# Permis de construire de Seigny (Côte-d'Or) : 9 autorisations

De 2013 à 2024 : 5 de logement, 1 de locaux, 1 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 09/06/2024 ; permis de démolir 02159824M0001 ; 8 Rue de L Eglise ; parcelles AK 117, AK 509 ; autorisé
- 16/04/2019 ; permis de démolir 02159819M0001 ; 4 Rue Vaudin ; parcelle AK 18 ; autorisé
- 13/09/2016 ; permis de construire 02159816M0001 ; 1 Imp des Chenevieres ; parcelle AK 474 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 974 m² ; terminé
- 06/05/2014 ; permis de construire 02159814M0002 ; Rue des Chenevieres ; parcelle AK 373 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 043 m² ; terminé
- 01/02/2014 ; permis de construire 02159813M0006 ; Lot Communal ; parcelle AK 470 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 925 m² ; terminé
- 11/09/2013 ; permis de construire 02159813M0004 ; Lotissement Communal ; parcelles AK 373, AK 324, AK 305 ; 1 logement, 100 m² ; terminé
- 27/08/2013 ; permis de construire 02159813M0003 ; Rue des Chenevieres ; parcelles AK 476, AK 324 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 1 071 m² ; terminé
- 28/05/2013 ; permis d'aménager 02159813M0001 ; Aux Chenevieres Basses ; parcelle AK 300 ; autorisé ; COMMUNE DE SEIGNY
- 29/01/2013 ; permis de construire 02159813M0001 ; Crot ; parcelle ZI 47 ; 582 m² ; terrain 20 080 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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