# Permis de construire de Segrois (Côte-d'Or) : 4 autorisations

De 2013 à 2021 : 4 de logement, 0 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 12/10/2021 ; permis de construire 02159721B0002 ; Le Village ; parcelles B 415, B 421, B 422 ; 1 logement ; terrain 2 654 m² ; autorisé
- 25/02/2020 ; permis de construire 02159720B0001 ; Les Martennes ; parcelle ZB 29 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 390 m² ; autorisé
- 15/01/2020 ; permis de construire 02159719B0001 ; Derriere les Meix ; parcelle ZB 27 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 330 m² ; annulé
- 24/11/2013 ; permis de construire 02159713B0001 ; Les Martennes ; parcelle ZB 29 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 390 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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