AC 276 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 413 m² ; autorisé
- 06/10/2014 ; permis de construire 03242514A1023 ; Lot 7 Lot du Clocher ; parcelle AC 255 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 310 m² ; commencé
- 27/09/2014 ; permis de construire 03242514A1024 ; 240 Chem de Cote ; parcelle AB 51 ; 1 logement, 86 m² ; terminé
- 11/09/2014 ; permis de construire 03242514A1022 ; Lot Jardins du Clocher-Lot N 2 ; parcelle AC 272 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 453 m² ; terminé
- 08/09/2014 ; permis de construire 03242514A1021 ; Lot N 10-les Jardins du Cloche ; parcelles A 767, A 245P, A 244P ; 1 logement, 90 m² ; terrain 304 m² ; commencé
- 08/09/2014 ; permis de construire 03242514A1025 ; Lot20 Lot les Jardins du Clocher ; parcelle AC 268 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 426 m² ; commencé
- 07/09/2014 ; permis de construire 03242514A1020 ; Lot 3 Lot les Jardins du Clocher ; parcelle AC 249 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 230 m² ; annulé
- 01/09/2014 ; permis de construire 03242514A1019 ; Lot Jardins du Clocher-Lot N 5 ; parcelle AC 253 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 346 m² ; commencé
- 14/08/2014 ; permis de construire 03242514A1015 ; 1110 Chem de Bordeneuve ; parcelle AE 24 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 2 001 m² ; terminé
- 13/08/2014 ; permis de construire 03242514A1016 ; Lot les Jardins du Clocher-Lot ; parcelle AC 246P ; 1 logement, 90 m² ; terrain 428 m² ; commencé
- 07/08/2014 ; permis de construire 03242514A1012 ; Les Jardins du Clocher ; parcelle AC 148P ; 1 logement, 76 m² ; terrain 327 m² ; autorisé
- 01/08/2014 ; permis de construire 03242514A1011 ; 18 Lot les Jardins du Clocher ; parcelle AC 266 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 248 m² ; terminé
- 10/06/2014 ; permis de construire 03242514A1008 ; 38 Chem des Graniottes ; parcelles AC 53, AC 43 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 1 029 m² ; terminé ; SCI INDUS-PAU
- 27/05/2014 ; permis de construire 03242514A1003 ; Vc N  2 ; parcelle AC 103P ; 1 logement, 119 m² ; terrain 782 m² ; commencé
- 18/05/2014 ; permis de construire 03242514A1004 ; Chem du Pountet ; parcelle AC 99 ; 1 logement ; terrain 114 m² ; commencé ; SCI AU SOULAN
- 25/04/2014 ; permis de construire 03242514A1007 ; Lot 3 Lot les Terres de la Planette ; parcelle AL 121 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 008 m² ; terminé
- 01/04/2014 ; permis de construire 03242514A1001 ; 201 Chem de L Aoueille ; parcelles AH 89 P, AH 90 ; 3 logements, 281 m² ; terrain 2 020 m² ; commencé ; SCI DE L'AOUEILLE
- 14/01/2014 ; permis de construire 03242513A1015 ; 102 Imp du Boeuf ; parcelle AL 37P ; 1 logement, 108 m² ; terrain 966 m² ; terminé
- 08/01/2014 ; permis de construire 03242513A1014 ; Lot les Terres de la Planette ; parcelle AL 37 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 998 m² ; terminé
- 11/12/2013 ; permis de construire 03242513A1010 ; A L Aoueille ; parcelles AH 134, AH 132 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 1 325 m² ; autorisé
- 07/12/2013 ; permis de construire 03242513A1013 ; Lot les Terres de la Planette ; parcelle AL 37P ; 1 logement, 94 m² ; terrain 1 012 m² ; commencé
- 19/09/2013 ; permis de construire 03242513A1008 ; 28 Chem de Bordeneuve ; parcelle AC 37 ; 57 m² ; terrain 337 m² ; terminé ; LA GRANGE DE CELICE
- 12/09/2013 ; déclaration préalable 03242513A2008 ; Chem Vieux ; parcelle AC 110 ; 8 m² ; terrain 13 223 m² ; autorisé ; SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU GERS
- 06/06/2013 ; permis de construire 03242513A1006 ; R.c. N  4 Dite de L Aoueil ; parcelle AH 57 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 3 605 m² ; terminé
- 24/04/2013 ; permis d'aménager 03242513A5001 ; Au Village ; parcelles AC 148, AC 19, AC 20 ; autorisé ; FONCIER CONSEIL SNC
- 28/02/2013 ; permis d'aménager 03242512A5004 ; A la Planette ; parcelles AL 37p, AL 39p ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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