# Les Bas Plans, 83440 Seillans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.62895, 6.65906 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 83124_B023.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 317,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 5 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 633 kWh par an, pour 1 969 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ap, zone agricole paysagère, du PLU Seillans, en vigueur depuis le 16/06/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Chapelle Notre-Dame de l'Ormeau ou des Essarts

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 104 de la commune

- 21/03/2016 ; permis de construire 08312415D0048 ; 6483 les Bas Plans ; parcelle I 747 ; 1 logement, 48 m² ; terrain 2 750 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/seillans-83124/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 6

- 09/12/2024 ; vente ; Les Bas Plans ; Dépendance, Appartement, Maison ; 560 000 € ; 296 m² bâtis, 10 848 m² de terrain
- 28/08/2024 ; vente ; Les Bas Plans ; terres ; 42 000 € ; 1 982 m² de terrain
- 26/10/2023 ; vente ; Les Bas Plans ; Maison ; 387 000 € ; 180 m² bâtis, 2 591 m² de terrain
- 31/03/2023 ; vente ; Les Bas Plans ; Dépendance, Maison ; 377 000 € ; 214 m² bâtis, 3 718 m² de terrain
- 09/05/2022 ; vente ; 98 les Bas Plans ; Maison, Dépendance ; 552 650 € ; 147 m² bâtis, 3 144 m² de terrain, 3 760 €/m²
- 16/12/2021 ; vente ; Les Bas Plans ; Maison ; 389 950 € ; 174 m² bâtis, 4 103 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 13 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 23/11/2002.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 37, dont BOUYEURE CONSULTING (information et communication, https://auregistre.fr/entreprise/825259708) ; DEMARTEAU VINCENT (construction, https://auregistre.fr/entreprise/942143264) ; FENNEC (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/441270212) ; LAPORTA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/529778888) ; INOCODE (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/982226649)
- Voies voisines : Chemin des Bas Plans (44 m) https://aucadastre.fr/seillans-83124/chemin-des-bas-plans-0011.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/seillans-83124/les-bas-plans-B023
La commune : https://aucadastre.fr/seillans-83124.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/83124_B023