# Permis de construire de Seigneulles (Meuse) : 9 autorisations

De 2013 à 2026 : 1 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 04/05/2026 ; permis de construire 0554792600001 ; Rd 157 ; parcelle ZN 79 ; 2 293,4 m² ; autorisé
- 25/05/2023 ; permis de démolir 05547923F0001 ; 1 Rue de la Chalaide ; parcelle ZB 32 ; autorisé
- 22/07/2021 ; permis de démolir 05547921F0001 ; autorisé
- 27/04/2020 ; permis de construire 05547920F0001 ; 13 Rue de Bumont ; parcelle C 110 ; 43 m² ; terrain 675 m² ; commencé
- 29/05/2017 ; permis de construire 05547917F0001 ; Courbillon ; parcelle ZL 27 ; 144 m² ; terrain 87 345 m² ; commencé
- 18/11/2013 ; permis de construire 05547913F0003 ; Le Courbillon ; parcelle ZL 27 ; 693 m² ; terrain 87 345 m² ; terminé
- 12/11/2013 ; permis de construire 05547913F0001 ; 11 Rue du Pretemay ; parcelle C 49 ; 1 logement ; terrain 223 m² ; commencé
- 21/10/2013 ; permis de construire 05547913F0002 ; 1 Pl Place de la Mairie ; parcelles C 149, C 148, C 147 ; terrain 826 m² ; terminé ; COMMUNE DE SEIGNEULLES
- 04/02/2013 ; permis de démolir 05547912F0001 ; 8  10 Rue de la Fontaine ; parcelles C 120, C 124 ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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